La GRH | SURFECO21 - Droit – Management des entreprises
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Introduction :
Aujourd'hui, seule l'activité humaine est réellement créatrice de valeur. Ce qui différencie l'entreprise performante de l'entreprise non performante se sont les hommes, leur enthousiasme, leur créativité. �? la limite, tout le reste peut s'acheter, s'apprendre ou même se copier. Toute décision en matière de gestion des ressources...
Site : http://www.surfeco21.com
Thèmes liés : systeme d'information et de communication dans l'entreprise pdf / systeme d'information dans l'entreprise pdf / systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / sources d'information internes l'entreprise
Introduction à la gestion d'entreprise » Université de ...
PertinenceCours d'introduction à la gestion d'entreprise
Cours bachelor 1ère année (SA 2015)
Assistant responsable: Bertrand Audrin
Le cours d' « Introduction à la Gestion » présente les principales notions et les principaux outils de la gestion d'entreprise pour fournir à des étudiants de première année une vision d'ensemble et des bases théoriques. Les études de cas ainsi...
Site : http://www.unifr.ch
Thèmes liés : gestion d'entreprise cours en ligne / cours d'organisation et gestion d'entreprise / cours sur la gestion d'entreprise / cours sur la gestion d entreprise / cours economie d'entreprise 1ere annee
Procédures administratives liées à l’investissement
PertinenceL'investissement est régi au Maroc par la loi cadre N° 18-95 du 8 novembre 1955 dite charte de l'investissement. La charte favorise l'Acte d'Investir au Maroc. Tout projet d'investissement est désormais soumis à la même législation quelque soit son secteur d'activité et sa zone d'implantation et bénéficie des mêmes avantages prévus par la loi sans discrimination aucune entre...
Date: 2014-02-05 14:55:45
Site : http://www.amb-maroc.frThèmes liés : formalites juridiques et administratives pour la creation d'une entreprise / recherche investisseur creation d'entreprise / exemple projet professionnel creation d'entreprise / exemple projet creation d'entreprise / exemple de projet de creation d'entreprise au maroc
SOFINOREX, Expert-Comptable Roubaix
PertinenceCOMPLEMENTAIRE SANTE
La COMPLEMENTAIRE SANTE pour TOUS C'EST LE MOMENT ! Mon expert-comptable m'accompagne pour choisir la couverture adaptée à mes besoins ! La généralisation des frais de santé, effective au plus tard le 1er janvier 2016, impose à tous les employeurs du secteur privé de mettre en place une couverture minimale à destination de tous leurs salariés. Il s'agit...
Site : http://www.sofinorex.fr
Thèmes liés : aide a la creation d'entreprise du conseil general / cours d economie de l entreprise / systeme d'information dans l'entreprise exemple / place du systeme d'information dans l'entreprise / aide createur d entreprise
Le plan de formation - Ministère du Travail, de l'Emploi ...
PertinenceFavoriser les actions de formation au sein de l'entreprise.
Qui est concerné par le plan de formation ?
Du côté des employeurs
L'élaboration d'un plan de formation peut concerner toutes les entreprises quelle que soit leur taille. La mise en oeuvre ou non d'un plan de formation relève de la décision pleine et entière de l'employeur, après consultation des représentants du personnel.
Date: 2017-03-29 08:40:09
Site : http://travail-emploi.gouv.frThèmes liés : formation de l'entreprise / formation connaissance de l'entreprise / formation de l entreprise / formation en communication d'entreprise cours / plan de formation des entreprise
Le droit syndical des salariés dans le secteur privé ...
Pertinence- Loi 2015-994 du 17 août 2015 relative au dialogue social et à l'emploi
Les décisions de la jurisprudence
- Arrêt N°81-95163 de la Cour de Cassation du 5 octobre 1982 indiquant que le fait, pour un employeur, de refuser de communiquer aux délégués syndicaux la liste des sites sur lesquels des salariés exercent leur activité, constitue un obstacle à leur liberté de circulation et...
Site : http://infosdroits.fr
Thèmes liés : materiel comite d'entreprise / objet comite d'entreprise / travail emploi comite d'entreprise / emploi comite d'entreprise / locaux comite d'entreprise
Domiciliation entreprise Tunisie - Création entreprise ...
