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definition de l'entreprise


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    Le journal de communication interne, un agent des enjeux ...

    Pertinence
    43%

    Le journal de communication interne, un agent des enjeux stratégiques organisationnels

    Laurent Morillon

    Français English

    Parmi les écrits circulant au sein des organisations, le journal de communication interne est un outil stratégique commandité par la direction, véritable institution dans certaines entreprises. Nous nous proposons de réfléchir dans cet article à l'agentivité de ce...

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    Site : http://semen.revues.org

    Thèmes liés : communication d'entreprise interne / journal d'entreprise interne / journal d'entreprise communication interne / technologie de l'information et de la communication dans l'entreprise / systeme d'information et de communication dans l'entreprise pdf

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    Cours Gestion financière et comptable en pdf

    Pertinence
    43%

    Cours Gestion financière et comptable en pdf

    Cours Gestion financière et comptable en pdf

    **********2.4 étoiles sur 5 basé sur 5 votes.

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    FSA2240 : Gestion financière et comptable

    Remarque importante : ce document est une synthèse de notes de cours. Il ne constitue en rien un syllabus et doit être complété par la lecture des chapitres du livre de Block...

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    Site : cours-gratuit.com

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    Hygiène au travail : réglementation et obligations de l ...

    Pertinence
    43%

    Publié le 29 mai 2014

    Hygiène au travail : réglementation, obligations de l'employeur et des salariés

    Vie de l'entreprise

    Législation et Fiscalité

    L'hygiène au travail est une problématique importante pour l'entreprise, que cela soit en termes d'image auprès des partenaires ou de bien-être des salariés .

    Quels sont les dispositifs obligatoires à mettre en place pour maintenir la...

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    Site : https://immobilier.jll.fr

    Thèmes liés : amelioration des conditions de travail dans l entreprise / conditions de travail dans l'entreprise / conditions de travail dans l entreprise / travail sur l entreprise / interessement des salaries dans l'entreprise

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    Entreprise Prévention - - PLAN DE CONTINUATION / Les ...

    Pertinence
    42%

    CODE DE COMMERCE (partie législative)

    Sous-section 2 : De la continuation de l'entreprise

    Article L621-70

    Le tribunal décide, sur le rapport de l'administrateur, la continuation de l'entreprise lorsqu'il existe des possibilités sérieuses de redressement et de règlement du passif.

    Cette continuation est accompagnée, s'il y a lieu, de l'arrêt, de l'adjonction ou de la cession de certaines...

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    Date: 2017-03-29 10:27:47
    Site : http://www.entrepriseprevention.com

    Thèmes liés : article de l entreprise / amelioration des conditions de travail dans l entreprise / information du comite d entreprise en cas de cession / conditions de travail dans l'entreprise / conditions de travail dans l entreprise

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    Le produit - lescoursdevente.fr

    Pertinence
    43%

    Garanties précises: qualité, sécurité, utilisation

    Meilleure production: qualité et régularité

    Baisse des stocks

    Possibilité de comparer les offres, régularisation des fabrications, baisse des délais de livraison.

    Baisse des litiges, arguments de vente sur les marchés internationaux

    Baisse du gaspillage

    Accès au données techniques

    Meilleure rencontre entre l'offre et...

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    Site : http://www.lescoursdevente.fr

    Thèmes liés : le marche potentiel represente les clients de l'entreprise / decision d'investissement dans l'entreprise / politique d'investissement de l'entreprise / cycle d'investissement de l'entreprise / marche potentiel et marche actuel de l'entreprise

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    Médecine du travail (spécialité médicale en France ...

    Pertinence
    43%

    Formation des sauveteurs-secouristes du travail

    Rédaction du contenu de la trousse de pharmacie de l'entreprise

    Actions figurant dans le Projet pluriannuel du service et/ou dans le CPOM, ou dans son propre programme de travail

    Propositions et préconisations transmises à l'employeur [14]

    Réponses aux saisines des employeurs [15]

    Ces missions recoupent ce qui est communément appelé...

