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droit d'expression des salaries dans l'entreprise
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BTS Communication - dimension-bts.com
PertinenceLe BTS Communication (qui remplace le BTS Communication des entreprises depuis la rentrée 2009) forme des professionnels capables de mettre en oeuvre des opérations de communication (publicitaires, événementielles, relationnelles, ...) et qui seront également en mesure de gérer toute la phase de commercialisation : de la prospection, du conseil, en passant par la gestion de la relation...
Site : dimension-bts.com
Thèmes liés : cours bts communication entreprises / agence conseil en communication d'entreprise / agence communication d'entreprise / culture d'entreprise et la communication / cours communication d'entreprise externe
Dépression au travail : Les ... - Actualités du droit
PertinenceL'arret de la Cour de cassation
http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000021859757&fastReqId=1442703725&fastPos=1
�?crit par : gilles devers
23h55 - lundi 22 mars 2010
moi je me demande entre decret du jo les diferents code, les arret de la cassation, du CEDH, du conseil d'etat et autres jurisprudence comment un avocat fait pour suivre
Date: 2017-03-29 12:19:36
Site : http://lesactualitesdudroit.20minutes-blogs.frThèmes liés : droit d'expression des salaries dans l'entreprise / droit du travail dans l'entreprise / droit du travail dans l entreprise / condition de travail dans l'entreprise google / conditions de travail dans l'entreprise
III Bénéficiaires (Mise à jour du: 10 mars 2016 17:03:57)
PertinenceIII.1.5 Classifications professionnelles
III.1.5.1 Évolution des classifications
Lors de la création du régime de retraite des cadres en 1947, les classifications des emplois résultaient des arrêtés de mise en ordre des salaires, publiés entre 1945 et 1949, à l'initiative des ministres du travail et de la Sécurité sociale : Alexandre Parodi et Ambroise Croizat.
Ces arrêtés -...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site : http://reglementation.agirc-arrco.euThèmes liés : contrat de vente et d'entreprise / formation gestion d'entreprise pole emploi / pole emploi creation d'entreprise 15 mois / pole emploi creation d'entreprise / emploi creation d'entreprise
Circulaire DRT n° 92-14 du 29 août 1992
PertinenceCirculaire DRT n° 92-14 du 29 août 1992
application du régime juridique du contrat de travail à durée déterminée et du travail temporaire
Le ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
à Mesdames et Messieurs les préfets ;
Messieurs les directeurs régionaux du travail et de l'emploi ;
Mesdames et Messieurs les directeurs départementaux du travail, de...
Date: 2015-10-25 15:49:31
Site : http://conseillerdusalarie.free.frThèmes liés : culture d'entreprise et identite au travail / culture d'entreprise et engagement au travail / travail emploi comite d'entreprise / usage d'entreprise en droit du travail / travail sur les valeurs de l'entreprise
christian.crouzet.pagesperso-orange.fr
PertinenceDernières infos
Décrets n° 2017-1769 et n° 2017-1768 du 27 décembre 2017 - Prévention et prise en compte des effets de l'exposition à certains facteurs de risques professionnels, Compte Professionnel de Prévention: (08/11/17).
Arrêté du 16 octobre 2017 : (08/11/17) fixant le modèle d'avis d'aptitude, d'avis d'inaptitude, d'attestation de suivi individuel de l'état de santé et...
Date: 2018-04-11 06:28:58
Site : http://christian.crouzet.pagesperso-orange.frThèmes liés : droit du travail dans l'entreprise / droit du travail dans l entreprise / travail sur l entreprise / droit d'expression des salaries dans l'entreprise / travail emploi service entreprise
Création monétaire — Wikipédia
PertinenceLorsqu'une banque octroie un crédit à un client, elle ne ponctionne pas dans ses réserves pour lui fournir de la monnaie. Elle a recours à un simple jeu comptable: elle inscrit dans son bilan une créance, ayant pour montant la somme qu'elle va prêter à son client, et augmente le compte de dépôt de son client d'autant. Le crédit venant alimenter le compte de dépôt du client, c'est...
Date: 2017-03-26 23:13:06
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : banque creation d'entreprise / banque populaire d'entreprise / banque d'entreprise en ligne / banque d'entreprise / banque d entreprise
Le plan de "remboursement des créanciers" : plan de ...
