Aides financières aux employeurs « cfa08 - cfa-interpro.fr
PertinenceCampagne d'apprentissage
-> AIDES REGIONALES :
Les indemnités régionales, cumulables, dont le montant et les conditions d'attribution sont déterminés par le Conseil Régional, et versées à l'entreprise d'accueil.
Site Internet et document à consulter : Aide à l'embauche pour un contrat d'apprentissage ou sur Prime à l'apprentissage versée aux employeurs d'apprentis
-> CREDIT...
Site : http://www.cfa-interpro.fr
Thèmes liés : entreprise d'accueil contrat de professionnalisation / credit d impot entreprise / pole emploi aide entreprise contrat professionnalisation / contrat de travail d entreprise / entreprise d'accueil apprentissage
Site internet du CIJ Guyane - Création d'entreprise
PertinenceLes aides aux jeunes créateurs
La bourse Défi-jeunes
Cette bourse est délivrée par la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports aux jeunes porteurs de projets.
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
Bd de la République
97300 Cayenne
CONSEIL REGIONAL DE GUYANE
Le Conseil Régional tient des fiches détaillant les aides financières aux...
Date: 2007-04-19 18:25:50
Site : http://cijguyane.pagesperso-orange.frThèmes liés : recherche fond pour creation d'entreprise / idee de creation d'entreprise sur internet / emploi creation d'entreprise / emploi conseiller creation d'entreprise / creation d'entreprise sur internet
Recrutement en alternance : suivez le guide ! | CCI Paris ...
PertinenceLes avantages de l'apprentissage et de la formation en alternance ne sont plus à démontrer. La Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Ile-de-France travaille depuis de nombreuses années pour renforcer le lien entre les entreprises et les apprentis
Recruter un apprenti
JPC-PROD / Fotolia / CCI Paris Île-de-France
Recrutement d'apprentis: des avantages financiers et fiscaux
Date: 2018-06-21 22:10:50
Site : http://www.cci-paris-idf.frBureau comptable à Québec: achat & vente d'entreprise ...
PertinenceCe champ n'est utilisé qu'à des fins de validation et devrait rester inchangé.
Certaines décisions impliquant des transactions complexes telles que des acquisitions ou des ventes d'entreprise nécessitent des conseils d'experts. Ces choix requièrent des professionnels de la comptabilité qui peuvent répondre à vos questions et vous éclairer dans la démarche. Chez GGLB, vous trouverez...
Site : http://gglbca.com
La sous-traitance avec le secteur protégé ou adapté ...
Pertinencele recours à la sous-traitance - une modalité de réponse à l'obligation d'emploi
Les employeurs sont tenus d'employer 6% de bénéficiaires de l'obligation d'emploi (loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées).
Les moyens de répondre à cette obligation légale sont nombreux :
le recrutement direct de...
Site : http://www.prith-paysdelaloire.org
Les principales aides à la création d’entreprise en France ...
PertinenceVoici un tour d'horizon des nombreux dispositifs d'aide à la création d'entreprise. 591 300 entreprises créées en France en 2017, un chiffre plus élevé que l'année précédente de 4,8%, et en progression constante depuis 15 ans... Si la France est l'un des premiers pays européens en termes de création d'entreprise, c'est que l'on dispose dans l'hexagone d'un terrain particulièrement...
Site : https://www.juripresse.fr
DEMARCHES ET PROCEDURES DE CREATION D’ENTREPRISES | izf.net
PertinenceDEMARCHES ET PROCEDURES DE CREATION D'ENTREPRISES
Burkina Faso
Démarche et procédures de création d'entreprise
DEMARCHES ET PROCEDURES DE CREATION D'ENTREPRISES (2016)
ADOPTION D'UN DECRET AUTORISANT LA LIBRE FIXATION DU CAPITAL SOCIAL MINIMAL A 5.000F POUR LA CREATION DES SOCIETES A RESPONSABILITE LIMITEE (SARL)
Le gouvernement burkinabè a adopté, le 03 mai 2016, un décret autorisant...
Date: 2017-03-29 12:33:30
Site : http://www.izf.netThèmes liés : information creation d'entreprise / formations creation d entreprise / informations creation d entreprise / formalites pour la creation d'une entreprise / demarches pour la creation d'une entreprise
Le congé pour création d'entreprise : mode d'emploi
PertinenceLe congé pour création d'entreprise : mode d'emploi
Le congé pour création d'entreprise : mode d'emploi
Vous êtes salarié mais l'aventure entrepreneuriale vous démange ? Que vous ayez l'idée du siècle ou juste une bonne idée, une envie folle de lancer votre propre business, ou un désir latent mais bien réel d'être votre propre patron, créer votre entreprise vous permettra de...
