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forme d'entreprise


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    L’entreprise et son environnement Cours-Exercice

    Pertinence
    44%

    Cours management - L'entreprise et son environnement

    CH IV : L'ENTREPRISE ET SON ENVIRONNEMENT

    L'entreprise comprend tous les éléments susceptibles d'affecter l'activité de l'entreprise, qui apparaisse comme des contraintes à éviter ou des opportunités à saisir.

    On subdivise l'environnement externe de l'entreprise en deux composantes :

    Le macro-environnement :

    C'est l'environnement...

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    Site : http://www.cours-exercice.com

    Thèmes liés : politique d'innovation de l'entreprise / l'entreprise et son environnement / cours environnement juridique de l'entreprise / cours environnement economique de l'entreprise / cours l entreprise et son environnement

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    Qui parle dans le journal d’entreprise ? Étude de cas

    Pertinence
    44%

    Dossier : Pratiques d'écriture et champs professionnels. Petites fabriques d'auteur

    Qui parle dans le journal d'entreprise ? Étude de cas

    Who speaks in a housejournal. A cast study.

    Nathalie Deley

    Français English

    L'auteur analyse l'énonciation (locuteurs, énonciateurs) qui caractérise le journal interne d'une grande entreprise, sur une période longue. Elle s'intéresse plus...

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    Site : journals.openedition.org

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    BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédits d'impôt ...

    Pertinence
    44%

    BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédits d'impôt - Crédit d'impôt en faveur des métiers d'art

    I. Champ d'application du crédit d'impôt en faveur des métiers d'art

    A. Entreprises pouvant bénéficier du crédit d'impôt en faveur des métiers d'art

    1. Catégories d'entreprises concernées

    Peuvent bénéficier du crédit d'impôt en faveur des métiers d'art prévu à l'...

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    Site : http://bofip.impots.gouv.fr

    Thèmes liés : nombre d'entreprise publique en france / nombre d'entreprise en france par taille / nombre d'entreprise en france par secteur / nombre d'entreprise en france par departement / nombre d'entreprise en france 2013

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    Entreprise + Matériel informatique

    Pertinence
    44%

    Votre recherche :

    Entreprise + Matériel informatique

    Le BYOD maîtrisé ou comment faire rimer BYOD avec méthode plutôt qu'avec désordre ?

    De plus, le matériel informatique devenant obsolète de plus en plus rapidement, ce dernier doit donc être renouvelé régulièrement et à court terme. Si l'entreprise permet aux collaborateurs d'utiliser leurs propres terminaux pour un usage...

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    Site : http://recherche.chefdentreprise.com

    Thèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / pourquoi un systeme d'information dans l'entreprise / importance du systeme d'information dans l'entreprise / systeme d information dans l entreprise

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    Reprises à la barre du tribunal, piège ou opportunité?

    Pertinence
    44%

    Reprises à la barre du tribunal, piège ou opportunité?

    par Jeanne CAVELIER

    Acheter une entreprise en liquidation ou en redressement judiciaire, vous y avez sans doute songé... Mais peut-être avez-vous renoncé face au risque que cela représente. Nous nous sommes glissés dans les coulisses des reprises à la barre du tribunal et nous sommes intéressés aux réussites...

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    Site : http://www.chefdentreprise.com

    Thèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / pourquoi un systeme d'information dans l'entreprise / importance du systeme d'information dans l'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance

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    La presse en tant que mécanisme de gouvernance ...

    Pertinence
    44%

    La presse en tant que mécanisme de gouvernance partenariale : Danone et l'affaire LU

    The press as a stakeholder oriented corporate governance mechanism : Danone and the LU affair

    Karen Moris

    Français English

    Les médias jouent un rôle important dans les crises, en particulier, celles touchant à la création et à la répartition de la valeur de l'entreprise. L'objectif de cet article est...

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    Site : http://fcs.revues.org

    Thèmes liés : presse creation d'entreprise / valeur de l'entreprise definition / valeur de l'entreprise / systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise

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    Projet de loi n° 3106 - Sécurité sociale : loi de ...

