Articles pour le thème  »

prix contrat de vente contrat d'entreprise


556 articles

Voir également 3 Vidéos pour ce thème

  • 1

    Comment trouver une liste des entreprises

    Pertinence
    49%

    Trouver une liste des entreprises permet d'évaluer la concurrence, de trouver des futurs clients ou un futur employeur. Le site Aef.cci.fr permet d'avoir accès aux informations de plus de 2 millions d'entreprises en France (statut, début d'activité, site Internet, etc.). Le site Fr.kompass.com donne des informations sur plus de 3 millions d'entreprises dans le monde.

    Avoir accès...

    Lire la suite

    Site : https://www.over-blog.com

    Thèmes liés : liste des noms d'entreprise en france / nombre d'entreprise en france par secteur / entreprise par secteur d activite / secteur d activite d une entreprise / creation d une entreprise en france par un etranger

  • 1

    Transmettre l'entreprise à ses salariés - netpme.fr

    Pertinence
    47%

    Le modèle des Scop a le vent en poupe

    Comment financer une reprise d'entreprise par les salariés ?

    Nul besoin d'hypothéquer sa maison pour financer une RES (reprise d'entreprise par les salariés). Dans le cas des Scop, « la mise des salariés oscille entre 1000 et 20.000 euros », indique Pascal Trideau, directeur général de la Confédération générale des Scop (sociétés coopératives...

    Lire la suite

    Site : https://www.netpme.fr

    Thèmes liés : droit d'expression des salaries dans l'entreprise / maison d'entreprise et de l'emploi / reprise de l entreprise par les salaries / cours d economie de l entreprise / salaries d entreprise

  • 0

    Reprise de société en liquidation judiciaire ou reprendre ...

    Pertinence
    50%

    liquidation judiciaire 22 Côtes d'Armor BRETAGNE : commerces à reprendre, à vendre

    Forum : Annonces de fonds commerce et d'entreprise en liquidation judiciaire à vendre en Bretagne, côtes d'armor ?

    Consultez la liste des entreprises en faillites et la vente de murs commerciaux.

    La liquidation judiciaire est la solution:

    - lorsque, d'une part, l'entreprise est en cessation des paiements...

    Lire la suite

    Site : http://liquidations-judiciaires.fr

    Thèmes liés : achat d'une entreprise en liquidation judiciaire / annonce d'entreprise en liquidation judiciaire / offre de reprise d'une entreprise en liquidation judiciaire / vente d'entreprise en liquidation / annonces d'entreprise en redressement judiciaire

  • 0

    Les aides à l’immobilier d’entreprise | Collectivités locales

    Pertinence
    50%

    Modalités communes de mise en oeuvre des aides à l'immobilier d'entreprise

    Le régime législatif des aides à l'immobilier d'entreprise résulte de loi n° 2004-809 du 13 août 2004 modifiée relative aux libertés et responsabilités locales. Contrairement aux aides au développement économique de droit commun visées à l'article L. 1511-2 du CGCT, les aides des collectivités...

    Lire la suite

    Site : https://www.collectivites-locales.gouv.fr

  • 0

    Fidu Plus Conseils, cabinet d'expertise comptable à Brest ...

    Pertinence
    50%

    creation d entreprise brest

    conseils assistance evaluation brest

    fidu plus conseils brest, societe d expertise comptable, gestion sociale, juridique, cabinet expertise comptable, missions expertise comptable, cession entreprise, creation entreprise brest, assistance, conseils, evaluation, comptabilite, paye, declarations sociales, obligations fiscales et juridiques, tenue comptabilite brest,...

    Lire la suite

    Date: 2017-02-09 15:28:51
    Site : http://fidu-plus-conseils.com

  • 0

    Achat entreprise

    Pertinence
    50%

    Ce site a pour but de vous aider dans vos démarches d'achat d'entreprise et aborde les aspects juridiques et financiers d'un achat d'entreprise. Si vous désirez plus d'informations sur la vente d'entreprise, consultez ce site web que jai créé.

