Licence d'entreprise ferroviaire | Le monde des chemins de ...

Licence d'entreprise ferroviaire pour certains transports internationaux.

Le 7 mars 2003 décret n° 2003-194 relatif à l'utilisation du réseau ferré national. ( voir l'article )

Le 17 fevrier 2004 Europorte 2 , filiale Eurotunnel obtient une Licence d'entreprise ferroviaire, attribuée par les autorités françaises valable dans toute l'Union européenne.

Le 29 juin 2005 est délivré à la société Connex une Licence d'entreprise ferroviaire valable pour l'exploitation de services de transport de voyageurs.

Le 13 fevrier 2006 Arrêté portant octroi d'une Licence...

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Date: 2008-02-05 15:44:42
Site : http://trains.wikia.com

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Forum par métier sur les salaires en France : Chefs d'entreprise de l'industrie ...

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Forum : Chefs d'entreprise de l'industrie ou des transports, de 10 à 49 salariés

Fonctions concernées : Armateur si 0 à 49 salariés, Boulanger, boucher chef d'entreprise si 10 à 49 salariés, Chefs d'entreprise de l'industrie ou des transports, de 10 à 49 salariés, Chimiste chef d'entreprise si 10 à 49 salariés, Coiffeur chef d'entreprise si...

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Site : salairemoyen.com

Thèmes liés : salaire chef d'entreprise en france / forum chef d'entreprise / chef d'entreprise salaire / chef d'entreprise en france / chef d'entreprise

Jeu simulation d’une entreprise de transport - Thot Cursus

Accueil > Formations et ressources > Liste des jeux - simulateurs > AnimaTransport - Jeu simulation d'une entreprise de transport

AnimaTransport - Jeu simulation d'une entreprise de transport

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Le jeu en ligne de simulation d'une entreprise de transport AnimaTransport nous plonge dans la peau d'un dirigeant...

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Site : http://cursus.edu

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Une demande de visite d'entreprise A à entreprise B - Aide ...

En respectant les règles, je participe librement et gratuitement à cette discussion :

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Demande de visite d'entreprise

- 2 messages

Je suis étudiante en Génie logistiques et transport en 2em année DUT et je dois effectuer une visite d'entreprise et je

Aide materiel et financement pour la creation d une entreprise

- 2 messages

Je veux cree une entreprise de nettoyage professionnelle pour les particulier et entreprise en cote d ivoire qui consist

Demande de financement pour création d'entreprise

- 2 messages

Bonjour a tous je suis un électrotechnicien et j'aimerai créer une...

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Date: 2018-06-22 01:36:54
Site : http://aide-afrique.com

Entreprise Transport - Logistique a vendre, entreprise ...

Pour professionnel transport ambulances et vsl

Vente - Entreprise Transport - Logistique Bretagne

Pour professionnel : 2 agréments 2 ambulances-4 USL- Parc roulant récent et en très bon état Cession fonds de commerce. ...

Mandat Exclusif Top Annonce Voir l'annonce

sur demande

Entreprise de transports secteur de la mayenne

Vente - Entreprise Transport - Logistique Pays de Loire Ville...

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Date: 2017-03-29 09:44:52
Site : http://www.cessionpme.com

Thèmes liés : vente d'entreprise de transport / logistique de l'entreprise / logistique de l entreprise / transport d entreprise / entreprise de transport en france

Entreprise de transports d'animaux, Cerizay, Deux Sèvres ...

Entreprise de transport d'animaux dans les Deux-Sèvres

Ayrault Frères est une entreprise spécialisée dans le transport d'animaux vivants.

Nous sommes basés à Cerizay, dans les Deux-Sèvres.

Transporteur d'animaux depuis plus de 40 ans

Nous travaillons dans le domaine du transport d'animaux vivants depuis 1974.

Nous possédons un parc de 20 camions tous adaptés au transport de bovins, porcins, ovins, veaux et autres. Nos véhicules sont équipés d'un plancher anti-stress,...

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Site : http://www.ayrault-freres-transports.com

Thèmes liés : entreprise transport d'animaux vivants / service transport d'une entreprise / prix d'une entreprise de transport / transport d entreprise / equipement d'entreprise

Trouver un nom d'entreprise transport de personnes

Trouver un nom d'entreprise transport de personnes

Vous voulez trouver un nom d'entreprise.

