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fonction comite d'entreprise


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    La responsabilité sociale de l’entreprise, pourquoi et ...

    Pertinence
    43%

    La responsabilité sociale de l'entreprise, pourquoi et comment ça se parle?

    Duong Quynh Lien

    Français English

    La responsabilité sociale de l'entreprise (RSE) a fait irruption dans la vie économique, politique et sociale. Les entreprises sont ainsi conduites à réagir à cette nouvelle exigence. La première réponse de nombreuses entreprises consiste en une extension de la politique de...

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    Site : journals.openedition.org

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    Qui parle dans le journal d’entreprise ? Étude de cas

    Pertinence
    43%

    Dossier : Pratiques d'écriture et champs professionnels. Petites fabriques d'auteur

    Qui parle dans le journal d'entreprise ? Étude de cas

    Who speaks in a housejournal. A cast study.

    Nathalie Deley

    Français English

    L'auteur analyse l'énonciation (locuteurs, énonciateurs) qui caractérise le journal interne d'une grande entreprise, sur une période longue. Elle s'intéresse plus...

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    Site : journals.openedition.org

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    CESU : mode d'emploi et formalités - Droit-finances.net

    Pertinence
    44%

    Des avantages fiscaux et sociaux

    Utilisation du Cesu

    L'utilisation du Cesu est possible pour les services et les activités dont la liste figure sur notre fiche " Cesu : quelles activités et quels services ? ". Le particulier peut ainsi y recourir lorsqu'il souhaite embaucher une baby sitter, une femme de ménage, un jardinier, etc.

    Le recours au ticket Cesu permet de simplifier les formalités...

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    Date: 2017-03-16 10:25:19
    Site : http://droit-finances.commentcamarche.net

    Thèmes liés : maison d'entreprise et de l'emploi / contrat d'entreprise en droit du travail / contrat de travail d entreprise / travail emploi comite d'entreprise / salaries d entreprise

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    La distribution et l’affichage des tracts syndicaux dans ...

    Pertinence
    44%

    - Décret 82-447 du 28 mai 1982 relatif à l'exercice du droit syndical dans la fonction publique

    - Circulaire 1487 du 18 novembre 1982 relative à l'application du décret 82-447 du 28 mai 1982 relatif à l'exercice du droit syndical dans la fonction publique

    - Décret 85-397 du 3 avril 1985 relatif à l'exercice du droit syndical dans la fonction publique territoriale

    - Décret 86-660 du 19...

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    Site : http://infosdroits.fr

    Thèmes liés : droit d'expression des salaries dans l'entreprise / distribution tract syndical dans l'entreprise / distribution tract dans l'entreprise / fonction distribution dans l'entreprise / droit du travail dans l'entreprise

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    Projet de loi n° 3106 - Sécurité sociale : loi de ...

    Pertinence
    44%

    2. Impacts économiques, sociaux, environnementaux et en matière d'égalité entre les femmes et les hommes

    a) impacts économiques

    En regard du dispositif actuel, ces mesures n'auront pas d'impact additionnel, si ce n'est d'accroître la prévisibilité dans les comptes des entreprises pharmaceutiques.

    b) Impacts sociaux

    Les mesures proposées n'ont aucun impact direct sur les assurés...

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    Site : http://www.assemblee-nationale.fr

    Thèmes liés : cours economie d'entreprise 1ere annee / information du comite d'entreprise sur l'utilisation du cice / systeme d'information dans l'entreprise / presentation de l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise

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    Variable 13 La gestion des ressources humaines de l ...

    Pertinence
    44%

    Explorez avec Aravis cinq évolutions possibles

    Aravis - Quel travail dans 20 ans ?

    Variable 13 La gestion des ressources humaines de l'entreprise

    Téléchargez la version PDF : V13-la-GRH-de-lentreprise

    La gestion des ressources humaines est l'ensemble des politiques, méthodes et outils permettant d'acquérir, de mobiliser et d'adapter les RH (individus et groupes de personnes) en...

