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note d'information reunion entreprise
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Histoire de l'Entreprise Schlumberger - sabix.org
PertinenceConrad et Marcel Schlumberger : une aventure industrielle originale
par Christelle ROBIN
Introduction
Même si aujourd'hui, l'histoire industrielle suscite de nombreux travaux en France, ce n'est pas dans l'hexagone qu'il faut en chercher ses origines. Tout a commencé outre atlantique en 1925 avec la fondation aux Etats-Unis de la Business Historical Society. La première chaire de Business...
Date: 2010-01-29 12:41:23
Site : http://www.sabix.org3.5. / 5.10. Le contrat de travail à temps partiel | Info ...
PertinenceLes règles du temps partiel s'appliquent aux CDD , missions d'intérim comme aux CDI - seuls les contrats particuliers d'insertion n'y sont pas soumis à ma connaissance
peachdu51 (non vérifié)
changement d'horaire
bonsoir , je suis en CDI , contrat a temps partiel , 15 heures par semaine et mon contrat stipule que je travail 5 heures le lundi , 5 heures le mardi et 5 heures le vendredi . mes...
Date: 2017-03-29 09:02:45
Site : http://www.infoprudhommes.frThèmes liés : gestion du temps de travail dans l'entreprise / droit du travail dans l'entreprise / temps de travail accord d entreprise / droit du travail dans l entreprise / conditions de travail dans l'entreprise
Sondages sur les ressources humaines et exemples de ...
PertinenceInscription gratuite
Les professionnels des ressources humaines veulent recruter et conserver les meilleurs talents.
Cela n'a rien de surprenant. Selon vos principes en matière de RH, les sondages sur le lieu de travail peuvent vous permettre de comprendre l'impact des programmes et politiques en vigueur tout en vous aidant à identifier les points à améliorer. Les attitudes et opinions de vos...
Site : https://fr.surveymonkey.com
Thèmes liés : service ressources humaines d'une entreprise / politique de ressources humaines d'une entreprise / fonction ressources humaines d'une entreprise / analyse des ressources humaines d'une entreprise / ressources humaines d'une entreprise
L’Assemblée Générale des entreprises, comment ça marche
PertinenceFeb 24, 2017
L'Assemblée Générale des entreprises, comment ça marche ?
Bête noire du dirigeant d'entreprise, la préparation d'une assemblée générale d'actionnaires ou d'associés est une nébuleuse opaque, un véritable casse-tête juridique. Le formalisme est tel qu'on ne sait même plus par où commencer !
Avant d'accompagner pas à pas les gérants et dirigeants de sociétés dans...
Site : https://blog.easyshares.io
Responsable en Management et Direction des Ressources Humaines
PertinenceGroupe IGS Formation Continue afin de pouvoir notifier votre admissibilité dans votre dossier CIF
Faire remplir à Groupe IGS Formation Continue le volet concernant l'organisme de formation
Depuis le 1er janvier 2015 chaque salarié doit inscrire ses heures acquises au titre du DIF sur son compte personnel de formation.
Le compte personnel de formation est accessible via le site...
Qui sommes-nous ? | Nexus
PertinenceQui sommes-nous ?
Nexus s'est construit autour d'un noyau central de professionnels de l'accompagnement du changement, en développant une organisation en réseau qui se module en fonction des besoins de nos clients. Nous avons intégré dans ce réseau des experts dans leur discipline, et nous sommes à tout moment capables de faire intervenir une équipe internationale de consultants dont nous...
Site : http://www.nexusconsultation.com
Licenciement économique - Droit du travail - Documentations
PertinenceLicenciement économique : appréciation du caractère économique
Le périmètre d'appréciation de la cause économique du licenciement est modifié.
Lorsque l'entreprise n'appartient pas un groupe, les difficultés économiques, les mutations technologiques ou la nécessité de sauvegarder la compétitivité s'apprécient au niveau de l'entreprise.
Pour l'entreprise qui appartient à un...
Détachement vers le Luxembourg - Entreprises // Luxembourg
PertinenceDétachement vers le Luxembourg
Dernière mise à jour de cette page le 09-01-2017
Un employeur basé à l'étranger peut détacher temporairement ses salariés afin qu'ils exécutent un travail sur le territoire luxembourgeois dans le cadre d'une prestation de services ou d'une fourniture de biens entre l'employeur et une entreprise ou un client.
Dans le cas d'un...
