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comparaison contrat de vente et contrat d'entreprise


58 articles

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    Télécharger Gestion d entreprise cours ofppt pdf gratuit ...

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    44%

    Logiciel de prise de rendez vous en ligne pour entreprises agenda partagé professionnel et prise de rendez vous en ligne gestion des rendez vous [...] Gestion des conflits : la configuration initiale permet d'associer vos employés et salles aux services appropriés et d'établir des règles de prise de rendez vous , Gestion de la liste d'attente : cette option permet d'ajouter des clients...

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    Site : http://logiciel.quetelecharger.com

    Thèmes liés : telecharger cours de gestion d'entreprise gratuit pdf / telecharger cours de gestion d'entreprise gratuit / formation management et gestion d'entreprise lyon / formation management et gestion d'entreprise / formation gestion d'entreprise nord

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    La veille, une approche globale et stratégique - CREG

    Pertinence
    42%

    La veille, une approche globale et stratégique

    La veille, une approche globale et stratégique

    un processus créateur de valeur et de performance pour les organisations

    mercredi 29 août 2012

    Selon BADOT et COVA [ 1 ], le pouvoir s'est déplacé, glissant de l'accès des matières premières à l'accès aux sources d'information et à l'information. Cette nouvelle nécessité explique...

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    Date: 2017-03-29 11:56:13
    Site : http://www.creg.ac-versailles.fr

    Thèmes liés : importance systeme d'information entreprise / lettre d'information interne entreprise / lettre d'information entreprise exemple / flux d'information entre entreprise et clients / systeme d'information grande entreprise

  • 2

    Cours Gestion financière et comptable en pdf

    Pertinence
    39%

    Cours Gestion financière et comptable en pdf

    Cours Gestion financière et comptable en pdf

    **********2.4 étoiles sur 5 basé sur 5 votes.

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    FSA2240 : Gestion financière et comptable

    Remarque importante : ce document est une synthèse de notes de cours. Il ne constitue en rien un syllabus et doit être complété par la lecture des chapitres du livre de Block...

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    Site : cours-gratuit.com

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    La presse en tant que mécanisme de gouvernance ...

    Pertinence
    44%

    La presse en tant que mécanisme de gouvernance partenariale : Danone et l'affaire LU

    The press as a stakeholder oriented corporate governance mechanism : Danone and the LU affair

    Karen Moris

    Français English

    Les médias jouent un rôle important dans les crises, en particulier, celles touchant à la création et à la répartition de la valeur de l'entreprise. L'objectif de cet article est...

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    Site : http://fcs.revues.org

    Thèmes liés : presse creation d'entreprise / valeur de l'entreprise definition / valeur de l'entreprise / systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise

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    LégiMonaco - Textes non codifiés - Ordonnance n. 3.152 du ...

    Pertinence
    43%

    * a) Les entreprises quelle que soit leur forme, qui exercent sur le territoire monégasque une activité industrielle ou commerciale, lorsque leur chiffre d'affaires provient à concurrence de 25 % au moins, d'opérations faites - directement ou par personne interposée - en dehors du territoire monégasque ;

    * b) Les sociétés, quelles qu'elles soient, dont l'activité à Monaco consiste à...

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    Date: 2018-04-13 02:09:07
    Site : http://www.legimonaco.mc

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    Cumul fonctionnaire creation entreprise

    Pertinence
    43%

    Accueil > Droit de créer une entreprise > Fonctionnaire et entreprise

    Cumul fonctionnaire creation entreprise

    Un fonctionnaire ne peut créer une entreprise. Cette interdiction du cumul du statut de fonctionnaire avec la création d'entreprise est rappelée dans la loi du 13 juillet 1983 : « les fonctionnaires consacrent l'intégralité de leur activité professionnelle aux tâches qui leur...