Notre générateur gratuit de nom de société peut vous aider simplement.

Utilisez le pour préparer une séance de brainstorming avec vos amis ou collaborateurs.

Gardez quelques personnes hors de cette...

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Site : http://www.trouver-nom-entreprise.com

Thèmes liés : recherche de nom d entreprise / recherche d un nom d entreprise / transport de personnes d'entreprise / des noms d'entreprise / nom d entreprise

Flyer journal d’entreprise - Flyers

Flyer journal d'entreprise

Flyer journal d'entreprise: Créer et imprimer, tarifs et devis d'imprimeur sur internet.

Veuillez découvrir les différents modèles de flyer journal  d'entreprise que nous proposons sur notre site d'imprimerie.

Pour une demande de devis d'impression, cliquez seulement sur le bouton devis d'impression à droite de notre site.

Le flyer est un support de communication...

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Site : http://www.flyers.services

Thèmes liés : journal d'entreprise modele / journal d'entreprise interne / journal d'entreprise exemple / journal d'entreprise en ligne / journal d'entreprise contenu

Présentation de la Fondation d'Entreprise CMA CGM

La Fondation d'Entreprise CMA CGM a ainsi pour vocation d'améliorer le quotidien des enfants en souffrance, qu'ils soient touchés par une situation de précarité sociale, affective ou médicale, ou atteints de handicap.

A travers sa Fondation d'entreprise et des actions majeures comme l'opération conteneurs d'espoir , c'est l'ensemble du Groupe CMA CGM qui témoigne son engagement citoyen et...

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Site : cma-cgm.fr

Thèmes liés : information creation d'entreprise / informations creation d entreprise / histoire de creation d entreprise / prix creation d entreprise / projet de creation d une entreprise de transport

Présentation de la Fondation d'Entreprise CMA CGM

La Fondation d'Entreprise CMA CGM a ainsi pour vocation d'améliorer le quotidien des enfants en souffrance, qu'ils soient touchés par une situation de précarité sociale, affective ou médicale, ou atteints de handicap.

A travers sa Fondation d'entreprise et des actions majeures comme l'opération conteneurs d'espoir , c'est l'ensemble du Groupe CMA CGM qui témoigne son engagement citoyen et...

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Site : cma-cgm.fr

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Comités d'entreprise : sondages, enquêtes, questionnaires

Financement

Les enquêtes commandées par les comités d'entreprise peuvent être intégralement financées sur le budget de fonctionnement (0,2%)

En savoir plus sur les modes de financement

Références clients

CE PEUGEOT CITROEN usine de Rennes : Quelle opinion ont les 4500 bénéficiaires de leur comité d'entreprise. Est il également bien apprécié par les retraités ?

comité d'entreprise...

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Site : http://www.sondages-ce.fr

Exercice de la profession de transporteur routier de ...

Toutes les entreprises de transport routier pour compte d'autrui, personnes physiques ou morales, y compris les entreprises de transport léger ayant des véhicules ne dépassant pas 3,5 tonnes.

Le réglementation s'applique :

au transport routier de marchandises,

aux entreprises de location de véhicules industriels avec conducteur destinés au transport de marchandises,

aux entreprises de...

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Site : https://www.service-public.fr

Thèmes liés : transport de personnes d'entreprise / service transport d'une entreprise / transport d entreprise / formation en communication d'entreprise en france / entreprise de transport public

Comité d'entreprise de la CAF Gironde - sondages-ce.fr

Financement

Les enquêtes commandées par les comités d'entreprise peuvent être intégralement financées sur le budget de fonctionnement (0,2%)

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Références clients

L'équipe Ce avec un intervalle de trois ans a commandé deux enquêtes à sondages CE sur le thème des activités sociales et culturelles - 2500 salariés interrogés on line

comité...

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Site : http://www.sondages-ce.fr

Thèmes liés : banque comite d'entreprise / emploi comite d'entreprise / fonctions economiques du comite d'entreprise / fonction comite d'entreprise / fonction comite central d'entreprise

Formation Juriste d’Entreprise : Exercer dans le Droit des ...

 Cours

Fiche Métier Juriste d'Entreprise

Le Juriste d'Entreprise, professionnel du Droit, assure la sécurité juridique de l'entreprise, veille au respect des lois pour protéger les intérêts de l'entreprise et tirer le meilleur profit des décisions, orientations et activités mises en place. Sa fonction parfois complexe, lui impose une parfaite connaissance des textes législatifs, de la...