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    Date: 2017-03-27 05:27:41
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : droit du travail dans l'entreprise / conditions de travail dans l'entreprise / travail sur l entreprise / droit du travail dans l entreprise / conditions de travail dans l entreprise

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    Formulaire de saisine | Portail de la Fonction publique

    Pertinence
    43%

    Position administrative demandée par l'agent *

    Autorité de saisine *

    Remarques quant aux documents à soumettre

    Ci-après la liste des documents que vous devez joindre à la demande

    Certains de ces documents justificatifs sont obligatoires : ils sont identifiables par et . La demande ne sera pas validée sans ces documents. Les documents signalés par sont téléchargeables sur le site de la...

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    Site : fonction-publique.gouv.fr

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    Code du travail : Délégués du personnel | Aujourd'hui le Maroc

    Pertinence
    43%

    Mission des délégués : les délégués du personnel ont pour mission de présenter au chef d'entreprise toutes les réclamations individuelles ou collectives qui n'auraient pas été directement satisfaites et qui sont relatives aux conditions de travail, ils pourront saisir de ces réclamations, au cas où le désaccord subsisterais, l'inspection du travail. Les délégués du...

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    Site : http://aujourdhui.ma

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    Circulaire ministère du Travail, de l'Emploi et de la ...

    Pertinence
    43%

    Circulaire ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle DRT no 90/18 du 30 octobre 1990

    contrat de travail à durée déterminée et travail temporaire

    Le ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

    à Mesdames et Messieurs les préfets ;

    Mesdames et Messieurs les directeurs régionaux du travail et de l'emploi ;

    Mesdames et Messieurs les...

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    Date: 2016-07-14 11:39:42
    Site : http://conseillerdusalarie.free.fr

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    Innovation technologique, Entreprise - Economie

    Pertinence
    43%

    Qui existe ainsi bien avant la création d'une entreprise - et qui, le plus souvent, en justifie même la création. Tandis qu'elle recouvre aussi toutes les activités de l'entreprise, de la gestion à la production, en passant évidemment par la recherche et développement.  [...] Au CEEI, nous partons donc du principe que l'innovation n'est pas uniquement technologique et orientée produit...

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    Site : http://actualite-economique.lalibre.be

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    La définition de votre projet en 12 points

    Pertinence
    43%

    La définition de votre projet en 12 points

    1. Trouver son idée

    La création d'une entreprise est une démarche s'effectuant en plusieurs étapes. La première consiste à trouver une idée de projet et à la développer.

    Pour cela, puisez dans votre environnement et votre parcours. Votre expérience professionnelle, votre entourage (famille, amis...), l'actualité économique et...

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    Site : http://pro.empruntis.com

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    Accord de méthode - dictionnaire.sensagent.leparisien.fr

    Pertinence
    43%

    Signataires[ modifier | modifier le code ]

    La grande majorité des accords (60,5 %) sont paraphés par la CFDT (71,9 % en 2005, 49,19 % en 2006). Les accords sont signés à 54,9 % par la CGT (59,8 % en 2005, 50,8 % en 2006), alors que la CGC a signé en apposant sa signature sur 52,6 % des accords (56 % en 2005 et 49,7 en 2006). La CGT-FO a signé 51,4 % des accords (54,1 % en 2005 et...

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    Site : http://dictionnaire.sensagent.leparisien.fr

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    Durée du travail et diminution de la durée de travail ...

    Pertinence
    43%

    Vous êtes ici: Page d'accueil > Thèmes > Réglementation du travail > Durée du travail et temps de repos > Durée du travail et diminution de la durée de travail

    Durée du travail et diminution de la durée de travail

    Champ d'application

    Ces dispositions s'appliquent à tous les travailleurs liés par un contrat de travail, ainsi, qu'à toutes les autres personnes qui autrement qu'en vertu...

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    Site : http://www.emploi.belgique.be

    Thèmes liés : travail emploi comite d'entreprise / information comite d'entreprise heures supplementaires / usage d'entreprise en droit du travail / systeme d'information et de communication dans l'entreprise pdf / systeme d'information dans l'entreprise pdf

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    Exonération de plus-values lors du départ à la retraite de ...

    Pertinence
    43%

    Exonération de plus-values lors du départ à la retraite de l'exploitant

               

    En cas de départ à la retraite, soit du chef d'entreprise, soit d'un associé d'une société de personnes qui cède la totalité de ses droits sociaux, un dispositif d'exonération de plus-values professionnelles est prévu sous certaines conditions.

    Sont, également, soumis à ce dispositif les...

