Céline Faivre : « La commande publique est un vivier d ...

Céline Faivre : « La commande publique est un vivier d'opportunités pour l'écosystème numérique territorial »

Dématérialisation et commande publique

Céline Faivre : « La commande publique est un vivier d'opportunités pour l'écosystème numérique territorial »

Publié le 25/09/2017

o dans : Actu juridique , actus experts technique , France

J. MIGNOT / ANDIA

Le conseil régional...

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Site : http://www.lagazettedescommunes.com

Accompagnement à la création des ACTIVITES AGRI-DURABLES ...

Aides à la création par des personnes handicapées demandeurs d'emplois.

Financement : Finance sociale et solidaire

Bénéficaires : Cette aide s'adresse aux personnes handicapées en recherche d'emploi et inscrites au Pôle Emploi. Le créateur handicapé doit être dirigeant de la future entreprise et détenir au moins 50% du capital, seul ou en famille (conjoints, ascendants et descendants...

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Site : http://www.paysans-creactiv-bzh.org

Cession d'entreprise ou d'activité - pernaud.fr

Voir la cession

Une présentation commune et comparative aux trois modes de réalisation des actifs : actes de disposition étrangers à la gestion courante en période d'observation, cession d'entreprise ou d'activité, cession des biens du débiteur est présenté à la rebrique cession  . Chaque mode est également étudié séparément dans le lexique;

Généralités

(cession d'entreprise ou...

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Site : https://www.pernaud.fr

Portabilité mutuelle et prévoyance service public

Tous savoir sur Portabilité mutuelle et prévoyance service public

<- Retour au guide

Portabilité de la prévoyance en vigueur au 1er juin 2015 ...

Depuis le 1er juin 2014, vous devez donc mentionner la portabilité de la mutuelle (si vous en avez une) dans le certificat de travail remis à votre salarié.

Portabilité - question de jade et réponses d'avocats ...

A ce jour je n'ai pas perçu...

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Date: 2018-04-13 00:37:11
Site : http://prevoyance-entreprise.org

Soldes intermédiaires de gestion - SIG

X

Soldes intermédiaires de gestion

  Dans le système développé de la liasse fiscale, le plan comptable général prévoit le calcul de neuf soldes intermédiaires de gestion. Afin de rendre ces soldes comparables entre différentes entreprises, la Centrale de bilans propose une analyse plus économique (pour certains auteurs, les SIG du PCG sont de nature trop juridique) par...

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Site : http://www.decformations.com

Thèmes liés : resultat brut de l'entreprise / politique d'investissement de l'entreprise / decision d'investissement dans l'entreprise / resultat courant de l entreprise / compte de resultat de l entreprise

Contrôle interne — Wikipédia

Les trois dimensions du Contrôle Interne[ modifier | modifier le code ]

La notion de contrôle interne a plusieurs dimensions :

La lutte contre la Fraude . Cela a été un des moteurs du développement de la notion de contrôle interne. �? l'origine, il y a en 1977, la publication aux �?tats-Unis le Foreign Corrupt Practices Act (FCPA). Il exige des entreprises mettent en place des...

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Date: 2017-03-27 03:46:04
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : gestion des risques d'entreprise et controle interne / audit gestion risques d'entreprise controle interne / importance systeme d'information entreprise / systeme d'information grande entreprise / systeme d'information dans l'entreprise exemple

BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges ...

BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges - Définition des actifs immobilisés - Application à diverses acquisitions d'immobilisations ou d'éléments de l'actif circulant

I. Acquisitions d' immobilisations incorporelles

A. Acquisition d'un droit au bail

1

Les dépenses exposées en vue d'obtenir la conclusion d'un bail au profit de l'entreprise versante ont pour contrepartie...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : prix moyen de l'immobilier d'entreprise / prix contrat de vente contrat d'entreprise / contrat de vente d'actifs d'entreprise / contrat d'achat et de vente d'actifs d'entreprise / maison d'entreprise et de l'emploi

CVAE - Liquidation - Règles générales de détermination du ...

CVAE - Liquidation - Règles générales de détermination du taux d'imposition et du dégrèvement de CVAE

1

Le taux d'imposition théorique à la CVAE est de 1,5 %, quel que soit le chiffre d'affaires de l'entreprise assujettie.