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    Site : http://queltravaildans20ans.com

    Thèmes liés : gestion des ressources humaines et culture d'entreprise / fonction ressources humaines d'une entreprise / travail sur les valeurs de l'entreprise / systeme d'information et de communication dans l'entreprise pdf / systeme d'information dans l'entreprise pdf

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    Vers une institutionnalisation de la fonction contrôle ...

    Pertinence
    43%

    La loi de sécurité financière du 1er août 2003, qui s'applique pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2003, s'inscrit pour rétablir la confiance des investisseurs dans la transparence de l'information financière. Cette loi, dans la continuité de la loi américaine Sarbanes-Oxley du 30 juillet 2002, introduit de nouvelles obligations d'information des actionnaires et du...

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    Site : cairn.info

    Thèmes liés : gestion des risques d'entreprise et controle interne / gestion d'entreprise et organisation / formation management et gestion d'entreprise / etude pour gestion d'entreprise / cours management et gestion d'entreprise

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    Licenciement collectif - Service public fédéral Emploi ...

    Pertinence
    45%

    Licenciement collectif

    Est considéré comme "licenciement collectif", tout licenciement , pour un ou plusieurs motifs non inhérents à la personne des travailleurs, qui affecte, au cours d'une période de 60 jours, au moins le nombre de travailleurs suivant:

    Licenciement collectif

    dans les entreprises occupant en moyenne plus de 20

    et moins de 100 travailleurs au cours de l'année civile...

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    Site : http://www.emploi.belgique.be

    Thèmes liés : lettre d'information entreprise exemple / note d'information reunion entreprise / systeme d'information entreprise pdf / information comite d'entreprise / systeme d'information et de communication dans l'entreprise pdf

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    Consultation sur la politique sociale de l'entreprise ...

    Pertinence
    45%

    La consultation sur la politique sociale de l'entreprise, les conditions de travail et l'emploi a été introduite par la loi Rebsamen du 17 août 2015 et est prévue à l'article L. 2323-15 du code du travail.

    Pour préparer son avis sur cette consultation, le comité d'entreprise peut avoir recours à un expert-comptable. Cette assistance fait partie des missions légales de l'expert...

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    Site : https://www.comitedentreprise.info

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    Embauche -Aide à l'embauche d'un premier salarié pour les ...

    Pertinence
    45%

    Aide à l'embauche d'un premier salarié pour les TPE

    Publié le 22 août 2016 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

    Attention :

    Cet article est ancien, l'information n'est peut-être plus exacte.

    Vous pouvez néanmoins consulter cette page.

    Afficher l'article périmé

    Afin de favoriser le recrutement dans les TPE, une aide à l'embauche d'un premier salarié...

    Lire la suite

    Site : https://www.service-public.fr

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    Procédure de redressement judiciaire : le sort des ...

    Pertinence
    44%

    Les salariés sont souvent les plus durement touchés par l'ouverture d'une procédure collective. Aux salaires impayés, s'ajoute souvent l'angoisse de ne pas parvenir à faire reconnaître ses droits et de perdre son emploi. C'est pourquoi la loi a prévu un dispositif spécial, dispensant les salariés de la déclaration de leurs créances et leur offrant plusieurs garanties de...

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    Site : http://www.assistant-juridique.fr

    Thèmes liés : annonces d'entreprise en redressement judiciaire / representation des salaries dans l'entreprise / cours d economie de l entreprise / droit des salaries dans l'entreprise / droit des salaries dans l entreprise

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    Revitaliser le droit d’expression des salariés pour ...

    Pertinence
    44%

    o Un article de la rubrique  Propositions d'évolution du droit positif en France

    Le droit d'expression : direct et collectif

    Le droit d'expression des salariés institué en 1982 est resté quasiment lettre morte.