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    Site : aide-creation-entreprise.info

    Thèmes liés : demarches pour la creation d'une entreprise / demarches administratives pour la creation d'une entreprise / demarche a suivre pour la creation d'une entreprise / societe generale d'entreprises / genre d'activite entreprise

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    N° 3623 - Projet de loi relatif à la transparence, à la ...

    Pertinence
    41%

    CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

    QUATORZIÈME LÉGISLATURE

    Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2016.

    PROJET DE LOI

    relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption

    et à la modernisation de la vie économique,

    (Procédure accélérée)

    (Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale

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    Site : http://www.assemblee-nationale.fr

    Thèmes liés : gouvernance d'entreprise droit des societes / offres d'emploi associe creation entreprise / formalites juridiques et administratives pour la creation d'une entreprise / formalites administratives pour la creation d'une entreprise / prix moyen de l'immobilier d'entreprise

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    L’indemnisation de la rupture du contrat d'agent ...

    Pertinence
    47%

    Avec l'accroissement des échanges entre la France et le Canada, de nombreuses entreprises françaises de toute taille cherchent à s'implanter au Canada, et notamment au Québec, pour les opportunités que leur offre ce marché dynamique et innovant. Ainsi, la France est le 7e investisseur étranger au Canada, avec plus de 500 entreprises employant 85 000 personnes.

    De leur côté, de...

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    Date: 2017-03-29 13:31:19
    Site : village-justice.com

    Thèmes liés : agent commercial d'entreprise / droit commercial d'entreprise / offre d'emploi entreprise francaise a l'etranger / definition de l'entreprise commerciale / decision d'investissement dans l'entreprise

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    Congé pour création d’entreprise : TOUT pour le réussir

    Pertinence
    46%

    Objet : demande de congé pour créer (ou reprendre) une entreprise

    Je vous informe, par la présente, que j'envisage de créer ma propre entreprise au cours de l'année (préciser n). Son activité portera sur (préciser). Pour ce faire, il me faut disposer d'un temps que mon emploi, au sein de (préciser le nom de votre entreprise actuelle), ne me permets pas de libérer.

    Hypothèse 1...

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    Site : https://www.macreationdentreprise.fr

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    Top Assistante - Juridique : la protection du consommateur ...

    Pertinence
    46%

    La protection du consommateur et les obligations du vendeur

    Une contribution de Sonia Chassaing

    précisions de Top-Assistante

    I- La protection lors de la formation du contrat

    L'obligation générale d'information et de conseil

    Obligation de renseigner le consommateur

    D'après la directive européenne du 5 avril 1993, le consommateur est défini comme «toute personne physique qui, dans les...

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    Site : http://www.top-assistante.com

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    INGENIEUR TECHNICO-COMMERCIAL - frederic-chartier.com

    Pertinence
    46%

    Sa mission, son salaire, ses objectifs, ses conditions de travail, ses qualités et compétences, sa formation initiale, ... Découvrez le métier d' « INGENIEUR TECHNICO-COMMERCIAL » sous la forme d'un descriptif de poste...

    La mission d'un Ingénieur technico-commercial :

    Substances chimiques, imprimantes, machines hydrauliques, ascenseurs,... pour vendre ces produits complexes, les...

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    Date: 2017-03-28 13:00:39
    Site : http://www.frederic-chartier.com

    Thèmes liés : exemple de projet de creation d'entreprise commerciale / compte de resultat d'une entreprise commerciale / fonction d'une entreprise commerciale / fonction commercial d'entreprise / projet de creation d'une entreprise commerciale

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    I. La politique de contrôle des prix de transfert - BOFIP-I

    Pertinence
    45%

    BIC - Base d'imposition - Transfert indirect de bénéfices entre entreprises dépendantes - Politique de contrôle - Obligations documentaire et déclarative en matière de prix de transfert

    I. La politique de contrôle des prix de transfert

    Les prix de transfert constituent un sujet important lors d'une vérification de comptabilité. L'administration doit, en effet, s'assurer que le...

