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definition de l'entreprise en economie


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    Cours Gestion financière et comptable en pdf

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    Cours Gestion financière et comptable en pdf

    Cours Gestion financière et comptable en pdf

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    FSA2240 : Gestion financière et comptable

    Remarque importante : ce document est une synthèse de notes de cours. Il ne constitue en rien un syllabus et doit être complété par la lecture des chapitres du livre de Block...

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    Site : cours-gratuit.com

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    BIC - Plus-values et moins-values - Exonération des plus ...

    Pertinence
    43%

    Seule la cession de l'entreprise individuelle ou de l'intégralité des droits ou parts détenus par un associé d'une société de personnes soumise à l'impôt sur le revenu dans laquelle il exerce son activité professionnelle peuvent bénéficier de l'exonération prévue à l' article 151 septies A du CGI . La cession d'une activité qui fait l'objet d'un contrat de location-gérance, ou...

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    Site : http://bofip.impots.gouv.fr

    Thèmes liés : societe generale d'entreprises / contrat de vente d'actifs d'entreprise / contrat d'achat et de vente d'actifs d'entreprise / travail sur les valeurs de l'entreprise / protection de l'entreprise individuelle

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    Vers une institutionnalisation de la fonction contrôle ...

    Pertinence
    43%

    La loi de sécurité financière du 1er août 2003, qui s'applique pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2003, s'inscrit pour rétablir la confiance des investisseurs dans la transparence de l'information financière. Cette loi, dans la continuité de la loi américaine Sarbanes-Oxley du 30 juillet 2002, introduit de nouvelles obligations d'information des actionnaires et du...

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    Site : cairn.info

    Thèmes liés : gestion des risques d'entreprise et controle interne / gestion d'entreprise et organisation / formation management et gestion d'entreprise / etude pour gestion d'entreprise / cours management et gestion d'entreprise

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    EA & ESAT - DIA Handicap : Handicap TH Travailleur ...

    Pertinence
    43%

     au moins le SMIC

     entre 55 et 110 % du SMIC

     Capacité de travail des TH accueillis par rapport à un TO

     Pourcentage minimum de TH dans l'effectif

    Dans ses décisions, la CDAPH signifiera aux personnes handicapées en mesure de travailler, soit « Orientation milieu ordinaire » (ce qui comprend les organisations ordinaires et les EA), soit « Orientation...

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    Date: 2017-03-16 07:58:28
    Site : http://www.dia-handicap.fr

    Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / creation d entreprise pour l environnement / decision d'investissement dans l'entreprise / aide creation d'entreprise pour travailleur handicape / conditions de travail dans l'entreprise

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    SYNDICAT DEFINITION - dictionnaire-juridique.com

    Pertinence
    43%

    SYNDICAT DEFINITION

    Définition de Syndicat

    Un syndicat est une association de personnes destinée à la défense de leurs intérêts professionnels communs. Le mot "syndicat", se retrouve, notamment dans le droit de la co-propriété immobilière, en droit bancaire et en droit du travail, Les syndicats ou associations professionnels qui regroupent des personnes exerçant la même profession, des...

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    Site : dictionnaire-juridique.com

    Thèmes liés : transfert d'entreprise en droit du travail / representation des salaries dans l'entreprise / droit du travail dans l'entreprise / droit du travail anciennete dans l'entreprise / droit d'expression des salaries dans l'entreprise

  • 1

    Lettre renonciation salarié rachat suite cession fonds de ...

    Pertinence
    43%

    Ce sont les catégories d'entreprises suivantes :

    Entreprises de moins de 50 salariés

    Plus précisément, sont concernées les entreprises qui n'ont pas l'obligation de mettre en place un comité d'entreprise.

     Entreprises de moins de 250 salariés

    Pour cette 2ème catégorie, l'obligation d'information en cas de cession existe pour les entreprises qui :

    Ont moins de 250...

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    Site : legisocial.fr

    Thèmes liés : information comite d'entreprise cession / information du comite d entreprise en cas de cession / vente d'entreprise information des salaries / information cession d'entreprise / lettre d'information comite d'entreprise

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    Les principales aides à la création d’entreprise en France ...

