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lettre presentation d'entreprise
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Définition et fonctions économiques de l'entreprise - [L ...
PertinenceLes fonctions économiques de l'entreprise
Donner une définition de l'entreprise est difficile. D'un point de vue substantiel il est possible de faire la liste des personnes morales ou physiques généralement considérées comme des entreprises. D'un point de vue conceptuel il existe des approches théoriques de l'entreprise mais leur diversité pose problème.
Le plus simple est sans doute de...
Date: 2017-03-29 07:18:43
Site : http://bts-banque.nursit.comThèmes liés : economie d'entreprise definition / valeur de l'entreprise definition / valeur de l'entreprise / travail sur les valeurs de l'entreprise / ressources de l'entreprise definition
Definition Politique Generale De L Entreprise ...
PertinenceTel : 21-27-26-28/72 Fax : 21-27-26-27 www.prestimex.com THEME : QUELLE POLITIQUE COMMERCIALE POUR UNE ENTREPRISE DE TRAVAIL... TEMPORAIRE? CAS PRESTIMEX SOMMAIRE AVANT-PROPOS..............................................................4 REMERCIEMENT..........................................................................5 ...
Site : http://www.etudier.com
Thèmes liés : politique d'innovation d'une entreprise / licence gestion d'entreprise commerce et developpement international / gestion des risques d'entreprise et controle interne / cours management et gestion d'entreprise / cours d'organisation et gestion d'entreprise
utilisation du budget de fonctionnement 0,2% du Comité d ...
PertinenceQuelles sont les obligations comptables du comité d'entreprise ? »
A quoi sert le budget de fonctionnement du comité d'entreprise (0.2%) et celui des oeuvres sociales ?
Très souvent nous rencontrons des élus qui s'interrogent sur les budgets du comité d'entreprise, qui ne savent pas quels sont les éléments qui peuvent rentrer dans le budget de fonctionnement, ou encore comment définir...
Site : soxia.com
Thèmes liés : materiel comite d'entreprise / objet comite d'entreprise / banque comite d'entreprise / locaux comite d'entreprise / fonctions economiques du comite d'entreprise
Lettre information employeur cession fonds de commerce ...
PertinenceUne fiducie (ce que nous connaissons parfois sous le nom de « trust ») ;
Un échange ;
Un apport en société.
Le transfert de propriété
Ne sont pas considérés comme une cession, et donc soumises à obligation d'information des salariés, les transferts de propriété dans le cadre d'une transmission universelle de patrimoine, les donations et libéralités dans le cadre familial ne...
Site : legisocial.fr
Reprises à la barre du tribunal, piège ou opportunité?
PertinenceReprises à la barre du tribunal, piège ou opportunité?
par Jeanne CAVELIER
Acheter une entreprise en liquidation ou en redressement judiciaire, vous y avez sans doute songé... Mais peut-être avez-vous renoncé face au risque que cela représente. Nous nous sommes glissés dans les coulisses des reprises à la barre du tribunal et nous sommes intéressés aux réussites...
Site : http://www.chefdentreprise.com
Thèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / pourquoi un systeme d'information dans l'entreprise / importance du systeme d'information dans l'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance
Contrat de vente d'actions - Version simplifiée - Modèle ...
PertinenceTable des matières
Téléchargez notre modèle de Contrat de vente d'actions - Version simplifiée en format Word. Ce document provient du chapitre Transfert de l'entreprise dans le catalogue de modèles de contrats d'Edilex.
Cet icône vous permet de visualiser un exemple de Contrat de vente d'actions - Version simplifiée.
Cet icône vous permet d'ajouter le modèle de Contrat de vente...
Date: 2010-01-05 00:00:00
Site : http://www.edilex.comThèmes liés : modele contrat de vente d'entreprise / contrat d'achat et de vente d'actifs d'entreprise / prix contrat de vente contrat d'entreprise / contrat de vente et d'entreprise / contrat de vente d'entreprise quebec
Le congé ou temps partiel pour création ou reprise d ...
PertinenceCongés et absences >
Le congé ou temps partiel pour création ou reprise d'entreprise ou (...)