PertinenceHonoraires : textes et grilles de calcul
Le plan de "remboursement des créanciers" : plan de sauvegarde ou plan de redressement
Le plan de Sauvegarde ou le plan de redressement tend au remboursement des créanciers, et c'est la raison pour laquelle nous avons choisi ce terme générique "plan de remboursement" (qui ne découle pas de la loi)
Vous trouverez dans la partie " trouver la loi " les...
Site : https://www.pernaud.fr
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PertinencePARTIE 1re. - DISPOSITIONS GENERALES
Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
Art. 2 . La présente loi assure la transposition partielle de la Directive 2009/138/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 sur l'accès aux activités de l'assurance et de la réassurance et leur exercice (solvabilité II).
Site : http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : livre gestion d'entreprise / gestion des risques d'entreprise et controle interne / gestion d'entreprise pour les nuls / gestion d'entreprise et organisation / cours sur la gestion d'entreprise
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PertinencePARTIE 1re. - DISPOSITIONS GENERALES
Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
Art. 2 . La présente loi assure la transposition partielle de la Directive 2009/138/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 sur l'accès aux activités de l'assurance et de la réassurance et leur exercice (solvabilité II).
Site : http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : livre gestion d'entreprise / gestion des risques d'entreprise et controle interne / gestion d'entreprise pour les nuls / gestion d'entreprise et organisation / cours sur la gestion d'entreprise
Cours d'anglais Language Connexion - Vous allez aimer ...
PertinenceCours anglais par téléphone
Seuls ou en complément des cours d'anglais en face à face, les cours d'anglais par téléphone sont une bonne solution pour améliorer rapidement et efficacement la compréhension et l'expression orale en anglais. Faciles à mettre en place et peu invasifs dans le planning des étudiants et salariés, les cours d'anglais par téléphone s'organisent sur une durée...
Site : http://www.languageconnexion.com
Thèmes liés : cours d'anglais et stage en entreprise / cours d'anglais en entreprise / cours d anglais en entreprise / formation d'anglais pour entreprise / formation d anglais pour entreprise
Madagascar. Code du travail - ilo.org
PertinenceTITRE IX. DISPOSITIONS DIVERSES
TITRE I. DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Article 1er. La présente loi est applicable à tous les travailleurs dont le contrat de travail, quelle que soit sa forme, est exécuté à Madagascar. A ce titre, est assujetti aux dispositions de la présente loi tout employeur quel que soit son statut ou son secteur d'activité.
Est considéré comme travailleur au sens de...
Site : http://www.ilo.org
N° 835 - Projet de loi relatif à l’enseignement supérieur ...
PertinenceCONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 20 mars 2013.
PROJET DE LOI
relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires culturelles et de l'éducation, à défaut de constitution
d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30...
Site : http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : formation conseil en gestion d'entreprise / pole emploi creation d'entreprise a l'etranger / conseiller creation d'entreprise formation / recherche de l'entreprise / politique d'investissement de l'entreprise
Convention Collective de la restauration collective
PertinenceConvention Collective de la restauration collective
Convention Collective de la restauration collective
Droit des sociétés
La convention collective du personnel des entreprises de restauration de collectivité est la convention 3225.
Cette convention collective concerne les métiers de la restauration suivants: employé polyvalent de restauration, aide de cuisine, hôtesse de caisse de libre...
Site : http://www.juridique-et-droit.com
N° 3600 - Projet de loi visant à instituer de nouvelles ...
PertinenceCONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.
PROJET DE LOI
visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections
pour les entreprises et les actifs,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais...
Site : http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : gestion d'entreprise et organisation / formation management et gestion d'entreprise / formation en gestion d'entreprise gratuit / formation en gestion d'entreprise belgique / formation en gestion d'entreprise
projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
PertinenceEnregistré à la Présidence du Sénat le 18 juin 2014
PROJET DE LOI
(PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE),
portant nouvelle organisation territoriale de la République,
au nom de M. Manuel VALLS,
Premier ministre
ministre de la décentralisation et de la fonction publique
et M. André VALLINI,
secrétaire d'État, auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction...
Date: 2014-12-05 08:41:49
Site : senat.frThèmes liés : prix moyen de l'immobilier d'entreprise / financement et subventions a l'immobilier d'entreprise / restaurants d'entreprises et de collectivites / aide creation d'entreprise paris / aide creation d'entreprise jeune
Fixation de salaire et respect des minima conventionnels ...
