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temps de travail accord d entreprise
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Google: les secrets de son département des ressources humaines - Slate.fr
PertinenceComment l'entreprise américaine est devenue un endroit où il fait si bon travailler.
La cafétéria du campus Google de Venice, janvier 2012. REUTERS/Lucy Nicholson
Temps de lecture: 11 min
Voici quelques années, le département des ressources humaines de Google a fait une étrange découverte: les femmes quittaient l'entreprise en grand nombre. Comme c'est le cas pour la majorité des...
Date: 2018-04-13 00:27:13
Site : http://www.slate.frN° 3623 - Projet de loi relatif à la transparence, à la ...
PertinenceCONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2016.
PROJET DE LOI
relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption
et à la modernisation de la vie économique,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Site : http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : gouvernance d'entreprise droit des societes / offres d'emploi associe creation entreprise / formalites juridiques et administratives pour la creation d'une entreprise / formalites administratives pour la creation d'une entreprise / prix moyen de l'immobilier d'entreprise
Ligne 456 – Crédits d'impôt relatifs à la prime au travail
Pertinence456 - Crédits d'impôt relatifs à la prime au travail
Conditions de base
Vous pouvez demander les crédits d'impôt remboursables que sont la prime au travail, la prime au travail adaptée et le supplément à la prime au travail (pour prestataire quittant l'assistance sociale) si, dans un premier temps, vous remplissez toutes les conditions suivantes :
vous résidiez au Québec le...
Site : revenuquebec.ca
Thèmes liés : droit du travail dans l'entreprise / droit du travail dans l entreprise / conditions de travail dans l'entreprise / conditions de travail dans l entreprise / temps de travail accord d entreprise
Nouvelles règles de la représentativité syndicale
PertinenceFiche 1 - Développer la syndicalisation dans les entreprises
Prise de contact. �?léments à connaître et à vérifier.
Fiche 2 - Syndicat, union syndicale, section syndicale ?
Qu'est-ce qu'un syndicat, une union syndicale, une section syndicale.
Fiche 3 - Rédaction des statuts d'un syndicat, d'une union syndicale
Fiche 4 - Le dépôt des statuts
Modifications statutaires
Fiche 5 - Les...
Site : http://www.retraitesudrail.org
Thèmes liés : meilleur livre de gestion d'entreprise / livre gestion d'entreprise / gestion d'entreprise et organisation / gestion d'entreprise en france / formation gestion d'entreprise chambre des metiers
Travailler après 45 ans > La création d'activité et les ...
PertinenceLa création d'activité et les séniors
Le programme EDEN
Les demandeurs d'emploi de plus de 50 ans peuvent bénéficier, en plus de l'ACCRE, du programme EDEN (Encouragement au Développement d'Entreprises Nouvelles). Cette attribution permet le maintien des revenus sociaux (ASS, RMI) ou ARE. De plus, ce dispositif comporte une avance remboursable sans intérêt dans un délai de 5 ans.
Site : http://www.travaillerapres45ans.fr
Thèmes liés : demandeur emploi creation d'entreprise / creation d entreprise pour l environnement / emploi conseiller creation d'entreprise / assurance emploi creation d'entreprise / emploi creation d'entreprise
La fonction achats en entreprise, politique et stratégie d ...
PertinenceII/ Les acheteurs dans les entreprises
A - Portrait-robot de l'acheteur d'aujourd'hui
La fonction achats s'est fortement professionnalisée et s'est aussi en partie féminisée depuis dix ans. Aujourd'hui, les acheteurs ont généralement un niveau bac + 5. Et ils sont recrutés dès leur sortie de l'école car leur profil est particulièrement recherché. Les achats s'internationalisent et les...
Site : http://www.decision-achats.fr
Thèmes liés : flux d'information entre entreprise et fournisseurs / comite d'entreprise bon d'achat / offre d'achat entreprise / systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise
V Cotisations et gestion des comptes de points (Mise à ...
PertinenceLes textes de la Convention collective nationale du 14 mars 1947 et de l'Accord du 8 décembre 1961 comportent, en matière de cotisations et d'acquisition de droits, des règles communes aux régimes AGIRC et ARRCO et des dispositions spécifiques à chaque régime, qui reposent sur des principes fondamentaux régissant ces régimes depuis leur création.