Le congé ou temps partiel pour création ou reprise d'entreprise ou participation à la direction d'une "jeune entreprise innovante"
publié le18.09.15 mise à jour09.01.18
Congés et absences Fiches pratiques du droit du travail
Ouvert, sous certaines conditions, au salarié qui souhaite se...
Date: 2018-04-12 23:04:11
Site : http://travail-emploi.gouv.frComment parler de l'entreprise dans une lettre de motivation
PertinencePartager sur Facebook
Comment parler de l'entreprise dans une lettre de motivation ?
Bonjour J'aimerai avoir votre avis sur ma façon de récolter des informations sur une entreprise et ma façon d'exploiter ces infos dans mes lettres de motivation. Lorsqu'une offre d'emploi m'interesse, je prend le temps: - d'aller sur le site de l'entreprise, - de faire une recherche google : je tape le nom de...
Date: 2010-05-12 11:52:50
Site : http://fr.viadeo.comDénonciation d'un usage d'entreprise - Le site de la CFTC ...
PertinenceLes usages d'entreprise
2. Comment dénoncer un usage d'entreprise ?
2. 1. La procédure de dénonciation des usages d'entreprise
Pour que l'employeur puisse valablement dénoncer un usage, il doit suivre la procédure dédiée à cette opération. Chronologiquement, il doit informer les institutions représentatives du personnel de l'entreprise, informer individuellement chaque salarié et...
Site : http://www.cftc-fmm.com
Dénonciation d'un usage d'entreprise - tripalium.com
PertinenceL'usage d'entreprise n'est pas un droit définitivement acquis. Un employeur peut tout à fait supprimer un usage dans son entreprise. Pour ce faire, il doit respecter une procédure formelle dictée par la jurisprudence.
1. QU'EST-CE QU'UN USAGE ?
Au regard de la hiérarchie des normes, l'usage d'entreprise se situe entre le contrat de travail et les accords collectifs...
Site : http://www.tripalium.com
Gala des Prix Innovation - ADRIQ
PertinenceGala des Prix Innovation.
Présenté par Polytechnique Montréal
Attribué à un dirigeant de premier niveau qui a contribué directement au développement d'une solide infrastructure québécoise de recherche, d'innovation, de valorisation et de partenariat technologique dans le secteur public - universitaire, collégial, gouvernemental - pour appuyer les capacités des entreprises et des...
Site : http://www.adriq.com
Offres Emploi Alternance - CCI Paris Île-de-France
PertinenceTrouver une entreprise en alternance : suivez le guide !
Trouver une entreprise en alternance : suivez le guide !
Pour réaliser votre formation en apprentissage, vous devez signer un contrat avec une entreprise. Il est important de la choisir avec soin car c'est d'elle dont dépendra la qualité de votre formation. Vous l'avez choisie ? Mettez toutes les chances de votre côté pour vous...
Date: 2018-04-12 10:45:49
Site : http://www.cci-paris-idf.frNotaire à Québec ou Montréal: achat, vente et ...
PertinenceEn cliquant sur "Comparez 3 Notaires", vous acceptez les termes et conditions
Notaire à Québec ou Montréal: achat, vente et réorganisation d'entreprise
Notaire à Québec ou Montréal: achat, vente et réorganisation d'entreprise
Planifiez-vous acheter ou vendre une entreprise? Consultez un notaire
Généralement, le notaire est perçu comme le conseiller juridique de la famille, un...
Site : soumissionsmaison.com
Swiss MidCap Partners
PertinenceFusions et acquisitions (M&A)
Swiss Midcap Partners accompagne et conseille les entrepreneurs dans le cadre de cessions d'entreprises ou d'acquisitions stratégiques. Nous recherchons en permanence la meilleure structure de transaction afin d'optimiser les paramètres de l'opération pour notre client.
Ventes et fusions d'entreprises
Dans le cadre d'une vente d'entreprise, et tel que...
Site : http://swissmidcap.ch
Loi du 01/03/2000 creant un institut des juristes d'entreprise
Pertinence1er MARS 2000. - Loi créant un Institut des juristes d'entreprise (1)
ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.