PertinenceCentre Millenium 2éme étage-Bureau N°19, Route de la Marsa Sidi Daoud, 2046 La Marsa
Domiciliation Tunisie
Domi est une société qui offre des solutions et des prestations innovantes dans le secteur de la domiciliation entreprise Tunisie. Nous avons développé des produits spécifiques afin de permettre aux entrepreneurs tunisiens et étrangers de démarrer rapidement leur activité...
Site : https://domi.tn
Thèmes liés : creation d'entreprise en tunisie / entreprise de creation de site web en tunisie / societe d entreprise / commercial d'entreprise / commercial d entreprise
Ces entreprises qui chouchoutent leurs salariés - decision-achats.fr
PertinenceCes entreprises qui chouchoutent leurs salariés
Publié par Charles Cohen, Laëtitia Fritsch le
1 juin 2010
Crèches d'entreprise, conciergeries, salles de sport... Tous les moyens sont bons pour améliorer le quotidien des collaborateurs. Un créneau sur lequel surfent de plus en plus de sociétés, aussi bien pour fidéliser leurs salariés que pour les rendre plus performants.
Innovation managériale : Il est grand temps de ...
Pertinencepar Martin Duval | Sep 4, 2014 | Non classé | 0 commentaires
Comment innover en management - Exemples & meilleures pratiques
A l'heure actuelle, la grande majorité des entreprises doit faire face pro ou prou aux mêmes défis :
Un environnement incertain : au cours des dernières années le rythme du changement de l'environnement des entreprises s'est considérablement accéléré. Dans les...
Site : http://bluenove.com
Nouvelles règles d’affiliation | le bimsa
Pertinence© Teo Lannié/CCMSA Image
La loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 a mis en place la notion d'activité minimale d'assujettissement. Cette notion englobe les critères existants (superficie mise en valeur ou temps de travail) et intègre un nouveau critère basé sur le revenu professionnel. Deux décrets parus au Journal officiel le 20 mars en...
Site : http://www.lebimsa.fr
Cession d’entreprise : comment bénéficier des exonérations ...
PertinenceConseils en Bourse et Placements > Tribune Libre > Cession d'entreprise : comment bénéficier des exonérations de plus-values
Cession d'entreprise : comment bénéficier des exonérations de plus-values
Par Didier Caplan
Publié le 11/04/2014 à 09:57 - Mis à jour le 28/04/2014 à 10:04
Malgré l'alourdissement de la fiscalité, il existe des possibilités pour...
Site : lerevenu.com
Thèmes liés : cession entreprise individuelle plus value / mise en valeur de l offre d une entreprise / cours d economie de l entreprise / comment calculer le resultat comptable d'une entreprise / comment creer un reseau d entreprise
La nouvelle obligation d'information des salariés en cas ...
PertinenceEtude rédigée par Sandra Corcos
Avocat Associé
Marvell - Département M & A
En vue de faciliter la reprise des PME par ses salariés, la loi n°2014-856 du 31 juillet 2014 (publiée au Journal Officiel du 1er août 2014) relative à l'économie sociale et solidaire, plus communément appelée « loi Hamon », a institué [1] un droit d'information directe et préalable de tous les...
Site : marvellavocats.com
Thèmes liés : information comite d'entreprise cession / information cession d'entreprise / sources d'information internes l'entreprise / source d'information pour l'entreprise / droit d'image dans l'entreprise
Comment trouver une idée d’entreprise innovante
PertinenceComment trouver une idée d'entreprise innovante ?
Comment trouver une idée d'entreprise innovante ?
Vous souhaitez, vous aussi, trouver une idée innovante pour proposer une offre unique ? Vous démarquer de la concurrence ? Ou simplement étendre votre entreprise ?
Vous êtes au bon endroit : dans cet article nous vous donnons des conseils pour trouver une idée d'entreprise innovante.
Date: 2017-03-29 06:42:05
Site : https://www.thebusinessplanshop.comThèmes liés : idee d'entreprise de service / recherche idee de creation d'entreprise / idee de creation d'entreprise sur internet / creation d'entreprise idee / strategie d'innovation d'une entreprise
Financement de la création d'entreprise : les meilleures ...