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    Site : http://bofip.impots.gouv.fr

    Thèmes liés : lettre d'information interne entreprise / lettre d'information entreprise exemple / lettre d'information changement d'adresse entreprise / groupe d'entreprise francais / flux d'information entre entreprise et clients

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    Question 1. Comment l'entreprise produit-elle ? | Melchior

    Pertinence
    45%

    Cours de Premie re ES : 2. La production dans l'entreprise

    Question 1. Comment l'entreprise produit-elle ?

    Document 1 - Deux exemples d'entreprises

    Vous disposez des informations suivantes sur différentes organisations

    Comment calcule-t-on le chiffre d'affaires ?

    Qu'est-ce qui différencie Artisants du Monde des trois autres organisations ?

    A l'aide du site de l'Agence pour la création...

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    Date: 2017-03-29 10:30:37
    Site : http://www.melchior.fr

    Thèmes liés : taille d'une moyenne entreprise / nombre d'entreprise publique en france / nombre d'entreprise en france par taille / nombre d'entreprise en france par secteur / creation d'entreprise en france chiffre

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    BIC - Charges d'exploitation - Charges de personnel et ...

    Pertinence
    44%

    BIC - Charges d'exploitation - Charges de personnel et rémunération des dirigeants - Rémunérations de l'exploitant individuel, des associés de sociétés et des membres de leurs familles

    S'agissant des conditions générales de déduction applicables aux rémunérations du personnel

    dirigeant, il conviendra de se référer au BOI-BIC-CHG-40-40-10.

    I. Rémunération de l'exploitant...

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    Site : http://bofip.impots.gouv.fr

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    SOINNEJURIS banque de données des procédures collectives ...

    Pertinence
    42%

    6 bis Rue de la Barre

    37000 TOURS

    Mandataire liquidateur :      

    Maître Francis VILLA

    18 Rue Nericault Destouches

    37000 TOURS

     Placé en redressement judiciaire depuis le 29 septembre dernier, le Tribunal de commerce d'Orléans prononce finalement, le 24 novembre, la liquidation judiciaire à l'encontre de Trucks & Stores (T&S), la société d'exploitation des camions magasins...

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    Site : http://www.soinnejuris.com

    Thèmes liés : travail emploi comite d'entreprise / emploi comite d'entreprise / emploi conseiller creation d'entreprise / creation d'entreprise en france chiffre / assurance emploi creation d'entreprise

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    Rajf.org | La distinction entre contrats administratifs et ...

    Pertinence
    42%

    La distinction entre contrats administratifs et contrats de droit privé au regard du dualisme juridictionnel

    Par Stéphanie CLAMENS

    Docteur en droit

    La compétence du juge administratif en matière contractuelle repose sur la distinction entre les contrats administratifs et les contrats de droit privé. Cette distinction renvoie à deux types de considérations.

    La compétence du juge...

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    Date: 2017-03-29 06:39:24
    Site : http://www.rajf.org

    Thèmes liés : comparaison contrat de vente et contrat d'entreprise / systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / pourquoi un systeme d'information dans l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise

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    La comptabilité des entreprises du bâtiment | Dossiers ECAI

    Pertinence
    41%

    La comptabilité et la paie des entreprises de bâtiment ( BTP)

    La comptabilité des entreprises du bâtiment

    La comptabilité du bâtiment obéit à des règles spécifiques que le Cabinet ECAI, expert comptable spécialiste du secteur du Bâtiment, maîtrise parfaitement.

    Pour les opérations partiellement exécutées à la clôture de l'exercice des entreprises de BTP, il est possible...

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    Site : cabinetecai.com

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    AUDIT DU CYCLE TRESORERIE. Mémoire de fin d étude

    Pertinence
    41%

    il y a 2 ans

    Total affichages :

    1 Mémoire de fin d étude : 2

    2 Remerciements 3

    3 SOMMAIRE : Introduction.... Première partie : Examen de contrôle interne Chapitre I : Prise de connaissance générale de l entreprise X..... I.Prise de connaissance des caractéristiques de l entreprise I.1 Informations générales. I.2 Caractéristiques juridiques de l entreprise. I.3 Caractéristiques...