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    Site : http://www.entreprises.cci-paris-idf.fr

    Thèmes liés : droit d'expression des salaries dans l'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / le controle de gestion dans l'entreprise industrielle / societe generale d'entreprises / article de l entreprise

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    Les indicateurs en santé au travail | AtouSante

    Pertinence
    43%

    Le simple fait de travailler est un indicateur important de santé à condition d'avoir un travail adapté à ses capacités et à ses connaissances dans un environnement sain et sécurisé. De nombreux indicateurs existent, il faut les choisir en fonction de ce que l'on recherche, en effet, nous ne disposons pas d'un indicateur global qui permette de répondre à toutes les...

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    Site : atousante.com

    Thèmes liés : cours d economie de l entreprise / source d'information pour l'entreprise / conditions de travail dans l'entreprise / conditions de travail dans l entreprise / sources d information pour l entreprise

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    temps de trajet - CFDT - Info Prud'hommes

    Pertinence
    43%

    TEMPS DE TRAJET et TEMPS DE TRAVAIL : PRINCIPE ET JURISPRUDENCE

    La semaine de travail est normalement de 35 heures mais certains temps de trajet en augmentent considérablement la durée ; par ailleurs la sécurité sociale couvre les accidents de trajets domicile/entreprise au même tître que les accidents du travail sous réserve d'en faire faire la déclaration...

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    Date: 2010-03-26 17:42:39
    Site : http://prudhommesisere.free.fr

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    Dissertations gratuites sur Mémoire Erdf Grdf - etudier.com

    Pertinence
    43%

    ................................................................................2,3 -Présentation de ERDF..........................................................................................................4,5 Activité des entreprises: -Activité de Technic Elec............................................................................................6,7,8,9,10 -Activité de...

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    Site : http://www.etudier.com

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    Modernisation de la transmission d'entreprise - senat.fr

    Pertinence
    43%

    Enregistré à la Présidence du Sénat le 7 mars 2018

    PROPOSITION DE LOI

    visant à moderniser la transmission d'entreprise,

    Par MM. Claude NOUGEIN, Michel VASPART, Mme Élisabeth LAMURE, MM. Bruno RETAILLEAU, Philippe ADNOT, Mme Annick BILLON, MM. Gilbert BOUCHET, Olivier CADIC, Mme Agnès CANAYER, M. René DANESI, Mme Jacky DEROMEDI, M. Michel FORISSIER, Mme Pascale GRUNY, MM....

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    Date: 2018-05-29 14:14:42
    Site : senat.fr

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    Adepale - Entreprises de Produits ALimentaires Elaborés

    Pertinence
    43%

    L'ADEPALE est actuellement présidée par Jérôme FOUCAULT.

    INFORMATION Les publications 2014 sont en vente :  nous contacter

    L' ADEPALE ET LE CTCPA SE RAPPROCHENT POUR CRÉER

    UN POLE D'EXPERTISE INEDIT DANS L'AGROALIMENTAIRE

    L'ADEPALE (Association Des Entreprises de Produits ALimentaires Élaborés) et le CTCPA (Centre Technique de la Conservation des Produits Agricoles) renforcent leur...

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    Site : http://www.adepale.org

    Thèmes liés : place du systeme d'information dans l'entreprise / systeme d'information dans l'entreprise / systeme d information et de communication dans l entreprise / systeme d information dans l entreprise / economie d energie entreprise

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    Cas de recours au contrat de travail temporaire (intérim ...

    Pertinence
    43%

    Le recours au contrat de travail temporaire ou d'intérim est possible dans certains cas strictement prévus par la loi.

    Tout replier

    Tout déplier

    Remplacement

    Un salarié peut être embauché temporairement dans le cadre d'une mission pour remplacer un salarié se trouvant dans l'un des cas suivants :

    passage provisoire à temps partiel,

    suspension de contrat de travail,

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    Site : https://www.service-public.fr

    Thèmes liés : entreprise de travail temporaire d'insertion / droit des salaries dans l'entreprise / droit des salaries dans l entreprise / contrat d'entreprise en droit du travail / contrat de travail d entreprise

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    Hausse des créations d’entreprises en 2014 ... - insee.fr

    Pertinence
    43%

    Hausse des créations d'entreprises en 2014, notamment des sociétés

    Hausse des créations d'entreprises en 2014, notamment des sociétés

    Véronique Batto et Sylvie Rousseau, division Infrastructures et répertoire statistiques, Insee

    En 2014, 550 700 entreprises ont été créées en France, soit 2 % de plus qu'en 2013. Cette légère hausse est portée par les...