10

Néanmoins, l'entreprise est imposable à la CVAE en application non pas du taux d'imposition théorique mais d'un taux effectif d'imposition, obtenu en application...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Comment lire, comprendre et interpréter un bilan comptable

Vous êtes ici : Accueil » L'analyse financière » L'analyse du bilan » Comment lire, comprendre et interpréter un bilan comptable ?

Comment lire, comprendre et interpréter un bilan comptable ?

Publié par : Thibaut Clermont Publié dans la cat&eacutegorie L'analyse du bilan

Savoir lire un bilan comptable est important ; le comprendre et l'interpréter est essentiel. Compta-Facile fait un...

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Site : compta-facile.com

Micro-entreprise : Définition et mode d’emploi - fimalis.fr

Micro-entreprise : Définition et mode d'emploi

Article

Date de l'article: 23 mars 2017

Auteur de l'article: Florence S.

Le statut de l'auto-entrepreneur et de micro-entrepreneur se confondent depuis le 1er janvier 2016 ; le statut d'auto-entrepreneur garde une grande partie de ses prérogatives.

Le point complet sur le régime fiscal et social.

Qu'est ce que c'est ?

C'est un régime fiscal,...

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Site : http://www.fimalis.fr

Thèmes liés : micro entreprise mode d'emploi / forme de l'entreprise auto entrepreneur / gestion de l'image d'une entreprise / officiel de l immobilier d entreprise / gestion de l image d une entreprise

Comptabilité et finance des entreprises - MAXICOURS

Maxicours vous propose de decouvrir un extrait de quelques cours de Comptabilité et finance des entreprises. Pour proposer un accompagnement scolaire de qualite en Comptabilité et finance des entreprises, toutes nos ressources pédagogiques ont été conçues spécifiquement pour Internet par des enseignants de l'Education nationale en collaboration avec notre équipe éditoriale.

Les soldes...

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Site : http://www.maxicours.com

Thèmes liés : cours d economie de l entreprise / valeur de l'entreprise / valeur de l entreprise / comptabilite et finance de l'entreprise / compte de resultat de l entreprise

Je m'informe sur le statut du conjoint | Notaires de Paris ...

Dans l'entreprise individuelle : depuis 2006, la loi oblige le conjoint, qui exerce une activité régulière dans l'entreprise, à choisir entre un statut d'exploitant (c'est-à-dire de titulaire du fonds, seul ou avec l'autre conjoint), un statut de conjoint collaborateur (rémunéré ou non) ou un statut de salarié.

Ainsi, le conjoint bénéficie toujours d'une couverture sociale, ce qui est...

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Date: 2018-04-13 01:29:29
Site : http://www.notaires.paris-idf.fr

Achat radiateur fonte | ou acheter Decapfonte.com

Achat radiateur fonte - Vous souhaitez acheter un radiateur en fonte, alors vous êtes au bon endroit ! Au cas où vous ne souhaitez pas acheter vos radiateurs fonte rénovée par une société comme Decapfonte avec 5 ans de garantie, avec une mise en peinture ou vernis suivant vos goûts et couleur et une livraison gratuite à partir de 1500EUR, voici quelques conseils gratuit avant l'achat de...

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Site : https://www.decapfonte.com

Thèmes liés : achat et vente d'entreprise / achat et vente d entreprise / bon d'achat entreprise / bon d achat entreprise / achat d'une entreprise de peinture

Immobilier d'entreprise - info Agence immobilière ...

Immobilier d'entreprise : Editus.lu vous fournit tous les résultats sur rubrique. Affinez votre recherche Luxembourg, Bertrange, MerschImmobilier d'entreprise, Immobilier professionnel, Achat,...

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Site : editus.lu

Thèmes liés : agence immobilier d'entreprise / agence immobilier d entreprise / achat immobilier d'entreprise / achat immobilier d entreprise / location immobilier d'entreprise

La référence en comptabilité et gestion financière

La circularisation est une procédure qui permet, en comptabilité, de vérifier l'existence de dettes ou de créances et de confirmer leur montant. Également appelée procédure de confirmation directe, elle consiste à envoyer une demande à un tiers sélectionné afin d'obtenir de sa part une réponse indiquant la position de l'entreprise dans ses propres comptes. L'état comptable ainsi...