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    Site : http://docplayer.fr

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    Prix excessifs et prix prédateurs - Aramis Law

    Pertinence
    41%

    L'un des abus de position dominante les plus souvent évoqués mais les plus rarement constatées est la pratique de prix prédateurs, c'est à dire de prix très bas visant à évincer un concurrent du marché. La pratique de prix excessivement élevés peut également constituer un abus de position dominante, même si, là encore, les condamnations tendant à être peu fréquentes.

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    Site : http://www.aramis-law.com

    Thèmes liés : prix contrat de vente contrat d'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / prix de vente d une entreprise / cours d economie de l entreprise / mise en valeur de l offre d une entreprise

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    contenu du contrat de construction - ccmi - garantie ...

    Pertinence
    41%

    Plan et notice : Au contrat doivent être joints : CCH: et

    un plan de la construction

    une notice descriptive indiquant précisément et par le détail tous les travaux et équipements.

    Permis de construire : Le contrat doit comporter : CCH:

    l'indication de l'obtention du permis de construire et des autres autorisations administratives, dont une copie est annexée au contrat.

    NB : Il est interdit...

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    Site : http://www.legislatis.fr

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    Investissement direct à l'étranger — Wikipédia

    Pertinence
    41%

    Investissement direct à l'étranger

    Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

    Aller à : navigation , rechercher

    Pour les articles homonymes, voir IDE et FDI .

    Les investissements directs à l'étranger, ou investissements directs étrangers [1] (IDE en abrégé, traduction de l'acronyme anglais FDI pour Foreign Direct Investment), également appelés investissements directs...

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    Date: 2017-03-26 21:49:20
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : licence management et gestion d'entreprise / licence gestion d'entreprise commerce et developpement international / licence gestion d'entreprise / gestion d'entreprise et organisation / gestion d'entreprise en france

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    IR auto-entrepreneur impôt sur le revenu

    Pertinence
    41%

    Accueil > Statut auto-entrepreneur et micro-entrepreneur > Auto-entrepreneur AE définition, statut

    IR auto-entrepreneur impôt sur le revenu

    Les revenus de l'auto-entrepreneur sont soumis à l'impôt sur le revenu (IR), avec la possibilité pour l'auto-entrepreneur de régler chaque mois cet impôt calculé sur le montant de son chiffre d'affaires à un taux qui peut se révéler un avantage...

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    Site : aide-creation-entreprise.info

    Thèmes liés : pole emploi creation d'entreprise auto entrepreneur / formation creation d'entreprise conseil cci de l'eure / aide a la creation d'entreprise pole emploi auto entrepreneur / systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise

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    Calculez et évaluez votre salaire mensuel - suis je bien ...

    Pertinence
    41%

    Voir > http://www.salaire-mensuel.com/salaire-jean-paul-dupont-2500.php

    Ouvrez Salaire Mensuel le matin, et à la fin de la journée vous apprécierez encore plus votre boulot !

    Si vous ressentez de la lassitude ou de la fatigue regardez la somme augmenter et vous vous sentirez mieux... C'est sympa, non ? Si au contraire vous êtes trop joyeux et que vous voulez déprimer, regardez le salaire des...

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    Site : http://www.salaire-mensuel.com

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    Chapitre 3. Innovation et performance économique | Cairn.info

    Pertinence
    41%

    Chapitre 3. Innovation et performance économique

    ALERTES EMAIL - REVUE Etudes économiques de l'OCDE

    Votre alerte a bien été prise en compte.

    Vous recevrez un email à chaque nouvelle parution d'un numéro de cette revue.

    Erreur lors de l'enregistrement de votre alerte.

    Vous avez déjà enregistré cette alerte. Vous pouvez gérer vos alertes depuis le menu Mon...

