Articles pour le thème »
salaries dans l entreprise
3560 articles
Voir également 345 Vidéos pour ce thème
Les technologies de l’information et de la communication ...
PertinenceLes technologies de l'information et de la communication dans les services marchands
Les technologies de l'information et de la communication dans les services marchands À chaque entreprise selon ses besoins
Jérôme Accardo, Christian Cordellier, Benoît Trinquier, division Services, Insee
En 2009, les sociétés des services marchands ont davantage recours aux technologies de...
Site : https://www.insee.fr
Thèmes liés : technologie de l'information et de la communication dans l'entreprise / source d'information pour l'entreprise / gestion des flux d'information dans l'entreprise / flux d'information entre l'entreprise et sa banque / flux d'information entre l'entreprise et les administrations
lien vers la réponse ministérielle reprise au ... - BOFIP-I
PertinenceTVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations concernant certains biens et services - Véhicules ou engins de transport de personnes
I. Règle générale
Selon le 6° du 2 du IV de l' article 206 de l'annexe II au code général des impôts (CGI) , sont exclus du droit à déduction les véhicules ou engins, quelle que soit leur nature, conçus pour transporter des personnes ou à...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / importance du systeme d'information dans l'entreprise / droit d'expression des salaries dans l'entreprise
Sage Intranet RH i7. Manuel de référence Sage - PDF
PertinenceSage Intranet RH i7 Manuel de référence 2012 Sage
2 Propriété & Usage Tout usage, représentation ou reproduction intégral ou partiel, fait sans le consentement de Sage est illicite (Loi du 11 Mars Loi du 3 Juillet 1985). Ils constitueraient une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal. Tous droits réservés dans tous pays. Logiciel original développé par...
Site : http://docplayer.fr
Mise en vente d'une entreprise : que deviennent les ...
PertinenceLorsque survient une modification dans la situation juridique de l'employeur, les contrats de travail en cours au jour où intervient la modification sont automatiquement transférés au nouvel employeur.
En effet, l'article L.1224-1 du code du travail dispose que "s'il survient une modification dans la situation juridique de l'employeur, notamment par succession, vente, fusion, transformation...
Date: 2017-03-29 12:49:27
Site : dossierfamilial.comThèmes liés : conditions de travail dans l'entreprise / conditions de travail dans l entreprise / droit du travail anciennete dans l'entreprise / droit du travail dans l'entreprise / contrat d'entreprise en droit du travail
Communication institutionnelle — Wikipédia
PertinenceCommuniquer sur les sujets qui intéressent l'opinion[ modifier | modifier le code ]
Jugée sérieuse et légitime, la communication corporate est souvent l'occasion de prôner certains messages rarement objectifs. On ne vend pas les produits directement, mais l'institution, les valeurs de l'entreprise.
ex. : La communication du groupe Leclerc autour de l'instauration des sacs de caisse...
Date: 2018-04-12 20:38:37
Site : https://fr.wikipedia.orgComité d'établissement Randstad nord-est
PertinenceMot de passe oublié ?
Parmi les rôles principaux du Comité d'Établissement Randstad Nord-Est se trouvent, le fait de se tenir informé des changements économiques, et financiers...
Site : https://www.cerandstad-nord-est.fr
Thèmes liés : gestion de l'entreprise d'assurance / economie et gestion de l entreprise / expression des salaries dans l'entreprise / la vie du salarie dans l'entreprise / vie du salarie dans l entreprise
Dossier immobilier d’entreprise : acheter ou louer ? | ECO ...
Pertinence� La SCI devient le bailleur et loue le bien immobilier à l'entreprise, en toute transparence et à la valeur du marché. » En cas de vente de l'entreprise, les parts de celle-ci et l'immobilier sont distincts, ce qui évite de pénaliser la transaction. La SCI peut continuer de louer les murs au repreneur, pour les revendre plus tard, au moment où le marché sera plus favorable. En outre,...
Orientations stratégiques de l’entreprise : avis et ...
PertinenceS'ENGAGER POUR CHACUN, AGIR POUR TOUS
Orientations stratégiques de l'entreprise : avis et préconisations du comité d'entreprise
Publié le 12 juin 2017
Le 19 mai le Comité d'Entreprise a émis un avis sur les orientations stratégiques de l'entreprise, avis transmis au Conseil d'Administration. Cet avis a été rendu par l'ensemble des élus, à l'exception de FO (qui n'a pas voulu rendre...