    L'entente de confidentialité

    Tout d'abord, il est bon de rappeler qu'avant de présenter une offre d'achat pour une entreprise, il est nécessaire...

    Lire la suite

    Date: 2018-02-01 04:26:25
    Site : http://achatentreprisequebec.com

  • 0

    CAPEB : Cession / Reprise / Transmission d'entreprise

    Pertinence
    50%

    Cause départ à la retraite, vends entreprise de plomberie chauffage sanitaire électricité, créée en 1991. Située à 10 km de Segré et 17 km de Pouancé. Axe Angers /Rennes. Clientèle : particuliers. 1 salariée secrétaire comptable.

    Cette offre vous intéresse ? Contacter la CAPEB 49 réf. 1009 qui transmettra.

    En raison d'un départ en retraite, vends entreprise de clôtures et...

    Lire la suite

    Site : http://www.capeb-maineetloire.com

  • 0

    Comment détenir l’immobilier d’entreprise : SCI ...

    Pertinence
    50%

    Au moment de la création d'une entreprise, il se pose souvent la question de la détention de l'immobilier d'exploitation. En effet, las d'être locataire le chef d'entreprise se met à la recherche d'un local afin d'y loger son activité professionnelle.

    Traditionnellement, deux solutions sont alors envisagées :

    C'est la société d'exploitation qui acquiert l'immeuble.

    C'est le dirigeant qui...

    Lire la suite

    Site : leblogpatrimoine.com

    Thèmes liés : calcul du benefice net d'une entreprise / societe generale d'entreprises / valeurs d'entreprise exemples / valeurs d'entreprise definition / recherche investisseur creation d'entreprise

  • 0

    Editions Législatives | Difficultés des entreprises

    Pertinence
    50%

    Liquidation judiciaire

    Garantie de l'AGS uniquement due en cas de procédure collective

    L'AGS n'intervenant qu'en cas de sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire, elle n'intervient pas dans une liquidation de société pour justes motifs, encore in bonis.

    Difficultés des entreprises / Dirigeants

    Interdiction de gérer : rétroactivité de la loi

    L'article L....

    Lire la suite

    Site : http://www.editions-legislatives.fr

  • 0

    Liquidation judiciaire - Annonces de fonds de commerces et ...

    Pertinence
    50%

    annonces de commerces en Liquidation judiciaire : mise en liquidation judiciaire et modalité du redressement judiciaire , dépot de bilan.

    Entreprise, commerce, société à vendre sur toute la France par région

    Il existe deux façons de fermer une société, soit une liquidation judiciaire soit une dissolution liquidation amiable. Dans les deux cas, le gérant devra bien connaître les...

    Lire la suite

    Site : http://www.liquidationsjudiciaires.fr

    Thèmes liés : annonce d'entreprise en liquidation judiciaire / achat d'une entreprise en liquidation judiciaire / offre de reprise d'une entreprise en liquidation judiciaire / vente d'entreprise en liquidation / achat d'une entreprise en redressement judiciaire

  • 0

    Acquisition : Comment évaluer une entreprise | BDC.ca

    Pertinence
    50%

    Comment évaluer l'entreprise à acquérir

    Temps de lecture: 5 minutes

    Déterminer la valeur d'une entreprise que vous voulez acquérir est un exercice complexe. Il s'agit d'une tâche laborieuse, qui est loin d'être une science exacte. L' évaluation fournit une valeur théorique qui vous donnera une idée du juste prix à payer pour l'entreprise.

    Vous ne devez pas vous fier au seul...

    Lire la suite

    Site : https://www.bdc.ca

  • 0

    La liquidation judiciaire - Infogreffe

    Pertinence
    50%

    Le déroulement de la procédure de liquidation judiciaire

    La procédure de liquidation judiciaire met en oeuvre un dispositif d'encadrement de l'entreprise dédié prioritairement au désintéressement de ses créanciers et à sa disparition, sauf lorsque sa cession permet de la libérer de ses dettes.

    Le rôle du liquidateur

    Le liquidateur administre l'entreprise, et a la faculté...

    Lire la suite

    Site : https://www.infogreffe.fr

  • 0

    Cession de fonds de commerce ou de clientèle : formalités ...