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    Site : cairn.info

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    N° 4186 - Rapport de M. Nicolas Perruchot sur la ...

    Pertinence
    40%

    1,721 % de la masse salariale

    France Télécom (2010)

    3,7 % de la masse salariale

    RATP (2011)

    2,811 % de la masse salariale

    Banque de France (2010)

    2,452 % de la masse salariale

    (1) Pour les seuls comités d'établissement.

    3. Les moyens attribués par les employeurs au-delà des obligations légales

    Par ailleurs, du fait de stipulations conventionnelles ou par décision...

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    Site : http://www.assemblee-nationale.fr

    Thèmes liés : livre gestion d'entreprise / livre de gestion d'entreprise gratuit / licence management et gestion d'entreprise / licence gestion d'entreprise lyon / licence gestion d'entreprise commerce et developpement international

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    Analyse détaillée du projet de loi EL KHOMRI / MACRON 2 ...

    Pertinence
    40%

    Analyse détaillée du projet de loi EL KHOMRI / MACRON 2

    Article 1 : reprise, à la virgule près, des 61 très rétrogrades « principes » Badinter/Medef (analyse déjà faite de ce préambule archi libéral qui rompt théoriquement, juridiquement, historiquement, en pratique avec un siècle d'histoire du code du travail depuis 1906 et 1910) ). Est repris notamment l'article qui...

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    Site : http://www.filoche.net

    Thèmes liés : livre gestion d'entreprise / licence management et gestion d'entreprise / licence gestion d'entreprise commerce et developpement international / licence gestion d'entreprise / gestion d'entreprise et organisation

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    Fixation de salaire et respect des minima conventionnels ...

    Pertinence
    38%

    Par Stéphane Boudin le dimanche 4 mars 2007, 17:51 - Droit du travail - Lien permanent

    Contrat de travail

    Un élément important à prendre en compte lors de l'embauche d'un salarié par une société est bien évidemment le montant de la rémunération de ce dernier et la forme que va prendre cette rémunération.

    A ce titre, il est bon de rappeler que chaque société est...

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    Date: 2016-12-07 02:23:36
    Site : http://www.webavocat.fr

    Thèmes liés : droit d'expression des salaries dans l'entreprise / contrat d'entreprise en droit du travail / cours d economie de l entreprise / mise en valeur de l offre d une entreprise / cadre d'entreprise salaire

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    Conditions Générales d'achat en ligne - Opodo

    Pertinence
    38%

    Annexes 4 à 9

    1. Utilisation du site Web

    1.1 Le présent Site est mis à la disposition de tout acheteur (ci-après dénommé « l'Acheteur » ou « vous ») sous réserve des présentes Conditions Générales Vente (ci-après dénommées les « CGV »). Lorsque vous effectuez un achat sur le Site ou utilisez le Site de quelque manière que ce soit, vous acceptez les présentes CGV.

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    Site : http://www.opodo.fr

    Thèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / pourquoi un systeme d'information dans l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / importance du systeme d'information dans l'entreprise

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    Conditions de vente de l'agence de voyage - GO Voyages

    Pertinence
    37%

    ANNEXE 4 - HÔTELS ET AUTRES HÉBERGEMENTS

    ANNEXE 5 - LOCATION DE VÉHICULES

    ANNEXE 6 - CROISIÈRES

    Dernière mise à jour : janvier 2017

    Veuillez lire attentivement les présentes Conditions générales avant d'utiliser le site de GO Voyages (ci-après le Site) et de faire une réservation. Lorsque vous effectuez un achat sur le Site, vous vous engagez à accepter les présentes Conditions...

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    Site : http://www.govoyages.com

    Thèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / pourquoi un systeme d'information dans l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / importance du systeme d'information dans l'entreprise

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    -Impôt sur les Bénéfices des Sociétés(IBS)

    Pertinence
    37%

    -cuirs et produits dérivés ;

    -bois et industrie du meuble.