Les Chambres ont adopté et Nous sanctionnons ce qui suit : CHAPITRE Ier. - Dispositions générales
Article 1er.La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
Art. 2.Il est créé un Institut des juristes d'entreprise,...
Date: 2016-07-27 10:24:53
Site : http://www.etaamb.beLettre de demande de domiciliation d'entreprise
PertinenceAccueil > Lettres Types > Immobilier - Logement > Locataire > Lettre de demande de domiciliation d'entreprise
Modèle de lettre pour une autorisation du propriétaire de domiciler une société
Un document de Lettres-Gratuites.com - Exemple type gratuit © modèle protégé
La location d'un logement à usage d'habitation est soumise à une réglementation précise, que ni le bailleur, ni le...
Site : http://www.lettres-gratuites.com
Thèmes liés : lettre demande d information entreprise / lettre d'entreprise gratuit / lettre d'information entreprise exemple / lettre presentation d'entreprise / lettre d'information entreprise
Crédit, Déduction et Réduction d'impôt
PertinenceCrédit, Déduction et Réduction d'impôt
Articles à la une...
CICE 2017-2018 : crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (27/04/2018)
Le CICE (crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi) minore l'impôt à payer des entreprises qui emploient des salariés. Le taux du CICE est passé de 7% en 2017 à 6% en 2018 des rémunérations versées (hors gratification des...
ACCUEIL, Métasystème Coaching
PertinenceL'art véritable du maître coach. Alain cardon, Interéditions, 2011
Coaching dEquipe nouvelle version en 2014
En savoir plus
Métasystème est une entreprise de conseil dont la vocation est d'accompagner développement de la performance mesurable et durable des personnes et des organisations. Pour ce faire, elle regroupe les métiers de coaching systémique, de consulting stratégique et de...
Site : http://www.metasysteme-coaching.fr
Gestion du restaurant d'entreprise et de la maison d'hôtes ...
PertinenceII.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l'accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions
Gestion du restaurant d'entreprise et de la maison d'hôtes du GANIL situé à Caen 14.
La prestation est décomposée comme suit:
Lot 1: Gestion du...
Site : centraledesmarches.com
Thèmes liés : gestion de l'entreprise d'assurance / systeme d information et de communication dans l entreprise / systeme d'information dans l'entreprise / systeme d information dans l entreprise / cours d economie de l entreprise
Droit d'alerte du comité d'entreprise - comite-entreprises.eu
PertinenceProcedure du Droit d'Alerte Economique, Droit d'Alerte du CE
(Article L.2323-78 du code du travail)
L'un des rôles des membres du comité d'entreprise (ou à défaut, des délégués du personnel) est de protéger en amont les intérêts des salariés.
Dès lors, le comité d'entreprise a accès aux informations économiques et financières afin de pouvoir détecter les difficultés rencontrées...
Les avantages d'un blog d'entreprise - pic.digital
PertinenceLes avantages d'un blog d'entreprise
J'ai déjà un site internet, pourquoi avoir un blog d'entreprise ?
J'ai déjà un site internet, pourquoi avoir un blog d'entreprise ?
Initialement les blogs étaient des journaux personnels où étaient publiés des articles souvent futiles. Si cela reste votre vision des blogs, il va falloir se remettre à jour car les choses ont changé... !
Site : https://www.pic.digital
La reprise / transmission d’entreprise
PertinenceCet espace vous propose une multitude d'informations et de conseils sur tous les aspects liés à la reprise et à la transmission de l'entreprise. Nous nous plaçons à la fois du côté de l'acquéreur et du cédant.
Voici les thèmes importants auxquels sont rattachés nos publications en lien avec la reprise d'entreprise : les modes de cession, les aides à la reprise, l'analyse de...
Site : lecoindesentrepreneurs.fr
Greffe du Tribunal de Commerce De Toulouse
PertinencePrévention des difficultés des entreprises
Entreprises en difficulté
Vous rencontrez des difficultés de nature économique et vous souhaitez avoir un avis sur votre situation ?