PertinenceIdentifiez les dispositifs de proximité en faveur de la création d'entreprise. Et prévoyez le temps nécessaire pour préparer vos dossiers !
Le créateur d'entreprise français est chanceux par rapport à ses homologues anglais, suédois ou même américains. Sur le plan des aides et des subventions destinées à soutenir les initiatives entrepreneuriales, les dispositifs hexagonaux sont...
Site : capital.fr
Créer son entreprise: Mode d'emploi de l'administration
PertinenceTout comme la naissance d'un enfant que vous allez déclarer à la mairie, il faut faire reconnaitre son entreprise aux yeux de l'administration pour se lancer à son propre compte. Ainsi, l'administration pourra constituer une "carte d'identité" de l'entreprise avec un nom, une adresse, une date de naissance, un lieu, ou encore une nationalité. Mais que faut-il faire auprès de...
Cercle de Vie: Comment mesurer l’innovation
PertinenceComment peut-on dire qu'une entreprise est innovante ou qu'une autre ne l'est pas ? Est-il possible mesurer la « capacité d'innovation » d'une entreprise ?
L'innovation est-elle une question de nouveauté, de buzz, de rendement ou de profitabilité ? Pour comprendre qui sont ces entreprises innovantes et en tirer une méthode d'identification, faites une simple recherche sur...
Date: 2017-03-28 01:56:16
Site : http://cercledesconnaissances.blogspot.comThèmes liés : capacite d'innovation d'une entreprise / innovation et developpement de l'entreprise / innovation et croissance de l'entreprise / innovation de l'entreprise google / exemple d'innovation dans une entreprise
Comment mesurer l’innovation ? | Trendemic
PertinenceComment peut-on dire qu'une entreprise est innovante ou qu'une autre ne l'est pas ? Est-il possible mesurer la "capacité d'innovation" d'une entreprise ?
L'innovation est-elle une question de nouveauté, de buzz, de rendement ou de profitabilité ? Pour comprendre qui sont ces entreprises innovantes et en tirer une méthode d'identification, faites une simple recherche sur Google. Que vous...
Site : http://trendemic.net
Thèmes liés : capacite d'innovation d'une entreprise / innovation et performance de l'entreprise / innovation et developpement de l'entreprise / innovation et croissance de l'entreprise / innovation de l'entreprise google
Consultation en gestion — Wikipédia
PertinenceLa consultation en gestion est un service fournissant les connaissances et des habiletés professionnelles en rapport avec les problèmes pratiques de la gestion. Un individu devient un consultant en gestion dans le sens complet du terme par l'accumulation considérable de connaissances sur les situations variées de la gestion et par l'acquisition d'habilités nécessaires à la solution de...
Date: 2018-04-09 09:45:51
Site : https://fr.wikipedia.orgLa construction des processus RH - Exemple - Rôle de la ...
PertinenceLa construction des processus RH - Exemple - Rôle de la culture d'entreprise
Cet article est disponible en :
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La définition des processus RH de l'entreprise permet de distinguer les activités qui sont du ressort du département des Ressources Humaines par rapport à celles prises en charge par le management. Elle permet également d'acquérir une vue d'ensemble des...
Site : http://hr4free.com
Support de cours a propos de la gestion d'entreprise
PertinenceSupport de cours a propos de la gestion d'entreprise /
Les classements selon l'activité.
Le classement d'entreprises peut s'opérer de plusieurs manières. La manière la plus courante est de regrouper les entreprises en fonction du secteur économique auquel elles appartiennent.
Dans les années 1940, un économiste australien du nom de Colin CLARK a identifié 3 grands secteurs...
Site : cours-gratuit.com
Création et réalisation de vidéos d'entreprise | Films 06
PertinenceGestion de la logistique et de l'organisation
APRÈS LE TOURNAGE DE VOTRE FILM D'ENTREPRISE :
Composition d'une musique originale adaptée à votre film corporate
Décor 2D ou 3D, effets spéciaux
Voix off professionnelle (si besoin)
Remise du film fini au format souhaité
Réalisation et duplication du DVD de votre film
Organisation d'une avant-première dans les Alpes Maritimes (Nice,...