    Les activités liées à ces filières sont définies par le Conseil National de l'Investissement.(art 75 LF 2015)

    2- Les activités éligibles aux dispositifs  d'aide à l'emploi : ANSEJ, CNAC et ANGEM

    -Les activités créées par les jeunes promoteurs d'investissement dans le cadre des dispositifs ANSEJ, CNAC et ANGEM,...

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    Date: 2017-03-29 10:19:27
    Site : http://www.mfdgi.gov.dz

    Thèmes liés : gestion de l'entreprise d'assurance / cycle d'investissement de l'entreprise / resultat de l'exercice entreprise individuelle / cours d economie de l entreprise / resultat comptable de l'entreprise

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    La rémunération des salariés d’une même entité : une ...

    Pertinence
    37%

    Accueil > Droit social > Droit individuel du travail > La rémunération des salariés d'une même entité : une différence de salaire justifiée par des éléments objectifs

    La rémunération des salariés d'une même entité : une différence de salaire justifiée par des éléments objectifs

    31 octobre 2016

    Le salaire est, dans une certaine mesure, librement fixé par l'employeur. Aussi, il...

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    Site : https://www.lepetitjuriste.fr

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    N° 235 - Projet de loi de finances pour 2018

    Pertinence
    37%

    Article liminaire : Prévisions de solde structurel et de solde effectif de l'ensemble des administrations publiques de l'année 2018, prévisions d'exécution 2017 et exécution 2016.................................................................................29

    PREMIÈRE PARTIE : CONDITIONS GÉNÉRALES DE L'ÉQUILIBRE FINANCIER..................................30

    TITRE PREMIER : DISPOSITIONS...

    Lire la suite

    Site : http://www.assemblee-nationale.fr

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    Aide - fr.transnationale.org

    Pertinence
    35%

    : impact social de l'entreprise

    Travail 34 Nombre de violations des conventions fondamentales du travail: travail des enfants, travail forcé, discrimination sexuelle ou raciale, interdiction de la liberté d'association et de former un syndicat, non-respect du salaire mimimum vital et du nombre d'heures maximum dans l'industrie.

    Pratique discutable: les chaussures de sport de la marque...

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    Site : http://fr.transnationale.org

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    RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et ...

    Pertinence
    35%

    Comparer les versions sélectionnées

    2017-02-24T12:21:58.000+01:00

    RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimilés - Charges déductibles du revenu brut - Dépenses professionnelles des salariés - Déduction des frais réels - Frais de déplacement et frais de repas

    I. Frais de déplacement

    Les frais de déplacement sont engagés notamment au titre :

    - du transport...

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    Site : http://bofip.impots.gouv.fr

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    Les bourses de fret : comment bien choisir ? - Divers ...

    Pertinence
    35%

    Les principales bourses de fret en France

    Qu'est-ce qu'une bourse de fret ?

    Le principal objectif d'une bourse de fret, auparavant appelée "bureaux de fret", est de faciliter la mise en relation entre la demande et l'offre en matière de transport. Il s'agit d'une place de marché virtuelle dans le domaine du transport de marchandises. Les transporteurs publient donc en ligne leurs capacités...

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    Site : europe-camions.com

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    INT - Dispositions communes - Droit conventionnel - États ...

    Pertinence
    34%

    INT - Dispositions communes - Droit conventionnel - États et territoires non coopératifs

    La notion d'« État ou territoire non coopératif » est introduite dans la loi et codifiée à l' article 238-0 A du code général des impôts (CGI) .

    Désormais, un certain nombre de dispositions fiscales comportent un volet de leur application visant spécifiquement les transactions mettant en jeu...

    Lire la suite

    Site : http://bofip.impots.gouv.fr

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    III. Régime fiscal des locations ... - bofip.impots.gouv.fr

    Pertinence
    34%

    BIC - Champ d'application et territorialité - Location en meublé - Régime fiscal des locations meublées

    I. Principes généraux

    A. Caractéristiques de la location meublée

    Les profits provenant de la location en meublé effectuée à titre habituel et quelle que soit la qualité de celui qui loue -propriétaire ou locataire principal- relèvent de la catégorie des bénéfices industriels...