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Site : juridique.efcformation.com

Thèmes liés : emploi juriste d'entreprise debutant / emploi juriste d'entreprise / juriste d'entreprise fiscaliste / juriste d'entreprise en droit du travail / gestion de l'entreprise d'assurance

La vente d’une entreprise dans le secteur du transport ...

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L'annonce internet : vendre rapidement son commerce

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Acte de cession de fonds de commerce

Phases de négociation pour un commerce

L'importance du facteur humain dans la cession entreprise

La...

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Site : cession-vente-entreprise.fr

La vente d’une entreprise dans le secteur du transport ...

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Evaluation d’entreprise - cession-vente-entreprise.fr

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La reprise d'une entreprise en difficulté - Cession ou ...

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Aides aux entreprises - Chambre des Métiers - cdm.lu

Aides aux entreprises

Aides aux entreprises

La complexité et le nombre croissant des aides existantes au Grand-Duché du Luxembourg ont motivé la Chambre des Métiers à mettre à disposition des chefs d'entreprises, ainsi que des créateurs d'entreprises, un outil qui leur permet d'avoir une vue d'ensemble sur toutes aides qui peuvent leur être attribuées.

En effet, la Chambre des Métiers...

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Site : cdm.lu

Thèmes liés : projet de creation d'une petite entreprise / aide createur d entreprise / aide a la creation d'entreprise pour personne handicape / projet de creation d une entreprise de transport / aide creation d'entreprise luxembourg

Comment vendre son entreprise artisanale ? - Cession ou ...

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Les conséquences fiscales d'une cession d'entreprise ...

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Revenu Québec - Entreprise de transport routier et camionneurs

| Catégories : Impôt - Entreprises , Impôt - Particuliers , Prévention fiscale - Entreprises , Retenues et cotisations

Entreprise de transport routier et camionneurs

Une entreprise de transport routier doit connaître, à titre d'employeur, le statut des camionneurs qui effectuent un travail pour elle, car ses obligations fiscales varient selon ce statut. De plus, un camionneur...

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Site : revenuquebec.ca

Thèmes liés : service transport d'une entreprise / transport d entreprise / exemple d'entreprise de service / exemple d entreprise de service / contrat de travail d entreprise

La distinction entre le contrat d'entreprise et les autres ...

La distinction entre le contrat d'entreprise et les autres contrats voisins

By Antoine C.

Nombre de pages : 3 pages

Langue : français

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Résumé du document

Concernant les sources du droit applicable au contrat d’entreprise, le Code civil consacre peu de dispositions à ce contrat et beaucoup de ces dispositions datent de 1804 et sont par conséquent désuètes. Face à ce peu de...

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Site : https://www.pimido.com

Thèmes liés : prix contrat de vente contrat d'entreprise / contrat de vente et d'entreprise / contrat d'entreprise en droit du travail / objet contrat d'entreprise / distinction entre le contrat de vente et le contrat d entreprise

Comment créer une entreprise de transport de personnes ...

Si vous souhaitez vous lancer dans la création d'une entreprise de transport de personnes, il faudra respecter des étapes bien précises. Il existe plusieurs sortes d'entreprises de transport de personnes. Cet article vous donnera tous les conseils pratiques pour créer votre société de transport de personnes, pas à pas.

Les obligations du transporteur

Déterminer la spécialité de votre...

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Site : https://www.over-blog.com

Thèmes liés : transport de personnes d'entreprise / formalites administratives pour la creation d'une entreprise / vente d'entreprise de transport / transport d entreprise / formalites pour la creation d'une entreprise

Quels sont les 5 plus gros et plus riches comités d'entreprise en France

Ma sélection

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Vous êtes ici : Les dossiers du comité d'entreprise > Conseil et fonctionnement du C.E. > Quels sont les 5 plus gros et plus riches comités d'entreprise en France

Demande gratuite de devis et tarifs spécial C.E. !

Quels sont les 5 plus gros et plus riches comités d'entreprise en France

Dans certaines entités nationales emblématiques, les comités d'entreprise sont...

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Site : https://www.comitedentreprise.info

Créer entreprise transport | Attestataire Capacité ...