Date: 2017-03-13 09:30:04
Site : http://www.guichet.public.luThèmes liés : droit des salaries dans l'entreprise / droit des salaries dans l entreprise / representation des salaries dans l'entreprise / la vie privee du salarie dans l'entreprise / la vie du salarie dans l'entreprise
Le plan de "remboursement des créanciers" : plan de ...
PertinenceHonoraires : textes et grilles de calcul
Le plan de "remboursement des créanciers" : plan de sauvegarde ou plan de redressement
Le plan de Sauvegarde ou le plan de redressement tend au remboursement des créanciers, et c'est la raison pour laquelle nous avons choisi ce terme générique "plan de remboursement" (qui ne découle pas de la loi)
Vous trouverez dans la partie " trouver la loi " les...
Site : https://www.pernaud.fr
Code du travail : Délégués du personnel | Aujourd'hui le Maroc
PertinenceMission des délégués : les délégués du personnel ont pour mission de présenter au chef d'entreprise toutes les réclamations individuelles ou collectives qui n'auraient pas été directement satisfaites et qui sont relatives aux conditions de travail, ils pourront saisir de ces réclamations, au cas où le désaccord subsisterais, l'inspection du travail. Les délégués du...
Site : http://aujourdhui.ma
Préfecture du Finistère / Organisation de la préfecture et ...
PertinenceLes services de la préfecture sont organisés comme suit:
Cabinet du préfet
Sont placés sous l'autorité directe du directeur de cabinet :
Bureau de la représentation de l'État
traitement des interventions ;
élaboration des prévisions, centralisation et analyses des résultats électoraux et suivi de la vie politique locale ;
acceptation des démissions des maires et des...
Date: 2018-06-22 00:32:37
Site : http://www.finistere.gouv.frProgramme - L’Université du numérique medef
PertinenceAjouter à mon agenda
Antoine AMIEL
Antoine AMIEL est CEO de LearnAssembly, société spécialisée dans le maintien de l'employabilité à l'heure du digital. LearnAssembly conçoit des dispositifs de développement de compétences et développer la culture learning dans les organisations, via des académies, des Moocs et accompagnement d'université d'entreprise. LearnAssembly a touché plus...
Site : https://www.universitedunumeriquemedef.fr
Une définition mixte de l’organisation : une ...
PertinenceUne définition mixte de l'organisation : une intentionnalité théorique et méthodologique
Olivia Belin
Français English
Différents concepts et analyses peuvent être mobilisés pour traiter les problématiques organisationnelles d'introduction de technologies d'intelligence collective auprès de groupes d'utilisateurs. On peut notamment s'intéresser à l'organisation définie comme lieu...
Site : journals.openedition.org
L'audit qualité (dossier) - qualite-info.net
Pertinencedocuments de référence toujours mal rangés...
un audit régulier par une secrétaire (par exemple).
défauts trop fréquents dans la production
un audit par un bon technicien du domaine.
activités essentielles et/ou complexes fonctionnant mal...
des audits par un expert avec participation de la direction.
cas précédents particulièrement difficiles...
des audits...
Date: 2016-07-18 12:58:29
Site : http://www.qualite-info.netThèmes liés : audit gestion risques d'entreprise controle interne / systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / sources d'information internes l'entreprise / source d'information pour l'entreprise
Place des réseaux : la messagerie instantanée
PertinenceCeci dit, la messagerie instantanée constituera un plus grand avantage pour les entreprises travaillant en équipes ou sur des projets que pour les détaillants, professionnels indépendants et autres ; pour la simple raison que la messagerie instantanée améliore la collaboration, mais n'est pas le meilleur outil pour développer de nouvelles relations. Toutefois, en dehors des économies de...
Site : http://www.placedesreseaux.com
Thèmes liés : messagerie instantanee d'entreprise / messagerie d'entreprise / messagerie d entreprise / directeur de l entreprise / note d'information entreprise exemple
Offre d'emploi Chargé de missions Le Châtelet (18 ...
PertinenceL'entreprise : WEvolution
Rejoignez-les
Depuis 2007, BGE Indre soutient la création/reprise d'entreprise depuis l'émergence d'un projet jusqu'au lancement de l'entreprise.
Elle intervient en complémentarité d'Initiative Indre qui mobilise les solutions de financements adaptées à chaque projet.
BGE Indre est membre du réseau national BGE, un réseau d'associations au service des porteurs...