Le tribunal de commerce De Toulouse a mis en place une chambre de Prévention composée de juges recevant lors d'entretiens strictement confidentiels les entreprises ayant sollicité un rendez-vous ou faisant...
Site : http://www.greffe-tc-toulouse.fr
Congé pour création d’entreprise : TOUT pour le réussir
PertinenceObjet : demande de congé pour créer (ou reprendre) une entreprise
Je vous informe, par la présente, que j'envisage de créer ma propre entreprise au cours de l'année (préciser n). Son activité portera sur (préciser). Pour ce faire, il me faut disposer d'un temps que mon emploi, au sein de (préciser le nom de votre entreprise actuelle), ne me permets pas de libérer.
Hypothèse 1...
Le contrat d'entreprise - Cours de droit
PertinencePar coursdedroit dans Droit des contrats spéciaux le 29 Septembre 2012 à 23:31
LE CONTRAT D'ENTREPRISE
Le contrat d'entreprise fait partie des contrats de service, que le droit communautaire appelle des contrats de fournisseurs de service, ils ont pour obligation une obligation de faire. Or l'activité humaine étant infinie, les contrats de services sont en nombres infinis. Ils sont le...
Présentation du métier d'expert-comptable
PertinenceCV : Expert-comptable et auditeur, Jean-Marc Eyssautier préside depuis 2009 la Commission des Entreprises du Conseil supérieur de l'Ordre des experts-comptables. Il dirige également les Comités auto-entrepreneur et création d'entreprises. Il a présidé le Conseil Régional de l'Ordre des Experts-Comptables de Marseille PACAC de 2005 à 2006 ainsi que le syndicat ECF...
Site : http://www.apea-dcg.info
Thèmes liés : gestion de l'entreprise d'assurance / mise en valeur de l offre d une entreprise / cours d economie de l entreprise / plus jeune chef d'entreprise / jeune chef d'entreprise
Auto évaluation maturité digitale
PertinenceÀ qui s'adresse ce test ?
Ce test a été réalisé par des chefs d'entreprise pour qui la transformation digitale de l'activité économique est un enjeu majeur, à l'attention de chefs d'entreprise qui souhaitent faire un point sur leur propre situation. En effet, la transformation numérique de l'économie ayant déjà une incidence sur toutes les organisations et toutes les...
Site : http://www.diag-numerique.fr
43 sources pour trouver une idée d'entreprise | Entreprise ...
Pertinence6 commentaires
Aucune idée en soi ne peut être considérée comme bonne ou mauvaise.
Cependant, c'est la manière dont vous allez articuler votre idée qui en fera une success story ou le prochain bide commercial.
Je vous propose ici quelques pistes pour vous aider à trouver des idées d'entreprises .
Etudier le marché et regardez ce qui marche
Regardez les meilleures ventes sur Amazon ou...
Date: 2018-06-21 11:42:40
Site : http://www.entreprise-sans-fautes.comJustificatif de domicile, liste des pièces acceptées
PertinenceLe justificatif de domicile
Depuis l'arrêté en date du 14 janvier 2005, il s'agit d'un des documents obligatoires pour l'immatriculation d'un véhicule, peu importe le contexte. Le justificatif de domicile pourra cependant différer selon la situation du demandeur.
Contactez la ligne Info Carte Grise
du lundi au vendredi de 9h à 18h sans interruption
Quel document peut jouer le rôle d'un...
Site : http://www.carte-grise.org
Thèmes liés : etude de cas d entreprise / emploi comite d'entreprise / banque comite d'entreprise / lettre comite d'entreprise / objet comite d'entreprise
Le budget de fonctionnement du comité d'entreprise
PertinenceCommentaires: 5
1 - Qui perçoit le budget de fonctionnement du comité d'entreprise ?
Tout comité d'entreprise mis en place dans une entreprise d'au moins 50 salariés doit percevoir un « budget de fonctionnement» versé par l'employeur. Ce budget vous permet de financer vos dépenses en lien avec vos missions de comité d'entreprise dans le domaine économique et professionnel.
Ce budget...