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Site : compta-facile.com

La protection du patrimoine informationnel de l’entreprise ...

L'achat d'espace publicitaire est un contrat conclu entre un annonceur et un intermédiaire (agence médias), déterminant les conditio...

jeudi 3 octobre 2013

La protection du patrimoine informationnel de l'entreprise : un tour d'horizon

Une entreprise produit et collecte une multitude d'informations et de données de nature commerciale, industrielle, technique, comptable, scientifique, etc....

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Date: 2018-05-29 05:58:51
Site : https://dwavocat.blogspot.com

La communication d'entreprise : un élément majeur de la ...

communication commerciale

 

L'analyse montre que la cible constitue la différence essentielle de ces deux communications. En effet, les objectifs assignés à la communication interne sont communs à ceux de la communication corporate, de même que la plupart des techniques utilisées sont identiques. L'absence de différences majeures montre qu'il est possible d'intégrer parmi les disciplines...

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Site : http://eduscol.education.fr

Thèmes liés : gestion des risques d'entreprise et controle interne / gestion d'entreprise et organisation / gestion d'entreprise en france / formation management et gestion d'entreprise / formation en gestion d'entreprise

Quels leviers de création de valeur pour les entreprises ...

Dylana Consulting > Blog > Business > Quels leviers de création de valeur pour les entreprises?

29 janvier 2016

Par admin Business o Finances o Management o Marketing o Technology 0 commentaires

Quels leviers de création de valeur pour les entreprises?

Les entreprises font face quotidiennement à des challenges de tous types pouvant être purement opérationnels ou non (financiers, fiscaux,...

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Site : http://www.dylana-consulting.com

Déduction Fiscale en Faveur de l'Investissement

Fiscalité

La Déduction Fiscale Exceptionnelle en Faveur de l'Investissement

Votre société a réalisé des investissements depuis le 15 avril 2015 ou vous envisagez une telle opération avant le 14 avril prochain ? Savez-vous que vous pouvez être éligible à la réduction fiscale exceptionnelle ? TAcher & Associés vous éclaire sur cette mesure.

Toutes les entreprises peuvent-elles...

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Site : https://www.tacher-acogex.com

Thèmes liés : credit pour achat d'une entreprise / investissement dans entreprise deduction fiscale / bien d'equipement entreprise / prix d achat d une entreprise / achat d'une entreprise

Loi Macron adoptée: 20 mesures qui vont changer la vie de ...

Le projet de loi pour la croissance et l'activité a été adopté le 10 juillet par le Parlement, achevant un parcours long et mouvementé. Ce qu'il faut retenir.

Le chemin a semblé interminable. Après des mois de discussion, le projet de loi Macron a été adopté par l'Assemblée en lecture définitive le 10 juillet , au lendemain d'un ultime recours du gouvernement à l'article 49.3 de la...

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Site : lentreprise.lexpress.fr

Thèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / decision d'investissement dans l'entreprise / systeme d information et de communication dans l entreprise

Aides à la formation professionnelle en faveur des ...

Aides à la formation professionnelle en faveur des personnes sans emploi

04/01/2016 Politique de la jeunesse - Education et formation tout au long de la vie

Objet

I OBJET

 

Ce programme a pour objet d'accompagner des personnes sans emploi, jeunes et adultes, souhaitant suivre, à titre individuel, une action de formation professionnelle susceptible d'augmenter leur niveau de qualification dans...

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Date: 2017-03-29 10:14:19
Site : http://www.auvergne.fr

Thèmes liés : prix moyen de l'immobilier d'entreprise / recherche financement pour creation d'entreprise / pole emploi creation d'entreprise / exemple projet professionnel creation d'entreprise / exemple projet creation d'entreprise

CRSNG – Subventions d'engagement partenarial

Réduire

Subventions d'engagement partenarial

À compter du 1er avril 2015, la possibilité de financement qui était offerte aux collèges sous forme de subventions de recherche et développement appliquée de niveau 1 sera offerte par l'entremise des subventions d'engagement partenarial pour les collèges.