Créer entreprise transport: répondre aux obligations légales

Feb.5,2016

Créer entreprise transport doit répondre à diverses obligations légales et d'autres qui ne sont pas obligatoires mais vivement conseillées telle que l'étude de marché comme pour toute création d'entreprise.

créer entreprise transport

La profession transporteur obéit à des règles légales compte tenu qu'il...

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Site : http://www.lecomte-consultant.com

Vendre ou acheter une entreprise de transport, de ...

Vendre ou acheter une entreprise dans le secteur du transport 

Vendre ou acheter une entreprise de transport, de logistique et de transit est une activité réservée aux conseillers M&A connaissant le secteur sur le bout des doigts. Les services de transport peuvent être considérés comme un secteur diversifié dans lequel il existe beaucoup de concurrence. L'équipe de transport de Corporate...

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Site : http://www.corporatefinanceineurope.eu

Thèmes liés : service transport d'une entreprise / vente d'entreprise de transport / recherche entreprise transport a vendre / prix d'une entreprise de transport / transport d entreprise

Recherche de locaux et terrains disponibles | Pôle ...

Recherche de locaux et terrains disponibles

Recherche de locaux et terrains disponibles

Pôle Implantation Entreprises effectue pour votre compte gratuitement et confidentiellement la recherche de solutions immobilières adaptées à votre projet : zones d'activités, programmes immobiliers à venir, plateaux de bureaux disponibles, entrepôts, sites industriels à louer ou à vendre, partout en...

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Site : https://www.pole-implantation.org

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Licence D'entreprise Ferroviaire - fracademic.com

Une licence d'entreprise ferroviaire est un document prévu par la directive européenne 1995/18, par lequel un État membre de l' Union européenne reconnaît à une entreprise la qualité d' entreprise ferroviaire .

Caractéristiques

Cette licence est valide dans l'ensemble des pays de l'Union européenne. Elle atteste que l'entreprise répond à un minimum d'exigences en matière de...

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Date: 2015-04-30 13:54:15
Site : http://fracademic.com

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Comment vendre son entreprise ? - Cession ou vente d ...

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Entreprise transport Lyon - Hexatrans

Vidéo

Entreprise transport Lyon

Hexatrans, entreprise de transport à Lyon, est spécialisée dans le transport de marchandises sur la Région Rhône-Alpes, la France et l'Europe. Créée en 1986 par Gilbert MERMET, elle se développe rapidement et propose à ses clients des prestations complètes de transport routier de marchandises sur mesure, pour répondre à tous leurs besoins.

Entreprise...

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Site : http://www.hexatrans.com

Thèmes liés : transport d entreprise / entreprise de transport en france / transport pour entreprise / conseil entreprise lyon / equipement d'entreprise

Créer une entreprise de transport en 5 étapes

Créer une entreprise de transport en 5 étapes

Mis à jour le 17/05/2018

Les conditions pour devenir transporteur varient selon la spécialisation : transport de marchandises ou de personnes, chauffeur VTC, transport de ramassage scolaire, ambulancier... De manière générale, créer une entreprise de transport nécessite l'obtention de la capacité professionnelle en plus du permis B. Le...

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Site : https://www.l-expert-comptable.com

Convention nationale du secteur principal ... - Service-CCT.ch

Champ d'application du point de vue territorial

S'applique à la Suisse entière, à l'exception des entreprises de charpenterie des cantons de FR, GR, VD, VS, NE, GE, JU et du Jura bernois

Article 1

Champ d'application du point de vue du genre d'entreprise

S'applique à toutes les entreprises suisses et étrangères travaillant sur territoire suisse, respectivement aux parties d'entreprises (y...

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Site : http://www.service-cct.ch

Thèmes liés : entreprise par secteur d activite / secteur d activite d une entreprise / genre d'activite entreprise / forme d'entreprise en suisse / construction d entreprise

Comment devenir juriste d’entreprise ? - MaFormation

Etudes et diplômes Le 06 octobre 2015

Le juriste d'entreprise est chargé de protéger les intérêts de l'entreprise dans laquelle il travaille. Ce métier offre de belles opportunités dans les grands groupes, un peu moins en PME-PMI. Découvrez quelles formations mènent à cet emploi.

Le juriste a plusieurs rôles au sein de l'entreprise. D'abord, un rôle de conseil : il est le consultant permanent de l'entreprise sur les questions juridiques, commerciales, financières, techniques.

Pour cela, il doit pratiquer une veille juridique afin d'être au courant des changements dans la législation. Régime fiscal, plans sociaux, établissement des...