    Pertinence
    43%

    Voici un tour d'horizon des nombreux dispositifs d'aide à la création d'entreprise. 591 300 entreprises créées en France en 2017, un chiffre plus élevé que l'année précédente de 4,8%, et en progression constante depuis 15 ans... Si la France est l'un des premiers pays européens en termes de création d'entreprise, c'est que l'on dispose dans l'hexagone d'un terrain particulièrement...

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    Site : https://www.juripresse.fr

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    CDD d’usage : définition, conditions, sanctions. Par ...

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    43%

    L'hôtellerie et la restauration, les centres de loisirs et de vacances ;

    Le sport professionnel ;

    Les spectacles, l'action culturelle, l'audiovisuel, la production cinématographique, l'édition phonographique ;

    L'enseignement ;

    L'information, les activités d'enquête et de sondage ;

    L'entreposage et le stockage de la viande ;

    Le bâtiment et les travaux publics pour les chantiers à...

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    Date: 2017-03-29 07:34:05
    Site : village-justice.com

    Thèmes liés : droit d'expression des salaries dans l'entreprise / cours d economie de l entreprise / entreprise et l'emploi / emploi dans l entreprise / entreprise par secteur d activite

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    [Fiche métier] Qu'est-ce qu'un analyste revenue manager?

    Pertinence
    43%

    Définition, missions, profil, salaire : faites le tour d'une profession marketing.

    Au sein de son entreprise, l'analyste revenue manager a pour mission de définir et mettre en oeuvre une politique tarifaire adaptée aux fluctuations de l'offre et de la demande. En accord avec la politique commerciale et marketing définie par sa société, il met en place une stratégie qui doit...

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    Site : http://www.e-marketing.fr

    Thèmes liés : gestion de l'entreprise d'assurance / definition de l'entreprise en management / licence management et gestion d'entreprise / formation management et gestion d'entreprise / master management et gestion d'entreprise

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    N° 2239 - Rapport d'information de M. Yves Blein fait au ...

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    43%

    INTRODUCTION 7

    I. ÉLÉMENT FONDAMENTAL DU PACTE DE RESPONSABILITÉ ET DE SOLIDARITÉ, LE CICE DONNE AUX ENTREPRISES DES MARGES DE MANOEUVRE FINANCIÈRES, AFIN DE REMÉDIER AUX DIFFICULTÉS STRUCTURELLES DE L'ÉCONOMIE FRANÇAISE. 11

    A. LES FONDEMENTS DE LA CRÉATION DU CICE, OUTIL DE SOUTIEN DE LA COMPÉTITIVITÉ DES ENTREPRISES 11

    1. La genèse du CICE : le choc de compétitivité proposé par...

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    Site : http://www.assemblee-nationale.fr

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    Les seuils de 10, 20 et 50 salariés : un impact limité sur ...

    Pertinence
    43%

    Lecture : en 2005, 92,62 % des entreprises avaient moins de 10 salariés. Si les évolutions de taille observées entre 2005 et 2006 se reproduisaient chaque année, le poids à long terme de ces entreprises serait de 91,88 % ; sans effets de seuil, il serait de 91,49 %,...

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    Site : https://www.insee.fr

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    Système productif local — Wikipédia

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    43%

    Sauter à la navigation Sauter à la recherche

    Pour les articles homonymes, voir SPL .

    La notion de système productif local ( SPL ), ou parfois Système local de production, dérive des travaux consacrés aux districts industriels d'A. Marshall [1] et de ses successeurs. Dans ce champ, l'étude de l'organisation des tissus socio-économiques ainsi que des phénomènes d'agglomérations spatiales...

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    Date: 2018-06-14 20:02:06
    Site : https://fr.wikipedia.org

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    Responsable d'entreprise / Directeur(trice) général(e ...

    Pertinence
    43%

    Regroupement cohérent, orienté vers un résultat, d'un ensemble de tâches ou d'opérations distinctes : ce que l'on fait pour réaliser un produit/service. La description des activités est nécessaire pour identifier les compétences indispensables pour les réaliser.

    Une activité est « chronophage » : elle prend du temps, à l'inverse de la compétence.

    Une activité...

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    Date: 2017-03-29 07:20:26
    Site : http://metiers-caoutchouc.fr

    Thèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / flux d'information interne a l'entreprise / creation d entreprise pour l environnement / importance du systeme d'information dans l'entreprise / systeme d information et de communication dans l entreprise

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    Fiscaliste d'entreprise / Juridique - Fiscalité / Gestion ...