    Pertinence
    50%

    Dans une entreprise comportant jusqu'à 249 salariés, les salariés doivent être obligatoirement informés, en cas de projet de vente du fonds de commerce ou de l'entreprise (plus de 50 % des parts sociales d'une SARL ou d'actions ou valeurs mobilières donnant accès à la majorité du capital d'une société par actions), au plus tard 2 mois avant la conclusion du contrat de vente.

    Lire la suite

    Site : https://www.service-public.fr

    Thèmes liés : vente d'entreprise information des salaries / information du comite d entreprise en cas de cession / information et communication de l'entreprise / information et communication dans l entreprise / entreprise et l'information

  • 0

    Reprise d'entreprise : comment réaliser le diagnostic de l ...

    Pertinence
    50%

    Reprendre une entreprise est un processus qui s'anticipe et se prépare. Pour le repreneur, l'une des étapes cruciales consiste en premier lieu à réaliser le diagnostic de l'entreprise. C'est ce qui lui permet de confirmer (ou non) son souhait de se lancer dans ce projet. Mais comment réaliser un diagnostic fiable des forces et faiblesses de l'entreprise concernée ? Quelles sont les étapes...

    Lire la suite

    Site : economie.gouv.fr

  • 0

    Ecole de vente et de commerce en Ile de France CFA | Sup ...

    Pertinence
    50%

    Sup de Vente propose des formations en alternance ( contrat d'apprentissage ou contrat de professionnalisation ). Dans ce cadre, aucun frais de scolarité ne vous seront demandés.

    Le coût de la formation est pris en charge par des subventions du Conseil Régional et par la taxe d'apprentissage et autres versements d'entreprises.

    Vous serez également rémunéré durant votre formation sur la...

    Lire la suite

    Date: 2017-03-29 07:00:25
    Site : https://www.supdevente.fr

    Thèmes liés : prix contrat de vente contrat d'entreprise / contrat de vente et d'entreprise / contrat de vente et le d entreprise / cours contrat d entreprise / offre d'entreprise en alternance

  • 0

    BIC - Base d'imposition - Opérations de crédit-bail ...

    Pertinence
    49%

    BIC - Base d'imposition - Opérations de crédit-bail mobilier et immobilier - Régime fiscal des opérations de crédit-bail mobilier

    I. Règles applicables en cours de contrat de crédit bail mobilier

    A. Situation du preneur du contrat de crédit-bail mobilier

    1. Déductibilité des loyers de crédit-bail mobilier

    Les loyers de crédit-bail versés en cours de contrat sont normalement...

    Lire la suite

    Site : http://bofip.impots.gouv.fr

  • 0

    Assurance en ligne Auto Habitation résilié non paiement

    Pertinence
    49%

    La résiliation des contrats d'assurances auto habitation

    Résiliation d'un contrat d'assurance pour non paiement de cotisations

    En cas de non paiement de la prime d'assurance auto, moto ou habitation dans les dix jours qui suivent l'échéance du contrat, l'assureur peut adresser à l'assuré, une mise en demeure de règlement sous 30 jours par lettre recommandée avec accusé de réception....

    Lire la suite

    Site : https://www.assuranceendirect.com

    Thèmes liés : prix contrat de vente contrat d'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / contrat de vente et d'entreprise / objet contrat d'entreprise / contrat de vente et le d entreprise

  • 0

    Loi Macron : les décrets sur l’information des salariés en ...

    Pertinence
    49%

    Publié le 06/01/16 à 14h35

    - Mis à jour le 08/01/16 à 11h31

    Le décret n° 2015-1811 du 28 décembre 2015 relatif à l'information des salariés en cas de vente de leur entreprise et le décret n° 2016-2 du 4 janvier 2016 relatif à l'information triennale des salariés ont été publiés au Journal Officiel respectivement le 30 décembre 2015 et le 5 janvier 2016.

    © SDA - Emmanuel Macron,...