Site : http://cfdt-ag2r.com
T151 | ONEM
PertinenceOffice national de l'emploi
Pour plus de renseignements contactez votre bureau du chômage. Vous trouverez les adresses dans l'annuaire ou sur le site : www.onem.be
Le crédit-temps fin de carrière - Réglementation en vigueur avant le 01.04.2017
Feuille info
A qui s'applique le contenu de cette feuille info ?
Les informations contenues dans cette feuille info sont fondées sur...
Date: 2018-06-22 00:19:00
Site : http://www.onem.beSalaire - CNESST
PertinenceCueilleurs de fraises
0,89 $ du kilogramme
Quand le rendement est affecté par l'état des champs ou des fruits, ou quand il est réduit pour des raisons hors du contrôle du salarié, celui-ci a droit au taux général du salaire minimum. Il doit alors recevoir la différence entre ce taux et le salaire versé au rendement.
Pour déterminer si l'état des champs ou des fruits a influencé le...
Site : cnt.gouv.qc.ca
Thèmes liés : droit des salaries dans l'entreprise / droit des salaries dans l entreprise / salaries dans l entreprise / achat d une entreprise a un particulier / usage d'entreprise en droit du travail
Indemnisation maladie et accident du travail employeur
PertinenceUn salarié qui a 3 ans d'ancienneté aura droit à un maintien de son salaire à 90% pendant 30 jours puis 66.669% pendant 30 jours soit une indemnisation totale de 60 jours consécutifs.
Un autre salarié qui a 27 ans d'ancienneté aura droit à 90 % de son salaire pendant 80 jours puis 66.66% pendant les 80 jours suivants.
Base de calcul du maintien de salaire
Le salaire de...
Date: 2018-04-13 01:45:50
Site : http://www.dicotravail.comThèmes liés : accident du travail effet sur l'entreprise / droit d'expression des salaries dans l'entreprise / droit du travail anciennete dans l'entreprise / contrat d'entreprise en droit du travail / droit du travail dans l'entreprise
Contrat de travail temporaire (intérim) : rémunération du ...
Pertinencele salaire susceptible d'être perçu par un autre salarié de l'entreprise, à qualification et poste de travail équivalents (après période d'essai),
les primes et accessoires de salaires éventuellement prévus à qualification et poste équivalents.
Les jours fériés doivent être payés au salarié intérimaire, sans condition d'ancienneté, si les autres salariés de l'entreprise...
Site : https://www.service-public.fr
Thèmes liés : temps de travail accord d entreprise / conditions de travail d une entreprise / usage d'entreprise en droit du travail / contrat d'entreprise en droit du travail / contrat de travail d entreprise
Installer une infirmerie d’entreprise - La Maison Des Travaux Entreprise
PertinenceCréer une infirmerie pour votre entreprise
31 mars 2017
Toute entreprise est tenue par la loi de mettre à disposition de ses salariés des soins infirmiers d'une manière ou d'une autre. Dès 200 salariés, la présence d'un infirmier est requise. Vous devez aménager une infirmerie dans votre entreprise ? Faisons le point sur les devoirs des dirigeants dans ce domaine.
Le recours aux...
Site : http://jouelestours.lamaisondestravaux-pro.com
L'achat, une fonction stratégique de l'entreprise - CDM
PertinenceChoisir les bons fournisseurs
En entreprise il demande au service production de définir ses exigences lors de groupes de travail. Dans une centrale d'achats il détermine, après concertation avec les chefs des ventes et les chefs de magasin, le type d'articles qui se vendra le mieux. Pour définir ses besoins il se base également sur des études de marché réalisées par sa propre société...
Site : cadre-dirigeant-magazine.com
Thèmes liés : fonction distribution dans l'entreprise / politique d'innovation de l'entreprise / la logistique nouvelle fonction de l'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / sources d'information internes l'entreprise
Les accidents du travail : mieux vaut prévenir que guérir
PertinenceLes accidents du travail : mieux vaut prévenir que guérir
L'évaluation des risques professionnels (EvRP) vise à sensibiliser les employeurs et les collaborateurs à la recherche collective de moyens d'amélioration de leurs conditions de travail.
Des salariés absents suite à un accident constituent un coût économique, social et juridique pour les entreprises. Celles-ci ont...
Site : https://www.generali.fr
INT - bofip.impots.gouv.fr
PertinenceINT - Convention fiscale entre la France et l'Italie en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune - Règles d'imposition des différents revenus
Lorsqu'un résident d'un État reçoit des revenus qui proviennent de l'autre État où ils sont imposables conformément aux dispositions de la convention, l'État de la résidence du bénéficiaire des revenus a en principe, selon les...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : gouvernance d'entreprise droit des societes / formation en communication d'entreprise en france / conseil en immobilier d'entreprise france / politique d'investissement de l'entreprise / droit d'image dans l'entreprise
création d'entreprise - statut gratuit de SARL, EURL, SAS ...
PertinenceLes obligations comptables d'une société
Toute entreprise doit tenir une comptabilité qui soit régulière, sincère et qui reflète l'image fidèle des opérations des opérations. Une fois qu'une entreprise fait l'objet d'une immatriculation au RCS et qu'elle relève du régime réel d'imposition, elle est soumise au respect strict de certaines obligations comptables. Ne pas respecter les...
Site : statutentreprise.com
Thèmes liés : creation d entreprise pour l environnement / aide creation d'entreprise jeune / cours d economie de l entreprise / creation d entreprise auto entrepreneur / creation d'entreprise chambre de commerce
Placoplatre — Wikipédia
PertinencePlacoplatre est une entreprise française de production et de commercialisation de plâtre , des produits dérivés du plâtre et des produits à base de polystyrène expansé . Elle est une des principales filiales du groupe Saint-Gobain . Placoplatre compte 1 600 salariés en France, dont 180 au siège de Suresnes depuis 1994 [3] .
Le terme « placoplatre » est également une antonomase...
Date: 2018-06-08 11:36:19
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : chiffre d affaire des entreprise / gamme des produits de l entreprise / entreprise et l'emploi / emploi dans l entreprise / entreprise d affaire
Le transfert d'entreprise en droit de l'Union Européenne (eu)
PertinenceArticle L. 1224-1 du Code du travail
Le sort des salariés en cas de transfert d'une entreprise a motivé une intervention législative au début du XXe siècle. Une application radicale du principe de l'effet relatif des contrats aurait laissé les salariés sans protection. La rédaction du Code du travail résulte d'une loi du 19 juillet 1928. Selon certains auteurs, cette législation...
Date: 2018-03-27 09:35:05
Site : http://lagbd.orgExpert/e en économie solidaire - Niveau I RNCP - Faculté ...
PertinenceInscription à la formation : nous contacter
Je m'inscris à une réunion d'information :
Faculté Libre d'Études Politiques et en Économie Solidaire (FLEPES)
La Faculté Libre d'Études Politiques et en Économie Solidaire (FLEPES) est un organisme de formation mis en place par l'association INITIATIVES. Elle accompagne et forme de manière, à la fois, professionnelle et...
Site : http://www.initiatives.asso.fr
Thèmes liés : politique d'innovation de l'entreprise / politique d'investissement de l'entreprise / economie generale et d entreprise / creation d entreprise pour l environnement / economie et gestion d entreprise
Jours fériés et ponts dans le secteur privé | service ...
PertinenceValider la recherche dans le site service-public.fr
Accueil particuliers > Travail > Congés dans le secteur privé >Jours fériés et ponts dans le secteur privé
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Jours fériés et ponts dans le secteur privé » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout...
Site : https://www.service-public.fr
Thèmes liés : temps de travail accord d entreprise / contrat d'entreprise en droit du travail / conditions de travail d une entreprise / contrat de travail d entreprise / information comite d'entreprise heures supplementaires
Comment moduler le temps de travail de ses salariés
PertinenceComment moduler le temps de travail de ses salariés
Pour absorber d'éventuels pics d'activités, une entreprise doit pouvoir moduler le temps de travail de ses collaborateurs afin d'éviter un recours aux heures supplémentaires. Plusieurs dispositifs permettent de tels aménagements du temps de travail.
Crée le 31 juil. 2015
© dragonstock
L'employeur peut librement moduler le...
Site : http://fiches-pratiques.chefdentreprise.com
Thèmes liés : temps de travail accord d entreprise / amenagement du temps de travail en entreprise / temps de travail en entreprise / contrat de travail d entreprise / conditions de travail dans l'entreprise
IS - Champ d'application et territorialité - Collectivités imposables ...
Pertinence- les fonds de dotation.
Enfin, des précisions sont apportées sur la situation, au regard du champ d'application du 5 de l' article 206 du CGI , des organismes à but non lucratif n'ayant pas leur siège social en France.
I. Associations régies par la loi du 1er juillet 1901
Il convient de souligner que si une association peut se prévaloir d'une exonération d'impôt sur les sociétés,...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
La CFE-CGC : présentation et valeurs – CFE-CGC GEFCO
Pertinencepar Saül AZOUELOS · 24 janvier 2010
Découvrez la toute nouvelle campagne « Bref, je me suis syndiqué ! » (ou tapez « Bref, je me suis syndiqué » sur YouTube)
Lien vers le site de la CFE-CGC : http://www.cfecgc.org/ (vidéos : tapez « cfe cgc youtube » sur Google)
39 % des salariés de l'encadrement ont des migraines ou des maux de tête, 69 % sont tendu(e)s ou...
Site : http://www.cfecgc-gefco.com
Thèmes liés : egalite homme femme dans l'entreprise / la vie privee du salarie dans l'entreprise / la vie du salarie dans l'entreprise / vie du salarie dans l entreprise / homme et femme dans l'entreprise
Faire un BTS en Alternance - dimension-bts.com
PertinenceFaire un BTS en alternance consiste à alterner des périodes de cours théoriques à l'école et des périodes de pratique en entreprise. Ce mode de formation comporte beaucoup d'avantages.
En préparant votre BTS en alternance vous appliquerez directement sur le terrain les connaissances que vous aurez acquises. L'alternance est donc un véritable tremplin vers l'emploi puisque...
Site : dimension-bts.com
Thèmes liés : cours economie d'entreprise bts banque / cours economie d'entreprise bts / cours d economie d entreprise bts / formation connaissance de l'entreprise / economie d'entreprise bts
Sitécon, corrigé du sujet national mai 2012 de BTS en ...
PertinenceFENETREA a opté pour une stratégie de spécialisation avec :
· développement de produits: innovation de produits permanente (exemple du précadre plus)
· développement de marché: volonté de couvrir le territoire national puis de s'ouvrir à l'export.
2) Analysez la politique d'innovation de l'entreprise en présentant ...
Date: 2012-06-06 10:11:34
Site : http://sitecon.free.frLa création d'une entreprise étapes par étapes | Le coin ...
PertinenceIndex » La création d'entreprise » Avant de créer » Les étapes clés d'une création d'entreprise
Les étapes clés d'une création d'entreprise
La création d'une entreprise est un projet qui nécessite beaucoup d'investissements personnels (il en faut d'ailleurs tout au long de la vie de l'entreprise) et des prises de décisions importantes. Le créateur d'entreprise a parfois un peu de...
Site : lecoindesentrepreneurs.fr
Thèmes liés : les formalites juridiques pour la creation d'une entreprise / formalites pour la creation d'une entreprise / demarches pour la creation d'une entreprise / demarche a suivre pour la creation d'une entreprise / prix moyen de l'immobilier d'entreprise
Kodiko, réfugiés et salariés en entreprise
PertinenceA l'origine de ce programme, il y a la volonté de créer des liens pour un maximum de personnes réfugiées et un maximum de personnes en activité dans notre pays, afin qu'aux fantasmes et aux peurs nous soyons capables d'opposer des histoires concrètes. "Quand vous accueillez dans votre communauté des Syriens qui vous manifestent leur gratitude, que vous entendez leur histoire, vous êtes...
Site : http://www.kodiko.fr
FACILECO - La fonction Ressources humaines | Le portail ...
PertinenceCette approche en termes purement physiques s'est doublée d'une approche plus psychologique.
Les conditions de travail concernent désormais le stress et la motivation des salariés. En effet, moins un salarié est stressé, ou plus un salarié sera motivé, meilleures seront ses performances dans l'entreprise.
La fonction Ressources humaines : débats et perspectives
Quelle flexibilité pour le personnel ?
Comme toutes les autres fonctions, la fonction Ressources humaines est soumise à un impératif de flexibilité. Or s'il est...
Date: 2017-03-29 07:27:00
Site : economie.gouv.frThèmes liés : fonction ressources humaines dans l'entreprise / fonction ressources humaines d'une entreprise / ressources humaines pour l entreprise / salaries dans l entreprise / ressources humaines d'une entreprise
Donner un coup de pouce à des entreprises innovantes
PertinenceEn savoir plus
L'arrivée du web au milieu des années quatre-vingt dix a permis le développement d'un type d'investisseur atypique : les business angel. Eux ne s'intéressent pas à des activités économiques classiques que peuvent être le petit artisanat ou le petit commerce par exemple. Ils cherchent à aider des entreprises qui innovent et qui ont besoin de capitaux pour faire aboutir...
Date: 2018-06-22 00:24:16
Site : http://www.linternaute.comSSIAP - Services de Sécurité Incendie et d'Assistance à ...
PertinenceAU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant :
Sur le moyen unique :
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 31 mars 2015), qu'engagé le 20 septembre 2006 par la société Sécuritas France en qualité de chef d'équipe sécurité incendie, M. X... a été licencié pour faute grave par lettre du 28 mars 2012 en raison de l'absence de carte...
Site : http://www.ssiap.com
Thèmes liés : securite systeme d information entreprise / article de l entreprise / entreprise securite incendie paris / systeme d'information dans l'entreprise / systeme d information dans l entreprise
Les entreprises où il fait bon travailler en France sont ...
PertinencePublié le 20/03/2013 à 12:02
Mis à jour le 20/03/2013 à 14:09
Les entreprises où il fait bon travailler en France sont...américaines
Le siège de Microsoft France à Issy-les-Moulineaux occupe la 1e place des entreprises où il fait bon travailler © DR
Le classement réalisé par l'Institut Great Place to Work vient de dévoiler le top 10 des entreprises implantées en France...
Site : http://www.ladepeche.fr
Thèmes liés : conditions de travail dans l'entreprise / conditions de travail dans l entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / travail sur les valeurs de l'entreprise / conditions de travail d une entreprise
Le sport en entreprise : les salariés aiment, les patrons devraient adorer
PertinenceLe sport en entreprise : les salariés aiment, les patrons devraient adorer
Par La rédaction
Publié le Mercredi 31 Octobre 2012
Des travaux récents montrent les effets positifs du sport en entreprise sur la santé des salariés et la productivité. De nombreuses sociétés françaises disposent maintenant de salles d'entrainement, ou remboursent une partie de l'abonnement sportif de leurs salariés : le bénéfice financier et humain est loin d'être négligeable.
A lire aussi
Voici pourquoi vous devriez absolument faire du sport le...
Le sport au travail, que du plus. Une note du Conseil d'analyse stratégique souligne un réel avantage pour...
Date: 2018-04-13 01:43:39
Site : http://www.terrafemina.comThèmes liés : salle de sport d'entreprise / sport comite d'entreprise / sport d entreprise / salaries d entreprise / coaching sportif d'entreprise
Journée de solidarité envers les personnes âgées — Wikipédia
PertinenceJournée de solidarité envers les personnes âgées
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
La journée de solidarité (également connue sous le nom de journée de solidarité envers les personnes âgées) est en France une loi du code du travail [1] . Elle a été initiée par la loi du 30 juin 2004 relative à la solidarité pour l'autonomie des...
Date: 2017-03-26 23:53:43
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / temps de travail accord d entreprise / salaries d entreprise / offre d'entreprise a vendre / interessement des salaries dans l'entreprise
Système d'information dans l'entreprise : définition ...
PertinenceLe système d'information (SI) est un élément central d'une entreprise ou d'une organisation. Il permet aux différents acteurs de véhiculer des informations et de communiquer grâce à un ensemble de ressources matérielles, humaines et logicielles. Un SI permet de créer, collecter, stocker, traiter, modifier des informations sous divers formats.
L'objectif d'un SI...
Site : https://www.syloe.com
Prime transport, mode d'emploi - NetPME
PertinencePrime transport, mode d'emploi
Rédaction netpme, publié le 22/03/2017 à 10:00:00
Si l'employeur est tenu de prendre en charge une partie des frais de transports collectifs, sa participation aux frais de transports individuel est facultative.
Sommaire de la fiche conseil
Les frais de transport individuel
Les frais de transport public
Tout employeur, privé ou public, situé sur le territoire...
Site : https://www.netpme.fr
Signes - Parc d'activités
PertinenceCampagne de débroussaillement
La Chambre de Commerce et d'Industrie du Var débute sa campagne annuelle de débroussaillement sur le Parc d'Activités du Plateau de Signes conformément à l'arrêté préfectoral n°322 du 20/04/2011. Actuellement, elle procède à l'exploitation de bois sur pied qui consiste à couper les pins qui se trouvent sur ses parcelles sélectionnées cette...
Site : http://www.businesspark-signes.com
Thèmes liés : entreprise par secteur d activite / secteur d activite d une entreprise / importance du systeme d'information dans l'entreprise / zone d'entreprise de signes / place du systeme d'information dans l'entreprise
Compte épargne temps : Fiche pratique - NetPME.
PertinenceLa garantie des droits du compte épargne-temps
Le compte épargne-temps ou « CET » concède au salarié la possibilité de cumuler, au fil du temps, des droits à congé rémunéré ou de bénéficier d'une rémunération du fait de congé, de repos non pris, ainsi que des sommes qui y sont affectées (article L3151-2 du code du travail).
La mise en place du compte épargne temps
Site : https://www.netpme.fr
Entreprise Prévention - Fiche N° 3-6-5-4 - Redressement ...
PertinenceREDRESSEMENT JUDICIAIRE : LA PÉRIODE D'OBSERVATION ET LA SORTIE DE LA PROCÉDURE
Le jugement prononçant le redressement judiciaire va ouvrir la période d'observation .
1. La période d'observation
Son rôle : elle est conçue pour permettre à l'administrateur avec le concours du débiteur de dresser dans un rapport, le bilan économique, social et environnemental de l'entreprise et...
Date: 2017-03-29 11:21:33
Site : http://www.entrepriseprevention.comThèmes liés : cours d economie de l entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / prix d'une entreprise en redressement judiciaire / cours l'entreprise et le social / resultat courant de l entreprise
Vente de matériel agricole neuf, Vent - samagri.eu
PertinenceSAMAGRI SAS est une entreprise créée par Samuel Maxant en 2003. Au début, l'entreprise s'est spécialisée dans la réparation et l'entretien de machines agricoles.
En 2004, SAMAGRI devient agent CASE IH. À ce titre, l'entreprise étend son activité à la distribution de pièces détachées d'origine, ainsi qu'en matériels agricoles neufs et d'occasion.
Poursuivant sa croissance,...
Site : http://www.samagri.eu
Thèmes liés : representation des salaries dans l'entreprise / investissement et croissance de l'entreprise / integration des salaries dans l'entreprise / distribution dans l'entreprise / distribution dans l entreprise
BIC - Plus-values et moins-values - Régimes particuliers ...
PertinenceBIC - Plus-values et moins-values - Régimes particuliers - Exonération des plus-values professionnelles réalisées à l'occasion de la transmission d'une entreprise individuelle ou d'une branche complète d'activité
L' article 238 quindecies du code général des impôts (CGI) exonère d'impôt sur le revenu et d'impôt sur les sociétés, sous certaines conditions, les plus-values...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : prix moyen de l'immobilier d'entreprise / societe generale d'entreprises / contrat de vente d'actifs d'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / droit d'expression des salaries dans l'entreprise
BIC - Plus-values et moins-values - Régimes particuliers ...
PertinenceBIC - Plus-values et moins-values - Régimes particuliers - Exonération des plus-values professionnelles réalisées à l'occasion de la transmission d'une entreprise individuelle ou d'une branche complète d'activité
L' article 238 quindecies du code général des impôts (CGI) exonère d'impôt sur le revenu et d'impôt sur les sociétés, sous certaines conditions, les plus-values...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : prix moyen de l'immobilier d'entreprise / societe generale d'entreprises / contrat de vente d'actifs d'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / droit d'expression des salaries dans l'entreprise
12 points à retenir de la Convention Collective ... - estheticienne.pro
PertinenceAttention ! Il est obligatoire d'avoir un exemplaire consultable de la Convention Collective esthétique sous forme papier ou numérique dans chaque institut employant du personnel.
Que change la réforme du Code du Travail adoptée en 2017 ?
L'année 2017 a marqué des changements importants en matière de droit du Travail. Il est donc utile de rappeler que la Convention Collective demeure le...
Site : http://estheticienne.pro
Air France, SNCF: les entreprises publiques sont-elles ...
PertinenceLes entreprises publiques et leurs héritières (Air France ayant un statut d'entreprise privée avec un actionnaire de référence: l'Etat) sont-elles capables de pratiquer le dialogue social au sens où l'entendent les entreprises privées classiques? Le cas des conflits à la SNCF et à Air France permettent d'en douter.