    Pertinence
    43%

    Regroupement cohérent, orienté vers un résultat, d'un ensemble de tâches ou d'opérations distinctes : ce que l'on fait pour réaliser un produit/service. La description des activités est nécessaire pour identifier les compétences indispensables pour les réaliser.

    Une activité est « chronophage » : elle prend du temps, à l'inverse de la compétence.

    Une activité...

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    Date: 2017-03-29 11:19:29
    Site : http://metiers-caoutchouc.fr

    Thèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / creation d entreprise pour l environnement / flux d'information interne a l'entreprise / systeme d information et de communication dans l entreprise / importance du systeme d'information dans l'entreprise

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    Modernisation de la transmission d'entreprise - senat.fr

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    43%

    Enregistré à la Présidence du Sénat le 7 mars 2018

    PROPOSITION DE LOI

    visant à moderniser la transmission d'entreprise,

    Par MM. Claude NOUGEIN, Michel VASPART, Mme Élisabeth LAMURE, MM. Bruno RETAILLEAU, Philippe ADNOT, Mme Annick BILLON, MM. Gilbert BOUCHET, Olivier CADIC, Mme Agnès CANAYER, M. René DANESI, Mme Jacky DEROMEDI, M. Michel FORISSIER, Mme Pascale GRUNY, MM....

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    Date: 2018-05-29 14:14:42
    Site : senat.fr

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    Gestionnaire administratif(ve) du personnel / paie ...

    Pertinence
    43%

    Regroupement cohérent, orienté vers un résultat, d'un ensemble de tâches ou d'opérations distinctes : ce que l'on fait pour réaliser un produit/service. La description des activités est nécessaire pour identifier les compétences indispensables pour les réaliser.

    Une activité est « chronophage » : elle prend du temps, à l'inverse de la compétence.

    Une activité...

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    Date: 2018-04-13 03:09:33
    Site : http://www.metiers-caoutchouc.fr

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    Crédit d'impôt recherche — Wikipédia

    Pertinence
    43%

    Le CIR est proportionnel aux dépenses éligibles, qui sont à déclarer selon les critères détaillés à l' article 244 quater B du code général des impôts (CGI) .

    À compter de janvier 2013 , le crédit d'impôt recherche est égal à 30 % des dépenses éligibles, les taux majorés ayant été supprimés. Ces taux sont valables pour la tranche des dépenses inférieure à 100 millions...

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    Date: 2018-04-12 15:56:19
    Site : https://fr.wikipedia.org

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    L’autogouvernance : un modèle de société ? | InternetActu

    Pertinence
    43%

    Le livre du consultant en organisations Frédéric Laloux, Reinventing Organizations, vers des communautés de travail inspirées est devenu l'une des Bibles des livres de management sur les entreprises libérées. Et effectivement c'est un longseller très inspirant, riche en exemples et en détails qui rendent l'ensemble vivant. Pour autant, pas plus que le livre de Getz ou de Robertson , on...

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    Site : http://internetactu.blog.lemonde.fr

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    Qu’est-ce que La gestion des ressources humaines

    Pertinence
    43%

    Qu'est-ce que La gestion des ressources humaines ? - 07 mars 2007 - 12:52 (Par Philippe Aujard)

    Qu'est-ce que La gestion des ressources humaines ?

    La gestion des ressources humaines est un ensemble de fonctions et de mesures ayant pour objectif de mobiliser et développer les ressources du personnel pour une plus grande efficacité, au profit de la stratégie d'une organisation.

    Les ressources...

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    Site : http://www.emploi-stage-environnement.com

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    BIC - Amortissements - Règles de déduction - Éléments ...

    Pertinence
    43%

    BIC - Amortissements - Règles de déduction - Éléments amortissables

    I. Éléments corporels

    La plupart des éléments corporels que comprend l'actif d'une entreprise (bâtiments, mobilier, matériel, outillage, etc.) diminuent de valeur en raison de la vétusté ou de l'usure résultant du temps ou de l'usage. Leur dépréciation constitue une perte réelle qui réduit à due concurrence le...