    Lire la suite

    Site : lemoniteur.fr

    Thèmes liés : vente d'entreprise information des salaries / information cession d'entreprise / information et communication de l'entreprise / information et communication dans l entreprise / entreprise et l'information

  • 0

    Projet / Idée de création d'entreprise - Expert-comptable

    Pertinence
    49%

    Projet / Idée de création d'entreprise

    Projet / Idée de création d'entreprise

    Comment avoir une bonne idée de création d'entreprise ? La recette parfaite qui permet de savoir si une entreprise réussira ou pas n'existe pas, cependant, il est possible (et recommandé) de vous valider quelques points.

    Créer une entreprise selon le secteur d'activité ce n'est pas récolter le même niveau...

    Lire la suite

    Date: 2017-03-29 11:37:24
    Site : https://www.l-expert-comptable.com

    Thèmes liés : formation conseil en gestion d'entreprise / offres d'emploi associe creation entreprise / les formalites juridiques pour la creation d'une entreprise / formalites pour la creation d'une entreprise / demarches pour la creation d'une entreprise

  • 0

    MANDAT DE VENTE ET LIQUIDATION JUDICIAIRE

    Pertinence
    49%

    Nous sommes le 22 Juin 2018, 02:30

    Partager à vos réseaux

    Liquidation judiciaire, Vente d'entreprise et d'actifs

    Vos questions et réponses sur les procédures de la liquidation judiciaire, cession immobiliere et mobiliere, reprise d'entreprise, sarl, réalisation d'actifs, appel d'offre, appel à candidature, redressement et procédure par les administrateurs et mandataires de justice....

    Lire la suite

    Site : http://www.encheres-publiques.com

  • 0

    Comment financer la reprise d'entreprise ou de parts ...

    Pertinence
    48%

    Il s'agit pour une personne physique ou morale, de racheter une société mise en vente par son propriétaire, le cédant. Le rachat peut concerner le fonds de commerce, le droit au bail , l'acquisition de titres ( actions, parts sociales...).

    Lors d'une reprise, le repreneur est confronté à l'historique de la société ainsi qu'à la gestion de la culture d'entreprise. L'intérêt d'une...

    Lire la suite

    Site : creditprofessionnel.com

    Thèmes liés : aide reprise d'entreprise / aide a la creation d'entreprise du conseil general / reprise d une entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / aide a la creation d'entreprise

  • 0

    La vente du fonds de commerce : Loi Macron

    Pertinence
    48%

    LA VENTE DU FONDS DE COMMERCE

    et les additifs sur la loi Macron du 6 août 2015

    Le fonds de commerce qui est constitué par un ensemble de biens meubles corporels et incorporels, par lesquels une personne physique ou une société exerce une activité commerciale est régi par :

    - La loi du 17 Mars 1909,

    - Le décret du 28 Août 1909,

    - La loi du 29 Juin 1935 spécifique à la vente et au...

    Lire la suite

    Site : http://www.jean-pimor-avocats.fr

  • 0

    DGCCRF - Contrat : droits et obligations pour les parties ...

    Pertinence
    48%

    Un contrat est une convention prévoyant un certain nombre de droits et d'obligations pour les parties en présence.

    La signature d'un contrat engage chacun des contractants. Les consommateurs et professionnels sont principalement concernés par les contrats de vente et les contrats de prestation de service.

    Leurs relations sont encadrées par le droit de la consommation avant, pendant et après...

    Lire la suite

    Site : economie.gouv.fr

  • 0

    Peut on faire une facture en tant que particulier

    Pertinence
    48%

    Peut on faire une facture en tant que particulier ?

    Vous recevez à longueur d'année une multitude de factures pour l'eau, l'électricité, le gaz, l'achat d'un smartphone...Cet acte en apparence banal est il réservé aux seules entreprises ?

    En d'autres termes un particulier a-t-il le droit d'établir une facture ?

    Dans quel cas un particulier pourrait-il avoir besoin de facturer...

    Lire la suite

    Site : http://www.clicfacture.com

  • 0

    Redressement judiciaire / Annonces de commerces, d ...