PertinencePar Stéphane Boudin le dimanche 4 mars 2007, 17:51 - Droit du travail - Lien permanent
Contrat de travail
Un élément important à prendre en compte lors de l'embauche d'un salarié par une société est bien évidemment le montant de la rémunération de ce dernier et la forme que va prendre cette rémunération.
A ce titre, il est bon de rappeler que chaque société est...
Date: 2016-12-07 02:23:36
Site : http://www.webavocat.frThèmes liés : droit d'expression des salaries dans l'entreprise / contrat d'entreprise en droit du travail / cours d economie de l entreprise / mise en valeur de l offre d une entreprise / cadre d'entreprise salaire
Indemnisation des temps de trajets des ouvriers du BTP ...
Pertinence(pdf | 3 p. | 22 Ko)
Précisions apportées par la jurisprudence de la CJUE
La Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) a été saisie d'une affaire concernant des salariés sans lieu de travail fixe ou habituel, en l'occurrence des techniciens installant des systèmes de sécurité chez différents clients.
Leur employeur calculait la durée de travail en comptabilisant le temps écoulé...
Site : http://www.batiweb.com
Thèmes liés : droit d'expression des salaries dans l'entreprise / temps de travail en entreprise / travail d entreprise / droit du travail dans l'entreprise / droit du travail dans l entreprise
Analyse détaillée du projet de loi EL KHOMRI / MACRON 2 ...
PertinenceAnalyse détaillée du projet de loi EL KHOMRI / MACRON 2
Article 1 : reprise, à la virgule près, des 61 très rétrogrades « principes » Badinter/Medef (analyse déjà faite de ce préambule archi libéral qui rompt théoriquement, juridiquement, historiquement, en pratique avec un siècle d'histoire du code du travail depuis 1906 et 1910) ). Est repris notamment l'article qui...
Site : http://www.filoche.net
Thèmes liés : livre gestion d'entreprise / licence management et gestion d'entreprise / licence gestion d'entreprise commerce et developpement international / licence gestion d'entreprise / gestion d'entreprise et organisation
Indicateurs et tableaux de bord pour la prévention des ...
PertinenceIndicateurs et tableaux de bord pour la prévention des risques en santé-sécurité au travail Frédéric Juglaret To cite this version: Frédéric Juglaret. Indicateurs et tableaux de bord pour la prévention des risques en santésécurité au travail. Gestion et management. Ecole Nationale Supérieure des Mines de Paris, Français.
HAL Id: pastel https://pastel.archives-ouvertes.fr/pastel...
Site : http://docplayer.fr
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PertinenceArticle 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
CHAPITRE 2. - Le Code de droit économique.
Art. 2 . Dans le livre Ier, titre 2, du Code de droit économique, il est inséré un chapitre 1er, rédigé comme suit :
" Chapitre 1er. Définitions particulières au livre III.
Art. I.2. Les définitions suivantes sont applicables au...
Réponses aux questions de Marie DAILLOUX
PertinenceMademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.
Date de résiliation
Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier
Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?
Voir sa réponse
Cacher sa réponse
Sa réponse :
Bonjour, ...
United Airlines — Wikipédia
PertinencePour les articles homonymes, voir United .
Cet article doit être actualisé
(mars 2016).
Des passages de cet article sont obsolètes ou annoncent des événements désormais passés. Améliorez-le ou discutez-en . Vous pouvez également préciser les sections à actualiser en utilisant {{section à actualiser}} .
United Airlines
Willis Tower , le siège d'United Airlines.
United Airlines ( Code...
Date: 2018-06-16 09:00:34
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : droit d'image dans l'entreprise / droit d'expression des salaries dans l'entreprise / cours d economie de l entreprise / creation d entreprise pour l environnement / plan de transport d entreprise
Réponses aux questions de Jean-pierre DA ROS
PertinenceBonjour. Je suis depuis plus de quatre ans dans mon entreprise, et je supporte plus ce travail (conflits perpétuels avec les clients et l'équipe, lourde charge de travail pour petit salaire, etc.), et cela influe sur ma santé mentale (envie de pleurer quand j'arrive au boulot, insomnies, crises d'angoisses, etc.). Mon patron refuse le licenciement à l'amiable, comment faire pour avoir quand...
Site : http://professionnel.documentissime.fr
Presse écrite — Wikipédia
PertinenceMaison de la presse en Charente
Les éditeurs disposent de deux moyens de commercialisation pour toucher leurs lecteurs: la vente au numéro qui est assurée par un réseau de plus de 28 000 points de vente de proximité et l' abonnement , ce dernier pouvant être acheminé par postage ou par portage .