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Site : maformation.fr

La gestion des transports et logistique d’entreprise

Formation > Les Hautes Ecoles > Type court > Catégorie economique

La gestion des transports et logistique d'entreprise

Le bachelier en gestion des transports et logistique d'entreprise est responsable de l'acheminement de matières. Il est présent à tous les niveaux de l'activité commerciale : il est impliqué dans la distribution spatiale des matières premières entre lieux de...

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Date: 2018-04-12 23:31:34
Site : http://www.studyrama.be

Téléchargement - Chambre de Commerce et d'Industrie ...

Création d'entreprise : avec l'auto-entrepreunariat, de nouveaux profils - février 2014

Depuis son entrée en vigueur le 1er janvier 2009, le succès du régime de l'auto-entrepreneur modifie profondément le paysage de la création d'entreprise. Chaque année, entre 270 000 et 360 000 immatriculations d'auto-entreprises sont enregistrées, soit plus d'une création d'entreprise sur deux.Ce...

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Date: 2018-04-13 03:26:06
Site : http://www.cci47.fr

Les créations d’entreprises en 2016 | Insee

2,6

* Niveau d'agrégation A10 de la NAF rév. 2.

Lecture : en 2016, 6,0 % des créations d'entreprises dans l'industrie se font avec au moins un salarié. Dans ce cas, le nombre moyen de salariés est de 3,5.

Champ : ensemble des activités marchandes non agricoles.

Source : Insee, répertoire des entreprises et des établissements (Sirene).

Les créateurs...

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Site : https://www.insee.fr

Thèmes liés : formalites pour la creation d'une entreprise individuelle / formalites pour la creation d'une micro entreprise / creation d entreprise auto entrepreneur / formalites pour la creation d'une entreprise / formalites administratives pour la creation d'une entreprise

Acticam, conseil fusion, cession, acquisition entreprise, Fusacq, Crédit Agricole ...

ACTICAM conseil cessions, acquisitions d'entreprises

 

ACTICAM ORGANISE LA CESSION DU GROUPE SYLEPS

Mardi 25 Juillet 2017

Accueil | Réalisations | L'équipe | Témoignages | Presse | Contacts

ACTICAM, filiale à 100% des Caisses Régionales de Crédit Agricole de l'Ouest est spécialisée en Fusions Acquisitions PME (Fusacq). ACTICAM intervient en conseil aupr�?s des dirigeants de PME -...

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Site : http://www.acticam.fr

Thèmes liés : finance d'entreprise / finance d entreprise / conseil en organisation d entreprise / groupe d'entreprise francais / conseils d entreprise

On vous a listé les pépinières d’entreprises sur Paris et ...

Developer and entrepreneur. Co-founder of @Buddyweb_Paris.

Feb 17, 2015

On vous a listé les pépinières d'entreprises sur Paris et ses alentours !

Liste de pépinière d'entreprise dans Paris et ses alentours

Depuis le temps, il fallait bien que quelqu'un s'en charge et Buddyweb l'a fait pour vous : une liste des pépinières d'entreprises sur Paris ( 75 ) et en banlieue parisienne.

Au sein...

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Site : https://blog.buddyweb.fr

Responsable d'une unité de transports de marchandises et ...

Accueil > Toutes les formations du CNAM Nord Pas-de-Calais > Responsable d'une unité de transports de marchandises et logistique

Les formations du CNAM Nord Pas-de-Calais

MS

Responsable d'une unité de transports de marchandises et logistique

CC17p-1 - 0 crédits

Manager un département ou une entreprise de transport et logistique

Formation de 300 heures réalisée en partenariat avec l'AFTRAL

10 heures / semaine les vendredis soir et samedi en journée.

4 sessions...

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Date: 2018-04-13 01:54:54
Site : http://www.cnam-npdc.org

Thèmes liés : formation gestion d'entreprise nord pas de calais / gestion d une entreprise de transport / formation gestion d'entreprise nord / transport d entreprise / formation management et gestion d'entreprise

Les créateurs d'entreprises en 2014 : moins de chômeurs et ...

Lecture : 21,1 % des nouvelles entreprises du premier semestre 2014 appartiennent au secteur du commerce.