    Pourtant, il devrait être au coeur du dialogue social et source de légitimité de l'action des syndicats de salariés dont on connaît aujourd'hui la faible représentativité...

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    Site : http://www.bdanet.fr

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    Gestion des accès : la réglementation - Controle d'acces

    Pertinence
    44%

    Le logiciel de contrôle des accès visiteurs

    La biométrie faciale pour contrôler l'accès en entreprise

    Cadre légal

    Gestion des accès : la réglementation

    Nos conseils

    Quelle zone protéger par l'installation digicode dans l'entreprise ?

    Installation d'un digicode dans l'entreprise : quelle zone protéger ?

    5 conseils pour installer un digicode ou un interphone

    Accès par badge :...

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    Site : http://www.controle-acces-pro.fr

    Thèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / importance du systeme d'information dans l'entreprise / systeme d'information dans l'entreprise / systeme d information dans l entreprise / controle d entreprise

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    BIC - Charges d'exploitation - Charges de personnel et ...

    Pertinence
    44%

    BIC - Charges d'exploitation - Charges de personnel et rémunération des dirigeants - Rémunérations de l'exploitant individuel, des associés de sociétés et des membres de leurs familles

    S'agissant des conditions générales de déduction applicables aux rémunérations du personnel

    dirigeant, il conviendra de se référer au BOI-BIC-CHG-40-40-10.

    I. Rémunération de l'exploitant...

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    Site : http://bofip.impots.gouv.fr

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    Financement des syndicats de salariés en France — Wikipédia

    Pertinence
    44%

    Le financement des syndicats de salariés en France est une question récurrente dans le syndicalisme français. [1] Une réforme a été envisagée à de nombreuses reprises par l'ensemble des acteurs, en particulier en raison de la faiblesse des cotisations, du manque de transparence de ces financements et des soupçons que ces derniers ont fait peser sur l'indépendance des organisations...

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    Date: 2018-06-19 11:14:41
    Site : https://fr.wikipedia.org

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    Claridge inc: Société d’investissement privée de Stephen Bronfman ...

    Pertinence
    44%

    Style de gestion

    Nous sommes des investisseurs axés sur la croissance, avec une vaste expertise dans plusieurs secteurs économiques. Nous cherchons à établir des partenariats avec des entreprises de qualité supérieure jouissant d'un positionnement solide. Ce type d'entreprise tend à présenter les caractéristiques suivantes :

    Des équipes de gestion compétentes et...

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    Site : http://www.claridgeinc.com

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    Le CHSCT : Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions ...

    Pertinence
    44%

    Le CHSCT : Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail - 1ère partie

    21 novembre 2013

    La Fédération CGT Santé vous informe sur le CHSCT - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail qui est une instance représentative du personnel importante pour les salariés des établissements privés ou de la fonction publique hospitalière.

    Cet article aborde la...

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    Date: 2018-06-22 02:10:47
    Site : http://www.sante.cgt.fr

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    Syndicat CFDT URSSAF Ile de France – s'engager pour chacun ...

    Pertinence
    44%

    s'engager pour chacun , agir pour tous.

    La CFDT APPELLE A LA GREVE

    LE MARDI 26 JUIN

    Jour du conseil d'administration de l'URSSAF

    Pour 55 minutes

    Il vous suffit de débadger 55 minutes après avoir averti votre encadrement.

    Nous sommes pour une URSSAF 2020 où:

    - L'ensemble des régimes soient représentés sur chaque site

    - Le recouvrement ne soit pas complètement désorganisé.

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    Site : http://cfdt-urssaf-idf.fr

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    Santé et sécurité au travail — Wikipédia

    Pertinence
    44%

    Santé et sécurité au travail

    Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

    Aller à : navigation , rechercher

    Harley Bruce adolescent, membre d'un binôme de jeunes hommes poussant des wagonnets sur le site de l'Indian Mountain Line de la compagnie Proctor Coal Co., près de Jellico, dans le Tennessee , photographié par Lewis Wickes, vers 1910. C'est pour protéger les enfants, les...