Le système de la vente de la presse au numéro est organisé par la loi du 16 avril 1947 dite...
Date: 2017-03-26 21:49:52
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : place du systeme d'information dans l'entreprise / systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / importance du systeme d'information dans l'entreprise / systeme d information dans l entreprise
Pluriactivité et travail saisonnier
PertinenceMoniteur de ski l'hiver, vous êtes artisan l'été ? Vous avez plusieurs employeurs ? Vous êtes salarié et vous créez votre entreprise ?... Si vous menez de front plusieurs activités professionnelles, vous êtes pluriactif.
Vous exercez des activités qui reviennent tous les ans à la même période ? Dans ce cas, vous êtes saisonnier.
Que vous soyez pluriactif, saisonnier, ou tout...
Date: 2018-04-12 23:37:07
Site : http://www.pluriactivite.orgThèmes liés : travail emploi comite d'entreprise / droit d'expression des salaries dans l'entreprise / formation gestion d'entreprise pole emploi / contrat d'entreprise en droit du travail / emploi comite d'entreprise
Le site pratique du C.H.S.C.T. - CHSCT - Comité Hygiène ...
PertinenceFiche d'exposition(J.O.)
Droit du CHSCT
La loi du 23 décembre 1982 a profondément modifié l’organisation du C.H.S.C.T, afin de faire du C.H.S.C.T. une institution représentative du personnel à part entière dans le domaine des conditions de travail. C’est dans cet esprit que les représentants...
Date: 2016-04-10 23:27:06
Site : http://ecocom.free.frThèmes liés : amelioration des conditions de travail dans l entreprise / conditions de travail dans l'entreprise / conditions de travail dans l entreprise / information consultation comite d entreprise / droit du travail dans l'entreprise
Santé au travail — Wikipédia
PertinenceDéfinitions[ modifier | modifier le code ]
La santé au travail (France)
Le texte des Conventions et Recommandations de l' OIT se trouvent reprises en références [3] , [4] . La définition de la santé proposé par la Convention 155 de l' OIT de 1981 portant sur la sécurité et la santé au travail est la suivante : « le terme « santé », en relation avec le travail, ne vise pas...
Date: 2018-04-09 09:44:47
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : accident du travail effet sur l'entreprise / amelioration des conditions de travail dans l entreprise / droit du travail dans l'entreprise / droit du travail dans l entreprise / conditions de travail dans l'entreprise
Brevet de technicien supérieur - Assistant de gestion de ...
PertinenceLes applications en entreprise[ modifier | modifier le code ]
Les stages : d'une durée de 12 semaines ; ils peuvent être effectués en France ou à l'étranger (suivant la localisation de l'établissement). 6 semaines de stage en première année et 6 semaine en deuxième année. Les stages visent une immersion totale des étudiants en formation dans le monde du travail. Ils doivent être...
Date: 2017-03-26 23:07:46
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : formation en gestion d'entreprise a distance / formation video gestion d'entreprise / formation management et gestion d'entreprise / formation en gestion d'entreprise / formation en gestion d entreprise
DHL | Responsabilité de l’entreprise | Français
PertinenceNous connaître | Responsabilité de l'entreprise
Responsabilité de l'entreprise
La responsabilité sociale de l'entreprise (RSE) fait partie intégrante de la stratégie de notre Groupe. Selon notre devise « Living Responsibility », nous mettons l'accent sur la protection de l'environnement (GoGreen), la gestion des...
Date: 2017-03-28 19:39:48
Site : http://www.dhl.frThèmes liés : protection de l'environnement entreprise / protection sociale de l'entreprise / l'entreprise et son environnement / integration des salaries dans l'entreprise / protection de l'entreprise
Comment réconcilier la gestion des temps avec les ...
PertinenceLa gestion des temps est au coeur du fonctionnement de l'entreprise. Reflet de l'activité, du métier de cette dernière, son interdépendance avec les différentes fonctions de l'entreprise en fait un sujet qui mérite une forte attention. Autrefois appréhendée comme une tâche administrative fastidieuse dont la seule finalité était la paie, ce domaine devient aujourd'hui un réel enjeu...