    Pertinence
    43%

    2. Impacts économiques, sociaux, environnementaux et en matière d'égalité entre les femmes et les hommes

    a) impacts économiques

    En regard du dispositif actuel, ces mesures n'auront pas d'impact additionnel, si ce n'est d'accroître la prévisibilité dans les comptes des entreprises pharmaceutiques.

    b) Impacts sociaux

    Les mesures proposées n'ont aucun impact direct sur les assurés...

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    Site : http://www.assemblee-nationale.fr

    Thèmes liés : cours economie d'entreprise 1ere annee / information du comite d'entreprise sur l'utilisation du cice / systeme d'information dans l'entreprise / presentation de l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise

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    LégiMonaco - Textes non codifiés - Ordonnance n. 3.152 du ...

    Pertinence
    43%

    * a) Les entreprises quelle que soit leur forme, qui exercent sur le territoire monégasque une activité industrielle ou commerciale, lorsque leur chiffre d'affaires provient à concurrence de 25 % au moins, d'opérations faites - directement ou par personne interposée - en dehors du territoire monégasque ;

    * b) Les sociétés, quelles qu'elles soient, dont l'activité à Monaco consiste à...

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    Date: 2018-04-13 02:09:07
    Site : http://www.legimonaco.mc

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    N° 67 - 31.12.99 - Rémunération d’un dirigeant d’entreprise

    Pertinence
    44%

    N° 67 - 31.12.99 - Rémunération d'un dirigeant d'entreprise

    Edition n° 67 du 31 décembre 1999

    Rémunération d'un dirigeant d'entreprise : comment calculer et comptabiliser ?

    Georges HONORE

    Membre du Conseil National

    Le droit comptable ne définit pas la rémunération du dirigeant d'entreprise. Il y a donc lieu de se référer aux dispositions fiscales, c.à.d. à l'art. 32 du CIR...

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    Site : http://www.ipcf.be

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    Participez à la consultation du projet de Loi PACTE, la ...

    Pertinence
    44%

    Participez à la consultation du projet de Loi PACTE, la contribution de Proxinvest

    par Proxinvest

    Jusqu'au 5 février 2018, le gouvernement a ouvert à la consultation le PACTE (Plan d'action pour la croissance et la transformation des entreprises). Dans un objectif de co-construction législative, les citoyens et membres de la société civile sont appelés à commenter les...

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    Site : http://www.proxinvest.fr

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    Les subventions aux entreprises luxembourgeoises ...

    Pertinence
    44%

    Aides et subventions aux entreprises luxembourgeoises

    Les aides à l'investissement

    Les aides à l'investissement sont encadrées par la loi du 30 juin 2004, modifiée par la loi du 28 mai 2009.

    Pour bénéficier d'une aide, les entreprises doivent être établies au Luxembourg, offrir des garanties suffisantes de viabilité, être sainement gérées et s'insérer dans la structure des...

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    Date: 2018-06-22 02:44:15
    Site : http://www.fiduciaire-lpg.lu

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    Qu'est ce que l'identité visuelle d'une entreprise

    Pertinence
    44%

    Qu'est ce que l'identité visuelle d'une entreprise ?

    Mis à jour le 19/11/2017

    Qu'est-ce qu'une identité visuelle et quelle est sa valeur ajoutée pour votre entreprise ?

    Qu'est ce qu'une identité visuelle ?

    Une identité visuelle est constituée par un ensemble d'éléments graphiques permettant d'identifier une entreprise ou une institution. Les éléments graphiques constituant une...

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    Site : https://www.anthedesign.fr

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    Convention collective de l’audiovisuel (Télévision) | A.C.I.A.

    Pertinence
    44%

    Convention collective de l'audiovisuel (Télévision)

    Convention collective nationale de la production audiovisuelle du 13 décembre 2006 (IDCC 2642) (légifrance)

    Vous pouvez retrouver dans la rubrique Informations Pratiques «  Infos Pratiques  » sur le site,

    les quelques articles de la convention collective de l'audiovisuel pouvant s'appliquer aux actrices et acteurs de complément. Ce...