Date: 2017-03-29 13:29:02
Site : https://www.thebusinessplanshop.comThèmes liés : dossier d'entreprise exemple / idee d'entreprise qui marche / idee d'entreprise de service / idee d'entreprise a creer / projet d'entreprise exemple
Culture d'entreprise — Wikipédia
PertinenceLa culture d'entreprise peut également avoir un rôle dans le recrutement , en permettant aux futurs salariés de se reconnaître dans ce que l'entreprise présente comme son identité .
Elle a également un rôle important à jouer dans l'assimilation des nouveaux embauchés, rôle particulièrement critique dans le cas de sociétés en forte croissance. En donnant à chacun une référence...
Date: 2017-03-26 22:48:29
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : culture d'entreprise que sais je n 2756 / culture d'entreprise management / culture d'entreprise et la communication / la culture et le projet d'entreprise / identite culture et projet d'entreprise
L'aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprise (ACCRE) | Pôle emploi
Pertinence» L'Aide aux Chômeurs Créateurs ou Repreneurs d'Entreprise (ACCRE)
Les aides financières
L'Aide aux Chômeurs Créateurs ou Repreneurs d'Entreprise (ACCRE)
L'Aide aux Chômeurs Créateurs ou Repreneurs d'Entreprise (ACCRE) permet, sous conditions, aux demandeurs d'emploi créant ou reprenant une entreprise de bénéficier d'une exonération de charges sociales pendant un...
Site : pole-emploi.fr
Congé pour création d'entreprise : avantages et inconvénients
PertinenceVous avez un projet de création d'entreprise, alors que vous êtes en poste, et vous souhaitez passer à l'acte, tout en conservant la sécurité de l'emploi au cas où ce projet ne verrait finalement pas le jour ? Le congé pour création ou reprise d'entreprise, d'une durée d'un an, renouvelable un an, vous laisse la possibilité de réintégrer votre entreprise à son issue. Quelles sont...
Site : http://www.coindusalarie.fr
Droit au travail des étudiants étrangers / Etudiants (et ...
PertinenceDroit au travail des étudiants étrangers
Rubrique créée le 13/06/2013
Mise à jour le 25/05/2016
Le titre de séjour étudiant ou le visa long séjour valant titre de séjour valent autorisation de travail dans la limite de 60% de la durée annuelle du temps de travail.
Si vous êtes bénéficiaire d'une carte de séjour temporaire (ou d'un récépissé) mention "étudiant", et sauf si...
Date: 2017-03-29 08:37:22
Site : http://www.rhone.gouv.frThèmes liés : contrat d'entreprise en droit du travail / contrat de travail d entreprise / entreprise d'accueil contrat de professionnalisation / objet contrat d'entreprise / contrats d entreprise
Point sur les allocations et la création d’entreprise ...
PertinenceAccueil Actualités Les dernières actualités Point sur les allocations et la création d'entreprise
Point sur les allocations et la création d'entreprise
Pôle emploi soutient la création d'entreprise. Elle est à la fois une possibilité d'emploi personnelle, de recrutements futurs et de créations d'emplois indirects.
Tout demandeur d'emploi est-il libre de préparer un projet de...
Site : http://www.pole-emploi.org
Thèmes liés : demarches pour la creation d'une entreprise / recherche financement pour creation d'entreprise / recherche creation d'entreprise / pole emploi creation d'entreprise 15 mois / pole emploi creation d'entreprise
Contrat de professionnalisation - Aide Entreprise
PertinencePour le bon déroulement de ses activités, une entreprise peut bénéficier de différents types d'aides. Pour en apprendre davantage, il convient de citer quelques aides pour le cas d'un contrat de professionnalisation.
Les aides en bref
Il faut savoir que le contrat de professionnalisation est considéré comme un contrat d'embauche souple. Il peut donc permettre à l'entreprise concernée de...