Date: 2017-03-26 20:43:17
Site : https://www.bearingpointinstitute.comThèmes liés : gestion du temps de travail dans l'entreprise / les avantages de gestion du temps dans l'entreprise / la gestion du temps dans l'entreprise cours / gestion du temps dans l'entreprise / gestion du temps dans l entreprise
Le Monde des Lecteurs | Le blog des médiateurs du Monde
PertinenceSNCF : vers une privatisation ?
Non. Gérer les TER comme les autobus
De grands syndicats cheminots nous répètent qu'en défendant le statut, ils défendent le service public de tous contre la privatisation et la concurrence que voudraient imposer les technocrates sans âme de la Commission européenne. Ils comptent que les Français de bon coeur eux entendront : Entreprise publique...
Site : http://mediateur.blog.lemonde.fr
Thèmes liés : service public en ligne pour l'entreprise / entreprise privee service public / droit d'expression des salaries dans l'entreprise / entreprise service public france / entreprise service public exemple
Syndicat de la fédération FO communication d'Orange - focom-orange.fr
PertinenceSalaires 2018 : pas d'accord...
12 avril 2018 4,447
Pour la 1ère fois depuis 13 ans, il n'y a pas d'accord salarial à Orange en 2018. En effet, alors que tous les signaux sont au vert, que les excellents résultats sont à mettre au profit des salariés, que ceux-ci ont subi une pression sans précédent sur les coûts en personnel (baisse de 485 millions en 3 ans), que les dividendes vont...
Site : http://www.focom-orange.fr
Thèmes liés : droit d'expression des salaries dans l'entreprise / cadre d'entreprise salaire / directeur d'entreprise salaire / niveaux de decision dans l'entreprise / prise de decision dans l'entreprise
faire le bon choix - Magazine, CD audio, test langues
PertinenceEvaluez votre anglais pour évoluer
Tests et examens de langues en anglais : faire le bon choix
Un diplôme d'anglais reconnu internationalement est indispensable pour poursuivre ses études dans une université anglo-saxonne ou travailler à l'international. Encore faut-il choisir le bon sésame et se préparer efficacement.
Afin de déterminer l'examen le mieux adapté à votre niveau et à vos...
Site : http://www.vocable.fr
Thèmes liés : test d'anglais entreprise / cadre d'entreprise in english / communication d'entreprise en anglais / formation d'anglais pour entreprise / formation d anglais pour entreprise
Le Canada recrute des francophones, voici les démarches ...
PertinenceLe Canada vient de simplifier ses procédures d'accueil pour les immigrés francophones. Passage en revue des démarches administratives à l'intention de ceux qui veulent tenter leur chance au pays de la feuille d'érable.
Tenter sa chance au Canada. De plus en plus de francophones en rêvent. C'est ce que nous avons pu constater sur BFM Business à la suite de la publication de deux articles...
Site : http://www.algerie360.com
Thèmes liés : offre d'emploi entreprise de travail adapte / offre d'emploi accueil en entreprise / offre d'emploi entreprise qui recrute / offre d'emploi dans une entreprise / offre d'emploi d'entreprise
Anglais préparation au TOEIC - capital-formations.fr
Pertinencerédaction d'e-mails, de fax et de courriers
métiers, fonctions et expression du lien hiérarchique
Révision de la syntaxe et grammaire
Pronoms démonstratifs possessifs et interrogatifs
Expressions de fréquence et modaux
Verbes usuels et formes irrégulières
Temps, conjugaison et concordance des temps
Voix active et passive
Travail sur les différentes sections du test
Pratique à partir d'annales
Trucs et astuces pour obtenir le meilleur score à chaque section du...
Date: 2018-04-13 02:25:11
Site : http://www.capital-formations.frThèmes liés : plan de formation de l'entreprise exemple / formation d'anglais pour entreprise / formation d anglais pour entreprise / plan de formation des entreprise / formation droit des entreprise
Info'Com-CGT - Salariés de l'information et de la ...
PertinenceUn réseau efficace et coordonné.
Nous sommes implantés dans 40 entreprises des médias et de la communication.
Une équipe formée
Nos équipes sont parfaitement renseignées et disposent d'un cabinet de juristes dédiés
10 ans d'expérience
Né en 2006, info'com-CGT est une nouvelle force syndicale pour tous !
Une force collective
forte de 850 adhérents, info'com-CGT est animée par la...
Site : https://www.infocomcgt.fr
Thèmes liés : credit d'impot entreprise individuelle / credit d impot entreprise / droit d'expression des salaries dans l'entreprise / credit d'entreprise definition / le role de l'information et de la communication dans l'entreprise