Site : http://www.eluceo.fr
Thèmes liés : materiel comite d'entreprise / objet comite d'entreprise / banque comite d'entreprise / travail emploi comite d'entreprise / emploi comite d'entreprise
La procédure de Redressement judiciaire - pernaud.fr
PertinenceSauvegarde ou redressement judiciaire en quelques phrases:
Imaginez que l'entreprise est traitée comme si elle a commencé son activité le jour du jugement d'ouverture de la procédure: elle n'a pas de dettes, commence son activité et paye à bonne date ses dettes postérieures au jugement. Pendant la période d'observation, tout son passé est "mis de côté" pour lui permettre de préparer...
Site : https://www.pernaud.fr
Mon mari et moi avons décidé de créer une entreprise de ...
PertinenceMon mari et moi avons décidé de créer une entreprise de bâtiment... Comment trouver des clients ?!
Bonjour Monsieur PAYET,
Au chômage pendant quelques mois, nous avons décidé avec mon mari de créer une entreprise de bâtiment général.
Le début ce ne sera pas facile... Nous avons d'ailleurs beaucoup difficultés...
J'ai besoin de savoir comment je peux rédiger UNE LETTRE...
Site : http://www.questionsdemploi.fr
Thèmes liés : demarche a suivre pour la creation d'une entreprise / agence creation d'entreprise / demarches pour la creation d'une entreprise / demarches pour la creation d une entreprise / exemple creation d'entreprise
Chronologie : histoire des relations du travail depuis la ...
PertinenceLe droit de grève est accordé aux fonctionnaires.
11 février 1950
Loi sur les conventions collectives, la liberté de négocier les salaires et les conditions de travail. Elle marque une première étape dans la décentralisationDécentralisationProcessus consistant pour l'Etat à transférer au profit des collectivités territoriales certaines compétences et les ressources correspondantes....
Date: 2017-03-29 09:29:38
Site : http://www.vie-publique.frThèmes liés : droit d'expression des salaries dans l'entreprise / travail emploi comite d'entreprise / temps de travail accord d entreprise / systeme d'information dans l'entreprise / source d'information pour l'entreprise
Rédaction décalée: créer un nom d’entreprise avec un jeu ...
PertinenceRédaction décalée: créer un nom d'entreprise avec un jeu de mot
Rédaction décalée: dans cette série d'articles, je vous présente 7 techniques (très sé-rieuses) pour créer un nom d'entreprise ou de blog avec un jeu de mot.
Pourquoi créer un nom d'entreprise ou d'enseigne (ou de blog) drôle, original ou subtil ? Quels sont les avantages pour une entreprise de se créer un nom...
Site : http://www.redaction-business.com
Modèles de discours Discours de célébration du repas de ...
PertinenceDiscours de célébration du repas de fin d'année de l'entreprise (2)
Discours de célébration du repas de fin d'année de l'entreprise (2)
Imprimer Envoyer
Les fêtes de fin d'année sont l'occasion de repas familiaux mais également de repas professionnels qui favorisent les relations au sein de l'entreprise. Avant de commencer le repas, ou au cours de l'apéritif, un...
Site : http://tempsreel.nouvelobs.com
Thèmes liés : chef d'entreprise en 2 lettres / qualite chef d'entreprise / chef d'entreprise / qualite chef d entreprise / chef d entreprise
Trouver son entreprise d'accueil - orientation-education.com
PertinenceDans le cadre d'un apprentissage ou d'un contrat de professionnalisation, l'étudiant passera de un à trois ans en entreprise. Pour que lui et ses employeurs sortent gagnants de cette longue collaboration, il est important de bien choisir dès le départ. Il suffit de définir ses objectifs professionnels puis de sélectionner les entreprises en fonction de leur activité. Voici quelques...