Source : Insee, enquêtes Sine 2010 et 2014.

graphique Figure 6 - Répartition des nouvelles entreprises selon le secteur d'activité

Des créations moins aidées qu'en 2010

44 % des créateurs d'entreprise de 2014 ont bénéficié d'un dispositif d'aide...

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Site : https://www.insee.fr

Thèmes liés : nouvelle creation d'entreprise / aide a la creation d'entreprise pour les moins de 25 ans / aide a la creation d'entreprise pour chomeur / aide a la creation d'entreprise / systeme d'information dans l'entreprise

Société de transport express: Entreprise transport express ...

Votre devis express PROFESSIONNEL PARTICULIER

Société de transport express

Afin de répondre aux obligations imposées par votre secteur d'activité, la société de transport express RESEAU EXPRESS vous propose plusieurs solutions pour vos envois de tous types de marchandises.

Conscient des impératifs imposés par votre Gestion en flux tendus ou pour faire face à toutes vos urgences, nos...

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Site : http://www.reseau-express.fr

Thèmes liés : service transport d'une entreprise / gestion d une entreprise de transport / transport d entreprise / gestion entreprise transport / transport pour entreprise

Salaire Secrétaire - Métier et Rémunération

Pour consulter gratuitement les salaires Secretaire

Classés selon la région, l'âge, l'expérience...

Choisissez le métier qui vous correspond dans la liste ci-dessous

Secrétaire

Tout sur le salaire de ' Secrétaire '

Salariés non fonctionnaires n'ayant pas la qualité de cadre, chargés de préparer et de réunir les éléments du travail d'un chef d'entreprise, d'un cadre ou d'un service,...

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Date: 2017-03-29 11:09:20
Site : juritravail.com

Thèmes liés : qualite bon chef d'entreprise / chef d'entreprise salaire / fonction chef d'entreprise / cadre d'entreprise salaire / cadre d'entreprise metier

Vente entreprise France: Paris Toulouse Marseille Lyon ...

VENTE ENTREPRISE FRANCE

Vente d'entreprise en France avec Alliances & Affaires

Alliances et Affaires est une entreprise spécialisée en ventes d'entreprises. Elle conseille acheteur et vendeur pour vente entreprise et achat société. Sa plus value se positionne sur la transaction vente entreprise. Conseils stratégiques et financiers sont inclus dans la prestation mais ils sont considérés...

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Site : http://www.alliances-affaires.fr

Thèmes liés : vente materiel d'entreprise / vente d'entreprise du batiment / vente d'entreprise de transport / vente bureau d'entreprise / achat et vente d'entreprise

Ostéo Entreprise - Ostéopathie en entreprise

Ostéo Entreprise : L'ostéopathie en entreprise

Un ostéopathe dans vos locaux

Les troubles musculo-squelettiques (TMS) et le stress constituent un important problème de santé au travail, en effet ils touchent plusieurs millions de travailleurs. Afin de vous accompagner au mieux dans votre projet de prévention des troubles musculo-squelettiques (TMS), Ostéo Entreprise, spécialiste des...

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Site : http://www.osteoentreprise.com

Thèmes liés : information consultation comite d entreprise / conditions de travail d une entreprise / travail d entreprise / amelioration des conditions de travail dans l entreprise / groupe d'entreprise francais

Adie - Microcrédit, accompagnement, fiches pratiques

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L'Adie, association pour le droit à l'initiative économique, est une association loi 1901 qui finance et accompagne les créateurs d'entreprise qui n'ont pas accès au crédit bancaire. Ces financements à la création d'entreprise prennent la forme d'un microcrédit, d'un...

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Date: 2017-03-29 07:17:51
Site : adieconnect.fr

Thèmes liés : creation d entreprise auto entrepreneur / creation d entreprise de service / creation d entreprise vente / association aide a la creation d'entreprise / association aide a la creation d entreprise

Aides aux vacances servies par les comités d'entreprise ...

Dans une communication du 20 juin 2013, les services de l'URSSAF confirment le régime social des aides servies par le comité d'entreprise, dont l'objectif est de favoriser le départ en vacances des salariés de l'entreprise. 

Les aides aux vacances concernées

La publication du 20 juin 2013, reprend l'instruction ministérielle du 17 avril 1985 qui est venu assouplir les conditions du code de...

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Site : legisocial.fr

Thèmes liés : comite d'entreprise bon d'achat / fonction comite d'entreprise / comite d'entreprise fonction publique / inscription comite d'entreprise / comite d entreprise