Site : films06.com
Le CE – Comité d’Entreprise – pour les salariés du secteur ...
Pertinence- Articles L2325-6 à 10 du Code du Travail sur les heures de délégation des membres du comité d'entreprise et le temps passé aux réunions
- Article L2325-15 du Code du Travail sur l'élaboration de l'ordre du jour conjoint du président et du secrétaire du comité
- Article L2143-22 du Code du Travail sur le délégué syndical au comité d'entreprise
- Article R2324-1 du Code du Travail...
Site : http://infosdroits.fr
Thèmes liés : gestion d'entreprise et organisation / formation en gestion d'entreprise / formation conseil en gestion d'entreprise / cours sur la gestion d'entreprise / cours d'organisation et gestion d'entreprise
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne: Masters 2
PertinenceFormation à distance
La liste des formations de masters 2 proposées par l'Université Paris 1 est présentée par ordre alphabétique des mentions de master. Pour rechercher un master sur un mot clé, utilisez la combinaison de touches Ctrl + F puis tapez votre mot clé.
Pour chaque master, la fiche descriptive du diplôme est accessible en cliquant sur le lien "voir Fiche". Lorsque...
Site : pantheonsorbonne.fr
Congés payés | service-public.fr
PertinenceQui fixe les dates des congés ?
L'ordre des départs en congés est fixé :
soit par accord d'entreprise ou d'établissement ou, à défaut, par convention ou accord de branche,
soit, en l'absence d'accord ou de convention, par l'employeur (après avis, s'ils existent, du comité d'entreprise ou, à défaut, des délégués du personnel).
Le plus souvent, le salarié informe l'employeur des...
Site : https://www.service-public.fr
Thèmes liés : depart d entreprise / comite d'entreprise fonction publique / information comite d'entreprise / fonction principale du comite d'entreprise / fonction comite d'entreprise
Lexique entreprise définition épargne retraite prévoyance ...
PertinenceLexique entreprise définition épargne retraite prévoyance santé
Lexique entreprise de la protection sociale et patrimoniale
Contribution de l'entreprise en complément des versements effectués par les salariés dans le cadre du plan d'épargne : Plan d'Épargne Entreprise (PEE), Plan d'Épargne Interentreprises (PEI) ou Plan d'Épargne pour la Retraite Collectif (PERCO). Le...
Site : ag2rlamondiale.fr
Thèmes liés : maison d'entreprise et de l'emploi / systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / representation des salaries dans l'entreprise / pouvoir des salaries dans l'entreprise
Méthodologie pour la note d'information du CE en vue de sa ...
PertinenceMéthodologie pour la note d'information du CE en vue de sa consultation
Pierre Bonneau et Ghislain Dintzner, avocats, département social, CMS Bureau Francis Lefebvre
Le 05/02/2014 à 09:33
- CMS Bureau Francis Lefebvre
Si la loi de sécurisation de l'emploi a encadré les délais de consultation du comité d'entreprise, le bon achèvement de cette procédure demeure dépendant de...
Date: 2018-04-13 00:58:59
Site : https://business.lesechos.frComment créer une entreprise pour un site Internet de vente
PertinenceOn trouve souvent sur les forums de discussion des questions sur la nécessité de créer une entreprise ou de déclarer ses gains en cas de revenus de webmaster. Les réponses sont souvent imprécises, et parfois même fausses.
Pas de commerce sans entreprise.
En France, et d'ailleurs dans les autres pays, vous ne pouvez pas vendre un produit ou un service sans être déclaré d'une façon ou...
Site : https://www.faire-un-site.com
Electricien Val d'Oise (95) Oise et IDF - Entreprise Edlec-idf
PertinenceElle peut donc effectuer une intervention rapide au niveau de la région Ile de France et bien entendu au niveau de la région de Val d'Oise et également dans le sud de l'Oise.
Plus précisément, il est préférable d'indiquer que les principales villes d'intervention de nos électriciens sont celles de situées dans le Val d'Oise. Il s'agit alors de Conflans Sainte-Honorine ; de Deaumont,...