Site : http://aideentreprise.fr
Formulaire de droit social - Accueil
PertinenceDemande de précisions sur les activités exercées pendant les heures de délégation
Fiche de décompte des heures de délégation
Lettre indiquant à l'employeur la répartition et le décompte des heures de délégation entre les délégués syndicaux
Modèle de bon de délégation
Notification du non-paiement d'heures de délégation
Licenciement des représentants du personnel
Annulation du...
Site : https://fds.grouperf.com
Thèmes liés : contrat d'entreprise en droit du travail / contrat de travail d entreprise / information consultation comite d entreprise / information comite d'entreprise / transfert d'entreprise en droit du travail
Personne physique - Création d'entreprise - Accueil UCM
PertinenceCréation d'entreprise : démarches administratives pour démarrer en personne physique
Vous souhaitez devenir indépendant. L'exercice d'une activité implique un ensemble de formalités et obligations administratives variables en fonction du type d'activité que vous allez exercer et de la forme juridique choisie. Vous pouvez effectuer l'ensemble de ces démarches et recevoir bon nombre de...
Date: 2017-03-29 13:15:03
Site : http://www.ucm.beThèmes liés : demarches administratives pour la creation d'une entreprise / banque d'entreprise en ligne / banque d'entreprise carrefour / banque creation d'entreprise / inscription guichet d'entreprise
Formation ISFAC | Poitiers | La Rochelle | Angoulême | Niort
PertinenceC'est la meilleure formule pour vous permettre d'acquérir l'expérience professionnelle tant recherchée par les employeurs tout en obtenant votre diplôme. Vous êtes rémunéré(e) par l'entreprise et vous n'avez aucun frais de scolarité à votre charge. La clé de cette formule : avec notre soutien, trouver l'entreprise pour laquelle vous deviendrez indispensable ou celle qui a...
Date: 2017-03-29 09:28:57
Site : http://www.formation-isfac.comThèmes liés : entreprise d'accueil contrat de professionnalisation / offre d'emploi d'entreprise en alternance / gestion de l'entreprise d'assurance / contrat de vente et d'entreprise / contrat de vente et le d entreprise
Quelles conditions devraient contenir le contrat de vente ...
PertinenceNotaire-Direct > Foire aux questions > Compagnie > Acquisition et vente d'une entreprise >Quelles conditions devraient contenir le contrat de vente d'entreprise?
Quelles conditions devraient contenir le contrat de vente d'entreprise?
Au Québec, en plus des conditions usuelles, telles les déclarations et garanties du vendeur et les obligations de l'acheteur, le contrat de vente peut contenir un...
Site : http://compagnie.notaire-direct.com
Thèmes liés : contrat de vente d'entreprise quebec / contrat de vente d'actifs d'entreprise / contrat de vente et d'entreprise / contrat de vente et le d entreprise / vente d'entreprise quebec
Le congé pour création ou reprise d'entreprise ou ...
PertinenceLe congé pour création ou reprise d'entreprise ou participation à la direction (...)
Le congé pour création ou reprise d'entreprise ou participation à la direction d'une "jeune entreprise innovante"
publié le12.08.05 mise à jour04.08.16
Créateur d'activité Création/reprise d'activité Emploi Fiches pratiques du droit du travail
Ouvert, sous certaines conditions, au salarié qui...
Date: 2017-03-29 05:09:05
Site : http://travail-emploi.gouv.frThèmes liés : droit d'expression des salaries dans l'entreprise / recherche creation d'entreprise / exemple projet professionnel creation d'entreprise / exemple projet creation d'entreprise / exemple de projet de creation d'entreprise commerciale
Offres d'emploi Commercial Comité D Entreprise - France ...
PertinenceOffres d'emploi Commercial Comité D Entreprise - France
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d'entreprise mais également avec le Comité d'Entreprise ou les Délégués Syndicaux) que vous conseillerez par une approche globale dans un souci...Nous...
Site : optioncarriere.com
Créer une entreprise en Chine, Travailler en Chine
PertinenceCréer une entreprise en Chine
Créer une entreprise en Chine
Actualisé il y a 9 mois
Créer une entreprise en Chine n'est pas particulièrement compliqué, mais vous devez connaître la procédure dans les moindres détails pour vous assurer que tout se passe sans accroc.
Il existe en Chine différents types d'entreprises généralement fondées par les expatriés...
Site : http://www.expat.com
Juridique, droit du travail - Questions d'emploi
PertinenceDémissionner en touchant les allocations chômage ? Voici 14 situations dans lesquelles cela est possible !