    Pertinence
    48%

    o  Annonces-liquidations.com       o Entreprises-liquidations.com       o Societes-liquidations.com       o Commerces-liquidations.com

    Définition de la procédure d'entreprise en redressement judiciaire

    La procédure de redressement judiciaire peut permettre à l'entreprise en cessation de paiements de maintenir son activité. Sans quoi la liquidation judiciaire sera...

    Lire la suite

    Site : http://www.liquidationsjudiciaires.fr

  • 0

    La vente d'un fonds de commerce | Notaires de Paris - Ile ...

    Pertinence
    48%

    La vente d'un fonds de commerce

    publié le 26/04/2017

    Qu'est-ce qu'un fonds de commerce ?

    Le fonds de commerce se compose de l'ensemble des biens affectés par un commerçant à une exploitation en vue de satisfaire une clientèle. Il comporte des éléments corporels (mobiliers, matériels, outillages) et incorporels (clientèle, droit au bail , nom commercial, enseigne).

    Lire la suite

    Date: 2018-04-13 01:55:20
    Site : http://www.notaires.paris-idf.fr

  • 0

    Comment reprendre une entreprise en difficulté ?, avis d ...

    Pertinence
    48%

    Comment reprendre une entreprise en difficulté ?

    Par Morgan JAMET

    S'il est possible de réaliser une « bonne affaire » en reprenant une entreprise en difficulté, il est néanmoins indispensable, avant de s'engager dans un tel processus, de bien appréhender les aspects juridiques d'une telle reprise.

    Celle-ci s'opère en effet dans un cadre procédural imposé qui influe sur un grand...

    Lire la suite

    Site : fusacq.com

    Thèmes liés : prix moyen de l'immobilier d'entreprise / information cession d'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / offre de reprise d'entreprise en redressement judiciaire / offre de reprise d'une entreprise en difficulte

  • 0

    Les étapes à suivre - Droit des PME

    Pertinence
    48%

    L'achat d'un petit commerce ou d'une entreprise simple (ex : dépanneur, restaurant, etc.) ne requiert habituellement pas de longs préparatifs. Les parties après avoir discuté passent habituellement immédiatement à l'étape 2, soit l'offre d'achat. Il peut cependant arriver que certains documents soient tout de même nécessaires à la prise d'une décision par l'acheteur, nous vous...

    Lire la suite

    Site : http://droitdespme.com

  • 0

    Info-Guide – Avant de démarrer votre entreprise

    Pertinence
    48%

    Avant de vous lancer en affaires, vous devez d'abord déterminer si vous avez l'étoffe d'un entrepreneur; vous devez aussi savoir quels sont les avantages à le devenir et quelles sont vos chances de réussite.

    ^ HAUT DE PAGE

    2. Évaluez vos ressources financières

    Avant de vous lancer en affaires, vous devez faire le bilan de vos ressources financières. Vous devez évaluer :

    combien d'argent...

    Lire la suite

    Site : http://www.infoentrepreneurs.org

  • 0

    Dossiers OfficielCE - Le site officiel des CE et de leurs fournisseurs ...

    Pertinence
    48%

    80 % des entreprises de plus de 100 salariés sont équipées de distributeurs automatiques. Aujourd'hui, plus de 50 % des déjeuners "hors foyer" sont pris au sein de la sphère du travail où l'on consomme surtout des boissons et des collations. La Distribution Automatique est la réponse adaptée à...

    Lire la suite

    Date: 2018-04-13 05:59:53
    Site : http://www.officielce.com

  • 0

    Notaire à Québec ou Montréal: achat, vente et ...

    Pertinence
    47%

    En cliquant sur "Comparez 3 Notaires", vous acceptez les termes et conditions

    Notaire à Québec ou Montréal: achat, vente et réorganisation d'entreprise

    Notaire à Québec ou Montréal: achat, vente et réorganisation d'entreprise

    Planifiez-vous acheter ou vendre une entreprise? Consultez un notaire

    Généralement, le notaire est perçu comme le conseiller juridique de la famille, un...

    Lire la suite

    Site : soumissionsmaison.com

  • 0

    Prix d’un notaire et tarifs des différents services de ...