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    Site : https://www.insee.fr

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    Comment lire, comprendre et interpréter un compte de ...

    Pertinence
    43%

    Vous êtes ici : Accueil » L'analyse financière » L'analyse du compte de résultat » Comment lire, comprendre et interpréter un compte de résultat ?

    Comment lire, comprendre et interpréter un compte de résultat ?

    Publié par : Thibaut Clermont Publié dans la cat&eacutegorie L'analyse du compte de résultat

    Savoir lire correctement un compte de résultat est essentiel, et ceci afin de le...

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    Site : compta-facile.com

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    Troubles musculosquelettiques (TMS). Prévention - Risques ...

    Pertinence
    43%

    Prévention (rubrique sélectionnée)

    La prévention des TMS passe par un dépistage préalable des situations de travail à risque, puis par une intervention ergonomique. Un diagnostic médical précoce est également important.

    La démarche de prévention des TMS repose sur 3 principes fondamentaux que sont l'approche globale pour prendre en compte tous les facteurs de risque, la...

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    Date: 2018-04-12 23:09:18
    Site : http://www.inrs.fr

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    La stratégie de communication d’entreprise : Objectifs et ...

    Pertinence
    43%

    8 Faire appel à des professionnels pour votre stratégie

    Mieux appréhender la stratégie de communication

    Avant d'aller plus loin, il est judicieux de définir un peu la stratégie de communication dans le cadre d'une entreprise.

    En général, la stratégie de communication n'est rien d'autre que la façon dont une entreprise planifie et coordonne les actions indispensables lui permettant...

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    Site : https://www.journalducm.com

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    Loi du 01/03/2000 creant un institut des juristes d'entreprise

    Pertinence
    43%

    1er MARS 2000. - Loi créant un Institut des juristes d'entreprise (1)

    ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

    Les Chambres ont adopté et Nous sanctionnons ce qui suit : CHAPITRE Ier. - Dispositions générales

    Article 1er.La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.

    Art. 2.Il est créé un Institut des juristes d'entreprise,...

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    Date: 2016-07-27 10:24:53
    Site : http://www.etaamb.be

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    Ressources humaines : Qu'est-ce qu'un audit social

    Pertinence
    43%

    Audit social

    Audit social

    En premier lieu, l'audit social s'attardait sur la gestion des ressources humaines au sein d'une entreprise. Mais, face à l'internationalisation des entreprises, il a dû évoluer et englober également l'analyse de la responsabilité sociale d'une entreprise. C'est pourquoi la Commission Européenne définit l'audit social comme « une évaluation systématique de...

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    Site : novethic.fr

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    N° 4 - Projet de loi d’habilitation à prendre par ...

    Pertinence
    43%

    IV. Modalités d'application 78

    Le Gouvernement a annoncé et lancé un vaste programme de travail, constitué d'un ensemble cohérent de six réformes conduites dans les dix-huit prochains mois, visant à rénover en profondeur notre modèle social :

    1) Faire converger performance sociale et performance économique, en faisant évoluer dès cet été notre droit du travail pour...

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    Site : http://www.assemblee-nationale.fr

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    SOINNEJURIS banque de données des procédures collectives ...

    Pertinence
    43%

    6 bis Rue de la Barre

    37000 TOURS

    Mandataire liquidateur :      

    Maître Francis VILLA

    18 Rue Nericault Destouches

    37000 TOURS

     Placé en redressement judiciaire depuis le 29 septembre dernier, le Tribunal de commerce d'Orléans prononce finalement, le 24 novembre, la liquidation judiciaire à l'encontre de Trucks & Stores (T&S), la société d'exploitation des camions magasins...

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    Site : http://www.soinnejuris.com

    Thèmes liés : travail emploi comite d'entreprise / emploi comite d'entreprise / emploi conseiller creation d'entreprise / creation d'entreprise en france chiffre / assurance emploi creation d'entreprise

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    Actes uniformes - ACTE UNIFORME PORTANT ORGANISATION ET ...

    Pertinence
    43%

    n     ABANDONS DE CRÉANCES

    Aides financières consenties par une entreprise à une autre avec laquelle elle est liée par des relations commerciales, financières ou de participation au capital.