En lien avec la chronique emploi diffusée ce matin sur France Bleu 107.1, voici les 14 situations dans lesquelles vous pourrez envisager de toucher l'aide au retour à l'emploi (source : site de l'Unedic ).
Est réputée légitime, la démission :
1- du salarié âgé de moins...
Site : http://www.questionsdemploi.fr
Thèmes liés : contrat d'entreprise en droit du travail / contrat de travail d entreprise / cours contrat d entreprise / contrats d entreprise / emploi entreprise d'insertion
Avantages à recruter un alternant - C3 Alternance - BTS
PertinenceVous êtes ici : C3 Alternance / Avantages à recruter un alternant
Avantages à recruter un alternant
Recruter un alternant présente de nombreux avantages pour une entreprise comme celui de former un futur collaborateur à un métier et le faire adhérer à la culture de l'entreprise. C'est également un élément dynamisant qui apporte un oeil nouveau sur un métier et sur l'entreprise.
Site : http://c3alternance.com
Mutuelle d'entreprise : toutes les réponses à vos questions
PertinenceQUI EST CONCERNÉ ?
Quelles structures doivent instaurer une mutuelle collective ?
On parle souvent de "mutuelle d'entreprise" ou de "mutuelle de groupe" pour simplifier, mais il s'agit globalement d'une mutuelle collective.
La généralisation des complémentaires santé s'applique à toutes les structures du secteur privé employant des salariés : entreprises, associations,...
Site : https://mutuelle.dispofi.fr
Comment devenir juriste d’entreprise ? - MaFormation
PertinenceEtudes et diplômes Le 06 octobre 2015
Le juriste d'entreprise est chargé de protéger les intérêts de l'entreprise dans laquelle il travaille. Ce métier offre de belles opportunités dans les grands groupes, un peu moins en PME-PMI. Découvrez quelles formations mènent à cet emploi.
Le juriste a plusieurs rôles au sein de l'entreprise. D'abord, un rôle de conseil : il est le consultant permanent de l'entreprise sur les questions juridiques, commerciales, financières, techniques.
Pour cela, il doit pratiquer une veille juridique afin d'être au courant des changements dans la législation. Régime fiscal, plans sociaux, établissement des...
Site : maformation.fr
Faire naitre l’esprit d’entreprise - Revolution-RH
Pertinence17 juin 2013 | Communication RH | 1 commentaire
L'expression « esprit d'entreprise » (ou culture d'entreprise), apparue dans les années 1980 a souvent été accolée aux termes « mythes », « rites », « tribus », « héros » .... En 2013, on parle plus facilement de management par les valeurs...ce qui ne change rien à son importance pour la bonne marche de l'entreprise.
Qu'est ce...
Site : https://revolution-rh.com
Thèmes liés : gestion des ressources humaines et culture d'entreprise / culture d'entreprise management / culture d'entreprise exemple / culture d'entreprise et engagement au travail / culture d'entreprise et la communication
Le contrat d’apprentissage - Réseau IFAPME
Pertinence> contactez directement le Centre de formation IFAPME
Le contrat d'alternance en entreprise
Une formation en alternance se base sur un contrat qui est conclu entre l'apprenant et une entreprise (ou un indépendant). Il est établi obligatoirement sous la supervision d'un délégué à la tutelle - référent de l'IFAPME .
Le contrat d'alternance organise les modalités de la formation et...
Site : http://www.ifapme.be
Thèmes liés : contrat d'entreprise en droit du travail / entreprise d'accueil alternance / cours contrat d entreprise / contrat de travail d entreprise / formation direction d'entreprise
Obligations du chef d’entreprise bénéficiaire de l ...
PertinenceLÉGISLATION
Obligations du chef d'entreprise bénéficiaire de l'agrément qualité
Les obligations du chef d'entreprise bénéficiaire de l'agrément qualité
Date de mise à jour : 04/07/2008
L'exercice de l'activité de services à la personne qui porte sur la garde d'enfants de moins de trois ans ou sur l'assistance des personnes âgées, handicapées ou dépendantes (voir les...
Site : https://letarif.com
Thèmes liés : chef d'entreprise qualite requise / chef d entreprise formation / mise en valeur de l offre d une entreprise / qualite chef d'entreprise / fonction chef d'entreprise
Conseil en création d'entreprise devis gratuit Marseille ...