    Pertinence
    47%

    En cliquant sur "Comparez 3 Notaires", vous acceptez les termes et conditions

    Prix d'un notaire et tarifs des différents services de documents notariés au Québec

    Qu'est-ce qu'un notaire?

    Tout comme l'avocat, le notaire est un professionnel du droit et il a évidemment suivi une formation juridique. On peut par ailleurs ajouter que chez nous, au Québec, un notaire a la même formation...

    Lire la suite

    Site : soumissionsmaison.com

  • 0

    Accueil - CAARAMA

    Pertinence
    47%

    Notre charte d'entreprise

    Ce document a pour principal objectif de présenter le projet d'entreprise ainsi que la culture de la Société CAARAMA Assurance. En tant que texte fondamental, il précise la mission et la vision de l'entreprise, en ce qu'elles constituent les vecteurs de la culture d'entreprise. Il énonce également les valeurs suivies par CAARAMA Assurance et les principes éthiques...

    Lire la suite

    Site : http://www.caarama.dz

  • 0

    AGENT GENERAL D'ASSURANCES OU COURTIER D'ASSURANCES ...

    Pertinence
    47%

    La mission d'un agent général d'assurances ou d'un courtier d'assurances :

    L'agent général et le courtier d'assurances font partie du réseau commercial des sociétés d'assurances. Le premier est chargé de vendre des contrats d'assurance, alors que le courtier achète des contrats pour le compte de ses clients.

    Les activités d'un agent général d'assurances ou d'un courtier...

    Lire la suite

    Date: 2018-06-21 10:15:50
    Site : http://www.frederic-chartier.com

  • 0

    Cession + Entreprise + Retraite

    Pertinence
    47%

    Les dirigeants soumis à l' impôt sur le revenu peuvent bénéficier d'une exonération de la plus- value réalisée à l'occasion de la cession de leur entreprise pour cause de départ en retraite. Cette mesure s'applique aux cessions intervenues à compter du 1 er janvier 2006.  [...]

    tableau de bord

    Avec l'arrivée à la retraite des chefs d'entreprise papy-boomers, un nombre croissant de...

    Lire la suite

    Site : http://recherche.chefdentreprise.com

  • 0

    Celimo - L'immobilier d'entreprise, Bordeaux - findglocal.com

    Pertinence
    47%

    Bordeaux et Angoulême se construisent un destin commun autour de la LGV

    Vos bureaux à proximité des gares, la parfaite accessibilité

    https://objectifaquitaine.latribune.fr/politique/2018-03-20/bordeaux-et-angouleme-se-construisent-un-destin-commun-autour-de-la-lgv-772402.html

    objectifaquitaine.latribune.fr Désormais accessibles en seulement 35 minutes de TGV, les agglomérations de Bordeaux...

    Lire la suite

    Date: 2018-06-16 23:18:34
    Site : http://www.findglocal.com

  • 0

    Crédit, Déduction et Réduction d'impôt

    Pertinence
    47%

    Crédit, Déduction et Réduction d'impôt

    Articles à la une...

    CICE 2017-2018 : crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (27/04/2018)

    Le CICE (crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi) minore l'impôt à payer des entreprises qui emploient des salariés. Le taux du CICE est passé de 7% en 2017 à 6% en 2018 des rémunérations versées (hors gratification des...

    Lire la suite

    Site : https://www.l-expert-comptable.com

  • 0

    Calculer le résultat d'exploitation d'une entreprise ...

    Pertinence
    47%

    Vous êtes dans cette rubrique Accueil Entreprises Fiscalité Imposition des bénéfices / du patrimoine

    Calculer le résultat d'exploitation d'une entreprise individuelle ou d'une société de personnes transparente

    La seule formule légale de calcul du bénéfice imposable est celle de la variation d'actif net entre 2 bilans successifs, augmentée des prélèvements personnels effectués...