À compter du 15 janvier 2016, les entreprises partenaires doivent avoir au...

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Site : http://www.nserc-crsng.gc.ca

Comment gérer son entreprise ? Créer-Mon-Business-Plan.fr

DÉFINITION DE L'INNOVATION

C'est quoi l'innovation Beaucoup en parlent ! Très peu savent en définitive à quoi ce concept fait concrètement référence. A tort (ou à raison ?) d'aucuns pensent que l'innovation est affaire de laboratoires scientifiques, de découvertes techniques ou d'inventions technologiques. Or le concept d'innovation [...]

DÉFINITION DU CICE

Le...

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Site : creer-mon-business-plan.fr

Où trouver des renseignements sur une entreprise | Actions | GetSmarterAboutMoney.ca

Home > Investir > Produits d'investissement > Actions > Où trouver des renseignements sur une entreprise

Où trouver des renseignements sur une entreprise

Documents d'information

Les commissions provinciales des valeurs mobilières obligent les sociétés ouvertes à publier des documents comme:

des notices annuelles;

des états financiersÉtats financiers Rapports résument les données...

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Site : https://www.gerezmieuxvotreargent.ca

Dépenses d'entreprise - Canada.ca

Entreprise individuelle et société de personnes

Dépenses d'entreprise

En général, vous pouvez déduire toute dépense raisonnable que vous avez engagée ou que vous allez engager pour gagner un revenu d'entreprise ou de profession libérale.

Le montant que vous pouvez déduire dans une année pour n'importe lesquelles de vos dépenses dépend si elles sont considérées comme une dépense...

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Date: 2018-04-13 02:32:20
Site : https://www.canada.ca

Modèle d'une analyse financière réalisée par que dit mon bilan

Votre entreprise est un cas particulier en ce qui concerne l'analyse du Taux de Marge Brute. En effet, étant une pure entreprise de services, celle-ci n'achète ni matières premières, ni marchandises : Son Taux de Marge Brute est donc logiquement de 100%. La Marge Brute est donc égale au Chiffre d'Affaires. Ici, cet indicateur n'a donc pas d'intérêt à être analysé.

Le CA progresse de...

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Site : http://www.queditmonbilan.com

Profit réalisé à la vente d'un immeuble: Gain en capital ou revenu d'entreprise ...

PROFIT RÉALISÉ À LA VENTE D'UN IMMEUBLE : Gain en capital ou revenu d'entreprise?

Conseils d'experts

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PROFIT RÉALISÉ À LA VENTE D'UN IMMEUBLE : Gain en capital ou revenu d'entreprise?

Étant donné l'effervescence du marché immobilier au cours des dernières années, connaître les incidences fiscales de la disposition d'un immeuble prend toute son importance. La...

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Date: 2018-04-13 05:39:03
Site : http://www.amyotgelinas.com

10 exercices corrigés de fiscalité sur la TVA - Tifawt

Exercice 1 sur la taxe sur la valeur ajoutée:

1- M.BARAKAT possède une entreprise de construction des immeubles pour l'habitation de son personnel.

2- CDG capital real state est une filiale de CDG, elle intervient sur le marché boursier où elle gère des actifs hôteliers pour le compte des personnes physiques et morales,

3- « M.TAZI » est promoteur immobilier il réalise des opérations de...

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Site : http://www.tifawt.com

jactiv.ouest-france.fr - Etudiant et jeune : infos, bons plans, vie des campus ...

Assurance

Actuaire

Il a découvert son métier au lycée, en cherchant son orientation. Ça collait bien avec son profil: doué en maths, curieux de sciences sociales. « L'économie m'intéressait plus que l'ingénierie», sourit Alexandre Guenneugues.  Le voilà donc actuaire, à 26 ans, après une prépa et trois ans d'école. « Je travaille chez Suravenir», assureur à Brest, à quelques...

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Date: 2018-04-12 21:05:19
Site : http://jactiv.ouest-france.fr

Poste de travail, Entreprise - Décision-achats

Votre recherche :

Poste de travail, Entreprise

[Tribune] Coût du poste de travail en entreprise : quels gains attendre sur le TCO avec une approche " environnement de ...