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    Site : http://bofip.impots.gouv.fr

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    Cours complet de marketing - Intro

    Pertinence
    43%

    L'analyse multidimensionnelle des similarités

    Les chaînes de Markov

    Les modèles de file d'attente

    Les modèles de nouveaux produits

    Les modèles de prévision de ventes

    La théorie des jeux

    L'heuristique

    La programmation mathématique

    2) Analyser l'environnement.

    Une entreprise évolue avec ses fournisseurs, ses intermédiaires, ses clients, ses concurrents et ses publics dans le contexte...

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    Site : http://marketing.thus.ch

    Thèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / source d'information pour l'entreprise / pourquoi un systeme d'information dans l'entreprise / politique d'investissement de l'entreprise

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    Système productif local : définition de Système productif ...

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    43%

    voir la définition de Wikipedia

                       

    Pour les articles homonymes, voir SPL .

    La notion de Système productif local (SPL), ou parfois Système local de production, dérive des travaux consacrés aux districts industriels d'A. Marshall [1] et de ses successeurs. Dans ce champ, l'étude de l'organisation des tissus socio-économiques ainsi que des phénomènes...

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    Site : http://dictionnaire.sensagent.leparisien.fr

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    AUDIT DU CYCLE TRESORERIE. Mémoire de fin d étude

    Pertinence
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    il y a 2 ans

    Total affichages :

    1 Mémoire de fin d étude : 2

    2 Remerciements 3

    3 SOMMAIRE : Introduction.... Première partie : Examen de contrôle interne Chapitre I : Prise de connaissance générale de l entreprise X..... I.Prise de connaissance des caractéristiques de l entreprise I.1 Informations générales. I.2 Caractéristiques juridiques de l entreprise. I.3 Caractéristiques...

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    Site : http://docplayer.fr

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    Comptabilité et fiscalité des comités d’entreprise

    Pertinence
    43%

    Comptabilité et fiscalité des comités d'entreprise

    Comptabilité et fiscalité des comités d'entreprise

    Comptabilité et fiscalité des comités d'entreprise : les obligations à respecter

    Paragraphe du bloc 1

    Les missions assurées par les comités d'entreprise  doivent respecter scrupuleusement les textes qui les encadrent. Et, pour être menées à bien, elles nécessitent des moyens...

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    Site : banquepopulaire.fr

    Thèmes liés : materiel comite d'entreprise / objet comite d'entreprise / fonctions economiques du comite d'entreprise / fonction principale du comite d'entreprise / fonction comite d'entreprise

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    LE STATUT DE L'ARTISAN - senat.fr

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    43%

    I - LE REGIME JURIDIQUE

    1) La notion d'entreprise artisanale

    En vertu de l'article 1 du code de l'artisanat, l'exercice d'une profession artisanale n'est en principe autorisé qu'après inscription au Répertoire des métiers.

    La notion de profession artisanale ne se définit pas en fonction de la taille de l'exploitation, mais suivant des critères matériels dont le plus important est...

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    Date: 2010-12-21 15:41:25
    Site : senat.fr

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    Comptabilité et fiscalité des comités d’entreprise

    Pertinence
    43%

    Comptabilité et fiscalité des comités d'entreprise

    Comptabilité et fiscalité des comités d'entreprise

    Comptabilité et fiscalité des comités d'entreprise : les obligations à respecter

    Paragraphe du bloc 1

    Les missions assurées par les comités d'entreprise  doivent respecter scrupuleusement les textes qui les encadrent. Et, pour être menées à bien, elles nécessitent des moyens...

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    Site : banquepopulaire.fr

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    Droit du travail/La représentation collective des salariés ...

    Pertinence
    43%

    Il faut constater que l'hostilité des employeurs à l'égard d'une représentation du personnel dans l'entreprise a profondément marqué le 19ème siècle. Cette représentation du personnel est le résultat de conflits sociaux parfois très durs qui ont donnés lieu à des modifications législatives.

    Une grève des mineurs est à l'origine d'une loi du 27.12.1892 et a prévula possibilité en...