    Ces opérations à caractère extraordinaire visent à maintenir en activité l'entreprise débitrice ou à préserver les sources d'approvisionnement afin d'assurer la poursuite des relations...

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    Site : http://www.ohada.com

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    Evolution de la fonction Ressources Humaines au Maroc

    Pertinence
    43%

    Elaborée par Mohamed BAAYOUD, Professeur et Hicham ZOUANAT, DRH de Nexans et Vice-Président de l'AGEF

    La fonction RH joue dorénavant un rôle stratégique au sein des différentes structuresorganisationnelles du tissu économique marocain, en témoignent les débats ininterrompus sur les problématiques et les enjeux RH entre décideurs, dirigeants, salariés et partenaires sociaux,...

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    Date: 2018-06-22 00:52:34
    Site : http://www.fmrh.org

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    Droit commercial - lecoindesentrepreneurs.fr

    Pertinence
    43%

    Conditions générales de vente (CGV) : le barème des prix unitaires

    Publié le 27 mars 2018 dans la th&eacutematique Les CGV - Dernière mise à jour le 27 mars 2018

    Les conditions générales de vente (CGV) correspondent à un document constitué d'un ensemble des règles et d'informations que l'entreprise communique à ses clients. Le contenu des conditions générales de vente entre...

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    Site : lecoindesentrepreneurs.fr

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    Performance des RH Ressources Humaines - piloter.org

    Pertinence
    43%

    Mesurer et piloter la performance de la GRH

    Quelle performance ?

    S'il est désormais avéré que l'innovation et la qualité du service client sont les 2 piliers majeurs de la création de valeurs, les organisations n'ont d'autre choix que celui de privilégier l'axe "Ressources Humaines" du schéma de la performance proposé par la méthode Gimsi.

    Pour être clair, un basculement de l'obsession...

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    Site : piloter.org

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    Charges déductibles ou non du résultat fiscal d'une entreprise

    Pertinence
    42%

    Valider la recherche dans le site service-public-pro

    Accueil professionnels  > Fiscalité  > Imposition des sociétés  >Charges déductibles ou non du résultat fiscal d'une entreprise

    Votre abonnement a bien été pris en compte.

    Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page «  Charges déductibles ou non du résultat fiscal d'une entreprise » sera mise à jour...

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    Site : https://www.service-public.fr

    Thèmes liés : resultat fiscal d'une entreprise individuelle / resultat fiscal d'une entreprise / droit d'expression des salaries dans l'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / cours d economie de l entreprise

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    FISY | Le compte de résultat prévisionnel

    Pertinence
    42%

    par admin | Avr 29, 2013 | Actus |

    Le compte de résultat est l' un des principaux tableaux financiers  de la gestion d'entreprise.

    Mais qu'est ce donc exactement que le compte de résultat ?

    Commençons par une petite définition du compte de résultat proposée par le VERNIMMEN (référence en finance d'entreprise) :

    « Le compte de résultat recense l'ensemble des flux qui modifient...

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    Site : fisy.fr

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    Formation Gestion comptable et financière des PME-PMI ...

    Pertinence
    42%

    Accueil / Gestion comptable et financière des PME-PMI

    Formation Gestion comptable et financière des PME-PMI

    obtenir un diplôme et valider des compétences

    gestion comptable et financière des PME-PMI

    Code diplôme : 

    Répondre aux enjeux de la gestion comptable des PME-PMI

    Début des cours : 26 septembre 2016

    Inscription : avant le 30 septembre de chaque année universitaire

    Conseil pour...

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    Date: 2017-03-29 06:36:42
    Site : cnam-idf.fr

    Thèmes liés : gestion de l'entreprise d'assurance / cours de gestion fiscale de l'entreprise / cours de gestion financiere de l'entreprise / conseil en gestion d'entreprise pme / evolution du controle de gestion dans l'entreprise

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    Le redressement judiciaire : définition, procédure d ...

    Pertinence
    42%

    De nombreuses entreprises qui éprouvaient d'énormes difficultés financières ont eu recours au redressement judiciaire, pour leur permettre à l'entreprise d'honorer ses engagements envers ses débiteurs sans qu'elle ne soit obligée d'arrêter son activité. Le redressement judiciaire est une procédure collective qui a été instituée par le législateur afin d'aider les entreprises qui...