[Tribune] Coût du poste de travail en entreprise. quels gains attendre sur le TCO avec une approche environnement de travail.  [...] Le coût (ou TCO) du poste de travail est un sujet d'intérêt permanent pour les DSI en...

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Site : http://recherche.decision-achats.fr

La responsabilité sociale de l’entreprise, pourquoi et ...

La responsabilité sociale de l'entreprise, pourquoi et comment ça se parle?

Duong Quynh Lien

Français English

La responsabilité sociale de l'entreprise (RSE) a fait irruption dans la vie économique, politique et sociale. Les entreprises sont ainsi conduites à réagir à cette nouvelle exigence. La première réponse de nombreuses entreprises consiste en une extension de la politique de...

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Site : journals.openedition.org

LégiMonaco - Textes non codifiés - Ordonnance n. 3.152 du ...

* a) Les entreprises quelle que soit leur forme, qui exercent sur le territoire monégasque une activité industrielle ou commerciale, lorsque leur chiffre d'affaires provient à concurrence de 25 % au moins, d'opérations faites - directement ou par personne interposée - en dehors du territoire monégasque ;

* b) Les sociétés, quelles qu'elles soient, dont l'activité à Monaco consiste à...

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Date: 2018-04-13 02:09:07
Site : http://www.legimonaco.mc

Carrefour. Après la grève, un bon d'achat de 150 € proposé ...

Carrefour. Après la grève, un bon d'achat de 150 EUR proposé par la direction

Publié le 05 avril 2018 à 19h16

Le Télégramme

(Photo d'illustration Claude Prigent)

Après la grève du 31 mars, la direction de Carrefour a fait plusieurs propositions aux syndicats. Notamment l'idée d'un bon d'achat de 150 EUR.

La direction de Carrefour a fait des propositions ce jeudi aux syndicats, notamment...

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Site : letelegramme.fr

Thèmes liés : bon d'achat carrefour entreprise / bon d'achat entreprise / bon d achat entreprise / achat d'une entreprise / achat d entreprise

Lettre d'engagement et de confidentialité - Avec ...

Sommaire

Aide

Téléchargez notre modèle de Lettre d'engagement et de confidentialité - Avec définition en format Word. Ce document provient du chapitre Transfert de l'entreprise dans le catalogue de modèles de contrats d'Edilex.

Cet icône vous permet de visualiser un exemple de Lettre d'engagement et de confidentialité - Avec définition.

Cet icône vous permet d'ajouter le modèle de Lettre d'engagement et de confidentialité - Avec définition voulu à votre panier...

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Date: 2010-01-05 00:00:00
Site : http://www.edilex.com

Thèmes liés : lettre d'engagement entreprise / lettre d'information entreprise exemple / modele contrat de vente d'entreprise / lettre d'information entreprise / lettre d information entreprise

Cumul fonctionnaire creation entreprise

Accueil > Droit de créer une entreprise > Fonctionnaire et entreprise

Cumul fonctionnaire creation entreprise

Un fonctionnaire ne peut créer une entreprise. Cette interdiction du cumul du statut de fonctionnaire avec la création d'entreprise est rappelée dans la loi du 13 juillet 1983 : « les fonctionnaires consacrent l'intégralité de leur activité professionnelle aux tâches qui leur...

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Site : aide-creation-entreprise.info

Thèmes liés : demarches pour la creation d'une entreprise / demarches administratives pour la creation d'une entreprise / demarche a suivre pour la creation d'une entreprise / societe generale d'entreprises / genre d'activite entreprise

Aide aux créateurs d’entreprises : montage du projet, accompagnement - Entente ...

Entente entre les Générations pour l'Emploi et l'Entreprise

Entreprises, créateurs, demandeurs d'emploi, établissements d'enseignement, nos conseillers mettent leurs compétences à votre service

Mot de passe

Créateurs d'entreprises

Nos conseillers mettent leurs compétences à votre service pour le montage du projet et pour vous accompagner dans le démarrage de votre entreprise.

A VOTRE...