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    Site : http://bofip.impots.gouv.fr

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    Investir dans une PME - Meilleurtauxpro.com

    Pertinence
    33%

    Pourquoi investir dans une PME ?

    Même si investir dans une PME n'est pas dénué de risques, ce placement offre de multiples avantages, à condition de prendre quelques précautions, notamment lors du choix de l'entreprise bénéficiaire.

    Une fiscalité attractive

    Un particulier qui investit dans une PME au moment de sa création ou lors d'une augmentation de capital a droit sous certaines...

    Lire la suite

    Date: 2018-06-22 01:28:06
    Site : https://www.meilleurtauxpro.com

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    Indicateurs et tableaux de bord pour la prévention des ...

    Pertinence
    31%

    Indicateurs et tableaux de bord pour la prévention des risques en santé-sécurité au travail Frédéric Juglaret To cite this version: Frédéric Juglaret. Indicateurs et tableaux de bord pour la prévention des risques en santésécurité au travail. Gestion et management. Ecole Nationale Supérieure des Mines de Paris, Français.

    HAL Id: pastel https://pastel.archives-ouvertes.fr/pastel...

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    Site : http://docplayer.fr

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    Économie de la culture — Wikipédia

    Pertinence
    31%

    Caractéristiques des biens culturels[ modifier | modifier le code ]

    Alors qu'une oeuvre originale, un tableau ou une sculpture sont peu reproductibles (il manque à la copie quelque chose qui donne toute sa valeur à l'original), il existe une vaste gamme de biens culturels où le support n'a pas d'importance, et où le paramètre important est la valeur des nombreuses copies d'un original :...

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    Date: 2018-04-12 15:51:58
    Site : https://fr.wikipedia.org

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    Droit fiscal de l'entreprise 1 : l'imposition de l ...

    Pertinence
    30%

    Leçon 5 : La notion de BIC

    La leçon s'intéresse au bénéfice imposable des entreprises commerciales. Celui-ci présente trois caractères : c'est un bénéfice commercial (il faut donc définir le domaine d'application de cette catégorie de revenus), c'est un bénéfice fiscal (à distinguer du bénéfice comptable), et c'est un bénéfice mondial (il prend en compte les résultats des...

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    Site : https://univ-droit.fr

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    Alterna, fournisseur d'électricité et de gaz

    Pertinence
    29%

    Interview de Sylvain Gomont, directeur général d'Alterna

    Liste des offres Alterna pour les particuliers

    Comment comparer les offres Alterna avec les concurrents ? Le comparateur électricité de Selectra est à votre disposition pour comparer les offres des fournisseurs d'électricité en France à destination des particuliers et des professionnels.

    Deux offres Alterna  électricité et une...

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    Date: 2018-06-22 02:19:18
    Site : https://www.fournisseurs-electricite.com

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    Diriger un établissement scolaire: jeu de ... - f-d.org

    Pertinence
    26%

    DIRIGER UN �?TABLISSEMENT SCOLAIRE : 

    JEU DE PISTES POUR UN TEMPS ACTUEL 1

    Guy Pelletier

    Département d'études en éducation

    et d'administration de l'éducation

    Université de Montréal

    INTRODUCTION

    Au cours des dernières années, la majeure partie des systèmes éducatifs occidentaux est entrée au sein d'importantes réformes qui ont notamment porté sur l'organisation...

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    Date: 2006-05-09 07:28:46
    Site : http://www.f-d.org

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    Arrete Royal du 27/04/2007 relatif aux offres publiques d'acquisition

    Pertinence
    26%

    27 AVRIL 2007. - Arrêté royal relatif aux offres publiques d'acquisition

    RAPPORT AU ROI Sire, L'arrêté soumis à Votre signature vise en premier lieu l'exécution de la loi du 1er avril 2007Documents pertinents retrouvés type loi prom. 01/04/2007 pub. 26/04/2007 numac 2007003184 source service public federal finances Loi relative aux offres publiques d'acquisition fermer relative...