En vertu de ces principes, les deux...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site : http://reglementation.agirc-arrco.euAGENT IMMOBILIER - frederic-chartier.com
PertinenceSa mission, son salaire, ses objectifs, ses conditions de travail, ses qualités et compétences, sa formation initiale, ... Découvrez le métier d' « AGENT IMMOBILIER » sous la forme d'un descriptif de poste...
La MISSION d'un agent Immobilier :
Commercial dans l'âme, l'agent immobilier vend ou loue des biens pour le compte de propriétaires. À la tête d'une petite entreprise, il anime...
Date: 2018-04-12 23:31:19
Site : http://www.frederic-chartier.comMali. Application de diverses dispositions du Code du travail
Pertinence�? farine de manioc ................. 1 Kg 250
�? patates .................................2 Kg 250
- blé .......................................1 Kg
- fonio....................................l Kg
- sucre.....................................50 g
2) une ration d�?albuminoïdes de l�?un des éléments ci-après (ou aliments d�?origine animale):
- viande fraîche...
Site : http://www.ilo.org
Thèmes liés : article culture d'entreprise / travail emploi comite d'entreprise / article de presse culture d'entreprise / travail sur les valeurs de l'entreprise / systeme d'information dans l'entreprise
Droit de l'immigration en France, Daniel Arthur Laprès - Avocat, Paris - lapres.net
PertinenceQUI PEUT IMMIGRER EN FRANCE?
Les conditions d'entrée en France des étrangers varient selon que les Etats dont ils sont originaires sont des pays de l'Union Européenne (l'UE), l'Espace Economique Européen ou de la Confédération suisseÊ , des pays avec lesquels la France a conclu une convention d'établissement (les Etats-Unis sont un de ces pays) ou encore des Etats...
Date: 2017-07-01 16:32:44
Site : http://www.lapres.netL’histoire d’entreprise : l’état de lieux - OpenEdition Journals
PertinenceL'histoire d'entreprise : l'état de lieux
Sylvie Lefranc
Français English
C'est dans un contexte général de revalorisation de l'entreprise mais aussi des sciences humaines que l'on peut situer l'essor de l'histoire d'entreprise. Cette dernière puise ses éléments fondateurs dans la Business et la Public History américaines. L'évolution de cette pratique originale repose ainsi sur deux...
Site : journals.openedition.org
Convention collective transport routier - JO 3085 - IDCC 16
PertinenceVous aimez ? Partagez !
Convention collective transport routier
Cette convention collective du transport routier s'adresse aux salariés qui travaillent dans des entreprises qui assurent le transport de personnes ou de marchandises au niveau national, régional ou international.
Il s'agit principalement des secteurs ayant pour activité le transport logistique, le transport routiers de...
Date: 2018-06-12 07:17:37
Site : http://www.dicotravail.comCode de l'Eau coordonné - Portail environnement de Wallonie
PertinencePartie Ire. - Généralités
TITRE Ier. - Principes
TITRE II. - Définitions
Art. R.1 . Au sens du présent livre, il faut entendre par "partie décrétale", les dispositions de la partie décrétale du livre II du Code de l'environnement contenues à l'article 1er du décret du 27 mai 2004 relatif au livre II du Code de l'environnement, contenant le Code de l'eau.
Art. R.2 . [...]...
Date: 2018-01-26 15:21:55
Site : http://environnement.wallonie.beInvestissement — Wikipédia
PertinenceSelon la théorie économique[ modifier | modifier le code ]
L'investissement doit être fait jusqu'au point où son bénéfice marginal égale son coût marginal . Ceci suppose évidemment que les biens d'investissements nécessaires soient disponibles.
Selon le critère de la rentabilité[ modifier | modifier le code ]
Investir revient à engager de l'argent dans un projet, en renonçant à une...