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Date: 2018-04-13 00:08:11
Site : http://www.egeera.com

BIC - Frais et charges - Charges d'exploitation - Autres charges externes - BOFIP-I

BIC - Frais et charges - Charges d'exploitation - Autres charges externes

I. Entretien et réparation

1

D'une manière générale, les dépenses d'entretien et de réparation des locaux professionnels, du matériel et du mobilier constituent des charges de l'exercice au titre duquel elles ont été engagées.

10

Les dépenses visées sont aussi bien celles qui incombent au propriétaire qu'à...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Carrefour. Après la grève, un bon d'achat de 150 € proposé ...

Carrefour. Après la grève, un bon d'achat de 150 EUR proposé par la direction

Publié le 05 avril 2018 à 19h16

Le Télégramme

(Photo d'illustration Claude Prigent)

Après la grève du 31 mars, la direction de Carrefour a fait plusieurs propositions aux syndicats. Notamment l'idée d'un bon d'achat de 150 EUR.

La direction de Carrefour a fait des propositions ce jeudi aux syndicats, notamment...

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Site : letelegramme.fr

Thèmes liés : bon d'achat carrefour entreprise / bon d'achat entreprise / bon d achat entreprise / achat d'une entreprise / achat d entreprise

Qui peut créer une EIRL ? Comment devenir EIRL

28 février 2011

EIRL ou EURL ? Vous pouvez aussi envisager le statut d'AE (auto-entrepreneur) et d'AERL pour protéger votre patrimoine.

Entre EIRL et EURL, il n'y a au final peu de différences car l'EIRL a tout pour ressembler à l'EURL. Maintenant, dans le cas de la création d'une entreprise, mieux vaut peut-être privilégier le produit original (le fonctionnement de l'EURL étant bien...

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Site : http://www.l-eirl.fr

Thèmes liés : forme juridique de l'entreprise individuelle / creation d entreprise auto entrepreneur / forme d'entreprise individuelle / marche de l immobilier d entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance

TVA - Droits à déduction - Remise en cause de la déduction ...

Comparer les versions sélectionnées

2018-01-03T11:50:57.000+01:00

TVA - Droits à déduction - Remise en cause de la déduction : Régularisations - Régularisations globales se traduisant par le reversement d'une fraction de la taxe initialement déduite ou la déduction complémentaire - Événements rendant exigible une régularisation de la taxe initialement déduite

1

D'une manière...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

TVA - Droits à déduction - Remise en cause de la déduction ...

Comparer les versions sélectionnées

2018-01-03T11:50:57.000+01:00

TVA - Droits à déduction - Remise en cause de la déduction : Régularisations - Régularisations globales se traduisant par le reversement d'une fraction de la taxe initialement déduite ou la déduction complémentaire - Événements rendant exigible une régularisation de la taxe initialement déduite

1

D'une manière...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Comment définit-on l’activité d’une entreprise

Comment définit-on l'activité d'une entreprise ?

 

par Rédacteur06 |

     

Lorsqu'on étudie la classification d'une entreprise, l'activité de cette dernière est prise en compte. L'activité de l'entreprise se définit en 4 grands groupes. Elle se caractérise tout simplement par l'activité professionnelle principale de la société. L'activité est choisie au démarrage de l'entreprise et n'a pas d'importance avec la taille et le secteur d'activité de cette dernière. Elle est indispensable au niveau mondiale. Pour savoir dans quelle...

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Site : http://www.commentfaiton.com

Thèmes liés : entreprise par secteur d activite / secteur d activite d une entreprise / marche de l entreprise definition / qui l entreprise doit elle compter / definition de l'entreprise commerciale

Gestion de maintenance assistée par ordinateur — Wikipédia

Gestion de maintenance assistée par ordinateur

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Aller à : navigation , rechercher

La gestion de maintenance assistée par ordinateur (souvent abrégée en GMAO) est une méthode de gestion assistée d'un logiciel destiné aux services de maintenance d'une entreprise afin de l'aider dans ses activités.

Sommaire

Fonctionnalités d'une GMAO[...

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Date: 2018-04-12 15:50:48
Site : https://fr.wikipedia.org

BIC - Base d'imposition - Déduction exceptionnelle en ...