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    Site : http://aciafrance.org

    Thèmes liés : gestion d'entreprise et organisation / formation en gestion d'entreprise / cours sur la gestion d'entreprise / cours d'organisation et gestion d'entreprise / lettre d'information entreprise exemple

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    IR - Réductions et crédits d'impôt - Sommes versées pour l ...

    Pertinence
    44%

    Comparer les versions sélectionnées

    2015-05-15T16:58:26.000+02:00

    IR - Réductions et crédits d'impôt - Sommes versées pour l'emploi d'un salarié à domicile, à une association agréée ou à un organisme habilité ou conventionné ayant le même objet - Modalités d'application et cas de remise en cause

    L'avantage fiscal est égal à 50 % des dépenses effectivement supportées,...

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    Site : http://bofip.impots.gouv.fr

    Thèmes liés : travail emploi comite d'entreprise / emploi comite d'entreprise / representation des salaries dans l'entreprise / les avantages de gestion du temps dans l'entreprise / la vie du salarie dans l'entreprise

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    Contrat d'entreprise (fr) - JurisPedia, le droit partagé

    Pertinence
    44%

    I. Le contrat d'entreprise et les contrats voisins

    Ces distinctions fondatrices de la qualification du contrat d'entreprise peuvent s'opérer à plusieurs niveaux :

    Il faut d'abord le distinguer des autres louages d'ouvrage (contrat de transport, contrat de travail ).

    Il faut aussi le distinguer des louages de choses (contrat de bail , etc.)

    Il faut le distinguer des contrats autres que le...

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    Date: 2014-07-27 11:50:06
    Site : http://fr.jurispedia.org

    Thèmes liés : meilleur livre de gestion d'entreprise / livre gestion d'entreprise / livre de gestion d'entreprise gratuit / gestion immobiliere d'entreprise / formation en gestion d'entreprise gratuit

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    Consultation annuelle sur la situation économique et ...

    Pertinence
    44%

    InfoCE > Expert Comptable du CE > Consultation annuelle sur la situation économique et financière

    Consultation annuelle sur la situation économique et financière

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    Inscrivez-vous à la newsletter d'InfoCe

    Avant le 1er janvier 2016, les articles du code du travail (article L.2323-8 et L.2323-9 du code du travail) obligeaient, tous les ans, l'employeur à présenter,...

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    Site : http://www.infoce.fr

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    Chèques-cadeaux, cadeaux et bons d’achat : quelles ...

    Pertinence
    44%

    Chèques-cadeaux, cadeaux et bons d'achat : quelles exonérations de cotisations en 2015 ?

    Chèques-cadeaux, cadeaux et bons d'achat : quelles exonérations de cotisations en 2015 ?

    À l'occasion des fêtes de fin d'année, afin de récompenser et motiver leurs salariés, de nombreuses entreprises ont recours aux chèques-cadeaux, forme de bons d'achat. D'ordinaire soumis aux cotisations de...

    Lire la suite

    Site : http://www.cocerto.fr

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    Reprise de société en liquidation judiciaire ou reprendre ...

    Pertinence
    44%

    liquidation judiciaire 22 Côtes d'Armor BRETAGNE : commerces à reprendre, à vendre

    Forum : Annonces de fonds commerce et d'entreprise en liquidation judiciaire à vendre en Bretagne, côtes d'armor ?

    Consultez la liste des entreprises en faillites et la vente de murs commerciaux.

    La liquidation judiciaire est la solution:

    - lorsque, d'une part, l'entreprise est en cessation des paiements...