Date: 2017-03-26 21:22:06
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : finance de l'entreprise et choix d'investissement / decision d'investissement dans l'entreprise / maison d'entreprise et de l'emploi / investissement et strategie de l'entreprise / investissement dans l'entreprise
La prise de décision au sein de l'entreprise | Pearltrees
PertinenceLa prise de décision au sein de l'entreprise
La prise de décision est l'acte le plus important qu'un individu puisse prendre, dans le temps et dans l'espace, quelle que soit la position sociale ou hiérarchique qu'il occupe dans la société. Qu'il soit homme de politique, homme d'affaires, magistrat, médecin ou un commun des mortels, la décision prise par lui, a inéluctablement une...
Site : http://www.pearltrees.com
Comment se déroulent les élections des membres du comité d ...
PertinenceIl y a autant de représentants des salariés au CE suppléants que de titulaires.
Le nombre de représentants peut être augmenté en cas d'accord entre l'employeur et les organisations syndicales.
Les représentants au CE sont répartis dans divers collèges électoraux.
Tout replier
Quand se déroulent les élections ?
L'élection des représentants du personnel au CE doit avoir lieu :
Site : https://www.service-public.fr
Thèmes liés : representation des salaries dans l'entreprise / droit des salaries dans l'entreprise / droit des salaries dans l entreprise / conditions de travail dans l'entreprise / conditions de travail dans l entreprise
Le contrat de professionnalisation - uniformation.fr
PertinenceLe contrat de professionnalisation
04 juin 2018
Le contrat de professionnalisation est un contrat de travail associant des périodes de formation et des périodes d'activités en entreprise en relation avec la qualification recherchée.
Son objectif est de favoriser l'insertion des jeunes et la réinsertion des demandeurs d'emploi.
Il permet d'acquérir un diplôme, un titre professionnel, un...
Date: 2018-06-21 23:27:34
Site : uniformation.frCirculaire DRT n° 92-14 du 29 août 1992
PertinenceCirculaire DRT n° 92-14 du 29 août 1992
application du régime juridique du contrat de travail à durée déterminée et du travail temporaire
Le ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
à Mesdames et Messieurs les préfets ;
Messieurs les directeurs régionaux du travail et de l'emploi ;
Mesdames et Messieurs les directeurs départementaux du travail, de...
Date: 2015-10-25 15:49:31
Site : http://conseillerdusalarie.free.frThèmes liés : culture d'entreprise et identite au travail / culture d'entreprise et engagement au travail / travail emploi comite d'entreprise / usage d'entreprise en droit du travail / travail sur les valeurs de l'entreprise
Investissement direct à l'étranger — Wikipédia
PertinenceInvestissement direct à l'étranger
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Pour les articles homonymes, voir IDE et FDI .
Les investissements directs à l'étranger, ou investissements directs étrangers [1] (IDE en abrégé, traduction de l'acronyme anglais FDI pour Foreign Direct Investment), également appelés investissements directs...
Date: 2017-03-26 21:49:20
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : licence management et gestion d'entreprise / licence gestion d'entreprise commerce et developpement international / licence gestion d'entreprise / gestion d'entreprise et organisation / gestion d'entreprise en france
III Bénéficiaires (Mise à jour du: 10 mars 2016 17:03:57)
PertinenceIII.1.5 Classifications professionnelles
III.1.5.1 Évolution des classifications
Lors de la création du régime de retraite des cadres en 1947, les classifications des emplois résultaient des arrêtés de mise en ordre des salaires, publiés entre 1945 et 1949, à l'initiative des ministres du travail et de la Sécurité sociale : Alexandre Parodi et Ambroise Croizat.
Ces arrêtés -...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site : http://reglementation.agirc-arrco.euThèmes liés : contrat de vente et d'entreprise / formation gestion d'entreprise pole emploi / pole emploi creation d'entreprise 15 mois / pole emploi creation d'entreprise / emploi creation d'entreprise
Contrat de professionnalisation - OPCA-TRANSPORTS
PertinenceTransports sanitaires - Conditions financières et spécificités applicables aux dossiers déposés à partir du 1er janvier 2017 (cachet de la Poste faisant foi)
TUTEUR - Formation
Les partenaires sociaux signataires de l'Accord de branche du 1er février 2011 du Transport routier et activités auxiliaires ont souhaité renforcer le rôle du tuteur dans le cadre du contrat de...