    Lire la suite

    Date: 2017-02-01 11:08:27
    Site : http://www.guichet.public.lu

    Thèmes liés : prix moyen de l'immobilier d'entreprise / contrat d'achat et de vente d'actifs d'entreprise / valeurs d'entreprise exemples / investissement d'une entreprise exemple / exemple compte de resultat d'une entreprise

  • 0

    Ces entreprises qui chouchoutent leurs salariés - decision-achats.fr

    Pertinence
    47%

    Ces entreprises qui chouchoutent leurs salariés

    Publié par Charles Cohen, Laëtitia Fritsch le

    1 juin 2010

    Crèches d'entreprise, conciergeries, salles de sport... Tous les moyens sont bons pour améliorer le quotidien des collaborateurs. Un créneau sur lequel surfent de plus en plus de sociétés, aussi bien pour fidéliser leurs salariés que pour les rendre plus performants.

    Lire la suite

    Site : http://www.decision-achats.fr

  • 0

    La transmission d’une entreprise | Notaires de France

    Pertinence
    47%

    Courriel Imprimer

    La transmission d'une entreprise

    Dans un souci de pérennité et de stabilité des entreprises, plusieurs mesures incitent les entrepreneurs à transmettre leur entreprise à leurs proches.

    Sous quelle forme donner son entreprise à ses enfants ?

    L'entrepreneur qui souhaite transférer la propriété Le droit de propriété peut être démembré en deux droits distincts :d'une...

    Lire la suite

    Site : notaires.fr

    Thèmes liés : prix moyen de l'immobilier d'entreprise / prix de l immobilier d entreprise / droit commercial d'entreprise / droit des salaries dans l'entreprise / droit des salaries dans l entreprise

  • 0

    N° 67 - 31.12.99 - Rémunération d’un dirigeant d’entreprise

    Pertinence
    47%

    N° 67 - 31.12.99 - Rémunération d'un dirigeant d'entreprise

    Edition n° 67 du 31 décembre 1999

    Rémunération d'un dirigeant d'entreprise : comment calculer et comptabiliser ?

    Georges HONORE

    Membre du Conseil National

    Le droit comptable ne définit pas la rémunération du dirigeant d'entreprise. Il y a donc lieu de se référer aux dispositions fiscales, c.à.d. à l'art. 32 du CIR...

    Lire la suite

    Site : http://www.ipcf.be

  • 0

    Sudpresse.be - Conditions générales de vente

    Pertinence
    47%

    1. APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES - OPPOSABILITE

    1.1. Les présentes Conditions Générales régissent les relations entre d'une part, la société anonyme SUD PRESSE, membre du Groupe Rossel, dont le siège social est établi 134 rue de Coquelet à 5000 Namur, Belgique, immatriculée à la Banque Carrefour des Entreprises sous le numéro BE 0464.786.980, ci-après « l'Entreprise » et,...

    Lire la suite

    Site : http://num.sudinfo.be

  • 0

    - sudinfo.be

    Pertinence
    47%

    DROIT APPLICABLE - TRIBUNAUX COMPETENTS

    1. APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES - OPPOSABILITE

    1.1. Les présentes Conditions Générales régissent les relations entre d'une part, la société anonyme SUD PRESSE, membre du Groupe Rossel, dont le siège social est établi 134 rue de Coquelet à 5000 Namur, Belgique, immatriculée à la Banque Carrefour des Entreprises sous le numéro BE...

    Lire la suite

    Site : http://www.sudinfo.be

  • 0

    Droit commercial - lecoindesentrepreneurs.fr

    Pertinence
    47%

    Conditions générales de vente (CGV) : le barème des prix unitaires

    Publié le 27 mars 2018 dans la th&eacutematique Les CGV - Dernière mise à jour le 27 mars 2018

    Les conditions générales de vente (CGV) correspondent à un document constitué d'un ensemble des règles et d'informations que l'entreprise communique à ses clients. Le contenu des conditions générales de vente entre...

    Lire la suite

    Site : lecoindesentrepreneurs.fr

  • 0

    L’exigence de détermination du prix et la réforme des ...

    Pertinence
    47%

    Droit des contrats

    Nombreux sont les contrats dans lesquels est stipulée une obligation qui consiste en le paiement d'une somme d'argent, soit d'une obligation pécuniaire qui exprime le prix d'une chose ou d'un service (prix dans la vente, loyer dans le bail, honoraires dans le mandat, prime dans l'assurance etc.)