Site : orientation-education.com
Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / entreprise d'accueil contrat de professionnalisation / entreprise d'accueil apprentissage / offre d'emploi accueil en entreprise / offre d'emploi d'entreprise en alternance
REPRISE INTERNE D'UNE ENTREPRISE EN DIFFICULTE
PertinenceVous êtes ici : Accueil > Actualités > REPRISE INTERNE D'UNE ENTREPRISE EN DIFFICULTE
REPRISE INTERNE D'UNE ENTREPRISE EN DIFFICULTE
Le 09 juin 2013
REPRISE INTERNE : incompatibilités de principe et dérogations
Le plan de redressement par voie de continuation est évidemment considéré comme l'issue la plus honorable d'une période d'observation.
En effet, il présente traditionnellement...
Site : pieuchot-avocat.fr
Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / droit d'expression des salaries dans l'entreprise / offre de reprise d'entreprise en redressement judiciaire / offre de reprise d'une entreprise en difficulte / offre de reprise d'une entreprise en liquidation judiciaire
Entreprise, ne négligez plus votre communication visuelle ...
PertinenceEntreprise, ne négligez plus votre communication visuelle
L'importance d'une communication visuelle bien étudiée
Dans cette ère numérique où la concurrence entre différentes entités s'avère contraignante, il est important pour une entreprise d'apporter une touche unique à sa communication afin de sortir du lot dans ce marché bondé. En d'autres termes, l'essentiel pour une entreprise,...
Site : http://www.joker-deluxe.com
Convention Collective du Champagne - Union des Maisons de ...
PertinenceOn appelle commission Tripartite du champagne la réunion de trois délégations représentatives des employeurs d'une part, des syndicats de salariés du régime général et de salariés du régime agricole d'autre part.
Ses origines remontent aux accords paritaires du champagne de 1936 et sa création officielle à 1942 :
un accord tripartite est applicable à tous les salariés concernés...
Date: 2018-04-13 05:08:03
Site : http://maisons-champagne.comBIC - Plus-values et moins-values - Régime fiscal des plus ...
PertinenceComparer les versions sélectionnées
2016-07-06T16:35:44.000+02:00
BIC - Plus-values et moins-values - Régime fiscal des plus et moins values des entreprises relevant de l'impôt sur le revenu - Régime fiscal des plus et moins values à court terme et à long terme - Régime fiscal des plus-values et moins-values nettes à court terme
Les plus-values et moins-values à court terme font...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : gestion de l'entreprise d'assurance / decision d'investissement dans l'entreprise / article de l entreprise / calcul du benefice net d'une entreprise / bien d'equipement entreprise
Plan de Sauvegarde de l'Emploi (PSE) : qu'est-ce que c'est
PertinenceQu'est-ce qu'un PSE ? Quand intervient un PSE ? Quels sont les salariés intéressés par un PSE ? Quel est l'intérêt du PSE pour les salariés ? Quelle est la procédure à respecter ? Quelles sont les sanctions en cas d'irrégularité du PSE ?
Me Nadine VERNHET LANCTUIT exerçant au sein de la SCP TORRE VERNHET LANCTUIT et associés à Herblay, est titulaire depuis de nombreuses années de la...
Date: 2018-04-12 14:58:15
Site : http://www.coindusalarie.frCRSNG – Subventions d'engagement partenarial
PertinenceSubventions d'engagement partenarial
À compter du 1er avril 2015, la possibilité de financement qui était offerte aux collèges sous forme de subventions de recherche et développement appliquée de niveau 1 sera offerte par l'entremise des subventions d'engagement partenarial pour les collèges.
À compter du 15 janvier 2016, les entreprises partenaires doivent avoir au...
Site : http://www.nserc-crsng.gc.ca
Aides à la formation professionnelle en faveur des ...
PertinenceAides à la formation professionnelle en faveur des personnes sans emploi
04/01/2016 Politique de la jeunesse - Education et formation tout au long de la vie
Ce programme a pour objet d'accompagner des personnes sans emploi, jeunes et adultes, souhaitant suivre, à titre individuel, une action de formation professionnelle susceptible d'augmenter leur niveau de qualification dans...