Site : http://opca-transports.com
Thèmes liés : aide financiere entreprise contrat de professionnalisation / conditions de travail dans l'entreprise / conditions de travail dans l entreprise / fonction finance de l'entreprise / formation de l'entreprise
Chapitre 3. Innovation et performance économique | Cairn.info
PertinenceChapitre 3. Innovation et performance économique
ALERTES EMAIL - REVUE Etudes économiques de l'OCDE
Votre alerte a bien été prise en compte.
Vous recevrez un email à chaque nouvelle parution d'un numéro de cette revue.
Erreur lors de l'enregistrement de votre alerte.
Vous avez déjà enregistré cette alerte. Vous pouvez gérer vos alertes depuis le menu Mon...
Site : cairn.info
Le projet législatif | Fondation IFRAP
PertinenceAccueil Le projet législatif
Le projet législatif
Dans le cadre des élections législatives 2017, la Fondation iFRAP met à disposition ses propositions à défendre lors de la prochaine législature : baisses des dépenses, de la fiscalité, réforme du code du travail, réforme des retraites, de la santé et de la protection sociale, les chantiers de réformes sont nombreux et urgents pour...
Site : http://www.ifrap.org
LégiMonaco - Textes non codifiés - Loi n. 729 du 16/03/1963 concernant ...
PertinenceArticle 2 .- ( Loi n° 1.261 du 23 décembre 2002 )
Le contrat de travail est soumis aux règles du droit commun et peut être stipulé dans les formes qu'il convient aux parties d'adopter.
Le mineur émancipé par mariage peut passer un tel contrat sans l'assistance de son représentant légal.
Les contrats de travail des ouvriers et gens de maison sont exempts de droits de timbre et...
Date: 2018-04-13 00:51:14
Site : http://www.legimonaco.mcThèmes liés : contrat d'entreprise en droit du travail / contrat de travail d entreprise / usage d'entreprise en droit du travail / article de l entreprise / contrat de travail dans une entreprise
http://www.cgcpimkie.info
PertinenceRéception de la collection en semaine 12
Point sur la le démarrage de la collection printemps / été
La direction présente les résultats : les nouveautés de la collection sont en positif tandis que les reconduits pénalisent les résultats.
La direction estime que les résultats devraient s'améliorer à partir du SS3, pour obtenir un résultat à zéro sur le PE 2018 et être en...
Site : http://www.cgcpimkie.info
JURIPOLE : DROITS ET LIBERTES DU SALARIE COMME LIMITES AU ...
PertinenceD'une part l'employeur ne peut exercer son pouvoir que dans le respect des droits reconnus par la loi et la jurisprudence aux salariés et dans le respect des obligations qui s'imposent à lui. D'autre part, les droits et libertés du salarié trouvent leur limite dans la sanction disciplinaire de l'employeur. Nous sommes en présence d'un conflit de droits et libertés: ceux du salarié d'une...
Site : http://www.juripole.fr
Cct par thème - NAR-CNT
PertinenceALCOOL ET DROGUES
Le Conseil a conclu, le 1er avril 2009, la convention collective de travail n° 100 . Cette convention vise à permettre d'aborder dans les entreprises le dysfonctionnement au travail dû à la consommation d'alcool ou de drogues, à le prévenir et à y remédier, en raison des conséquences négatives qui y sont liées tant pour les employeurs que pour les...
Date: 2017-05-05 13:12:42
Site : http://www.cnt-nar.beLOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PertinencePARTIE 1re. - DISPOSITIONS GENERALES
Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
Art. 2 . La présente loi assure la transposition partielle de la Directive 2009/138/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 sur l'accès aux activités de l'assurance et de la réassurance et leur exercice (solvabilité II).
Site : http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : livre gestion d'entreprise / gestion des risques d'entreprise et controle interne / gestion d'entreprise pour les nuls / gestion d'entreprise et organisation / cours sur la gestion d'entreprise
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PertinencePARTIE 1re. - DISPOSITIONS GENERALES
Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
Art. 2 . La présente loi assure la transposition partielle de la Directive 2009/138/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 sur l'accès aux activités de l'assurance et de la réassurance et leur exercice (solvabilité II).