Site : meteojob.com
Financement des syndicats de salariés en France — Wikipédia
PertinenceLe financement des syndicats de salariés en France est une question récurrente dans le syndicalisme français. [1] Une réforme a été envisagée à de nombreuses reprises par l'ensemble des acteurs, en particulier en raison de la faiblesse des cotisations, du manque de transparence de ces financements et des soupçons que ces derniers ont fait peser sur l'indépendance des organisations...
Date: 2018-06-19 11:14:41
Site : https://fr.wikipedia.orgResponsable en Management et Direction des Ressources Humaines
Pertinence> Responsable en Management et Direction des Ressources Humaines
Responsable en Management et Direction des Ressources Humaines
Titre certifié par l'Etat de niveau I (Bac + 5) enregistré au RNCP*
Temps plein
Acquérir toutes les compétences clés indispensables à la fonction de DRH
Maîtriser et mettre en oeuvre les meilleures pratiques RH par l'étude de cas actuels d'entreprises
Réaliser...
Aide à l'emploi - Association des Français du Japon
PertinenceConditions Générales de Vente
Comité Consulaire Pour l'Emploi et la Formation Professionnelle
Le ministère des Affaires étrangères et européennes propose, à l'étranger, une aide aux Français à la recherche d'un emploi par le biais des comités consulaires pour l'emploi et la formation professionnelle (CCPEFP).
Le CCPEFP pour le Japon, présidé par le Consul de France a compétence sur...
Site : http://afj-japon.org
Logisticien : un métier d ... - cat-logistique.com
PertinenceLes métiers de la logistique : richesse et diversité
Concrètement, la logistique de l'entreprise recouvre les actions d'organisation des flux, de planification, de relation au client en amont (commandes), d'achat et d'approvisionnement des composants, de gestion des stocks, de transport et de mise à disposition, de relation au client en aval (délais, taux de service),...
Exemple compte rendu de réunion | Ecrits professionnels
PertinenceExemple compte rendu de réunion
Écrit par Laurence Monaco
EXEMPLE DE COMPTE RENDU DE REUNION
Compte rendu de la réunion de l'équipe de refonte du site intranet,
tenue à la salle 2, le jeudi 13 janvier 2005 à 14 h 30
La réunion est animée par Hélène Carbonneau.
Suite à donner - délai
1 - Adoption de l'ordre du jour
L'ordre du jour est adopté en tenant compte de la...
Date: 2018-04-13 05:36:13
Site : http://www.dcg74.orgThèmes liés : entreprise et l'information / entreprise et l information / note d'information reunion entreprise / note d'information entreprise exemple / note d information entreprise
Appel d'offres — Wikipédia
PertinenceArticle détaillé : Cahier des charges dans les marchés publics en France .
L'attribution des marchés publics se fait selon les règles du droit des marchés publics en France régi par l 'ordonnance du 23 juillet 2015 . Les maîtres d'ouvrage désignés comme pouvoirs adjudicateurs ou entités adjudicatrices doivent respecter une procédure stricte de sélection afin de garantir l'égalité...
Date: 2018-04-12 15:50:44
Site : https://fr.wikipedia.orgIUT de TARBES - Licence Professionnelle Innovation ...
PertinenceLicence Professionnelle Innovation, Conception et Prototypage
Licence Professionnelle Innovation, Conception et Prototypage
Présentation
Aéronautique, Électroménager, Automobile, Machines spéciales, Instrumentation médicale, Machinisme agricole... très variés sont les secteurs dont la licence professionnelle Innovation, Conception et Prototypage vous ouvre les portes....
Date: 2018-04-13 05:15:03
Site : http://www.iut-tarbes.frsecrétaire - Onisep
PertinenceFiche métier
Avec le sourire, le secrétaire jongle avec le téléphone, la souris de l'ordinateur et de nombreux dossiers. Qu'il exerce dans une PME (petite ou moyenne entreprise), dans un service technique ou chez un avocat, sa discrétion et ses initiatives sont appréciées.
Niveau minimum d'accès : bac ou équivalent
Salaire débutant
J'ai le sens du contact,
J'aimerais...
Site : http://www.onisep.fr
Thèmes liés : gestion de l'image d'une entreprise / gestion de l image d une entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / droit d'image dans l'entreprise / licence pro management et gestion d'entreprise
Syndicat CFDT URSSAF Ile de France – s'engager pour chacun ...