PertinenceConseil en création d'entreprise devis gratuit Marseille 13008 - Expert comptable Marseille
Conseil en création d'entreprise devis gratuit Marseille 13008
Contactez-nous pour plus d'informations
NOTRE APPROCHE Vous êtes en cours de création, de reprise ou de modification d'entreprise et vous souhaitez opter soit pour une Société par Action Simplifiée (SAS) soit pour une Société par...
Site : http://www.igcafrance.com
Financements des entreprises : Aides et crédits d'impôt ...
PertinenceCrédit impôt innovation (CII)
Le crédit d'impôt innovation complète le crédit d'impôt recherche (CIR). Il est exclusivement réservé aux PME qui engagent des dépenses spécifiques pour innover. Le taux et le plafond de ce crédit sont différents du CIR. Le taux du CII est fixe et égal à 20% des dépenses engagées par l'entreprise dans la limite d'un plafond de 400 000EUR.
Site : economie.gouv.fr
Enseignement | IUP Juriste d'Evry
PertinenceDroit International Privé des Affaires
Droit du Commerce International
Méthodologie de rédaction et de soutenance du rapport de stage
Stage (4 mois minimum)
NB : Il est possible de réaliser le Master 2 « Juriste d'Entreprise » par contrat d'alternance. Pour connaître le...
Site : http://iup-juriste.fr
Thèmes liés : licence juriste d entreprise / contrats d entreprise / licence d entreprise / direction d'une entreprise / direction d une entreprise
Emploi Gestionnaire immobilier d'entreprise et assurance ...
PertinenceDétail de l'offre
SOCLOVA, acteur incontournable de l'immobilier social et d'entreprise sur la ville d'ANGERS, gère plus de 5000 logements et 16000 m2 de surfaces commerciales. Engagée dans une dynamique de professionnalisation et de diversification de ses activités (accession sociale, immobilier d'entreprise), la SEM a réorganisé ses missions autour de 5 directions. Afin...
Site : https://www.cadremploi.fr
Guide des aides à la création d’entreprise
PertinenceGuide des aides à la création d'entreprise
Guide des aides à la création d'entreprise
La création d'une entreprise ouvre droit à de nombreuses aides. Le but ? Pousser les entrepreneurs en devenir à se lancer et ouvrir une entreprise.
Mais, comment s'y retrouver parmi tous ces dispositifs mis en place ?
Nous vous proposons un guide complet pour y voir plus clair et entamer vos démarches...
Date: 2018-06-21 23:24:34
Site : https://www.thebusinessplanshop.comContrat d'apprentissage - L'APPRENTI : Portail national de ...
PertinenceLe contrat d'apprentissage
Le contrat d'apprentissage est un contrat d'alternance, c'est à dire que votre travail se partage entre l'entreprise qui vous emploie et l'établissement de formation où vous suivez des cours.
Il est destiné aux jeunes de 16 à 25 ans révolus ayant satisfait à l'obligation scolaire. Il peut aussi bénéficier aux jeunes d'au moins 15 ans, s'ils justifient avoir...
Site : lapprenti.com
Thèmes liés : contrat d'entreprise en droit du travail / contrat de travail d entreprise / objet contrat d'entreprise / cours contrat d entreprise / contrats d entreprise
Formation Juriste d'Entreprise à distance : le métier
PertinenceLe juriste d'entreprise défend les intérêts de l'entreprise pour laquelle il travaille :
il prévient et encadre les litiges qui pourraient survenir.
Il est le garant de la bonne application de la loi, pour l'entreprise et les tiers.
Il exerce une veille permanente de l'actualité légale et sécurise les opérations juridiques de l'entreprise, tant dans le cadre national qu'international.
Il rédige les actes juridiques tels les contrats et accomplit les démarches auprès d'organismes privés ou publics.
Les missions du juriste d'entreprise sont variées : conseils, documentations,...
Site : efcformation.com
Thèmes liés : formations d entreprise / cadre d'entreprise metier / metier d entreprise / performance d'une entreprise cours / performance d'une entreprise
Transfert d’entreprise : quel sort pour le plan d’épargne
PertinenceTransfert d'entreprise : quel sort pour le plan d'épargne ?
15 juin 2016
Selon la Cour de cassation, en cas de transfert d'entreprise, le salarié a seulement la faculté de transférer ses avoirs au sein du plan d'épargne d'entreprise (PEE), s'il existe, de son nouvel employeur, ce dernier n'étant pas tenu de poursuivre le plan de l'ancien employeur.