Site : http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : livre gestion d'entreprise / gestion des risques d'entreprise et controle interne / gestion d'entreprise pour les nuls / gestion d'entreprise et organisation / cours sur la gestion d'entreprise
Retours d'expérience en Management de la Qualité
PertinenceAvertissement
Si vous arrivez directement sur cette page, sachez que ce travail est un rapport d'??tudiants et doit ??tre pris comme tel. Il peut donc comporter des imperfections ou des impr??cisions que le lecteur doit admettre et donc supporter. Il a ??t?? r??alis?? pendant la p??riode de formation et constitue avant-tout un travail de ...
Date: 2017-01-12 05:56:51
Site : http://www.utc.frThèmes liés : protection de l'environnement entreprise / valeur de l'entreprise / travail sur les valeurs de l'entreprise / surveillance des salaries dans l'entreprise / sources d'information internes l'entreprise
Diagnostic logistique
PertinenceComme décrit sur le schéma , une action d'organisation se décompose en 4 phases principales
- LA PR�?PARATION est la phase de première définition qui régira l'action d'organisation( champ d'action, calendrier, démarches, définition et répartition des rôles,...)
- LE DIAGNOSTIC en tant que tel qui suppose une collecte de données, au moyen de...
Site : http://www.cat-logistique.com
Thèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / pourquoi un systeme d'information dans l'entreprise / la logistique nouvelle fonction de l'entreprise / fonction logistique de l'entreprise
Prime transport, mode d'emploi - NetPME
PertinencePrime transport, mode d'emploi
Rédaction netpme, publié le 22/03/2017 à 10:00:00
Si l'employeur est tenu de prendre en charge une partie des frais de transports collectifs, sa participation aux frais de transports individuel est facultative.
Sommaire de la fiche conseil
Les frais de transport individuel
Les frais de transport public
Tout employeur, privé ou public, situé sur le territoire...
Site : https://www.netpme.fr
5 erreurs à éviter quand on répond à une offre d'emploi ...
PertinenceLa recherche d'emploi n'est pas une science exacte, pour que votre candidature ne soit pas écartée, mieux vaut éviter les erreurs de débutants. �?a peut paraître évident à dire mais quand on postule il y a quelques règles de base à respecter. Mais surtout, il faut essayer de se mettre à la place du recruteur et ne pas lui faire perdre son temps avec des candidatures hors sujet. Voici...
Site : blog-emploi.com
Thèmes liés : offre d'emploi hotesse d'accueil en entreprise / offre d'emploi entreprise qui recrute / offre d'emploi accueil en entreprise / offre d'emploi entreprise de travail adapte / offre d'emploi dans une entreprise
Master 1 - CCA - Comptabilité Contrôle Audit | IAE LILLE
PertinenceLe master Comptabilité, Contrôle, Audit, a pour objectif de préparer les étudiants aux métiers de la comptabilité, du contrôle de gestion, de la finance et de former plus globalement des spécialistes des métiers du chiffre dans les organisations.
L'accent mis sur la professionnalisation, combiné à des enseignements riches et variés abordant des grandes fonctions de...
Madagascar. Code du travail - ilo.org
PertinenceTITRE IX. DISPOSITIONS DIVERSES
TITRE I. DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Article 1er. La présente loi est applicable à tous les travailleurs dont le contrat de travail, quelle que soit sa forme, est exécuté à Madagascar. A ce titre, est assujetti aux dispositions de la présente loi tout employeur quel que soit son statut ou son secteur d'activité.
Est considéré comme travailleur au sens de...
Site : http://www.ilo.org
Quelle place pour les aides d'état dans l'Union européenne
PertinencePour mesurer la place réservée aux aides d'Etat dans l'Union européenne, il faut donc, dans un premier temps, rappeler les règles fondées sur le principe de l'interdiction préventive.
L'examen, dans un deuxième temps, de la politique de la Communauté dans ce domaine mettra en lumière les débats qui traversent une politique dont les enjeux dépassent la seule politique de concurrence.