Pertinences'engager pour chacun , agir pour tous.
La CFDT APPELLE A LA GREVE
LE MARDI 26 JUIN
Jour du conseil d'administration de l'URSSAF
Pour 55 minutes
Il vous suffit de débadger 55 minutes après avoir averti votre encadrement.
Nous sommes pour une URSSAF 2020 où:
- L'ensemble des régimes soient représentés sur chaque site
- Le recouvrement ne soit pas complètement désorganisé.
Site : http://cfdt-urssaf-idf.fr
IDOS Informatique
PertinenceINFOGERANCE
Notre objectif est de vous fournir des solutions logicielles et matérielles en adéquation avec vos projets.
o Conseils et choix de matériel,
o Installation, maintien et dépannage en vos locaux,
o Formation des utilisateurs.
Grâce à nos agréments, nos qualifications et nos partenariats constructeurs Microsoft, Intel, HP, Cisco, Kyocéra) nous effectuons :
o des audits et...
Date: 2017-11-28 14:02:13
Site : http://www.idos.frDébouchés et Poursuite d'études après un BTS AM | Akor ...
PertinenceDébouchés et poursuites d'études après un BTS Assistant de Manager en alternance
Le BTS Assistant de Manager est un diplôme de niveau Bac + 2, reconnu par l'Etat. Vous vous posez la question des débouchés après un BTS Assistant de Manager en alternance . Quels types de formations après un BTS AM en alternance ? Quels métiers puis-je faire soit directement après mon BTS...
Code de l'Eau coordonné - Portail environnement de Wallonie
PertinencePartie Ire. - Généralités
TITRE Ier. - Principes
TITRE II. - Définitions
Art. R.1 . Au sens du présent livre, il faut entendre par "partie décrétale", les dispositions de la partie décrétale du livre II du Code de l'environnement contenues à l'article 1er du décret du 27 mai 2004 relatif au livre II du Code de l'environnement, contenant le Code de l'eau.
Art. R.2 . [...]...
Date: 2018-01-26 15:21:55
Site : http://environnement.wallonie.beComité social et économique (CSE) | service-public.fr
PertinenceAccueil particuliers > Travail > Représentation du personnel dans l'entreprise >Comité social et économique (CSE)
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Comité social et économique (CSE) » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel.
Les inégalités salariales entre les femmes et les hommes ...
PertinenceSélectionner une page
Fortes du succès médiatique du #7novembre16h34 en 2016, Les Glorieuses remettent le couvert. En allant plus loin. Nous proposons une étude permettant d'avancer rapidement et de faire de l'égalité salariale et professionnelle une réalité. Pas dans 170 ans comme le suggère le Forum Economique Mondial. Mais dans une génération.
L'étude porte sur un état des...
Site : https://lesglorieuses.fr
IRPP & IS : Guide d'établissement du tableau de ...
Pertinence§ 1. Amortissements des voitures de tourisme d'une puissance supérieure à neuf chevaux fiscaux
Texte de base (Article 15-5 du code de l'IRPP et de l'IS) :
Par dérogation aux dispositions de l'article 12-2e du code, n'est pas admis en déduction pour la détermination du bénéfice, l'amortissement :
5 - des véhicules de tourisme d'une puissance fiscale supérieure à 9 chevaux ...
Date: 2002-12-30 14:59:44
Site : http://www.profiscal.comCours en entreprise - École de Langue à Bruxelles
PertinenceVous choisissez parmi nos formules:
Réception: téléphonique et physique (se présenter, transfert d'appels, filtrage d'appels, prise de message, accueil et information...).
Secrétariat et service administratif (accueil, conversations téléphoniques d'ordre général, gestion d'un agenda, prise de notes, organisation d'événements).
Communication professionnelle orale générale...
Date: 2018-06-22 00:10:59
Site : http://www.lsi-be.netCLIC Côte d'Emeraude :: Liens
PertinenceLe lien : agefiph
AGIRC ARCCO
L'AGIRC (association générale des institutions de retraite complémentaire des cadres) gère le régime de retraite complémentaire des cadres du secteur privé de l'industrie, du commerce, des services et de l'agriculture. L'ARRCO est l'Association pour le Régime de Retraite Complémentaire des Salariés du secteur privé de l'industrie, du commerce, des...