Date: 2017-03-29 10:14:19
Site : http://www.auvergne.frThèmes liés : prix moyen de l'immobilier d'entreprise / recherche financement pour creation d'entreprise / pole emploi creation d'entreprise / exemple projet professionnel creation d'entreprise / exemple projet creation d'entreprise
I. La politique de contrôle des prix de transfert - BOFIP-I
PertinenceBIC - Base d'imposition - Transfert indirect de bénéfices entre entreprises dépendantes - Politique de contrôle - Obligations documentaire et déclarative en matière de prix de transfert
I. La politique de contrôle des prix de transfert
Les prix de transfert constituent un sujet important lors d'une vérification de comptabilité. L'administration doit, en effet, s'assurer que le...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : lettre d'information interne entreprise / lettre d'information entreprise exemple / lettre d'information changement d'adresse entreprise / groupe d'entreprise francais / flux d'information entre entreprise et clients
Read mutuelle_formulaire_csst.pdf - readbag.com
PertinenceÀ l'usage de la CSST
Numérisation
Ce formulaire s'adresse à l'employeur qui veut autoriser une personne morale (firme ou organisme) ou physique à exercer un droit d'accès aux dossiers que possède la CSST concernant sa classification, sa cotisation et l'imputation du coût des prestations de même qu'un droit d'accès aux dossiers des lésions professionnelles auxquels il a...
Site : http://www.readbag.com
Mutuelle d'entreprise obligatoire en 2016 : tout ...
PertinenceMutuelle entreprise obligatoire en 2016 : employeurs, quels sont vos devoirs ?
En tant que chef d'entreprise, vous êtes dans l'obligation de proposer une mutuelle obligatoire à vos salariés depuis le 1er janvier 2016 suite à la loi ANI du 14 juin 2013 prévoyant la généralisation de la couverture santé et cela pour tous les salariés du secteur privé. Il est donc important de pouvoir...
Cession d’Entreprise|L’obligation d’Informer les Salariés ...
PertinenceDroit commercial
La loi n° 2014-856 du 31 juillet 2014 sur l'économie sociale et solidaire, dite Loi Hamon, a imposé aux employeurs d'informer les salariés dans l'hypothèse de la vente du fonds de commerce ou de la cession d'une participation représentant plus de 50% des parts sociales d'une société à responsabilité limitée ou d'actions ou valeurs mobilières donnant accès à la...
Site : https://jdbavocats.com
LEXIQUE JURIDIQUE - modification-societe.net
PertinenceLEXIQUE JURIDIQUE
Aide aux Chômeurs Créant ou Reprenant une Entreprise, consistant à exonérer le créateur d'entreprise de certaines cotisations sociales pendant la première année d'exploitation.
Actifs d'une société :
Ensemble des biens et des droits dont dispose une entreprise pour exercer son activité.
Amortissement :
Constatation comptable de la dépréciation de la valeur...
Site : modification-societe.net
Thèmes liés : societe generale d'entreprises / societe d entreprise / forme d'entreprise juridique / forme juridique de l'entreprise individuelle / assemblee generale d'entreprise
Portabilité mutuelle et prévoyance service public
PertinenceTous savoir sur Portabilité mutuelle et prévoyance service public
<- Retour au guide
Portabilité de la prévoyance en vigueur au 1er juin 2015 ...
Depuis le 1er juin 2014, vous devez donc mentionner la portabilité de la mutuelle (si vous en avez une) dans le certificat de travail remis à votre salarié.
Portabilité - question de jade et réponses d'avocats ...
A ce jour je n'ai pas perçu...
Date: 2018-04-13 00:37:11
Site : http://prevoyance-entreprise.orgLe licenciement pour inaptitude d’un salarié protégé
PertinenceLicenciement pour inaptitude
Licenciement pour inaptitude est le 1er site complet d'expertise et conseil autour du licenciement pour inaptitude !
Sur notre site Licenciement pour inaptitude, vous pourrez trouver : définition, recherche d'un reclassement, procédures, préavis, indemnités, chômage, jurisprudence, toutes les réponses à vos questions sont sur ce site du licenciement pour...
Site : http://licenciementpourinaptitude.fr
Thèmes liés : droit d'expression des salaries dans l'entreprise / information consultation comite d entreprise / travail emploi comite d'entreprise / lettre d'information comite d'entreprise / information comite d'entreprise