Site : https://www.robert-schuman.eu
Dispenses d'affiliation et décision unilatérale entreprise
PertinenceDispenses d'affiliation et décision unilatérale entreprise
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Examinons aujourd'hui les dispenses en cas de décision unilatérale de l'employeur.
Les modalités de dispense d'affiliation connaissent quelques spécificités lorsque la couverture santé collective de l'entreprise résulte d'une...
Site : http://www.legitimconseil.fr
Projet de loi Travail : Le droit à la déconnexion - Ministère du Travail
PertinenceCe que contient la loi
La loi introduira pour la première fois dans notre droit du travail un « droit à la déconnexion » qui s'appliquera à tous les salariés. Les entreprises auront le devoir de mettre en place des instruments de régulation de l'outil numérique. Ces mesures viseront à assurer le respect des temps de repos et de congés ainsi que l'équilibre entre vie professionnelle...
Date: 2018-04-13 00:31:08
Site : http://travail-emploi.gouv.frThèmes liés : usage d'entreprise en droit du travail / droit du travail dans l'entreprise / droit du travail dans l entreprise / droit des salaries dans l'entreprise / droit des salaries dans l entreprise
Liste Revue de Presse - orne-developpement.com
Pertinence08/12/2017 - TESTS MECANIQUES
La plateforme collaborative d'essais matériaux et sismiques sort de terre au CIRIAM de Caligny ........
Les travaux de construction de la plateforme collaborative d'essais matériaux et sismiques du CIRIAM de Caligny (61) ont officiellement débuté le 30 novembre 2017, via la pose de la première pierre. La fin du chantier est prévue pour le printemps 2018. Le...
Randstad (entreprise) — Wikipédia
Pertinence1960-1970 : le début de l'entreprise[ modifier | modifier le code ]
Le premier siège social de Randstad en 1960 : une chambre d'étudiant dans la rue Sloterkade à Amsterdam
Randstad a été fondée en 1960 par Frits Goldschmeding et Ger Daleboudt, qui étudiaient tous deux l'économie à l'Université Libre d'Amsterdam aux Pays-Bas. Frits Goldschmeding venait d'écrire une thèse consacrée...
Date: 2017-03-27 13:45:28
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : cours d economie de l entreprise / investir dans l'entreprise d'un ami / gestion de l'entreprise d'assurance / finance de l'entreprise et choix d'investissement / droit d'image dans l'entreprise
Convention Collective de la restauration collective
PertinenceConvention Collective de la restauration collective
Convention Collective de la restauration collective
Droit des sociétés
La convention collective du personnel des entreprises de restauration de collectivité est la convention 3225.
Cette convention collective concerne les métiers de la restauration suivants: employé polyvalent de restauration, aide de cuisine, hôtesse de caisse de libre...
Site : http://www.juridique-et-droit.com
N° 4186 - Rapport de M. Nicolas Perruchot sur la ...
Pertinence1,721 % de la masse salariale
France Télécom (2010)
3,7 % de la masse salariale
RATP (2011)
2,811 % de la masse salariale
Banque de France (2010)
2,452 % de la masse salariale
(1) Pour les seuls comités d'établissement.
3. Les moyens attribués par les employeurs au-delà des obligations légales
Par ailleurs, du fait de stipulations conventionnelles ou par décision...
Site : http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : livre gestion d'entreprise / livre de gestion d'entreprise gratuit / licence management et gestion d'entreprise / licence gestion d'entreprise lyon / licence gestion d'entreprise commerce et developpement international
N° 3600 - Projet de loi visant à instituer de nouvelles ...
PertinenceCONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.
PROJET DE LOI
visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections
pour les entreprises et les actifs,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais...
Site : http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : gestion d'entreprise et organisation / formation management et gestion d'entreprise / formation en gestion d'entreprise gratuit / formation en gestion d'entreprise belgique / formation en gestion d'entreprise
Religion dans l'entreprise : quelles sont les règles ...
PertinenceLa liberté de religion est reconnue au salarié dans l'entreprise. Toutefois, l'employeur peut y apporter des restrictions. Le salarié, qui ne les respecte pas, peut être sanctionné ou licencié.
L'employeur ne peut pas interdire au salarié d'avoir une conviction religieuse.