Site : http://www.clic-cote-emeraude.fr
Management et performance | SURFECO21 - BTS – Cours
PertinenceI - Management stratégique, tactique et opérationnel
A - Le management stratégique
Le but du management stratégique consiste à définir les objectifs d'une organisation, à mettre en place les politiques pour les réaliser en procédant aux allocations de ressources nécessaires à la concrétisation des objectifs. Bien entendu, cette tâche incombe au niveaule plus élevé des...
Site : http://www.surfeco21.com
Thèmes liés : sources d'information internes l'entreprise / decision d'investissement dans l'entreprise / systeme d'information dans l'entreprise exemple / politique d'investissement de l'entreprise / comment mesurer l'innovation d'une entreprise
Technologies de l'information et de la communication pour ...
PertinenceLes technologies de l'information et de la communication pour l'enseignement (TICE) recouvrent les outils et produits numériques pouvant être utilisés dans le cadre de l' éducation et de l' enseignement (TICE = TIC + Enseignement).
Les TICE regroupent un ensemble d'outils conçus et utilisés pour produire, traiter, entreposer, échanger, classer, retrouver et lire des documents numériques...
Date: 2017-03-27 05:05:57
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / sources d'information internes l'entreprise / source d'information pour l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise
APPROCHE SYSTEMIQUE - Dictionnaires
Pertinence7.7 Liens externes
Historique
Ce type d'approche peut être associé à des cultures et des philosophies antiques, mais s'il n'y a pas une origine fixe on peut identifier une multitude de domaines des sciences contemporaines dans lesquels sont apparus au cours du XXe siècle le besoin de considérer les choses selon des approches nouvelles.
On peut isoler des éléments fondateurs en...
Comment créer son entreprise: 28 étapes - fr.wikihow.com
Pertinence6 parties: Prendre connaissance des éléments fondamentaux Rédiger un plan d'affaires Gérer ses finances Se conformer aux dispositions légales Faire la promotion de sa société Lancer son entreprise
Créer une petite entreprise est sans nul doute un engagement très sérieux. Fort heureusement, c'est aussi quelque chose qui pourrait se faire très facilement par toute personne ayant une...
Site : fr.wikihow.com
Approche systémique — Wikipédia
PertinenceHistoire[ modifier | modifier le code ]
Ce type d'approche peut être associé à des cultures et des philosophies antiques, mais s'il n'y a pas une origine fixe on peut identifier une multitude de domaines des sciences contemporaines dans lesquels sont apparus au cours du XXe siècle le besoin de considérer les choses selon des approches nouvelles.
On peut isoler des éléments fondateurs en...
Date: 2017-03-26 23:13:50
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / pourquoi un systeme d'information dans l'entreprise / importance du systeme d'information dans l'entreprise / systeme d'information entreprise exemple
Telechargements - Académie de Lille
PertinenceTEXTES OFFICIELS INTERNES
Arreté du 26/09/1980 (128ko) réglementation des conditions d'hygiène applicables dans les établissements de restauration où sont préparés, servis ou distribués des aliments comportant des denrées animales ou d'origine animale.
(Mise à jour : 21/01/2010)
Arreté du 04/06/1982 (44ko) approbation de dispositions complétant le règlement de sécurité...
Site : http://www.ac-lille.fr
Les news de la franchise - EasyFranchise
PertinenceLes news de la franchise
Découvrez toute l'actualité de la franchise .
La résidence Les Babadines de Clamart vient de souffler sa première bougie. Cette structure est destinée à permettre aux personnes âgées de conserver leur autonomie grâce à des logements indépendants. Appelé à se développer en franchise dans l'ensemble de la France, le réseau Les Babadines souhaite construire...
Site : http://www.easyfranchise.fr
La consultation CE-CHSCT lors de projets importants dans l ...
PertinenceLe CE et le CHSCT doivent être consultés en cas de modification importante des conditions de travail. Mais comment mesurer le caractère « important » des projets ? Présentation des éléments normatifs et de la jurisprudence.
Principes généraux
Le CHSCT est informé et consulté « avant toute décision d'aménagement important modifiant les conditions de santé et de sécurité ou...
Site : http://www.impact-etudes.com
Offres d'emploi Actis Recrutement
PertinenceDate de parution : 15/05/2018
Notre client, association de gestion et de comptabilité leader sur son marché, très présente sur la Champagne-Ardenne et départements voisins accompagne depuis plus de 60 ans les agriculteurs, les artisans, commerçants... dans le développement de leurs projets.