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    Date: 2017-03-09 09:15:53
    Site : https://fr.wikibooks.org

    Thèmes liés : licence gestion d'entreprise / gestion des risques d'entreprise et controle interne / gestion d'entreprise et organisation / gestion d'entreprise en france / formation en gestion d'entreprise

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    Loi du 01/03/2000 creant un institut des juristes d'entreprise

    Pertinence
    43%

    1er MARS 2000. - Loi créant un Institut des juristes d'entreprise (1)

    ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

    Les Chambres ont adopté et Nous sanctionnons ce qui suit : CHAPITRE Ier. - Dispositions générales

    Article 1er.La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.

    Art. 2.Il est créé un Institut des juristes d'entreprise,...

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    Date: 2016-07-27 10:24:53
    Site : http://www.etaamb.be

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    Sécurité des systèmes d’information : de la gestion des ...

    Pertinence
    43%

    Sécurité des systèmes d'information : de la gestion des risques à la confiance numérique http://eduscol.education.fr/ecogest/si/SSI/risk_conf http://eduscol.education.fr/logo.png

    Sécurité des systèmes d'information : de la gestion des risques à la confiance numérique

    Sécurité des systèmes d'information : de la gestion des risques à la confiance numérique

    Le renforcement récent des...

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    Site : http://eduscol.education.fr

    Thèmes liés : gestion des risques d'entreprise et controle interne / importance systeme d'information entreprise / systeme d'information grande entreprise / systeme d'information entreprise pdf / technologie de l'information et de la communication dans l'entreprise

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    Code du travail : Délégués du personnel | Aujourd'hui le Maroc

    Pertinence
    43%

    Mission des délégués : les délégués du personnel ont pour mission de présenter au chef d'entreprise toutes les réclamations individuelles ou collectives qui n'auraient pas été directement satisfaites et qui sont relatives aux conditions de travail, ils pourront saisir de ces réclamations, au cas où le désaccord subsisterais, l'inspection du travail. Les délégués du...

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    Site : http://aujourdhui.ma

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    Clauses du contrat de travail en France — Wikipédia

    Pertinence
    43%

    Clauses du contrat de travail en France

    Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

    Pour un article plus général, voir contrat de travail en France .

    Les contrats de travail comme les autres contrats sont composés de différentes clauses . Ces assertions définissent des droits ou des obligations , dont certaines sont spécifiques à l' emploi occupé . Ces clauses sont variées et...

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    Date: 2017-03-27 00:29:41
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : droit d'expression des salaries dans l'entreprise / contrat d'entreprise en droit du travail / contrat de travail d entreprise / engagement des salaries dans l'entreprise / cours d economie de l entreprise

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    Soutien au développement économique - Outils de ...

    Pertinence
    43%

    Les municipalités et les MRC peuvent intervenir directement en contribuant à divers fonds d'investissement et par divers programmes créés à des fins de développement économique local ou régional.

    Une telle intervention rend possible notamment le développement et le soutien de l'entrepreneuriat afin de créer et de maintenir des emplois dans la municipalité et la MRC...

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    Site : http://www.mamrot.gouv.qc.ca

    Thèmes liés : politique d'investissement de l'entreprise / decision d'investissement dans l'entreprise / mise en valeur de l offre d une entreprise / politique d'innovation de l'entreprise / plan d'investissement d'une entreprise

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    Hors auto-entreprises, les créations d ... - Insee

    Pertinence
    43%

    * Niveau d'agrégation A 10 de la NAF rév. 2.

    Champ : ensemble des activités marchandes non agricoles.

    Source : Insee, Répertoire des entreprises et des établissements (Sirene).

    Entreprises individuelles : plus de femmes et de professions libérales

    En 2013, l'âge moyen des créateurs d'EI, y compris auto-entrepreneurs, se maintient à 38 ans. Comme c'est le cas depuis...

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    Site : https://www.insee.fr

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    Dossiers CHSCT : Conditions de travail et satisfaction au ...

    Pertinence
    43%

    Accueil  > Formation  > Formation continue à la sécurité

    Conditions de travail et satisfaction au travail

    La pénibilité du travail ne dépend pas que des caractéristiques physiques inhérentes au métier et aux moyens de prévention collectifs et individuels mis en oeuvre pour se prémunir des risques, mais aussi de la charge mentale endurée lors de l'activité professionnelle, efforts...