Une jurisprudence reposant sur un...
Site : http://www.lexplicite.fr
Thèmes liés : transfert d'entreprise en droit du travail / contrat d'entreprise en droit du travail / cours de droit d entreprise / notion d'entreprise en droit du travail / cours contrat d entreprise
Embauche -Aide à l'embauche d'un premier salarié pour les ...
PertinenceAide à l'embauche d'un premier salarié pour les TPE
Publié le 22 août 2016 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Attention :
Cet article est ancien, l'information n'est peut-être plus exacte.
Vous pouvez néanmoins consulter cette page.
Afficher l'article périmé
Afin de favoriser le recrutement dans les TPE, une aide à l'embauche d'un premier salarié...
Conseil en gestion d'entreprise Aix en Provence - Expert ...
PertinenceConseil en gestion d'entreprise Aix en Provence - Expert comptable Marseille
Conseil en gestion d'entreprise Aix en Provence
Contactez-nous pour plus d'informations
VOTRE BESOIN Vous recherchez un commissaire aux comptes à Aix en Provence pour réaliser votre audit : Ancienne capitale de Provence, Aix en Provence compte aujourd'hui près de 150 000 habitant [...]
Nous contacter En savoir...
Site : http://www.igcafrance.com
Contrat de professionnalisation ou apprentissage : quelles ...
PertinenceCes deux contrats ne s'adressent pas aux mêmes types de personnes formées :
le contrat d'apprentissage s'adresse aux jeunes de 16 à 25 ans,
le contrat de professionnalisation concerne les jeunes âgés de 16 à 25 ans, les demandeurs d'emploi âgés de 26 ans et plus, les bénéficiaires de la prime d'activité, de l'allocation spécifique de solidarité (ASS), l'allocation adulte handicapé...
Site : https://www.service-public.fr
Thèmes liés : contrats d entreprise / aide jeune entreprise moins 25 ans / emploi entreprise d'insertion / formation professionnelle finance d'entreprise / formation continue finance d'entreprise
Gestion de patrimoine du chef d'entreprise, optimisation ...
PertinenceGestion de patrimoine du chef d'entreprise
Optimisation juridique et fiscale
des patrimoines privé et professionnel
Les partenariats Gestion de patrimoine du chef d'entreprise
Conférences . La conférence réunit au moins quatre chefs d'entreprise clients et prospects durant 1 à 2 heures. Elle les sensibilise à la nécessité d'être bien conseillé et de nous rencontrer ; vous...
Date: 2016-10-08 19:22:25
Site : http://www.chef-entreprise-familiale.comThèmes liés : formation en gestion d'entreprise gratuit / formation en gestion d'entreprise / formation conseil en gestion d'entreprise / qualite chef d'entreprise / gestion du temps chef d'entreprise
Statuts type entreprise : cci lyon métropole, conseil ...
PertinenceSélection de sites juridiques qui vous permettront de télécharger des statuts et modèles types utiles à votre projet de création d'entreprise.
Statuts types d'entreprise
Les statuts types des formes juridiques, les formules et modèles types utiles de la création de l'entreprise sont accessibles notamment sur les sites ci-dessous.
Il est à noter que ces actes types et modèles ne...
Site : lyon-metropole.cci.fr
Qu'est-ce qu'un usage d'entreprise ? | service-public.fr
PertinenceL'usage d'entreprise est un avantage accordé librement et de manière répétée par un employeur à ses salariés, sans que le code du travail ou une convention ou un accord collectif ne l'impose.
Pour être qualifié d'usage, l'avantage accordé doit répondre à 3 conditions cumulatives :
il doit être général, c'est-à-dire qu'il doit être accordé à tout le personnel ou au moins à...
Site : https://www.service-public.fr
Thèmes liés : usage d entreprise / salaries d entreprise / lettre d'information comite d'entreprise / contrat de travail d entreprise / implication des salaries dans l'entreprise
Créateurs d’entreprise, 30 aides dont vous pouvez bénéficier
PertinenceAccueil > Les plus de notre cabinet comptable > Fidaquitaine : l'actu de votre cabinet... > Créateurs d'entreprise, 30 aides dont...
Créateurs d'entreprise, 30 aides dont vous pouvez bénéficier !
Actualité archivée
ARTICLE PLUS RECENT ICI :...