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    Site : http://liquidations-judiciaires.fr

    Thèmes liés : achat d'une entreprise en liquidation judiciaire / annonce d'entreprise en liquidation judiciaire / offre de reprise d'une entreprise en liquidation judiciaire / vente d'entreprise en liquidation / annonces d'entreprise en redressement judiciaire

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    Sensibiliser l'entreprise au risque « sécurité informatique » ? | HAAS Avocats

    Pertinence
    44%

    Par Stéphane ASTIER, Avocat à la Cour - le 27 mai 2015

    Par Stéphane ASTIER, Avocat à la Cour et Paul BENELLI, Avocat à la Cour

    La gestion juridique du risque informatique est aujourd'hui au coeur des débats menés au sein des Directions Informatiques des Entreprises. En effet, avec la recrudescence des attaques informatiques les DSI doivent se doter d'outils juridiques performants venant...

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    Site : https://www.haas-avocats.com

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    Participation des salariés aux bénéfices : définition ...

    Pertinence
    44%

    Définition de la participation des salariés aux bénéfices

    La participation est une formule d'épargne salariale permettant à une entreprise d'intéresser ses salariés aux bénéfices qu'ils ont contribué à générer par leur travail. On parle aussi de participation des salariés aux bénéfices ou de participation aux résultats. En principe obligatoire pour toute entreprise ayant...

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    Site : https://www.toutsurmesfinances.com

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    Gestion et technologies d’entreprise agricole - clg.qc.ca

    Pertinence
    44%

    Accueil » Programmes » Programmes techniques » Gestion et technologies d'entreprise agricole

    Gestion et technologies d'entreprise agricole

    Profil étudiant

    Aime le travail en plein air, les animaux, les plantes et la nature

    Souhaite démarrer sa propre entreprise agricole ou prendre la relève d'une entreprise agricole existante

    Désire travailler en étroite collaboration avec l'entreprise...

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    Date: 2017-02-01 20:55:22
    Site : http://www.clg.qc.ca

    Thèmes liés : gestion financiere d'une entreprise agricole / cours gestion de l'entreprise agricole / gestion de l entreprise agricole / formation gestion financiere d'une entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance

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    L'imposition des bénéfices de l'entreprise, Le régime ...

    Pertinence
    44%

    Régime fiscal

    1 - Principe de détermination du bénéfice

    Le bénéfice de l'entreprise est déterminé par la tenue de la comptabilité. Du résultat comptable, après quelques retraitements, découle en effet le résultat fiscal qui sert de base d'imposition.

    La comptabilité d'une entreprise commerciale, industrielle ou artisanale est tenue à partir d'une comptabilité d'engagements,...

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    Date: 2017-03-29 08:19:48
    Site : https://business.lesechos.fr

    Thèmes liés : resultat de l'exercice entreprise individuelle / resultat comptable de l'entreprise / forme juridique de l'entreprise individuelle / resultat courant de l entreprise / compte de resultat de l entreprise

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    Portabilité mutuelle et prévoyance service public

    Pertinence
    44%

    Tous savoir sur Portabilité mutuelle et prévoyance service public

    <- Retour au guide

    Portabilité de la prévoyance en vigueur au 1er juin 2015 ...

    Depuis le 1er juin 2014, vous devez donc mentionner la portabilité de la mutuelle (si vous en avez une) dans le certificat de travail remis à votre salarié.

    Portabilité - question de jade et réponses d'avocats ...

    A ce jour je n'ai pas perçu...

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    Date: 2018-04-13 00:37:11
    Site : http://prevoyance-entreprise.org

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    Les formations de chef d'entreprise - verviers.ifapme.be

    Pertinence
    44%

    Les formations organisées par l'IFAPME sont basées sur ce principe : alterner les cours au Centre de formation et la pratique professionnelle de terrain. Cette méthode est reconnue comme la plus performante pour apprendre un métier.

    Le stage en entreprise constitue un formidable moyen d'insertion professionnelle. Une étude de l'ULg menée en 2007 établissait que, si c'était à refaire, 9...

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    Site : http://www.verviers.ifapme.be

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    Mentions légales | Connaissance des Énergies

    Pertinence
    44%

    Conditions générales d'utilisation du site

    L'utilisation du site «  www.connaissancedesenergies.org  » implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites.

    Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site «  www.connaissancedesenergies.org  » sont donc invités à...

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    Site : connaissancedesenergies.org

    Thèmes liés : objet fondation d'entreprise / flux d'information dans l'entreprise / flux d information dans l entreprise / economie d energie entreprise / economie generale d entreprise droit

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    Informatique, Vendre | Cession Entreprise

    Pertinence
    44%

    Trouver un acquéreur - GENERAL

    Comment trouver un acquereur pour mes parts dans une societe informatique (30 pour cent) pour cause de mésentente entre 3 associés A- t -on le droit de vendre à un concurrent (il s'agit d un hebergeur de sites). Merci.  [...] Difficile de répondre à votre question sans avoir connaissance des statuts de votre société ou les pprotocoles entre actionnaires....

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    Site : http://transmission.cession-entreprise.com

    Thèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise / information du comite d entreprise en cas de cession / systeme d information dans l entreprise / vente d'entreprise information des salaries / source d'information pour l'entreprise

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    L’entreprise libérée : avant tout un regard positif sur le monde du travail - HBR

    Pertinence
    44%

    L'entreprise libérée offre des regards positifs sur l'homme, le travail, le patron, le manager et sur l'employeur. Une utopie ? On pourrait le croire s'il n'y avait pas des faits pour prouver le contraire.

    Les entreprises libérées existent depuis 1958 et W.L. Gore, le fabricant de Goretex. La 1ère génération - allant du 5e assureur américain USAA au leader mondial du design...

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    Site : https://www.hbrfrance.fr

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    Aménagement du temps de travail - Ministère du Travail

    Pertinence
    44%

    Aménagement du temps de travail

    Aménagement du temps de travail

    publié le18.09.15 mise à jour26.01.18

    Durée du travail Fiches pratiques du droit du travail

    D'une semaine à l'autre, l'activité de l'entreprise peut être irrégulière, du fait de son caractère saisonnier, de la fluctuation des commandes...

    Pour adapter le rythme de travail des salariés à celui de l'activité - et éviter...

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    Site : http://travail-emploi.gouv.fr

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    Accueil - Chambres de Métiers et de l'Artisanat d'Essonne

    Pertinence
    44%

    CANDIDATEZ AU CONCOURS NATIONAL DU PRIX DU MAÎTRE D'APPRENTISSAGE

    Si vous êtes maître d'apprentissage salarié ou chef d'entreprise, que vous formez un ou plusieurs apprentis chaque année. Ce prix s'adresse à vous en reconnaissance de votre engagement quotidien.

    EN SAVOIR +

    #JEMA2018 : Exposition à la Maison des Arts de Brunoy

    La  ville de Brunoy s'associe une nouvelle fois à la CMA Essonne et accueille 16 professionnels aux savoir-faire variés dans le cadre prestigieux de la Maison des Arts.

    De nombreuses démonstrations et animations sont proposées...

    Lire la suite

    Site : cma-essonne.fr

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    Interrelations entre culture d’entreprise et management ...

    Pertinence
    44%

    Retour haut de page

    Quelques enseignements et observations sur ces modèles de culture d'entreprise

    Ces trois modèles, assez représentatifs de l'ensemble des modèles de cultures d'entreprise, montrent bien l'importance des valeurs portées dans l'entreprise, mais également la typologie du marché sur lequel l'entreprise évolue.

    Ainsi, on voit avec l'évolution du marché et aussi le...

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    Site : https://www.assess-manager.com

    Thèmes liés : culture d'entreprise management / travail et culture d entreprise / test culture d'entreprise / culture d'entreprise / culture d entreprise

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    Formation management et gestion d'entreprise à Toulouse | IGS

    Pertinence
    44%

    Formation Bac+5 Management, Gestion, Finance en alternance

    Formation management et gestion d'entreprise en alternance à Toulouse

    Le management et la gestion sont des filières de première importance dans le monde de l'entreprise. Entre la définition des objectifs, la mise en place des moyens nécessaires à leur réalisation, la motivation des équipes et le contrôle des résultats, le...