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    Date: 2016-07-27 10:24:53
    Site : http://www.etaamb.be

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    Le contrôle interne de l'information comptable

    Pertinence
    26%

    RF Comptable n° 334 - décembre

    Date de parution: 12/2006

    Le contr�?le interne de l'information comptable

    Suite à la publication en mai 2006 d'un cadre de référence du contr�?le interne (voir notre article paru dans RF Comptable 329, juin 2006) , le groupe de place mandaté par l'AMF publie aujourd'hui un guide d'application pour les procédures de contr�?le interne relatives...

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    Site : http://rfcomptable.grouperf.com

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    Société nationale maritime Corse-Méditerranée — Wikipédia

    Pertinence
    25%

    trois navires à grande vitesse : les NGV Asco , NGV Aliso et NGV Liamone , placés sur Nice - Corse en saison.

    Depuis 2001 : de la privatisation au dépôt de bilan[ modifier | modifier le code ]

    En 2001, la SNCM commence à lentement se retirer du port de Toulon à la suite de l'arrivée de sa concurrente italienne Corsica Ferries qui propose des prix nettement inférieurs avec deux navires...

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    Date: 2017-03-27 13:43:52
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : decision d'investissement dans l'entreprise / creation d entreprise pour l environnement / cours d economie de l entreprise / politique d'investissement de l'entreprise / maison d'entreprise et de l'emploi

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    Idemia — Wikipédia

    Pertinence
    24%

    Vente de Morpho et fusion avec Oberthur[ modifier | modifier le code ]

    Le même jour que le changement de nom, Safran annonce la vente de la filiale [7] . Le choix du repreneur se porte sur le fonds Advent International , propriétaire d'Oberthur Technologies, le montant de la vente est d'environ 2,4 milliards d'euros [8] . Le

    31 mai 2017

    , la création d'une nouveau groupe est annoncé, prenant...

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    Date: 2018-06-08 11:43:26
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : creation d entreprise pour l environnement / creation d'entreprise environnement / identite de l'entreprise / identite de l entreprise / comparaison contrat de vente et contrat d'entreprise

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    Programmes des concours externes et internes ...

    Pertinence
    23%

    Cette modification concerne, d'une part, la section économie et gestion de l'agrégation externe et interne et, d'autre part, les sections génie civil, génie électrique, génie industriel, génie mécanique et technologie du Capet externe et interne qui sont supprimées et remplacées par la section sciences industrielles de l'ingénieur : option architecture et construction, option...

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    Site : http://www.education.gouv.fr

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    Les plus grands employeurs de Suisse romande - Économie ...

    Pertinence
    21%

    18 Octobre 2011

    Les plus grands employeurs de Suisse romande

    Par Enquête de Serge Guertchakoff Bilan a voulu savoir qui sont ceux qui font vivre notre région. Au final, on retrouve logiquement des noms connus: Nestlé, Rolex, Lonza, le groupe Migros et le groupe Richemont.

    Twitter Linkedin

    Alors qu'habituellement cette enquête obtient un taux de réponses maximal, cette année, quelques...

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    Date: 2018-04-13 03:32:05
    Site : http://www.bilan.ch

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    La violence verbale dans la communication médiée par ...

    Pertinence
    21%

    Publié : 30 janvier 2012

    La violence verbale dans la communication médiée par ordinateur. Le cas des téléconseillers

    Abdelhadi Bellachhab, Docteur en Sciences du Langage, Maître de Conférences, Université Charles de Gaulle - Lille 3 et CoDiRe, Université de Nantes (France)

    Sophie LE GAL, Docteur en Sciences du Langage - Didactique des Langues et Cultures Étrangères, CoDiRe,...

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    Site : http://revue-signes.info

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