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    Date: 2018-06-21 23:00:13
    Site : http://www.officiel-prevention.com

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    Dissertations gratuites sur Mémoire Erdf Grdf - etudier.com

    Pertinence
    43%

    ................................................................................2,3 -Présentation de ERDF..........................................................................................................4,5 Activité des entreprises: -Activité de Technic Elec............................................................................................6,7,8,9,10 -Activité de...

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    Site : http://www.etudier.com

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    LEXIQUE DE LA COMPTABILITE - lexique-comptable.info

    Pertinence
    43%

    Les participations sont constituées par :

         des titres de participation;

         des titres créant des liens d'association avec d'autres sociétés;

         d'autres moyens aux effets analogues.

    PARTS OU ACTIONS DE SOCIÉTÉS IMMOBILIÈRES D'ATTRIBUTION.

    Parts ou actions représentatives de droits sur les sociétés ayant pour objet la construction ou l'acquisition d'immeubles en vue...

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    Site : http://www.lexique-comptable.info

    Thèmes liés : cours d economie de l entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / prix de vente d une entreprise / prix d achat d une entreprise / compte de resultat de l entreprise

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    Circulaire ministère du Travail, de l'Emploi et de la ...

    Pertinence
    43%

    Circulaire ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle DRT no 90/18 du 30 octobre 1990

    contrat de travail à durée déterminée et travail temporaire

    Le ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

    à Mesdames et Messieurs les préfets ;

    Mesdames et Messieurs les directeurs régionaux du travail et de l'emploi ;

    Mesdames et Messieurs les...

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    Date: 2016-07-14 11:39:42
    Site : http://conseillerdusalarie.free.fr

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    Durée du travail et diminution de la durée de travail ...

    Pertinence
    43%

    Vous êtes ici: Page d'accueil > Thèmes > Réglementation du travail > Durée du travail et temps de repos > Durée du travail et diminution de la durée de travail

    Durée du travail et diminution de la durée de travail

    Champ d'application

    Ces dispositions s'appliquent à tous les travailleurs liés par un contrat de travail, ainsi, qu'à toutes les autres personnes qui autrement qu'en vertu...

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    Site : http://www.emploi.belgique.be

    Thèmes liés : travail emploi comite d'entreprise / information comite d'entreprise heures supplementaires / usage d'entreprise en droit du travail / systeme d'information et de communication dans l'entreprise pdf / systeme d'information dans l'entreprise pdf

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    Utopies

    Pertinence
    43%

    Peut-être y avons-nous déjà répondu ...

    Que fait concrètement Utopies ?

    Notre métier est d'aider les entreprises (principalement, même si nous travaillons aussi avec des acteurs publics, de manière plus occasionnelle) à intégrer le développement durable à leur stratégie à tous les niveaux, de leur mission à leur offre de produits et de services en passant par leur fonctionnement...

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    Site : http://utopies.com

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    Prix excessifs et prix prédateurs - Aramis Law

    Pertinence
    43%

    L'un des abus de position dominante les plus souvent évoqués mais les plus rarement constatées est la pratique de prix prédateurs, c'est à dire de prix très bas visant à évincer un concurrent du marché. La pratique de prix excessivement élevés peut également constituer un abus de position dominante, même si, là encore, les condamnations tendant à être peu fréquentes.

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    Site : http://www.aramis-law.com

    Thèmes liés : prix contrat de vente contrat d'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / prix de vente d une entreprise / cours d economie de l entreprise / mise en valeur de l offre d une entreprise

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    L’audit des Ressources humaines - tifawt.com

    Pertinence
    43%

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    L'audit des Ressources humaines

    Les conclusions  importantes du diagnostic concernant les ressources humaines :Bien que certaines activités doivent être renforcées par l'intégration d'un personnel qualifié supplémentaire à la (C.D.G), par exemple, dans la division financière, au pôle participations et au pôle des activités de marché, etc., la contrainte...

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    N° 4 - Projet de loi d’habilitation à prendre par ...

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    IV. Modalités d'application 78

    Le Gouvernement a annoncé et lancé un vaste programme de travail, constitué d'un ensemble cohérent de six réformes conduites dans les dix-huit prochains mois, visant à rénover en profondeur notre modèle social :

    1) Faire converger performance sociale et performance économique, en faisant évoluer dès cet été notre droit du travail pour...

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    Site : http://www.assemblee-nationale.fr

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    TPS - Participation des employeurs à l'effort de ...