Site : https://www.edlec-idf.com
Thèmes liés : entreprise d'electricite generale ile de france / maison chef d'entreprise / bien d'equipement entreprise / maison d'entreprise / maison d entreprise
Heures supplémentaires : ce qui change, ce qui reste
Pertinence- Une convention ou un accord collectif d'entreprise ou d'établissement (à défaut, une convention ou un accord de branche) détermine le contingent annuel d'heures supplémentaires (c. trav. art. L. 3121-11 modifié).
Attention. Les clauses des accords en vigueur au 21 août 2008 restent applicables en entreprise (loi 2008-789 du 20 août 2008, art. 18-IV ; Conseil constitutionnel,...
Site : http://rfsocial.grouperf.com
Thèmes liés : information comite d'entreprise heures supplementaires / temps de travail accord d entreprise / conditions de travail d une entreprise / travail d entreprise / amenagement du temps de travail en entreprise
Loi Travail : Cap sur l'accord d'entreprise - Décider et ...
PertinenceAccueil Politique Actualité Loi Travail : Cap sur l'accord d'entreprise
Loi Travail : Cap sur l'accord d'entreprise
A défaut de bousculer réellement la hiérarchie des normes malgré les intentions qu'on lui prête, la « loi El Khomri » fait la part belle à l'accord d'entreprise, qui s'impose comme première source de Droit du Travail.
Le « renversement » de la hiérarchie des normes, la...
Site : http://www.entreprise.news
La protection sociale du dirigeant selon la forme de l ...
PertinenceEspaces adhérents
La protection sociale du dirigeant selon la forme de l'entreprise
Découvrez toutes les réponses à vos questions dans notre synthèse pratique sur les choix des différents régimes sociaux qui s'offrent aux dirigeants.
Statut assimilé-salarié ou statut des Travailleurs Non-Salariés (TNS) : quelles sont les entreprises concernées, le taux et les prestations sociales...
Site : https://www.eovi-mcd.fr
Le tourisme d'entreprise, une activité en expansion ...
PertinenceLe tourisme d'entreprise, une activité en expansion !
En Région PACA, 153 entreprises accueillent la visite de 2,5 millions de touristes chaque année. La pratique se répand dans les Alpes du Sud.
La raison principale de ces visites est bien entendu une découverte de l'entreprise, de ses processus de fabrications, des produits mais aussi une occasion d'apprendre à connaitre le patrimoine d'une région.
Ainsi naît...
Site : http://alpes-tourisme.fr
Thèmes liés : tourisme d'entreprise / tourisme d entreprise / visite d'entreprise rhone alpes / entreprise par secteur d activite / secteur d activite d une entreprise
Comment créer une entreprise pour un site Internet de vente
PertinenceCréer une entreprise pour un site de vente
Comment créer une entreprise en France pour votre boutique de vente.
On trouve souvent sur les forums de discussion des questions sur la nécessité de créer une entreprise ou de déclarer ses gains en cas de revenus de webmaster. Les réponses sont souvent imprécises, et parfois même fausses.
Pas de commerce sans entreprise.
En France, et...
Site : http://faire-un-site.com
Thèmes liés : forme juridique de l'entreprise individuelle / creation d entreprise pour l environnement / forme d'entreprise individuelle / creation d'une entreprise individuelle en france / chiffre d affaire des entreprise
Convention Collective du Champagne - Union des Maisons de ...
PertinenceOn appelle commission Tripartite du champagne la réunion de trois délégations représentatives des employeurs d'une part, des syndicats de salariés du régime général et de salariés du régime agricole d'autre part.
Ses origines remontent aux accords paritaires du champagne de 1936 et sa création officielle à 1942 :
un accord tripartite est applicable à tous les salariés concernés...
Date: 2018-04-13 05:08:03
Site : http://maisons-champagne.comBIG gestion de patrimoine | Harvest
PertinenceAccompagnez vos clients à chaque étape de leur vie
La qualité et la fiabilité de ses résultats
Des déclarations agréées par l'administration fiscale
Le logiciel de référence de la gestion de patrimoine
BIG est utilisé par les plus grands noms de la banque, de l'assurance et de la gestion de patrimoine. La qualité et la fiabilité de ses résultats en font aujourd'hui la...