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    Site : http://cfa-campus-igs.com

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    La communication d'entreprise : un élément majeur de la ...

    Pertinence
    44%

    communication commerciale

    L'analyse montre que la cible constitue la différence essentielle de ces deux communications. En effet, les objectifs assignés à la communication interne sont communs à ceux de la communication corporate, de même que la plupart des techniques utilisées sont identiques. L'absence de différences majeures montre qu'il est possible d'intégrer parmi les disciplines...

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    Site : http://eduscol.education.fr

    Thèmes liés : gestion des risques d'entreprise et controle interne / gestion d'entreprise et organisation / gestion d'entreprise en france / formation management et gestion d'entreprise / formation en gestion d'entreprise

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    Protection du chef d'entreprise | www.ordreavocats-meaux.fr

    Pertinence
    44%

    La réflexion sur le statut juridique est souvent occultée par la recherche d'un statut

    fiscal ou social le plus favorable pour le chef d'entreprise.

    Pourtant les enjeux sont considérables et l'absence de réflexion en ce domaine

    est à l'origine de défaillances ou de disparitions d'entreprises.

    Le choix d'une structure juridique pour l'entreprise, s'il doit assurer une protection

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    Site : http://www.ordreavocats-meaux.fr

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    FONCTION RH ET EXTERNALISATION RH

    Pertinence
    44%

    FONCTION RH ET EXTERNALISATION RH

    lundi 1 avril 2013

    Que penser de l'externalisation RH ?

    Réduire les coûts, se débarrasser des fonctions à faible valeur ajoutée, accéder à de nouvelles compétences... Les raisons de se lancer dans l'outsourcing RH peuvent être nombreuses. A l'occasion d'un colloque dédié à l'outsourcing RH, le club DéciDRH a donné la parole à des acteurs impliqués...

    Lire la suite

    Date: 2017-03-11 18:09:46
    Site : http://externalisationrh.blogspot.fr

    Thèmes liés : formation management et gestion d'entreprise lyon / formation management et gestion d'entreprise / formation en gestion d'entreprise a distance / formation en gestion d'entreprise / formation conseil en gestion d'entreprise

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    Chèques-formation - Emploi et Formation professionnelle ...

    Pertinence
    44%

    Photo: Pixabay

    Des chèques pour se former tout en travaillant

    Le chèque-formation est une mesure mise en place par la Région wallonne pour stimuler la formation au sein des PME et chez les indépendants afin de les rendre plus compétitifs.

    Les formations doivent être en lien direct avec le métier exercé par le travailleur ou, à tout le moins, contribuer soit au développement de...

    Lire la suite

    Site : http://emploi.wallonie.be

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    Le crédit d'impôt recherche - entreprises.gouv.fr

    Pertinence
    44%

    Qu'est-ce que le crédit d'impôt recherche (CIR) ?

    Le crédit d'impôt recherche (CIR) est défini à l' article 244 quater B du code général des impôts (CGI) . Ce dispositif a pour objectif de diminuer le coût des opérations de recherche-développement (R&D) des entreprises afin d'accroître leur compétitivité.

     Le CIR est un crédit d'impôt de :

    30 % sur les dépenses de...

    Lire la suite

    Site : entreprises.gouv.fr

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    Culture chinoise et management moderne | La Jaune et la Rouge

    Pertinence
    44%

    Jacques ATTALI (63)

    Culture chinoise et management moderne

    Pour aborder ce sujet, il est utile de commencer par un rapide préambule sur la diversité du monde chinois. Un management moderne réussi doit s'appuyer et tirer parti des spécificités de la région ou de la province dans lesquelles opère l'entreprise.

    1. Diversité du monde chinois

    Vu de l'Occident, la culture chinoise, avec ses...