    Si l'obligation pécuniaire se retrouve dans la très grande majorité des...

    Lire la suite

    Site : https://aurelienbamde.com

    Thèmes liés : prix contrat de vente contrat d'entreprise / cours d economie de l entreprise / cours contrat d entreprise / prix de vente d une entreprise / formation des prix dans l entreprise

  • 0

    Le Réseau juridique du Québec: Le petit guide juridique du ...

    Pertinence
    47%

    Le présent texte aborde les principaux aspects légaux inhérents au démarrage d'une entreprise. Ce texte donne une vue d'ensemble sur les particularités des différents véhicules juridiques disponibles afin d'exploiter une entreprise. Le présent texte ne saurait servir d'avis juridique; il est recommandé de consulter un avocat et/ou un fiscaliste, le cas...

    Lire la suite

    Date: 2017-02-17 17:41:26
    Site : avocat.qc.ca

    Thèmes liés : gouvernance d'entreprise droit des societes / definition d'entreprise individuelle / forme d'entreprise juridique / forme d'entreprise individuelle / sources d'information internes l'entreprise

  • 0

    Gestion financière | Le coin des entrepreneurs

    Pertinence
    47%

    Comment analyser les comptes annuels d'une entreprise ?

    Publié le 6 mars 2018 dans la th&eacutematique Gestion financière - Dernière mise à jour le 12 mars 2018

    L'analyse des comptes annuels est un travail important pour tout dirigeant d'entreprise, ainsi que pour toute personne intéressée par une entreprise, dans une perspective de rachat ou d'étude de solvabilité par exemple. Une fois...

    Lire la suite

    Site : lecoindesentrepreneurs.fr

  • 0

    Conditions générales de vente et d’entreprise | Group Vrebos

    Pertinence
    47%

    Conditions générales de vente et d'entreprise

    Nos conditions générales de vente et d'entreprise sont réputées acceptées par nos clients, même lorsqu'elles sont en contradiction avec leurs propres conditions générales ou particulières et que ces dernières stipulent prévaloir sur les nôtres. Les conditions générales et particulières du client nous engagent exclusivement dans...

    Lire la suite

    Site : http://www.group-vrebos.be

    Thèmes liés : conditions generales de vente entreprise de nettoyage / conditions generales de vente entreprise construction / conditions generales de vente entreprise batiment / conditions generales de vente entreprise / prix contrat de vente contrat d'entreprise

  • 0

    achat en liquidation judiciaire : Liquidation judiciaire, Vente d'entreprise et d ...

    Pertinence
    47%

    Liquidation judiciaire, Vente d'entreprise et d'actifs

    Vos questions et réponses sur les procédures de la liquidation judiciaire, cession immobiliere et mobiliere, reprise d'entreprise, sarl, réalisation d'actifs, appel d'offre, appel à candidature, redressement et procédure par les administrateurs et mandataires de justice. Ventes des Tribunaux de Commerce. Enregistrez-vous !

    par poincare...

    Lire la suite

    Site : http://www.encheres-publiques.com

  • 0

    Le comité d’entreprise d’EDF accusera plus de 100 millions ...

    Pertinence
    47%

    Publié le 17/11/2010 à 17:35 | Mis à jour le 23/01/2014 à 12:40

    Le comité d'entreprise d'EDF accusera plus de 100 millions d'euros de pertes en 2010

    Tous droits réservés

    Plombée par des investissements hasardeux, la Caisse centrale des activités sociales, richissime comité d'entreprise d'EDF, va devoir vendre des actifs, réduire ses coûts et augmenter les tarifs...

    Lire la suite

    Site : capital.fr

    Thèmes liés : fonction comite central d'entreprise / fonction du president du comite d'entreprise / comite d entreprise societe generale / commercial comite d'entreprise / fonction principale du comite d'entreprise

51 - 100 de 556 Articles

Page : Première | < Précédente | Suivante > | Dernière

0 | 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 ...