    Lire la suite

    Site : statutentreprise.com

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    N° 3097 - Rapport d'information de M. Laurent ...

    Pertinence
    42%

    INTRODUCTION 9

    I. LA CRÉATION DE BPIFRANCE : UNE RATIONALISATION DES STRUCTURES PUBLIQUES DE FINANCEMENT POUR UNE INTERVENTION EFFICACE 15

    A. UNE INSTITUTION ORIGINALE AUX MISSIONS MULTIPLES 15

    1. L'installation rapide de la nouvelle structure 15

    a. Une mise en place rapide entre la loi de 2012 et le décret de juillet 2013 15

    b. Le déploiement d'une large gamme d'instruments financiers 19

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    Site : http://www.assemblee-nationale.fr

    Thèmes liés : politique d'investissement d'une entreprise / financement des investissements d'une entreprise / information du comite d'entreprise sur l'utilisation du cice / systeme d'information de l'entreprise etendue audit et conseil / systeme d'information dans l'entreprise exemple

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    LE STATUT DE L'ARTISAN - senat.fr

    Pertinence
    42%

    I - LE REGIME JURIDIQUE

    1) La notion d'entreprise artisanale

    En vertu de l'article 1 du code de l'artisanat, l'exercice d'une profession artisanale n'est en principe autorisé qu'après inscription au Répertoire des métiers.

    La notion de profession artisanale ne se définit pas en fonction de la taille de l'exploitation, mais suivant des critères matériels dont le plus important est...

    Lire la suite

    Date: 2010-12-21 15:41:25
    Site : senat.fr

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    Dossiers CHSCT : Conditions de travail et satisfaction au ...

    Pertinence
    42%

    Accueil  > Formation  > Formation continue à la sécurité

    Conditions de travail et satisfaction au travail

    La pénibilité du travail ne dépend pas que des caractéristiques physiques inhérentes au métier et aux moyens de prévention collectifs et individuels mis en oeuvre pour se prémunir des risques, mais aussi de la charge mentale endurée lors de l'activité professionnelle, efforts...

    Lire la suite

    Date: 2018-06-21 23:00:13
    Site : http://www.officiel-prevention.com

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    Le regime social dirigeant d'entreprise et de societe TNS ...

    Pertinence
    42%

    Le regime social dirigeant d'entreprise et de societe TNS et assimilés salariés - Avocat Lyon Droit Commercial Travail Licenciement Divorce Contrat CGV

    Le régime social du dirigeant d'entreprise

    Que "choisir" lorsque l'on crée une entreprise... le régime TNS ou le régime 'assimilé salarié' ?

    LE REGIME SOCIAL DU DIRIGEANT D'ENTREPRISE

    Afin de mieux comprendre ce qu'impliquent les charges...

    Lire la suite

    Date: 2014-08-08 10:34:39
    Site : http://www.avocat-rainio.com

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    INT - Convention fiscale entre la France et le Grand-Duché ...

    Pertinence
    42%

    INT - Convention fiscale entre la France et le Grand-Duché de Luxembourg- Règles d'imposition des différentes catégories de revenus

    I. Revenus immobiliers

    Conformément aux stipulations de l'article 3, paragraphe 1, de la convention , l'imposition des revenus des biens immobiliers, y compris les bénéfices des exploitations agricoles et forestières, est réservée à l'État où ces...

    Lire la suite

    Site : http://bofip.impots.gouv.fr

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    [Expert] Cession d'entreprise: nouveau droit pour les ...

    Pertinence
    42%

    Frédéric Bardet est associé au sein du cabinet Eixamp Avocats .

    Il accompagne les employeurs sur l'ensemble de problématiques de droit du travail et notamment à l'occasion des cessions et restructurations d'entreprises.

    Certains réclamaient à grands cris son retrait, d'autres annonçaient son report... Ils en seront pour leurs frais ! L'obligation d'information des salariés...

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    Site : frenchweb.fr

    Thèmes liés : information comite d'entreprise cession / information cession d'entreprise / representation des salaries dans l'entreprise / droit des salaries dans l'entreprise / information du comite d entreprise en cas de cession

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    CIR - Crédit d'impôt recherche - ESR : enseignementsup ...

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    Une aide à la R&D et à l'innovation pour toutes les entreprises

    Pourquoi un crédit d'impôt recherche ?