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    Site : lajauneetlarouge.com

    Thèmes liés : cours d economie de l entreprise / mise en valeur de l offre d une entreprise / culture d'entreprise management / strategie d'entreprise management / l'importance de l'information et de la communication dans l'entreprise

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    Les salariés et leur comité d'entreprise - France Culture

    Pertinence
    43%

    le vendredi de 7h35 à 7h39

    Réécouter Les salariés et leur comité d'entreprise

    Les salariés et leur comité d'entreprise

    Les comités d'entreprise auront 70 ans ce dimanche. Aujourd'hui, on compte près de 40.000 CE, dont 26.000 actifs. Mais l'ensemble de leurs attributions reste souvent mal connu et certaines affaires ont nuit à leur image. Enquête d'Eric Chaverou.

    Lire la suite

    Site : https://www.franceculture.fr

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    L'entreprise artisanale, entre l'entrepreneur et la grande ...

    Pertinence
    43%

    ALERTES EMAIL - REVUE Marché et organisations

    Votre alerte a bien été prise en compte.

    Vous recevrez un email à chaque nouvelle parution d'un numéro de cette revue.

    Au début du 20e siècle, des théoriciens marxistes imaginaient que le monde pourrait être un jour entre les mains d'un tout petit nombre de grandes entreprises, de multinationales, qui par leurs activités...

    Lire la suite

    Site : cairn.info

    Thèmes liés : politique d'innovation d'une entreprise / taille d'une entreprise artisanale / offres d'emploi associe creation entreprise / les formalites juridiques pour la creation d'une entreprise / formalites pour la creation d'une entreprise

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    L'entreprise individuelle | L'entreprise individuelle, l ...

    Pertinence
    43%

    L'entreprise individuelle, l'EURL et la SASU

    3. La société par actions simplifiée unipersonnelle

    1. L'entreprise individuelle

    De nombreuses activités commerciales ou artisanales sont exercées sous la forme de l'entreprise individuelle. En effet, il s'agit du mode d'exercice le plus souple et le moins formaliste.

    Il s'agit dans ce cas d'entreprises de « subsistance », permettant au...

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    Site : http://www.documentissime.fr

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    Formalités d'entreprise | CCI Ille-et-Vilaine : Chambre de ...

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    Le Centre de Formalités des Entreprises reçoit les déclarations liées à l'état civil de l'entreprise pour celles relevant du Registre du Commerce et des Sociétés :

    créations d'entreprise(s) ou d'établissement(s) ;

    modifications (état civil, adresse, forme juridique, activité...) ;

    cessation d'activité ou fermeture d'établissement(s).

    Les CFE de la CCI Ille-et-Vilaine sont là pour :

    Contrôler, enregistrer et transmettre vos formalités aux organismes concernés...

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    Date: 2017-03-29 10:17:23
    Site : ille-et-vilaine.cci.fr

    Thèmes liés : creation d'entreprise chambre de commerce / aide a la creation d'entreprise pour chomeur / les formalites juridiques pour la creation d'une entreprise / creation d une entreprise d un commerce / creation d entreprise commerce

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    Délégation de pouvoirs | CNRACL - Fond national de prévention

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    L'employeur a la possibilité de déléguer une partie de ses pouvoirs à un salarié.

    La délégation est ainsi un outil d'organisation de l'entreprise qui permet de confier à une personne disposant des compétences, des moyens et de la proximité nécessaires, l'exercice d'une partie des prérogatives d'organisation et de surveillance du travail normalement assumées par le chef...

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    Site : https://www.espace-droit-prevention.com

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    La procédure d’alerte et la prévention des entreprises en ...

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    Par lettre recommandée avec demande d'avis de réception.

    La réponse du dirigeant

    L'article R. 234-5, al. 2e prévoit que le dirigeant doit répondre à l'interpellation du commissaire aux comptes

    Par lettre recommandée avec demande d'avis de réception

    Dans les quinze jours qui suivent la réception de la demande d'explication

    Il doit adresser une copie de la demande et de sa...

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    Site : https://aurelienbamde.com

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    HUMAN FORCE : Droit du travail Tunisien - Code du Travail Tunisie ...