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    Date: 2017-03-26 23:54:06
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : juriste d'entreprise en droit du travail / systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / sources d'information internes l'entreprise / source d'information pour l'entreprise

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    CESU : mode d'emploi et formalités - Droit-finances.net

    Pertinence
    44%

    Des avantages fiscaux et sociaux

    Utilisation du Cesu

    L'utilisation du Cesu est possible pour les services et les activités dont la liste figure sur notre fiche Cesu : quelles activités et quels services ? Le particulier peut ainsi y recourir lorsqu'il souhaite embaucher une baby sitter, une femme de ménage, un jardinier, etc.

    Le recours au ticket Cesu permet de simplifier les formalités...

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    Date: 2018-04-06 16:33:58
    Site : droit-finances.commentcamarche.com

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    Partie prenante — Wikipédia

    Pertinence
    44%

    La responsabilité sociale d'entreprise est en fait l'application des principes de développement durable à l'entreprise. À l'origine ( sommet de la Terre de Rio de Rio en 1992 , et agenda 21 ), le développement durable s'est appliqué aux États et aux collectivités territoriales . Le concept s'est élargi au sommet de la Terre de Johannesburg ( 2002 ) pour inclure les entreprises . L' Union...

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    Date: 2018-04-09 09:42:57
    Site : https://fr.wikipedia.org

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    Procédure de redressement judiciaire : le sort des ...

    Pertinence
    44%

    Procédure de redressement judiciaire : le sort des salariés

    Les salariés sont souvent les plus durement touchés par l'ouverture d'une procédure collective. Aux salaires impayés, s'ajoute souvent l'angoisse de ne pas parvenir à faire reconnaître ses droits et de perdre son emploi. C'est pourquoi la loi a prévu un dispositif spécial, dispensant les salariés de la déclaration de...

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    Site : http://www.rj-assistance-services.fr

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    Le transfert d'entreprise en droit de l'Union Européenne (eu)

    Pertinence
    44%

    Article L. 1224-1 du Code du travail

    Le sort des salariés en cas de transfert d'une entreprise a motivé une intervention législative au début du XXe siècle. Une application radicale du principe de l'effet relatif des contrats aurait laissé les salariés sans protection. La rédaction du Code du travail résulte d'une loi du 19 juillet 1928. Selon certains auteurs, cette législation...

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    Date: 2018-03-27 09:35:05
    Site : http://lagbd.org

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    Knowledge Management : LCA Performances Ltd Formation

    Pertinence
    44%

    Formation knowledge management

    Formation knowledge management constitue l'un des principaux avantages concurrentiels pour aider les entreprises à créer et à apprendre les connaissances stratégiques, plus rapidement que les concurrents. Face à cet enjeu stratégique, cette formation knowledge management fait partie d'un levier pour favoriser le...

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    Date: 2018-03-22 15:27:54
    Site : http://www.lca-performances.com

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    COMITE D'ENTREPRISE CAISSE D'EPARGNE Aquitaine Poitou ...

    Pertinence
    44%

    Bienvenue sur le site du Comité d'Entreprise

    Une fois connecté, vous y trouverez : 

    les informations relatives à son fonctionnement, le détail des prestations proposées par le Comité (subventions sport/ culture, activités diverses, voyages etc.), ainsi que les services fournis par le CE (assurance Multirisques,...

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    Date: 2017-03-29 07:16:24
    Site : http://www.comite-entreprise-ceapc.com

    Thèmes liés : information comite d'entreprise / fonction comite d'entreprise / sport comite d'entreprise / partenariat avec comite d'entreprise / comite d entreprise

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    Convention collective de l’audiovisuel (Télévision) | A.C.I.A.