    Le crédit d'impôt recherche (CIR) est une aide publique qui permet de soutenir l'effort des entreprises en matière de  R&D (recherche fondamentale, recherche appliquée, développement expérimental) et en matière d'innovation (dépenses de réalisation de prototypes ou installations...

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    Site : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr

    Thèmes liés : credit d'impot entreprise innovante / politique d'innovation de l'entreprise / credit d'impot entreprise 2013 / credit d impot entreprise / creation d entreprise pour l environnement

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    I. Régime d'imposition des plus-values d'apport - BOFIP-I

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    BIC - Plus-values et moins-values - Régimes particuliers - Plus et moins-values réalisées en fin d'exploitation - Transmission d'une entreprise individuelle par voie d'apport en société - Régime d'imposition des plus-values d'apport et des bénéfices de l'entreprise apportée

    I. Régime d'imposition des plus-values d'apport

    L' article 151 octies du code général des impôts (CGI)...

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    Site : http://bofip.impots.gouv.fr

    Thèmes liés : prix moyen de l'immobilier d'entreprise / societe generale d'entreprises / decision d'investissement dans l'entreprise / cours sur l'entreprise individuelle / cours l'entreprise et le social

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    TPS - Participation des employeurs à l'effort de ...

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    TPS - Participation des employeurs à l'effort de construction - Investissements libératoires

    Les employeurs tenus de participer à l'effort de construction peuvent se libérer de leur obligation en procédant à des investissements répondant à certaines conditions.

    I. Règles générales

    A. Période d'investissement

    Lorsqu'un employeur occupe au moins vingt salariés pendant une année...

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    Site : http://bofip.impots.gouv.fr

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    La loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des ...

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    La loi s'articule autour de trois grands principes : libérer, investir et travailler. Elle ne sert qu'un seul intérêt : l'intérêt général. Un an a passé depuis la promulgation le 7 août 2015. Plus de 1 500 emplois ont été créés dans le secteur du transport par autocar et 3,8 millions de passagers ont été transportés dans toute la France. Aujourd'hui, 180 villes et aéroports sont...

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    Date: 2017-03-28 17:02:20
    Site : http://www.gouvernement.fr

    Thèmes liés : prix moyen de l'immobilier d'entreprise / maison d'entreprise et de l'emploi / vente d'entreprise information des salaries / systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise

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    HUMAN FORCE TUNISIE: offre d'emploi et travail en Tunisie

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    Rattaché directement au Directeur Général du Groupe vous êtes appelés à :

    o Déterminer l'orientation des politiques et des décisions d'action en accord avec la direction générale.

    o Définir les objectifs, coordonner et assurer le suivi des différents services (commercial, production, maintenance, administratif et financier) dont vous êtes responsable

    o Définir et assurer la...

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    Site : http://www.humanforcetunisie.com

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    Qualité et management par la qualité - Comment Ça Marche

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    Management par la qualité totale

    Le mot «Qualité» est de plus en plus utilisé dans les entreprises, que ce soit dans le secteur alimentaire, industriel ou même dans le secteur des services, en particulier dans le monde informatique. Dans l'ensemble de ce dossier le terme «entreprise» désigne indépendamment toute entreprise, organisation ou association du secteur public ou privé.

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    Date: 2018-04-12 15:59:32
    Site : commentcamarche.com

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    Un délégué du personnel pêut-il obtenir grille des ...

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    Un délégué du personnel pêut-il obtenir grille des salaires de son entreprise?

    Si dans une société X de moins de 50 employés un délégué du personnel (non syndiqué) peut-il exiger la grille des salaires pour prouver par a+b qu'à fonction et qualification égale il y a de grande disparité ? D'une manière générale une entreprise est-elle tenue de mettre à disposition la...

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    Site : https://fr.answers.yahoo.com

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    Crédit inter-entreprises — Wikipédia

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    Définition[ modifier | modifier le code ]

    Le crédit inter-entreprises se définit macro-économiquement comme la somme des crédits fournisseur que les entreprises industrielles, commerciales et de services se consentent entre elles. Au niveau micro-économique, c'est-à-dire au niveau d'une entreprise, il est la différence entre le crédit fournisseur que cette entreprise accorde à ses...

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    Date: 2018-06-08 11:46:08
    Site : https://fr.wikipedia.org

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