Toute sanction, mesure discriminatoire ou licenciement en raison de l'appartenance religieuse du salarié est...
Site : https://www.service-public.fr
Thèmes liés : droit d'expression des salaries dans l'entreprise / droit des salaries dans l'entreprise / droit des salaries dans l entreprise / expression des salaries dans l'entreprise / pouvoir des salaries dans l'entreprise
Mettre en place le comité social et économique, comment ...
PertinenceMettre en place le comité social et économique (CSE) s'impose comme la nouvelle question...
Mettre en place le comité social et économique (CSE) s'impose comme la nouvelle question du moment. En effet, de nombreux employeurs ont entendu parler des ordonnances Macron et s'interrogent...
Composition du CSE et temps de délégation
Nous y sommes enfin ! La composition du CSE s'est éclaircie...
Date: 2018-04-06 07:10:51
Site : https://blog.osezvosdroits.comAnalyse détaillée du projet de loi EL KHOMRI / MACRON 2 ...
PertinenceAnalyse détaillée du projet de loi EL KHOMRI / MACRON 2
Article 1 : reprise, à la virgule près, des 61 très rétrogrades « principes » Badinter/Medef (analyse déjà faite de ce préambule archi libéral qui rompt théoriquement, juridiquement, historiquement, en pratique avec un siècle d'histoire du code du travail depuis 1906 et 1910) ). Est repris notamment l'article qui...
Site : http://www.filoche.net
Thèmes liés : livre gestion d'entreprise / licence management et gestion d'entreprise / licence gestion d'entreprise commerce et developpement international / licence gestion d'entreprise / gestion d'entreprise et organisation
Loi n° 2003-699 du 30/07/03 relative à la prévention des ...
PertinenceLoi n° 2003-699 du 30/07/03 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages
(JO n° 175 du 31 juillet 2003)
NOR :DEVX0200176L
Ordonnance n° 2010-418 du 27 avril 2010 (JO n° 101 du 30 avril 2010)
L'Assemblée nationale et le Sénat ont adopté,
Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit :
Titre I : Risques...
Date: 2017-03-29 08:31:10
Site : http://www.ineris.frThèmes liés : article culture d'entreprise / prix moyen de l'immobilier d'entreprise / financement et subventions a l'immobilier d'entreprise / conseil en communication d'entreprise / protection de l'environnement entreprise
Équipe - Groupe AgécoGroupe Agéco
PertinenceDes experts et rien d'autre. Parce que le monde veut avancer.
Une équipe multidisciplinaire
Ingénieurs, agronomes, économistes, gestionnaires.
Une équipe de professionnels qui allient expertise et expérience.
Notre signature :
Une équipe dynamique et innovante
Un accompagnement adapté à votre réalité d'affaires
De solides connaissances techniques et de la rigueur
Isabelle Charron,...
Site : http://groupeageco.ca
Thèmes liés : cours d economie de l entreprise / systeme d information et de communication dans l entreprise / creation d entreprise pour l environnement / gestion de l'entreprise d'assurance / place du systeme d'information dans l'entreprise
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PertinenceArticle 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
CHAPITRE 2. - Le Code de droit économique.
Art. 2 . Dans le livre Ier, titre 2, du Code de droit économique, il est inséré un chapitre 1er, rédigé comme suit :
" Chapitre 1er. Définitions particulières au livre III.
Art. I.2. Les définitions suivantes sont applicables au...
Risques psychosociaux — Wikipédia
PertinenceRisques et troubles psychosociaux[ modifier | modifier le code ]
Catherine Brun de l'ARACT Aquitaine [4] définit les risques et les troubles comme suit : le trouble peut être caractérisé par l'apparition chez une ou plusieurs personnes de signes souvent faiblement perceptibles qui, faute d'attention, peuvent progressivement s'aggraver jusqu'à devenir pathologiques. Le risque est considéré...
Date: 2017-03-27 01:39:22
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : travail de groupe dans l entreprise / gestion du temps de travail dans l'entreprise / conditions de travail dans l'entreprise / conditions de travail dans l entreprise / travail sur les valeurs de l'entreprise