    Pertinence
    44%

    Convention collective de l'audiovisuel (Télévision)

    Convention collective nationale de la production audiovisuelle du 13 décembre 2006 (IDCC 2642) (légifrance)

    Vous pouvez retrouver dans la rubrique Informations Pratiques «  Infos Pratiques  » sur le site,

    les quelques articles de la convention collective de l'audiovisuel pouvant s'appliquer aux actrices et acteurs de complément. Ce...

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    Site : http://aciafrance.org

    Thèmes liés : gestion d'entreprise et organisation / formation en gestion d'entreprise / cours sur la gestion d'entreprise / cours d'organisation et gestion d'entreprise / lettre d'information entreprise exemple

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    Cession d'entreprise ou d'activité - pernaud.fr

    Pertinence
    44%

    Voir la cession

    Une présentation commune et comparative aux trois modes de réalisation des actifs : actes de disposition étrangers à la gestion courante en période d'observation, cession d'entreprise ou d'activité, cession des biens du débiteur est présenté à la rebrique cession  . Chaque mode est également étudié séparément dans le lexique;

    Généralités

    (cession d'entreprise ou...

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    Site : https://www.pernaud.fr

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    FONCTION RH ET EXTERNALISATION RH

    Pertinence
    44%

    FONCTION RH ET EXTERNALISATION RH

    lundi 1 avril 2013

    Que penser de l'externalisation RH ?

    Réduire les coûts, se débarrasser des fonctions à faible valeur ajoutée, accéder à de nouvelles compétences... Les raisons de se lancer dans l'outsourcing RH peuvent être nombreuses. A l'occasion d'un colloque dédié à l'outsourcing RH, le club DéciDRH a donné la parole à des acteurs impliqués...

    Lire la suite

    Date: 2017-03-11 18:09:46
    Site : http://externalisationrh.blogspot.fr

    Thèmes liés : formation management et gestion d'entreprise lyon / formation management et gestion d'entreprise / formation en gestion d'entreprise a distance / formation en gestion d'entreprise / formation conseil en gestion d'entreprise

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    Obligation générale de formation à la sécurité

    Pertinence
    44%

    �? Francophonie

    Obligation générale de formation à la sécurité

    Extraits du document ED 832 Formation à la sécurité de l�?Institut National de Recherche et de Sécurité (INRS)

    [ Répertoire des principales formations SST ] (Réservé aux adhérents)

    L'obligation générale de formation à la sécurité a...

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    Site : http://www.afim.asso.fr

    Thèmes liés : conditions de travail dans l'entreprise / amelioration des conditions de travail dans l entreprise / conditions de travail dans l entreprise / accident du travail effet sur l'entreprise / formation professionnelle finance d'entreprise

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    Bien-être et efficacité au travail – 10 propositions pour ...

    Pertinence
    44%

    Bien-être et efficacité au travail - 10 propositions pour améliorer la santé psychologique au travail

    Par Jean-Louis le mois de février 2010, - Actualités - Lien permanent

    Présenté par

    Henri LACHMANN Président du conseil surveillance de Schneider Electric; Christian LAROSE Vice-président du Conseil économique, social ; Muriel PENICAUD Directrice générale des de ressources...

    Lire la suite

    Date: 2016-09-02 14:11:48
    Site : http://www.jeanlouisrenault.com

    Thèmes liés : culture d'entreprise et engagement au travail / travail emploi comite d'entreprise / usage d'entreprise en droit du travail / travail sur les valeurs de l'entreprise / surveillance des salaries dans l'entreprise

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    BIC - Frais et charges - Charges d'exploitation - Autres charges externes - BOFIP-I

    Pertinence
    44%

    BIC - Frais et charges - Charges d'exploitation - Autres charges externes

    I. Entretien et réparation

    D'une manière générale, les dépenses d'entretien et de réparation des locaux professionnels, du matériel et du mobilier constituent des charges de l'exercice au titre duquel elles ont été engagées.