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    LIVRE III : REPRÉSENTATION DU PERSONNEL DANS LES ENTREPRISES

    Article 157 (nouveau) :

    Il est institué dans chaque entreprise régie par les dispositions du présent Code et employant au moins quarante travailleurs permanents, une structure consultative dénommée "commission consultative d'entreprise".

    Article 158 (nouveau) :

    La commission consultative d'entreprise est composée d'une ...

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    Site : http://www.humanforcetunisie.com

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    AX-Fiduciaire - Fiduciaire basée à Genève

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    AX-Fiduciaire - Votre fiduciaire à Genève pour vous servir

    Une offre comptable, fiscale, sociale et patrimoniale complète à Genève

    Le fiduciaire en Suisse possède de multiples rôles. Sa vocation première est d'assurer le suivi de la comptabilité d'une entreprise, mais il peut également intervenir sur le plan fiscal, social, patrimonial ou des ressources humaines. AX Fiduciaire vous...

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    Site : http://www.ax-fiduciaire.ch

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    L’immobilier d’entreprise au Maroc décrypté par CBRE

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    Mardi, 29 Décembre 2015 16:39

    Pour fêter ses 10 ans de présence au Maroc, CBRE a organisé le 22 octobre 2015 un évènement sous le thème « L'investissement dans l'immobilier d'entreprise». A l'instar des forums organisés par CBRE à travers le monde, cette première édition du CBRE Morocco Forum a pour ambition de devenir un rendez-vous annuel incontournable pour les...

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    Date: 2018-04-12 23:57:48
    Site : http://archimedia.ma

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    BIC - Plus-values et moins-values - Régimes particuliers ...

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    BIC - Plus-values et moins-values - Régimes particuliers - Exonération des plus-values professionnelles réalisées à l'occasion de la transmission d'une entreprise individuelle ou d'une branche complète d'activité

    L' article 238 quindecies du code général des impôts (CGI) exonère d'impôt sur le revenu et d'impôt sur les sociétés, sous certaines conditions, les plus-values...

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    Site : http://bofip.impots.gouv.fr

    Thèmes liés : prix moyen de l'immobilier d'entreprise / societe generale d'entreprises / contrat de vente d'actifs d'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / droit d'expression des salaries dans l'entreprise

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    BIC - Plus-values et moins-values - Régimes particuliers ...

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    BIC - Plus-values et moins-values - Régimes particuliers - Exonération des plus-values professionnelles réalisées à l'occasion de la transmission d'une entreprise individuelle ou d'une branche complète d'activité

    L' article 238 quindecies du code général des impôts (CGI) exonère d'impôt sur le revenu et d'impôt sur les sociétés, sous certaines conditions, les plus-values...

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    Site : http://bofip.impots.gouv.fr

    Thèmes liés : prix moyen de l'immobilier d'entreprise / societe generale d'entreprises / contrat de vente d'actifs d'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / droit d'expression des salaries dans l'entreprise

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    Exemple journal comptable - formation-logiciel-comptabilite.fr

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    Cet exemple de journal fait suite à la définition d'un journal comptable .

    Ce modèle de journal comptable d'une SCI reste un exemple pour toute forme d'entreprise :

     la présentation du journal ne dépendant nullement de la forme juridique d'une entreprise mais du logiciel comptable utilisé (le journal ci-dessous reprend la...

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    Site : http://www.formation-logiciel-comptabilite.fr

    Thèmes liés : journal d'entreprise exemple / journal d'entreprise modele / journal d'entreprise / journal d entreprise / forme d'entreprise juridique

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    Montpellier : 14e Forum de la création d'entreprise ...

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    Le 14e Forum de la Création d'entreprise accueillera les porteurs de projets en création ou reprise d'entreprise le mercredi 27 novembre 2013, au Corum de Montpellier. Marine, Virginie et Thomas ont un point commun : ils sont venus au Forum de la Création d'entreprise l'année dernière. Découvrez ce qu'ils sont devenus.

    Marine Caillon Gérante de Persil & Noisette

    Marine a créé son EURL...

    Lire la suite

    Site : http://www.toutmontpellier.fr

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