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    TPS - Participation des employeurs à l'effort de construction - Investissements libératoires

    Les employeurs tenus de participer à l'effort de construction peuvent se libérer de leur obligation en procédant à des investissements répondant à certaines conditions.

    I. Règles générales

    A. Période d'investissement

    Lorsqu'un employeur occupe au moins vingt salariés pendant une année...

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    SOINNEJURIS banque de données des procédures collectives ...

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    6 bis Rue de la Barre

    37000 TOURS

    Mandataire liquidateur :      

    Maître Francis VILLA

    18 Rue Nericault Destouches

    37000 TOURS

     Placé en redressement judiciaire depuis le 29 septembre dernier, le Tribunal de commerce d'Orléans prononce finalement, le 24 novembre, la liquidation judiciaire à l'encontre de Trucks & Stores (T&S), la société d'exploitation des camions magasins...

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    Thèmes liés : travail emploi comite d'entreprise / emploi comite d'entreprise / emploi conseiller creation d'entreprise / creation d'entreprise en france chiffre / assurance emploi creation d'entreprise

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    Actes uniformes - ACTE UNIFORME PORTANT ORGANISATION ET ...

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    n     ABANDONS DE CRÉANCES

    Aides financières consenties par une entreprise à une autre avec laquelle elle est liée par des relations commerciales, financières ou de participation au capital.

    Ces opérations à caractère extraordinaire visent à maintenir en activité l'entreprise débitrice ou à préserver les sources d'approvisionnement afin d'assurer la poursuite des relations...

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    Arrete Royal du 16/10/2009 portant modification de l ...

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    16 OCTOBRE 2009. - Arrêté royal portant modification de l' arrêté royal du 4 mai 1999Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 04/05/1999 pub. 29/06/1999 numac 1999016158 source ministere des classes moyennes et de l'agriculture et ministere des affaires economiques Arrêté royal relatif à l'Institut des Experts Comptables et des Conseils fiscaux type arrêté royal prom....

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    Date: 2016-07-27 10:24:53
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    « Accompagnement, soins et services à la personne ...

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    Techniques professionnelles et technologie associée-animation-éducation à la santé 

    6. Conduites d'actions d'éducation à la santé, promotion de la santé

    La sous-épreuve doit permettre de vérifier que le candidat est capable :

    - de proposer des techniques ou outils pertinents pour analyser les besoins d'un public en matière d'éducation à la santé ;

    - de retenir une...

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    Thèmes liés : exemple projet professionnel creation d'entreprise / gestion de l'image d'une entreprise / creation d entreprise pour l environnement / cours d economie de l entreprise / gestion de l image d une entreprise

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    Performance des RH Ressources Humaines - piloter.org

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    Mesurer et piloter la performance de la GRH

    Quelle performance ?

    S'il est désormais avéré que l'innovation et la qualité du service client sont les 2 piliers majeurs de la création de valeurs, les organisations n'ont d'autre choix que celui de privilégier l'axe "Ressources Humaines" du schéma de la performance proposé par la méthode Gimsi.

    Pour être clair, un basculement de l'obsession...

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    Site : piloter.org

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    Cours PDF analyse et gestion des risques dans les grandes ...

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    Gestion des risques dans les entreprises

    1  Quelques notions avant toutes choses

    1.1 Qu'est-ce qu'un risque ?

    1.2 Qu'est-ce que la gestion des risques ?

    1.3 Qui est le risk manager ?

    1.4 Comment peut-on classer les risques ?

    2  Une nouvelle ère : le «  risk management »

    2.1 La prégnance nouvelle du risk management dans les entreprises françaises

    2.2 Cultures d'entreprise en...

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    Site : clicours.com

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    Charges déductibles ou non du résultat fiscal d'une entreprise

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    Valider la recherche dans le site service-public-pro

    Accueil professionnels  > Fiscalité  > Imposition des sociétés  >Charges déductibles ou non du résultat fiscal d'une entreprise

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    Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page «  Charges déductibles ou non du résultat fiscal d'une entreprise » sera mise à jour...

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    Site : https://www.service-public.fr

    Thèmes liés : resultat fiscal d'une entreprise individuelle / resultat fiscal d'une entreprise / droit d'expression des salaries dans l'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / cours d economie de l entreprise

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