    Les dépenses visées sont aussi bien celles qui incombent au propriétaire qu'à...

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    Site : http://bofip.impots.gouv.fr

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    Révision Code AFEP/MEDEF de gouvernement d'entreprise

    Pertinence
    44%

    Révision Code AFEP/MEDEF de gouvernement d'entreprise

    24 nov. 2016

    Révision Code AFEP/MEDEF de gouvernement d'entreprise

    Grands thèmes : ...

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    Site : http://www.ifa-asso.com

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    APCE - Agence Pour la Création d'Entreprises - UAE - Union ...

    Pertinence
    44%

    Page d'accueil »APCE - Agence Pour la Création d'Entreprises

    APCE - Agence Pour la Création d'Entreprises

    L'Agence pour la Création d'Entreprises est une association Loi 1901.

    Créée en 1996 à l'initiative des pouvoirs publics, l'Agence pour la création d'entreprises intervient dans le processus d'aide à la création, à la transmission et au développement des entreprises :

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    Site : http://www.union-auto-entrepreneurs.com

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    APSQ » Blog Archive » Exemples de code d’éthique et de ...

    Pertinence
    44%

    Exemples de code d'éthique et de déontologie

    July 16, 2005, 15:00

    Les exemples concrets de codes d'éthique et de déontologie abondent partout où les organismes, fédérations, regroupements, associations et autres entités du même genre administrent des pouvoirs ou des fonds provenant de leurs membres ou de la population.

    Nous avons donc regroupé ici même une série d'exemples tirés de...

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    Site : http://www.apsq.net

    Thèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / place du systeme d'information dans l'entreprise / importance du systeme d'information dans l'entreprise / direction administrative d'une entreprise / systeme d'information dans l'entreprise

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    HUMAN FORCE : Droit du travail Tunisien - Code du Travail Tunisie ...

    Pertinence
    44%

    LIVRE III : REPRÉSENTATION DU PERSONNEL DANS LES ENTREPRISES

    Article 157 (nouveau) :

    Il est institué dans chaque entreprise régie par les dispositions du présent Code et employant au moins quarante travailleurs permanents, une structure consultative dénommée "commission consultative d'entreprise".

    Article 158 (nouveau) :

    La commission consultative d'entreprise est composée d'une ...

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    Site : http://www.humanforcetunisie.com

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    OFII | Retour Volontaire

    Pertinence
    44%

    De retour dans mon pays

    1. Qu'est-ce que le retour volontaire ?

    Si je souhaite rentrer dans mon pays d'origine, l'Office Français de l'Immigration et de l'Intégration (OFII) organise mon retour (frais de voyage, aide financière, soutien administratif pour la préparation de mon voyage). Mon voyage se déroule de la même manière qu'un passager ordinaire. Les autorités de mon pays d'origine...

    Lire la suite

    Date: 2018-06-21 08:27:43
    Site : http://www.retourvolontaire.fr

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    L’ESPACE CRÉATEUR D’ENTREPRISE - Le Tarmac

    Pertinence
    43%

    Make your Flight Plan at SkyVector.com

    L'espace créateurs le tarmac

    L'espace créateurs le tarmac est, à Saint-Malo, l'outil idéal pour faire décoller votre projet de création d'entreprise, pour l'implanter et la développer, sur la côte d'Émeraude, en Bretagne ou dans le Grand Ouest.

    L'espace le tarmac n'entre pas dans le schéma courant de pépinières d'entreprises ou d'incubateurs...

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    Date: 2018-02-21 07:33:53
    Site : http://www.letarmac.pro

    Thèmes liés : creation d entreprise pour l environnement / projet de creation d'une entreprise / projet de creation d une entreprise / fonctions d'entreprise cours / cours de creation d'entreprise

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    La procédure d’alerte et la prévention des entreprises en ...

    Pertinence
    43%

    Par lettre recommandée avec demande d'avis de réception.