Site : https://www.harvest.fr
Thèmes liés : gestion de l'entreprise d'assurance / determination du resultat fiscal d une entreprise / resultat fiscal d'une entreprise / fiscaliste d entreprise / depart d entreprise
Stage en entreprise et stagiaire - Dicotravail
PertinenceDéfinition du stage en entreprise
Le stage en entreprise correspond à une période de mise en situation en milieu professionnel au cours de laquelle l'élève ou l'étudiant acquiert des compétences professionnelles qui mettent en oeuvre les acquis de sa formation en vue de l'obtention d'un diplôme ou d'une certification.
Le stagiaire se voit confier une ou des missions conformes au...
Date: 2018-06-12 07:53:20
Site : http://www.dicotravail.comCelimo - L'immobilier d'entreprise, Bordeaux - findglocal.com
PertinenceBordeaux et Angoulême se construisent un destin commun autour de la LGV
Vos bureaux à proximité des gares, la parfaite accessibilité
https://objectifaquitaine.latribune.fr/politique/2018-03-20/bordeaux-et-angouleme-se-construisent-un-destin-commun-autour-de-la-lgv-772402.html
objectifaquitaine.latribune.fr Désormais accessibles en seulement 35 minutes de TGV, les agglomérations de Bordeaux...
Date: 2018-06-16 23:18:34
Site : http://www.findglocal.comLe plan de formation - Ministère du Travail
PertinenceLe plan de formation rassemble l'ensemble des actions de formation définies dans le cadre de la politique de gestion du personnel de l'entreprise. Il peut également prévoir des actions de bilans de compétences et de validation des acquis de l'expérience et proposer des formations qui participent à la lutte contre l'illettrisme. L'élaboration du plan de formation est assurée sous la...
Date: 2018-04-12 16:38:26
Site : http://travail-emploi.gouv.frHRImag : HOTELS, RESTAURANTS et INSTITUTIONS - Le calcul ...
PertinenceLe calcul du taux de rendement sur le capital investi... un meilleur (...)
L'ACTIVIT�? FINANCE
Le calcul du taux de rendement sur le capital investi... un meilleur indicateur que le bénéfice net pour évaluer la performance financière de votre entreprise.
5 décembre 2011 - TAGS
par Christian Latour
Comme je l'ai mentionné dans mon billet les restaurants presque parfaits... 21 constats,...
Date: 2017-03-29 10:54:08
Site : http://www.hrimag.comThèmes liés : calcul du benefice net d'une entreprise / performance d'une entreprise indicateurs / investissement d'une entreprise exemple / creer entreprise d'investissement / investissement dans l'entreprise
Pépinière d'entreprises du Futuroscope - Accompagner votre ...
PertinenceUne offre d'hébergement clé en main
Des tarifs avantageux
Un lieu d'échanges, de réseaux et de convivialité
« NOTRE MISSION, VOUS AIDER �? CR�?ER ET D�?VELOPPER VOTRE ENTREPRISE. »
Bâtir votre projet
Le CEI accompagne des projets de création, de reprise ou...
Site : http://www.cei86.com
Thèmes liés : projet de creation d'une entreprise / projet de creation d une entreprise / aide a la creation d'entreprise / association aide a la creation d'entreprise / association aide a la creation d entreprise
BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt pour ...
PertinenceBIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt pour dépenses de formation des dirigeants
I. Champ d'application
A. Entreprises concernées
Le crédit d'impôt pour dépenses de formation des dirigeants est un dispositif institué au profit des entreprises imposées d'après leur bénéfice réel ou exonérées en application de l' article 44 sexies du code général des impôts...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : formation en gestion d'entreprise gratuit / formation en gestion d'entreprise / formation conseil en gestion d'entreprise / directeur d'entreprise formation / information dirigeants d'entreprise
Méthodologie pour la note d'information du CE en vue de sa ...
PertinenceMéthodologie pour la note d'information du CE en vue de sa consultation
11 février 2014
Si la loi de sécurisation de l'emploi a encadré les délais de consultation du comité d'entreprise, le bon achèvement de cette procédure demeure dépendant de l'information remise aux représentants du personnel.