BIC - Base d'imposition - Déduction exceptionnelle en faveur de l'investissement

(1)

I. Champ d'application de la déduction

A. Entreprises concernées

10

Conformément aux dispositions du I de l' article 39 decies du CGI et de l' article 39 decies A du CGI , entrent dans le champ d'application de la déduction exceptionnelle en faveur de l'investissement :

- d'une part, les entreprises dont...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : contrat d'achat et de vente d'actifs d'entreprise / systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / source d'information pour l'entreprise / finance de l'entreprise et choix d'investissement

I. Champ d'application de la déduction - BOFIP-I

BIC - Base d'imposition - Déduction exceptionnelle en faveur de l'investissement

(1)

I. Champ d'application de la déduction

A. Entreprises concernées

10

Conformément aux dispositions du I de l' article 39 decies du CGI et de l' article 39 decies A du CGI , entrent dans le champ d'application de la déduction exceptionnelle en faveur de l'investissement :

- d'une part, les entreprises dont...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : contrat d'achat et de vente d'actifs d'entreprise / systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / source d'information pour l'entreprise / finance de l'entreprise et choix d'investissement

LANCER SON JOURNAL INTERNE D'ENTREPRISE - usinenouvelle.com

COMMUNICATIONLANCER SON JOURNAL INTERNE D'ENTREPRISEDe plus en plus nombreuses sont les PMI qui veulent créer leur journal. Mais la bonne volonté ne suffit pas. Un tel projet nécessite un minimum de réflexion, d'organisation et de moyens.

Publié le

COMMUNICATION

LANCER SON JOURNAL INTERNE D'ENTREPRISE

De plus en plus nombreuses sont les PMI qui veulent créer leur journal. Mais la bonne...

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Site : usinenouvelle.com

Thèmes liés : journal d'entreprise communication interne / information du comite d'entreprise sur l'utilisation du cice / journal d'entreprise interne / systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise

Comment gérer son entreprise ? Créer-Mon-Business-Plan.fr

DÉFINITION DE L'INNOVATION

C'est quoi l'innovation Beaucoup en parlent ! Très peu savent en définitive à quoi ce concept fait concrètement référence. A tort (ou à raison ?) d'aucuns pensent que l'innovation est affaire de laboratoires scientifiques, de découvertes techniques ou d'inventions technologiques. Or le concept d'innovation [...]

DÉFINITION DU CICE

Le...

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Site : creer-mon-business-plan.fr

Présentation du droit du travail de la République fédérale ...

Présentation du droit du travail de la République fédérale d'Allemagne ...

Présentation du droit du travail de la République fédérale d'Allemagne

par Liliane Jung.

Dernière mise à jour : avril 2001.

Cadre juridique général

La Constitution allemande, ou Loi fondamentale, a été adoptée le 23 mai 1949. Avec les amendements apportés par le Traité d'unification du 31 août 1990 et le...

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Date: 2017-03-27 12:52:30
Site : http://www.ilo.org

Thèmes liés : gouvernance d'entreprise droit des societes / objet comite d'entreprise / banque comite d'entreprise / travail emploi comite d'entreprise / emploi comite d'entreprise

Résultat imposable à l'impôt sur le revenu (IR) ou à l ...

Résultat imposable à l'impôt sur le revenu (IR) ou à l'impôt sur les sociétés (IS)

Résultat imposable à l'impôt sur le revenu (IR) ou à l'impôt sur les sociétés (IS)

L'année de la création, les obligations déclaratives en matière de résultat diffèrent selon l'impôt dû : impôt sur le revenu ou impôt sur les sociétés.

Obligations déclaratives des entreprises soumises à...

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Date: 2018-06-21 21:19:59
Site : https://www.impots.gouv.fr

N° 4 - Projet de loi d’habilitation à prendre par ...

IV. Modalités d'application 78

PRÉAMBULE

Le Gouvernement a annoncé et lancé un vaste programme de travail, constitué d'un ensemble cohérent de six réformes conduites dans les dix-huit prochains mois, visant à rénover en profondeur notre modèle social :

1) Faire converger performance sociale et performance économique, en faisant évoluer dès cet été notre droit du travail pour...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr