Articles pour le thème »
prix de l immobilier d entreprise
484 articles
Voir également 17 Vidéos pour ce thème
QUEL PRIX POUR UNE ETUDE DE NOTAIRE ? - Le blog de avocats ...
PertinenceQUEL PRIX POUR UNE ETUDE DE NOTAIRE ?
Dans un article du Télégramme, un notaire explique qu´après avoir acheté son etude 900.000 euros en 2008, il réalise aujourd´hui 780.000 euros de chiffre d´affaires avec 9 salaries et qu'íl lui reste seulement 2.000 euros par mois à dépenser après remboursement de ses emprunts et paiement de ses impôts.
C´est la démonstration par l`absurde...
Site : http://avocats.notaires.over-blog.com
Thèmes liés : prix moyen de l'immobilier d'entreprise / maison d'entreprise et de l'emploi / systeme d'information de l'entreprise etendue audit et conseil / systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise
IR - Réduction d'impôt au titre des investissements ...
Pertinence2017-03-16T18:09:07.000+01:00
IR - Réduction d'impôt au titre des investissements réalisés outre-mer par les personnes physiques - Modalités d'application - Règles générales
I. Base de la réduction d'impôt
La base de la réduction d'impôt est constituée par le prix de revient ou le prix d'acquisition du logement (dans la limite énoncée au a du 2 de l' article 199 undecies A du...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : prix moyen de l'immobilier d'entreprise / financement et subventions a l'immobilier d'entreprise / investissement dans l immobilier d entreprise / cours d economie de l entreprise / prix de l immobilier d entreprise
Conseil en gestion de patrimoine du chef d'entreprise et ...
PertinenceBOFIP PAT - IFI, 8 juin 2018
BOI-PAT-IFI-10 : PAT - IFI - Champ d'application
BOI-PAT-IFI-20 : PAT - IFI - Assiette
BOI-PAT-IFI-30 : PAT - IFI - Actifs exonérés
BOI-PAT-IFI-40 : PAT - IFI - Calcul de l'impôt
BOI-PAT-IFI-50 : PAT - IFI - Obligations des redevables
BOI-PAT-IFI-60 : PAT - IFI - Contrôle, pénalités et contentieux.
Droits d'enregistrement ; distribution de...
Date: 2018-06-16 15:58:44
Site : http://www.gestion-de-patrimoine-du-chef-d-entrep ...RFPI - Plus-values immobilières - Détermination de la plus ...
PertinenceRFPI - Plus-values immobilières - Détermination de la plus-value imposable
La plus-value nette imposable est déterminée :
- après prise en compte d'un abattement pour durée de détention appliqué sur la plus-value brute (cf. I § 10 à 70) ;
- sous réserve d'exceptions, sans prise en compte des moins-values (cf. II § 80 à 180 ) ;
- sous conditions tenant, notamment, à la...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : prix moyen de l'immobilier d'entreprise / article de l entreprise / prix de l immobilier d entreprise / distinction entre le contrat de vente et le contrat d entreprise / vente locaux d'entreprise
RFPI - Plus-values immobilières - Détermination de la plus ...
PertinenceRFPI - Plus-values immobilières - Détermination de la plus-value imposable
La plus-value nette imposable est déterminée :
- après prise en compte d'un abattement pour durée de détention appliqué sur la plus-value brute (cf. I § 10 à 70) ;
- sous réserve d'exceptions, sans prise en compte des moins-values (cf. II § 80 à 180 ) ;
- sous conditions tenant, notamment, à la...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Chaabi lil Iskane | 1er promoteur immobilier au maroc
PertinenceNous sommes une entreprise citoyenne qui cultive la diversité et où les comportements sont avant basés sur le respect de l'autre et des communautés qui nous entourent. Nous nous engageons à respecter l'environnement et à protéger le bien-être de nos clients dans tous nos projets, en étant constamment soucieux de la façon dont notre travail peut affecter la société dans laquelle nous...
Site : http://liliskane.com
Thèmes liés : prix de l immobilier d entreprise / creation d entreprise pour l environnement / l'entreprise immobilier / entreprise dans l immobilier / gamme des produits de l entreprise
Comment monter une SCI à capital fixe ou variable
Pertinencemonter une SCI à capital
fixe ou variable
Une S.C.I n'a aucun but commercial et ne peut faire en aucune manière, quelconque commerce. La location d'un bien immobilier vide qu'elle possède n'est pas considéré comme faire un commerce, mais représente un acte normal dans le cadre de sa gestion. En revanche, si elle loue des locaux aménagés ou meublés, c'est un acte de...
Site : montermonentreprise.com
Thèmes liés : gestion de l'image d'une entreprise / gestion de l image d une entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / prix de l immobilier d entreprise / droit d'image dans l'entreprise
Mérule Serpula lacrymans - smhv.net
PertinenceS.E.M.H.V. SAS : Siret 808 897 367 00021 - APE 7120B
Laboratoire : 10, rue Gambetta 88100 SAINT DIE DES VOSGES (Vosges) www.merule-expert.com
Analyses, expertises et diagnostics pour la Mérule des Maisons Serpula lacrymans et autres champignons parasites des bois ouvrés : Donkioporia expansa (Polypore des maisons), Fibroporia vaillantii, Lenzites (Gloeophyllum trabeum ou G....
Date: 2017-03-29 08:30:02
Site : http://www.smhv.netThèmes liés : source d'information pour l'entreprise / sources d information pour l entreprise / prix de l immobilier d entreprise / article de l entreprise / vente d'entreprise du batiment
Les 10 logos d'entreprise les plus vieux du monde
PertinenceLe logo transmet l'identité de l'entreprise. A l'heure de la consommation à outrance et de la mondialisation, son importance se fait même de plus en plus ressentir. Le logo est un premier contact rapide et efficace pour un client potentiel et permet d'identifier plus facilement l'entreprise ainsi que son produit. Un choix à ne pas prendre à la légère donc. Dès lors, les chefs...
Site : https://fr.finance.yahoo.com
Thèmes liés : place du systeme d'information dans l'entreprise / cours d economie de l entreprise / importance du systeme d'information dans l'entreprise / systeme d'information dans l'entreprise / systeme d information dans l entreprise
Jestimo | Logiciel professionnel d'évaluation immobilière
Pertinence63 rue Pierre Charron 75008 Paris
JESTIMO SAS, 2014 - 2017
Conditions Générales de Vente
Article 1 (Généralités) :
Les présentes conditions générales de vente sont relatives au produit JESTIMO ainsi que JESTIMONLINE et régint les relations entre la société Office Internationale d'Expertise et ses abonnés personnes physiques ou morales, ci-après dénommés « le Client » ou...
Site : http://jestimo.me
Thèmes liés : prix moyen de l'immobilier d'entreprise / systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / sources d'information internes l'entreprise / source d'information pour l'entreprise
Charges déductibles SCI - Creation SCI
PertinenceAccueil > Fiscalite SCI > SCI soumise IR impot sur le revenu
Charges déductibles SCI
Les recettes brutes de la SCI immobilière sont réduites de ses charges déductibles pour déterminer le résultat imposable en revenus fonciers entre les mains des associés.
En ce qui concerne les SCI soumises à l'IR ce sont les règles de déduction des charges afférentes aux revenus fonciers qui...
Site : creationsci.info
BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges ...
PertinenceBIC - Distinction entre éléments d'actif et charges - Définition des actifs immobilisés - Application à diverses acquisitions d'immobilisations ou d'éléments de l'actif circulant
I. Acquisitions d' immobilisations incorporelles
A. Acquisition d'un droit au bail
Les dépenses exposées en vue d'obtenir la conclusion d'un bail au profit de l'entreprise versante ont pour contrepartie...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : prix moyen de l'immobilier d'entreprise / prix contrat de vente contrat d'entreprise / contrat de vente d'actifs d'entreprise / contrat d'achat et de vente d'actifs d'entreprise / maison d'entreprise et de l'emploi
Contrat d'entreprise (fr) - JurisPedia, le droit partagé
PertinenceI. Le contrat d'entreprise et les contrats voisins
Ces distinctions fondatrices de la qualification du contrat d'entreprise peuvent s'opérer à plusieurs niveaux :
Il faut d'abord le distinguer des autres louages d'ouvrage (contrat de transport, contrat de travail ).
Il faut aussi le distinguer des louages de choses (contrat de bail , etc.)
Il faut le distinguer des contrats autres que le...
Date: 2014-07-27 11:50:06
Site : http://fr.jurispedia.orgThèmes liés : meilleur livre de gestion d'entreprise / livre gestion d'entreprise / livre de gestion d'entreprise gratuit / gestion immobiliere d'entreprise / formation en gestion d'entreprise gratuit
Les 30 meilleurs employeurs romands 2014 - Entreprises ...
Pertinence22 Avril 2014
Les 30 meilleurs employeurs romands 2014
Par Serge Guertchakoff Il y a le salaire, bien sûr, mais pas seulement! découvrez quels employeurs offrent le café, une crèche, une salle de sport, ou le télétravail. Voici les résultats exclusifs de notre sixième enquête annuelle.
Twitter Linkedin
Pas de tsunami cette année... Quoique! L'habituel leader des meilleures pratiques en...
Site : http://www.bilan.ch
I. Régime d'imposition des plus-values d'apport - BOFIP-I
PertinenceBIC - Plus-values et moins-values - Régimes particuliers - Plus et moins-values réalisées en fin d'exploitation - Transmission d'une entreprise individuelle par voie d'apport en société - Régime d'imposition des plus-values d'apport et des bénéfices de l'entreprise apportée
I. Régime d'imposition des plus-values d'apport
L' article 151 octies du code général des impôts (CGI)...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : prix moyen de l'immobilier d'entreprise / societe generale d'entreprises / decision d'investissement dans l'entreprise / cours sur l'entreprise individuelle / cours l'entreprise et le social
TVA - Droits à déduction - Remise en cause de la déduction ...
PertinenceComparer les versions sélectionnées
2018-01-03T11:50:57.000+01:00
TVA - Droits à déduction - Remise en cause de la déduction : Régularisations - Régularisations globales se traduisant par le reversement d'une fraction de la taxe initialement déduite ou la déduction complémentaire - Événements rendant exigible une régularisation de la taxe initialement déduite
D'une manière...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
III. Régime fiscal des locations ... - bofip.impots.gouv.fr
PertinenceBIC - Champ d'application et territorialité - Location en meublé - Régime fiscal des locations meublées
I. Principes généraux
A. Caractéristiques de la location meublée
Les profits provenant de la location en meublé effectuée à titre habituel et quelle que soit la qualité de celui qui loue -propriétaire ou locataire principal- relèvent de la catégorie des bénéfices industriels...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
immobilier d'entreprise Lyon - SPART
PertinenceSPART, promotion immobilière à l'attention des entreprises et des professionnels.
SPART s'adapte aux besoins des petites et moyennes entreprises avec des programmes
immobiliers locatifs ou accessibles à la vente de bureaux et espaces partagés (coworking), de
locaux d'activités professionnels et commerciaux, d'entrepôts industriels et de stockage, de
plateforme logistique.
SPART contribue à optimiser les investissements réalisés, en proposant des
infrastructures parfaitement adaptées aux problématiques économiques actuelles : regroupement
d'activités, implantation d'une nouvelle structure ou d'un bureau...
Site : http://www.spart-groupe.com
Thèmes liés : prix moyen de l'immobilier d'entreprise / creation d entreprise pour l environnement / nouvelle creation d'entreprise / creation d entreprise nouvelle / vente bureau d'entreprise
TVA - Droits à déduction - Remise en cause de la déduction ...
PertinenceComparer les versions sélectionnées
2018-01-03T11:50:57.000+01:00
TVA - Droits à déduction - Remise en cause de la déduction : Régularisations - Régularisations globales se traduisant par le reversement d'une fraction de la taxe initialement déduite ou la déduction complémentaire - Événements rendant exigible une régularisation de la taxe initialement déduite
D'une manière...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
La loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des ...
PertinenceLa loi s'articule autour de trois grands principes : libérer, investir et travailler. Elle ne sert qu'un seul intérêt : l'intérêt général. Un an a passé depuis la promulgation le 7 août 2015. Plus de 1 500 emplois ont été créés dans le secteur du transport par autocar et 3,8 millions de passagers ont été transportés dans toute la France. Aujourd'hui, 180 villes et aéroports sont...
Date: 2017-03-28 17:02:20
Site : http://www.gouvernement.frThèmes liés : prix moyen de l'immobilier d'entreprise / maison d'entreprise et de l'emploi / vente d'entreprise information des salaries / systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise
10 idées pour optimiser l'aménagement d'un studio ! Partie ...
PertinenceRédigé par Cathy dans Conseils Déco
10 idées pour optimiser l'aménagement d'un studio ! Partie 1/2
Votre appartement est un peu petit et vous vous arrachez les cheveux pour en faire un lieu sympa et confortable ? Alors si même en rangeant tout nickel, vous n'arrivez pas à caser toutes vos affaires, ni à trouver 1 mètre carré afin d'installer un coin bureau... Pas de panique ! Surtout...
Site : http://www.escale-design.fr
Thèmes liés : prix moyen de l'immobilier d'entreprise / comment mesurer l'innovation d'une entreprise / marche de l immobilier d entreprise / prix de l immobilier d entreprise / idee d'entreprise a creer
BIC - Amortissements - Règles de déduction - Éléments ...
PertinenceBIC - Amortissements - Règles de déduction - Éléments amortissables
I. Éléments corporels
La plupart des éléments corporels que comprend l'actif d'une entreprise (bâtiments, mobilier, matériel, outillage, etc.) diminuent de valeur en raison de la vétusté ou de l'usure résultant du temps ou de l'usage. Leur dépréciation constitue une perte réelle qui réduit à due concurrence le...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
La société à responsabilité limitée en droit marocain
PertinenceHistoriquement la société à responsabilité limitée a été introduite en France en 1925, copié de la gesellschoft mit beschrauleter hoftung du droit allemand (G.M.B.H). La loi française de 1925 a été rendue applicable au Maroc par le dahir du 1er Septembre 1926. Cette forme de société a connu un certainsuccès et continue dele connaitre.
C'est la loi 5-96 du 13 février 1997...
Date: 2018-03-07 20:41:31
Site : http://droit-td.blogspot.comPollicitation en droit civil français — Wikipédia
PertinencePollicitation en droit civil français
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les articles homonymes, voir Offre et Pollicitation (Rome antique) .
Le terme de pollicitation tient son origine du droit romain , où il correspondait à une promesse de don réalisée par un candidat à une magistrature municipale. De nos jours, en droit civil français , la pollicitation ou offre est...
Date: 2017-03-27 00:29:45
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : prix moyen de l'immobilier d'entreprise / source d'information pour l'entreprise / droit d'expression des salaries dans l'entreprise / marche de l immobilier d entreprise / prix de l immobilier d entreprise
Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
PertinenceMercredi 03.01.07
1 Code pénal
18 MAI 2006. - Loi visant à insérer un nouvel alinéa à l'article 417ter du Code penal, p. 66712. Moniteur 1 décembre 2006 n° 389
2 Institution - Fonction publique - Secteur public-CPAS
22 NOVEMBRE 2006. - Arrêté royal relatif au télétravail dans la fonction publique fédérale administrative, p. 66747. Moniteur 1 décembre 2006 n° 389
11 DECEMBRE 2006. -...
Site : http://www.droitbelge.be
Solidarité Paysans : Procédures d'aide aux agriculteurs en ...
PertinenceNotre action > Glossaire
A B C D E F G H I J L M N O P q R S T u V W
Abandon de créance : C'est une remise de dette consentie par le créancier, qui libère ainsi l'agriculteur en entraînant l'extinction de la dette. Il peut s'agir d'un abandon pur et simple de la créance ou d'un abandon partiel. Il peut faire partie des modalités d'un plan de redressement. En cas de consultation...
Site : http://www.solidaritepaysans.org
Thèmes liés : prix moyen de l'immobilier d'entreprise / financement et subventions a l'immobilier d'entreprise / politique d'investissement de l'entreprise / gestion des flux d'information dans l'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance
Groupe espagnol, ACS, Offre - Libre entreprise
PertinenceIl ajoute qu'Iberdrola va se concentrer sur son projet d'entreprise, qui comprend un programme d'investissements de 24 milliards d'euros sur quatre ans, soulignant que le groupe commencera à s'inquiéter d'une éventuelle OPA hostile le jour où une offre ferme verra le jour. [...]
mardi 12 février 2008 à 00h00
Consommateur gagnant? - La Libre
Acte 1. le patron du groupe allemand E.ON...
BIC - Champ d'application et territorialité - Revenus ...
PertinenceComparer les versions sélectionnées
2012-09-12T06:00:00.000+02:00
BIC - Champ d'application et territorialité - Revenus imposables par détermination de la loi - Profits de construction réalisés par les personnes morales - Sociétés civiles de construction-vente - Conditions d'application du régime dérogatoire du droit commun
Pour entrer dans le champ d'application des dispositions de...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : societe generale d'entreprises / gestion de l'entreprise d'assurance / article de l entreprise / societe d entreprise / marche de l immobilier d entreprise
LOI N° 2004-052 du 28 janvier 2005 sur le Crédit Bail
PertinenceLOI N° 2004-052 du 28 janvier 2005 sur le Crédit Bail
(JO n°2967 du 02/05/2005, p.3478)
Article premier. Définition
Le crédit-bail est une opération par laquelle le crédit bailleur achète, à la demande du crédit preneur, auprès d'un fournisseur, un bien, en vue de le donner en location pour une durée déterminée, moyennant le versement par le crédit ...
Galivel & Associés
PertinenceERA Immobilier Communiqués de presse L'immobilier de mère en fils ERA Immobilier poursuit son développement en Auvergne
BARNES Communiqués de presse Avec un prix au m² de $40 598, BARNES réalise une transaction record à Miami A Miami, BARNES vient de signer la vente d'un appartement au prix record de $40 598/m² ($3...
REALITES Communiqués de presse RÉALITÉS signe...
Site : http://galivel.com
Thèmes liés : presse immobilier d'entreprise / prix moyen de l'immobilier d'entreprise / prix de l immobilier d entreprise / investissement dans l immobilier d entreprise / officiel de l immobilier d entreprise
Titrisation — Wikipédia
PertinencePrésentation détaillée[ modifier | modifier le code ]
La titrisation peut s'appliquer à des portefeuilles de créances ou de biens immobiliers, comme à tout actif distribuant des paiements à venir, qu'il s'agisse ou non de créances. Dans sa forme la plus courante, elle consiste, pour une société détentrice d'actifs peu liquides, à vendre ceux-ci à une entité intermédiaire créée...
Date: 2017-03-26 21:45:01
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : prix moyen de l'immobilier d'entreprise / systeme d'information et de communication dans l'entreprise pdf / systeme d'information dans l'entreprise pdf / systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise
LUXEMBOURG PARTIE 3 – LES IMPOTS SUR LE CAPITAL « Fontaneau
Pertinence- la fortune horticole,
- la fortune agricole et forestière résiduelle.
Cette dernière sous-catégorie vise essentiellement les biens affectés à la pêche en eau douce, à la pisciculture et à l'apiculture.
De manière générale, cette fortune comprend tous les éléments d'une unité économique servant, à titre principal et en permanence, à une...
Site : http://www.fontaneau.com
Les métiers de la grande distribution - Métiers ...
PertinenceLes métiers de la grande distribution
Domaines : Agriculture -Agroalimentaire, Commerce - Immobilier, Métiers
Dernière mise à jour : 04/11/2015
Très dynamique, la grande distribution regroupe plus de 150 métiers qui s'exercent en magasin, dans des entrepôts ou des bureaux. Accessible à tous les niveaux de qualification, le secteur est un...
Site : http://www.lesmetiers.net
Thèmes liés : licence pro management et gestion d'entreprise / dossier d'entreprise bac pro commerce / licence gestion d'entreprise commerce et developpement international / cours d'organisation d'entreprise 2 bac / dossier d'entreprise bac pro
CF - Prescription du droit de reprise de l'administration ...
PertinenceCF - Prescription du droit de reprise de l'administration - Délais de reprise en matière de droits d'enregistrement, de taxe de publicité foncière, d'impôt de solidarité sur la fortune, de droits de timbre et de droits et taxes assimilés
I. Droits d'enregistrement, taxe de publicité foncière, impôt de solidarité sur la fortune, droits de timbre et taxes, impositions et redevances...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : cours de droit de l entreprise / prix moyen de l'immobilier d'entreprise / droit du travail dans l'entreprise / droit du travail dans l entreprise / article de l entreprise
Patrimoine (finance) — Wikipédia
PertinencePatrimoine en France[ modifier | modifier le code ]
Le patrimoine net des ménages a progressé pour la deuxième année consécutive en 2013 en France selon l'Insee : +1,8 % en 2013 après une hausse de 1,7 % en 2012. Fin 2013, il s'établissait à 10 414 milliards d'euros, soit huit fois le revenu disponible net des ménages. Près des deux tiers du patrimoine des ménages sont constitués...
Date: 2017-03-27 01:45:09
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : investissement dans l immobilier d entreprise / prix moyen de l'immobilier d'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / prix de l immobilier d entreprise / conseil en immobilier d'entreprise france
N° 235 - Projet de loi de finances pour 2013
PertinenceLa version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2013
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
au nom de M. Jean-Marc...
Crédit bail mobilier - BNP Paribas
PertinenceFinancements
Crédit bail mobilier
Votre activité nécessite d'investir dans du matériel et/ou des véhicules professionnels ? Grâce au crédit bail mobilier de BNP Paribas, vous financez cette opération, en contrepartie de loyers, et vous pouvez en devenir propriétaire, en réglant le montant de sa valeur résiduelle, fixée à la signature du contrat.
Financement de vos biens d'équipement...
Meilleures licences
Pertinence9 écoles membres de la FESIC, ESIEE Amiens, ESIEE Paris
Du 20 janvier au 20 mars 2018
GEIPI-Polytech
AGROSUP Dijon, EEIGM Nancy, Groupe INP, INP-ENIT, ENSGSI Nancy, ENSIBS Lorient-Vannes, ESGT Le Mans, ENSIM, ESIREM Dijon, ESIROI La Réunion, ESISAR, les écoles du réseau Polytech...
Du 20 janvier au 20 mars 2018
www.geipi-polytech.org
** Cette liste n'est pas...
Site : meilleures-licences.com
8 M-1-05 n°135 du 4 août 2005 - www11.minefi.gouv.fr
PertinenceBULLETIN OFFICIEL DES IMP�?TS
DIRECTION G�?N�?RALE DES IMP�?TS
N° 135 du 4 AO�?T 2005
plus-values immobilieres et plus-values sur biens meubles.
Amenagements du régime d'imposition.
Art. 50 de la Loi de finances RECTIFICATIVE pour 2004 (loi n° 2004-1485 du 31 decembre 2004)
(C.G.I., art. 150 U à 150 VH, 200 B, 244 bis A)
NOR : BUD F 05 20315 J
Bureau C...
Date: 2005-08-04 12:48:00
Site : http://www11.minefi.gouv.frentreprise peinture paris-20, peintre paris 20e, peintre ...
PertinenceNotre entreprise peinture paris-15 est à votre entière disposition pour réaliser tous vos travaux de démolition, construction, rénovation, décoration, peinture intérieur et rénovation d'appartements à paris et île-de-france ( 75, 77, 78, 91, 92, 93, 94, 95 ). Notre entreprise peinture paris-15 est composée d'ouvriers du bâtiment expérimentés et qualifiés, des peintres specialisés...
Date: 2018-05-08 21:10:18
Site : http://entreprisepeinturepascherparis75idf.blogsp ...Nouvelle loi sur la copropriété | www.quimmo.be
PertinenceNouvelle loi sur la copropriété
La nouvelle loi sur la copropriété ou la loi relative aux appartements a finalement été votée par le Parlement le 6 mai, publiée dans le Moniteur le 28 juin 2010 et est entrée en vigueur à partir du 1er septembre 2010. Cette loi a des conséquences importantes pour votre appartement ou autre copropriété.
Ci-dessous, vous trouverez un bref...
Date: 2018-04-13 02:52:56
Site : http://www.quimmo.beOdilon VASSE et Caroline PEUGEOT-VASSE, Notaires à ...
PertinenceEntreprises et Sociétés
Officier ministériel, professionnel du droit, je recois ou rédige les actes (acte de vente d'un bien immobilier), les contrats (contrat de...
Date: 2015-12-01 10:41:26
Site : http://www.vasse-langogne.notaires.frThèmes liés : prix de l immobilier d entreprise / prix contrat de vente contrat d'entreprise / contrat de vente et d'entreprise / contrat de vente et le d entreprise / vente d immobilier d entreprise
INT - Convention fiscale entre la France et le Grand-Duché ...
PertinenceINT - Convention fiscale entre la France et le Grand-Duché de Luxembourg- Règles d'imposition des différentes catégories de revenus
I. Revenus immobiliers
Conformément aux stipulations de l'article 3, paragraphe 1, de la convention , l'imposition des revenus des biens immobiliers, y compris les bénéfices des exploitations agricoles et forestières, est réservée à l'État où ces...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Monter une entreprise de prestation de service : le marché ...
PertinenceMonter une entreprise de prestation de service : le marché et le cadre légal
Vous avez un projet de création d'entreprise dans le domaine des prestations de services. Le présent article a pour but de vous faire connaître les conditions légales dans lesquelles cette activité peut s'exercer ainsi que ce qu'il faut savoir au sujet des obligations que vous aurez envers...
Site : https://www.over-blog.com
Thèmes liés : marche de l immobilier d entreprise / prix moyen de l'immobilier d'entreprise / guide de l'immobilier d'entreprise / guide de l immobilier d entreprise / cours d economie de l entreprise
FirmEstate.com | immobilier commercial, immobilier d ...
Pertinence- Hôtellerie, résidences pour étudiants ou séniors,
- Maisons Médicales
A - Investissement en immobilier commercial et en immobilier d'entreprise :
Investisseurs Institutionnels, Investisseurs privés, Investisseurs internationnaux,...
Cliquez ici : Investir en Immobilier Commercial
B - Transaction : propriétaires vous souhaitez vendre ou louer vos actifs immobiliers :
Site : http://www.firmestate.com
contenu du contrat de construction - ccmi - garantie ...
PertinencePlan et notice : Au contrat doivent être joints : CCH: et
un plan de la construction
une notice descriptive indiquant précisément et par le détail tous les travaux et équipements.
Permis de construire : Le contrat doit comporter : CCH:
l'indication de l'obtention du permis de construire et des autres autorisations administratives, dont une copie est annexée au contrat.
NB : Il est interdit...
Site : http://www.legislatis.fr
N° 659 - Projet de loi relatif à la programmation ...
PertinenceEXPOSÉ DES MOTIFS
Mesdames, Messieurs,
La Revue stratégique de défense et de sécurité nationale rendue publique le 13 octobre 2017 tire les enseignements de l'évolution, depuis le Livre Blanc de 2013, d'un contexte stratégique instable et imprévisible, marqué par une menace terroriste durablement élevée, la simultanéité des crises, l'affirmation militaire de puissances établies...
Vennin Finance
PertinenceCOMPAGNIE NATIONALE DU RHÔNE
Plusieurs missions d'assistance et de conseil auprès de la DG de 2004 à 2008
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation en conception-construction d'une extension de 4 000 m² du siège social à LYON.
Programmation des besoins, montage d'un appel d'offres, sélection des candidatures, finalisation des offres en « tunnel séparé », négociation...
Site : http://vennin.com
Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
PertinenceLundi 02.07.07
3 JUIN 1999. - Loi portant assentiment à la Convention portant révision de la Convention portant création d'un Institut universitaire européen, et à l'Acte final, faits à Florence le 18 juin 1992 et le 17 septembre 1992, p. 29606. Moniteur 1 juin 2007 n°162
15 FEVRIER 2007. - Loi relative à l'adhésion de la Belgique au Protocole de 1988 relatif à la Convention...
Site : http://www.droitbelge.be
Conditions générales d'utilisation du site Nexity.fr | Nexity
PertinenceCONDITIONS GÉNÉRALES DU SITE www.NEXITY.FR
Mentions légales DISPOSITIF PINEL
Le dispositif dit PINEL est codifié à l'article 199 novovicies du Code Général des Impôts, il est réservé aux contribuables domiciliés en France qui acquièrent avant le 31 décembre 2021, un logement neuf dans une résidence devant faire l'objet d'une labellisation BBC EFFINERGIE 2005 ou construite...
Site : https://www.nexity.fr