Après l'échec de son referendum sur ses propositions salariales,...
Site : http://eric-verhaeghe.entreprise.news
TECHNIQUE DE PAIE | Gestionnaire de paye
PertinenceDe 17 à 18 ans
8,58 EUR/h (2014)
Le minimum garantie, valorisé à 3,51 EUR (2014) est une unité de mesure permettant de valoriser certaines primes. C'est un indice de calcul défini par l'ACOSS pour établir les barèmes de remboursement de frais. Par exemple 1 panier vaut 2 fois le minimum garanti.
3 - Durée et rythme de travail à temps complet
La durée légale annuelle est de...
Site : http://gespaie.blogspot.com
Thèmes liés : temps de travail accord d entreprise / conditions de travail dans l'entreprise / conditions de travail dans l entreprise / travail sur l entreprise / representation des salaries dans l'entreprise
Les conséquences fiscales d'une cession d'entreprise ...
PertinenceL'évaluation pour mieux vendre
Etablir le bon diagnostic
Trouvez et évaluez votre repreneur
Les démarches à suivre
Entreprise en difficulté : mode d'emploi
Profil type d'un repreneur d'entreprise ?
L'annonce internet : vendre rapidement son commerce
La valorisation ou l'évaluation de la valeur de l'entreprise
Acte de cession de fonds de commerce
Phases de négociation pour un...
Site : cession-vente-entreprise.fr
Thèmes liés : vente d entreprise fiscalite / vente d'entreprise en difficulte / vente d'entreprise de transport / achat et vente d'entreprise / annonce vente d'entreprise
Déclaration d'activité d'un artisan - professionnels ...
PertinenceValider la recherche dans le site service-public-pro
Accueil professionnels > Création - Modification - Cessation > Formalités de la création d'entreprise >Déclaration d'activité d'un artisan
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Déclaration d'activité d'un artisan » sera mise à jour...
Site : https://www.service-public.fr
Thèmes liés : cours d economie de l entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / formation gestion d'entreprise chambre des metiers / conseiller en creation d'entreprise fiche metier / chef d'entreprise fiche metier
Bulletins de paie : Exonérations des bons d’achats et ...
Pertinence2 décembre 2011 Laisser un commentaire Ecrit par bulletin de salaire 2018
Bons d'achats et chèques cadeaux 2011
A l'occasion des fêtes de fin d'année , certaines entreprises remettent aux salariés des bons d'achats ou chèques cadeaux.
Voici quelques petites recommandations afin de vous éviter les soucis :
1- Éviter la discrimination : les stagiaires, les salariées en congés maladie , maternité , parental ou autre doivent bénéficier à titre égal sans aucune discrimination des bons d'achat ou des chèques cadeaux.
les bons...
Site : http://bulletinspaie.com
Thèmes liés : comite d'entreprise bons d'achat discrimination / comite d'entreprise bon d'achat / bon d'achat entreprise / bon d achat entreprise / cadeaux entreprise fin d'annee
Réponses aux questions de Jean-pierre DA ROS
PertinenceBonjour. Je suis depuis plus de quatre ans dans mon entreprise, et je supporte plus ce travail (conflits perpétuels avec les clients et l'équipe, lourde charge de travail pour petit salaire, etc.), et cela influe sur ma santé mentale (envie de pleurer quand j'arrive au boulot, insomnies, crises d'angoisses, etc.). Mon patron refuse le licenciement à l'amiable, comment faire pour avoir quand...
Site : http://professionnel.documentissime.fr
Abrogation de la Loi TEPA 2012 les changements - Droit du ...
PertinenceVous êtes ici : Accueil » Actualités » Droit du travail » Abrogation de la Loi TEPA
20/08/2012 » Abrogation de la Loi TEPA
La Loi TEPA du 21 août 2007 avait instauré pour les heures supplémentaires et certains jours de repos non pris des allègements sociaux et fiscaux qui viennent d'être partiellement remis en cause par la deuxième loi de finances rectificative pour...
Site : http://www.jeblanc-avocat.fr
Thèmes liés : droit du travail entreprise de moins de 20 salaries / salaries d entreprise / droit des salaries dans l'entreprise / droit des salaries dans l entreprise / pouvoir des salaries dans l'entreprise
