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Programme de formation continue - Portail de l'Ordre des conseillers en ...
PertinencePièces justificatives à conserver pour vérification
Certificat médical ou toute autre pièce justificative en rapport
Circonstance exceptionnelle ou cas de force majeure
Pièces justificatives à conserver pour vérification
Note explicative détaillant la demande de dispense à soumettre à partir du dossier de formation continue pour validation
Miser sur son développement
L'objectif...
Site : http://www.portailrh.org
Les Avocats français et francophones à Miami et en Floride | Le Courrier de Floride
PertinenceBack to homepage
Besoin d'un visa ? Victime d'un accident ? Nécessité de porter plainte ? Pour trouver un bon avocat ou notaire à Miami ou ailleurs en Floride... vous êtes sur la bonne page !
La liste des avocats est juste en dessous de ce texte d'introduction. Sachez tout d'abord qu'un avocat se dit « attorney at law » ou « lawyer ». Si vous cherchez un avocat d'immigration,...
Site : http://courrierdefloride.com
Thèmes liés : nombre d'entreprise en france / nombre d entreprise en france 2014 / nombre d entreprise en france / dossier d'entreprise / dossier d entreprise
La protection des terrains et leur réhabilitation en cas ...
PertinenceLa section IV.2.1 de la LQE
Le projet de loi 72 intitulé « Loi modifiant la Loi sur la qualité de l'environnement et d'autres dispositions législatives relativement à la protection et à la réhabilitation des terrains » a été sanctionné le 8 juin 2002 (2002, c. 11). La Loi ainsi modifiée, qui remplace la section IV.2.1 du chapitre I de la Loi sur la qualité de...
Site : http://www.mddelcc.gouv.qc.ca
Thèmes liés : source d'information pour l'entreprise / sources d information pour l entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / protection de l'environnement entreprise / qualite dans l entreprise
École supérieure des sciences commerciales d'Angers ...
Pertinence�?cole supérieure des sciences commerciales d'Angers
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(mars 2017)
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�?cole supérieure des sciences commerciales...
Date: 2017-03-29 13:14:42
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : gestion de l'entreprise d'assurance / cours d economie de l entreprise / licence gestion d'entreprise commerce et developpement international / formation management et gestion d'entreprise lyon / formation management et gestion d'entreprise
L’entreprise de prestation de services personnels et l ...
PertinenceBy Robert Robillard - 15 mai 2014
Dans la première partie de notre film , le travailleur autonome, craignant d'être considéré par le fisc comme un employé, choisit de s'incorporer. Mais voilà, le législateur crée de toute pièce l'entreprise de prestation de services personnels (EPSP), soucieux de contrer cette manoeuvre...
Dans la cause Cable-Tech 2002 inc. c. Agence du revenu du...
Site : http://poesiefiscale.ca
Le guide des marques de commerce - Office de la propriété ...
PertinenceCe que vous ne pouvez pas enregistrer
Les types de marque suivants ne peuvent pas être enregistrés :
les noms et les noms de famille
les marques descriptives
les descriptions « fausses et trompeuses »
les mots qui représentent un lieu géographique connu comme étant le lieu d'origine des produits ou des services offerts
des mots dans des langues étrangères
des mots ou des dessins...
Date: 2018-04-13 00:54:02
Site : ic.gc.caEUROSTYLE - cuisine armoires.
PertinenceChoisissez la collection Eurostyle pour son style et sa qualité
VOUS ÊTES LE CONCEPTEUR
Réalisez votre projet de cuisine, de salle de bain ou d'espace de rangement comme vous l'imaginez, avec un résultat dont vous serez fier. C'est ce que vous offre Eurostyle, avec un vaste choix d'armoires prêtes-à-assembler de style et de qualité supérieurs, à prix abordable.
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Site : http://www.cuisine-eurostyle.com
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