L'information transmise demeure une condition essentielle à la régularité d'une...
Site : http://www.lexplicite.fr
BIC - Cession ou cessation d'entreprise - Opérations ...
PertinenceBIC - Cession ou cessation d'entreprise - Opérations spécifiques aux sociétés
Les sociétés, comme les personnes physiques, peuvent céder ou cesser tout ou partie de leur entreprise et, de ce fait, être immédiatement imposables conformément aux dispositions de l' article 201 du code général des impôts (CGI) .
Mais, en outre, leur constitution et les nombreuses modifications qu'elles...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : societe generale d'entreprises / article de l entreprise / societe d entreprise / nouvelle creation d'entreprise / objet social d'entreprise
IS - Champ d'application et territorialité - Collectivités imposables ...
Pertinence- les fonds de dotation.
Enfin, des précisions sont apportées sur la situation, au regard du champ d'application du 5 de l' article 206 du CGI , des organismes à but non lucratif n'ayant pas leur siège social en France.
I. Associations régies par la loi du 1er juillet 1901
Il convient de souligner que si une association peut se prévaloir d'une exonération d'impôt sur les sociétés,...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Boostez votre e-commerce avec les CE à l’aide de FichierEntreprise | Le ...
PertinenceComment booster son e-commerce avec les CE, pour acquérir de nouveaux prospects à l'aide d'un fichier email entreprise ? Découvrez une solution en ligne qui s'appelle FichierEntreprise et qui vous permet de commander des fichiers sur différentes thématiques pour accroître votre business en ligne.
170Interactions
Vous avez un site internet e-commerce et vous souhaitez développer...
Site : https://www.journalducm.com
Contrôle en cours de formation - Textes de référence - Éduscol
PertinenceTexte adressé aux recteurs et aux inspecteurs d'académie.
Périodes de formation en entreprise et contrôle en cours de formation dans les CAP et BEP.
NOR : MENL9250443N
Les décrets nos 92-153 et 92-154 du 19 février 1992 modifiant les décrets d'octobre 1987 portant règlement général des CAP et BEP ont introduit la possibilité d'une validation par contrôle en cours de formation dans...
Site : http://eduscol.education.fr
Thèmes liés : formation conseil aides aux entreprises / formation obligatoire dans les entreprises / formation en communication d'entreprise cours / formation continue communication d'entreprise / formation communication d'entreprise
temps de trajet - CFDT - Info Prud'hommes
PertinenceTEMPS DE TRAJET et TEMPS DE TRAVAIL : PRINCIPE ET JURISPRUDENCE
La semaine de travail est normalement de 35 heures mais certains temps de trajet en augmentent considérablement la durée ; par ailleurs la sécurité sociale couvre les accidents de trajets domicile/entreprise au même tître que les accidents du travail sous réserve d'en faire faire la déclaration...
Date: 2010-03-26 17:42:39
Site : http://prudhommesisere.free.frPlanification stratégique - Info entrepreneurs
PertinenceMise en oeuvre d'un plan stratégique
Objectif de la planification stratégique
L'objectif de la planification stratégique est de fixer les objectifs globaux pour votre entreprise et d'élaborer un plan pour les atteindre. Cela implique de prendre du recul par rapport à vos opérations quotidiennes et vous demander dans quelle direction se dirige votre entreprise et quelles devraient être ses...
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ...
PertinenceComité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) est, en France , une institution représentative du personnel au sein de l' entreprise ou de l' administration .
Les compétences des CHSCT couvrent donc deux domaines : la...
Date: 2017-03-26 21:41:26
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : travail emploi comite d'entreprise / fonction secretaire comite d'entreprise / fonction comite central d'entreprise / comite d'entreprise fonction publique hospitaliere / comite d'entreprise fonction publique
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ...
PertinenceComité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) est, en France , une institution représentative du personnel au sein de l' entreprise ou de l' administration .
Les compétences des CHSCT couvrent donc deux domaines : la...
Date: 2017-03-21 15:34:49
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : travail emploi comite d'entreprise / fonction secretaire comite d'entreprise / fonction comite central d'entreprise / comite d'entreprise fonction publique hospitaliere / comite d'entreprise fonction publique