Site : http://www.fidaquitaine.com
Rôle du Comité d'entreprise - Compétences du CE
PertinenceVous êtes ici : Accueil > Le dialogue social > Les acteurs du dialogue social en entreprise > Rôle du CE
Rôle du Comité d'Entreprise
A noter : En application des dispositions de l'ordonnance n°2017-1386, le comité social et économique (CSE) remplace les instances représentatives du personnel : les délégués du personnel , le comité d'entreprise et le comité d'hygiène, de...
Les aides financières à l'apprentissage | Chambre de ...
PertinenceLes aides financières à l'apprentissage
LES AIDES FINANCIÈRES A L'APPRENTISSAGE
1. Les exonérations de cotisations sociales (Art. L6243-3)
Pour les employeurs inscrits au répertoire des métiers, ainsi que pour ceux employant moins de onze salariés au 31 décembre précédant la date de conclusion du contrat (non compris les apprentis),
l'employeur est exonéré de la totalité des...
Date: 2017-03-29 09:19:36
Site : http://www.crma.bzhThèmes liés : place du systeme d'information dans l'entreprise / systeme d'information dans l'entreprise / systeme d information dans l entreprise / credit d impot entreprise / contrat de travail d entreprise
Licence Management Général & Gestion d'entreprise
PertinenceChoisir une licence ou un bachelor en Management Général & Gestion d'entreprise - lumière sur la spécialité
Le secteur du Management Général & Gestion d'Entreprise
Le management, ou fonction managériale, est, par nature, une discipline transversale. Cela peut concerner la gestion de l'ensemble d'une organisation (entreprise, administration...) ou bien d'un département ou d'une équipe...
Site : meilleures-licences.com
Une entreprise d’insertion, c’est quoi ? | Le portail des ...
PertinenceAccueil du portail Archives Une entreprise d'insertion, c'est quoi ?
Une entreprise d'insertion, c'est quoi ?
Ce que l'on appelle « entreprise d'insertion », c'est une entreprise qui intègre parmi ses salariés des personnes éloignées de l'emploi - souvent sans qualification, en difficulté financière et / ou en situation d'exclusion.
En leur offrant un contrat de travail de 24...
Site : economie.gouv.fr
Thèmes liés : emploi entreprise d'insertion / c est quoi l entreprise / travail emploi comite d'entreprise / contrat de travail d entreprise / emploi comite d'entreprise
L'entreprise de travail temporaire d'insertion (ETTI ...
PertinenceUne personne sans emploi, rencontrant des difficultés particulières d'insertion, peut effectuer des missions pour le compte d'une entreprise de travail temporaire d'insertion (ETTI) conventionnée par l'État. Un contrat de travail temporaire est alors conclu, l'intérimaire devient salarié de l'ETTI. L' entreprise de travail temporaire d'insertion (ETTI) bénéficie quant à elle d'une aide...
Date: 2017-03-29 09:05:18
Site : http://travail-emploi.gouv.frThèmes liés : droit du travail dans l'entreprise / contrat d'entreprise en droit du travail / offre emploi entreprise d'insertion / emploi entreprise d'insertion / entreprise travail temporaire insertion
Création d'entreprise : l’ARE passe de 15 à 24 mois le 01 ...
Pertinencepar :Expert Comptable Valoxy
Notez cet article :
Créateur d'entreprise : la durée d'indemnisation de l'ARE passe de 15 à 24 mois le 1er octobre 2014
Le 1er octobre 2014, la réglementation sur l'allocation chômage évolue pour les demandeurs d'emploi. Certains changements comme le passage de 15 à 24 mois de la durée maximale d'indemnisation des créateurs bénéficiant de l'ARE ou...
Site : https://blog.valoxy.org
Thèmes liés : pole emploi creation d'entreprise 15 mois / demandeur emploi creation d'entreprise / createur d entreprise / pole emploi creation d'entreprise / creation d entreprise pole emploi
Contrat d'entreprise et contrat de travail - tripalium.com
PertinenceVous avez signé un contrat commercial ? vous ne le saviez pas, c'est peut être un contrat de travail.
" l'existence d'une relation de travail ne dépend ni de la volonté exprimée par les parties ni de la dénomination qu'elles ont donnée à leur convention mais des conditions de fait dans lesquelles est exercée l'activité des travailleurs" Cass.soc. 19 décembre 2000 ( arrêt publié sur...
Date: 2012-10-11 08:30:26
Site : http://www.tripalium.com