    La réponse du dirigeant

    L'article R. 234-5, al. 2e prévoit que le dirigeant doit répondre à l'interpellation du commissaire aux comptes

    Par lettre recommandée avec demande d'avis de réception

    Dans les quinze jours qui suivent la réception de la demande d'explication

    Il doit adresser une copie de la demande et de sa...

    Lire la suite

    Site : https://aurelienbamde.com

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    Modernisation de la transmission d'entreprise - senat.fr

    Pertinence
    43%

    Enregistré à la Présidence du Sénat le 7 mars 2018

    PROPOSITION DE LOI

    visant à moderniser la transmission d'entreprise,

    Par MM. Claude NOUGEIN, Michel VASPART, Mme Élisabeth LAMURE, MM. Bruno RETAILLEAU, Philippe ADNOT, Mme Annick BILLON, MM. Gilbert BOUCHET, Olivier CADIC, Mme Agnès CANAYER, M. René DANESI, Mme Jacky DEROMEDI, M. Michel FORISSIER, Mme Pascale GRUNY, MM....

    Lire la suite

    Date: 2018-05-29 14:14:42
    Site : senat.fr

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    Pourquoi créer un journal d'entreprise

    Pertinence
    43%

    01 Avril 14h57

    Bonjour, voici un cours de commerce et communication qui devrait t'orienter sur la création d'un journal d'entreprise , pour les raisons de cette création, tu as cette page sur les fonctions du journal d'entreprise .

    7431 jetons

    07 Novembre 08h43

    Selon moi il y a plusieurs raisons de création d'un journal d'entreprise : - informer le personnel en interne sur la vie de l'entreprise - informer le personnel sur les changements legislatifs - informer le personnel sur de nouvelles directives de l'enteprise - informer le personnel sur l'actualité du secteur de l'entreprise (concurrents, bonnes pratiques, environnement de...

    Lire la suite

    Site : http://questions.digischool.fr

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    Assistante Maternelle Marseille

    Pertinence
    43%

    Mise en relation parents - ass mat 

    Le contrat de travail

    Le contrat de travail d'un assistant maternel est construit à partir de 3 éléments de droit : le code des familles et de l'action sociale, le code du travail et la convention collective.

     BEBEMARSEILLE.COM a pris pour base le contrat de travail proposé par les conseils généraux et syndicats  en prenant soin de reprendre point par...

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    Date: 2018-06-21 23:19:34
    Site : http://www.bebemarseille.com

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    le blog de Jean-Florent Rérolle

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    La loi a un fondement rationnel très solide lorsqu'elle dispose que le conseil d'administration prend ses décisions sur la base de délibérations collégiales.

    L'intérêt majeur du conseil est en effet de contrecarrer les biais cognitifs qui affectent les raisonnements du chef d'entreprise et de conforter ou d'améliorer son intuition en la transformant en décision collective (voir...

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    Date: 2016-10-16 06:47:14
    Site : http://www.rerolle.eu

    Thèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / importance du systeme d'information dans l'entreprise / systeme d information dans l entreprise

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    Qui fait quoi, dans la loi - Souffrance et Travail

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    Le chef d'entreprise et/ou d'établissement

    « L'employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs.

    Ces mesures comprennent :

    - Des actions de prévention des risques professionnels ;

    - Des actions d'information et de formation ;

    - La mise en place d'une organisation et de moyens adaptés.

    L'employeur veille à...

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    Site : http://www.souffrance-et-travail.com

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    Articulation Intranet et Journal d’Entreprise ...

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    Cette articulation est en effet une question récurrente des membres d'un comité de rédaction de journal d'entreprise, moins des membres d'un groupe Intranet. Ceci étant un intranet mis à jour 1 fois par mois n'est pas l'Intranet tel que je le conçois. L'Intranet doit être tout d'abord un outil au service des salariés de l'entreprise dans leur travail de tous les jours et nécessite donc...