Poste situé à Bar-sur-Aube (Aube - 10)
Descriptif du poste :
Responsable d'un portefeuille...
Site : http://www.actis-recrutement.com
Guide de rédaction d'un énoncé de politique de SST ...
PertinenceLes politiques d'entreprise varient énormément dans leur forme et leur contenu. Leur style, toutefois, n'est pas aussi important que la clarté avec laquelle elles décrivent les responsabilités fonctionnelles et décisionnelles.
Pour qu'une politique soit efficace, il faut :
que la haute direction et les représentants participent à sa rédaction;
qu'elle soit conforme aux objectifs de...
Site : cchst.ca
Thèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / importance du systeme d'information dans l'entreprise / source d'information pour l'entreprise / pourquoi un systeme d'information dans l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise
les Formes De Maintenance - Tpm Attitude
PertinenceLa Maintenance d'amélioration
La rénovation
La reconstruction
La modernisation
Les travaux neufs
La Sécurité
LES CONCEPTS :
L'analyse des différentes formes de maintenance repose sur 4 concepts :
Les événements qui sont à l'origine de l'action : référence à un échéancier, relation à un type d'événement (auto diagnostic,...
Date: 2013-10-07 22:17:23
Site : http://tpmattitude.frPostes à pourvoir | Afric RH
PertinencePostes à pourvoir
Responsable Financier
Basé à Libreville, vous reporterez directement au Directeur Général et fonctionnellement au Directeur Régional et travaillerez en étroite collaboration avec les différents départements. Vous êtes responsable de la tenue de la comptabilité et des différentes déclarations en veillant au respect des dispositions locales et aurez pour principales...
Site : http://www.africrh.com
Thèmes liés : gestion de l'entreprise d'assurance / gestion de l'image d'une entreprise / gestion de l image d une entreprise / cours d'organisation d'entreprise 2 bac / systeme d'information dans l'entreprise
Relations de travail - l'entreprise en questions
PertinenceMercredi, septembre 10th, 2014
Relations de travail : des outils à la méthode...
La fonction RH est en profonde mutation, elle s'interroge sur sa mission et ses marges de manoeuvres, elle doute et ne demande qu'à prendre sa place et s'épanouir vraiment dans l'entreprise.
Ces dernières années ont été riches en remises en questions multiples : les urgences du quotidien et les contraintes...
Site : http://www.lentreprosophe.com
MALIPAGES.COM - PAGES JAUNES DU MALI, OFFRES D'EMPLOI
PertinenceCarte d'identification Fiscale,
Procuration du signataire de la soumission (le cas échéant).
NB : la non fourniture ou la non-conformité d'une (01) seule de ces pièces ci-dessus citées entraine le rejet automatique de l'offre en question et du coup le postulant est éliminé de la compétition.
Exemples de non-conformité : (expiration de validité, légalisation non datée,...
Site : http://www.malipages.com
Thèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / sources d'information internes l'entreprise / source d'information pour l'entreprise / politique d'investissement de l'entreprise
Formation LMD et Systeme Classqie - univ-boumerdes.dz
PertinenceDiscipline générale
Inscription et réinscription
Article 1 : Le nouveau bachelier s'inscrit dans un domaine de son choix, en fonction des conditions d'inscription contenues dans la circulaire annuelle d'inscription.
Article 2 : L'étudiant ne peut suivre les enseignements que s'il est régulièrement inscrit.
Article 3 : L'inscription aux études universitaires en vue de...
Date: 2016-12-13 12:32:50
Site : http://www.univ-boumerdes.dzLOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Pertinencebelgiquelex . be -
Banque Carrefour de la législation
25 JANVIER 2001. - Arrêté royal concernant les chantiers temporaires ou mobiles. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-02-2001 et mise à jour au 09-08-2011)
Source : EMPLOI ET TRAVAIL
Publication : 07-02-2001 numéro : 2001012050 page : 3305 IMAGE
Dossier numéro : 2001-01-25/34
Entrée en...
Le 995 Muir - Code Civil du Québec
Pertinence§ 1. Du contenu de la déclaration
1052. La déclaration de copropriété comprend l'acte constitutif de copropriété, le règlement de l'immeuble et l'état descriptif des fractions.
1053. L'acte constitutif de copropriété définit la destination de l'immeuble, des parties privatives et des parties communes.
Il détermine également la valeur relative de chaque fraction...
Date: 2017-03-05 03:18:40
Site : http://www.le995muir.com