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    Site : http://fredericbranka.unblog.fr

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    La liquidation judiciaire - Infogreffe

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    Le déroulement de la procédure de liquidation judiciaire

    La procédure de liquidation judiciaire met en oeuvre un dispositif d'encadrement de l'entreprise dédié prioritairement au désintéressement de ses créanciers et à sa disparition, sauf lorsque sa cession permet de la libérer de ses dettes.

    Le rôle du liquidateur

    Le liquidateur administre l'entreprise, et a la faculté...

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    Site : https://www.infogreffe.fr

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    Droit du travail/La représentation collective des salariés ...

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    Il faut constater que l'hostilité des employeurs à l'égard d'une représentation du personnel dans l'entreprise a profondément marqué le 19ème siècle. Cette représentation du personnel est le résultat de conflits sociaux parfois très durs qui ont donnés lieu à des modifications législatives.

    Une grève des mineurs est à l'origine d'une loi du 27.12.1892 et a prévula possibilité en...

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    Date: 2017-03-09 09:15:53
    Site : https://fr.wikibooks.org

    Thèmes liés : licence gestion d'entreprise / gestion des risques d'entreprise et controle interne / gestion d'entreprise et organisation / gestion d'entreprise en france / formation en gestion d'entreprise

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    Conseil d'administration | SFR

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    Michel Combes

    Michel Combes est Président du Conseil d'administration du groupe SFR et Directeur Général d'Altice. Michel Combes a une expérience de plus de 25 ans dans les télécommunications à l'international. Avant de rejoindre le groupe Altice en septembre 2015, il était Directeur général d'Alcatel Lucent. Il a également occupé les fonctions de Directeur général de Vodafone...

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    Date: 2017-03-29 13:05:11
    Site : http://www.sfr.com

    Thèmes liés : directeur general d'une entreprise definition / missions d'un directeur general d'une entreprise / directeur generale d'une entreprise / directeur general d'entreprise / directeur general d entreprise

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    Stock option — Wikipédia

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    Les flux de cash sont cohérents avec ce résultat :

    X débourse 1 050,00 EURà l'attribution

    puis 2685,00 EUR au premier exercice

    puis encore 2685,00 EUR au second exercice

    soit un total déboursé de 6420,00 EUR

    Et il perçoit 7680,00 EUR lors de la cession

    Soit 1260,00 EUR de plus que les sommes déboursées.

    En droit français[ modifier | modifier le code ]

    Les stock options ont été...

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    Date: 2017-03-26 21:30:07
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : flux d'information entre l'entreprise et les administrations / systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / importance du systeme d'information dans l'entreprise

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    Lunch Pass®, votre chèque repas électronique | Sodexo

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    1. Quelle est la valeur maximale d'un chèque repas?

    En fait, il n'y a pas de valeur maximale.

    La contribution maximale de l'employeur est de EUR 6,91 et la contribution minimale de l'employé s'élève à EUR 1,09.

    La solution idéale est donc une valeur faciale de EUR 8 (EUR 6,91 + EUR 1,09 = EUR 8).

    Augmenter la valeur faciale au-delà de EUR 8 est possible en augmentant la contribution de...

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    Date: 2018-04-12 17:58:01
    Site : http://be.benefits-rewards.sodexo.com

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    Chapitre 2-OBJECTIFS DE L’AUDIT INTERNE

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    Chapitre 2-OBJECTIFS DE L'AUDIT INTERNE

    2.1 De l'assurance à la fiabilité des comptes

    2.1.1 Les objectifs dans un cadre général

    Les objectifs de mission correspondent aux différents points de contrôle, aux activités, dont l'auditeur doit s'assurer qu'ils sont sous la maîtrise de l'entité auditée sous peine de dysfonctionnements préjudiciables à l'organisation.

    Les objectifs...

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    Site : http://www.institut-numerique.org

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