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communication d entreprise cours gratuit
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Bac Pro Conduite et Gestion de l'Exploitation Agricole à ...
PertinenceBac Pro Conduite et Gestion de l'Exploitation Agricole à distance en 1 an
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Le Bac professionnel Conduite et gestion de l'entreprise agricole (CGEA), diplôme de niveau IV, permet une bonne insertion professionnelle dans les exploitations de grandes cultures et/ou d'élevage. Il prépare à l'installation en agriculture (confère la Capacité Professionnel Agricole)...
Site : http://www.groupe-esa.com
Thèmes liés : cours gestion de l'entreprise agricole / systeme d'information et de communication dans l'entreprise pdf / systeme d information et de communication dans l entreprise / gestion de l entreprise agricole / dossier d'entreprise bac pro
Assemblée générale - Les Nouveaux Constructeurs
PertinenceAssemblée générale du 18 Mai 2018 Français
21/05/2018 Résultat du scrutin de l'Assemblée Générale du 18 mai 2018 PDF Français
21/05/2018 Feuille de présence de l'Assemblée Générale du 18 mai 2018 PDF Français
21/05/2018 Quorum définitif de l'Assemblée Générale du 18 mai 2018 PDF Français
21/05/2018 Support de présentation de l'assemblée générale du 18 05 2018 PDF...
Site : http://www.lesnouveauxconstructeurs.fr
Bénéficiaire de l'Epargne Salariale - Regard BTP
PertinenceAccueil » Bénéficiaire de l'Epargne Salariale
Bénéficiaire de l'Epargne Salariale
Simplifiez-vous l'épargne salariale.
J'effectue un versement
Les opérations de versement sur vos plans d'épargne d'entreprise (PEE, PEI, PERCO, PERCOI) sont réalisées par l'intermédiaire de votre employeur. C'est votre employeur qui vous sollicite pour effectuer un versement. Il centralise...
Site : lepargnesalarialedubtp.com
Thèmes liés : gestion de l'entreprise d'assurance / finance de l'entreprise et choix d'investissement / decision d'investissement dans l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / systeme d'information dans l'entreprise exemple
Fedesap - Liste des adhérents
PertinenceAccueil > Adhérents > Liste des adhérents
Parmi les adhérents
1 2 3 TOULOUSE SERVICES
Entreprise de Services à la Personne agréé Qualité exclusivement en mode prestataire et exerçant depuis 2005 dans l'aglomération Toulousaine. Principalement active dans l'aide aux personnes âgées et les prestations dites de confort à domicile ainsi que le jardinage et le petit bricolage. La...
Site : http://www.fedesap.org
Mode d'emploi du passeport pro - bandedecom.com
PertinenceCours particuliers BTS Communication
Mode d'emploi du passeport pro
L'objet de la première partie de ce mode d'emploi est de fournir aux étudiants qui auront à décrire leurs expériences professionnelles dans le passeport, aux enseignants et aux tuteurs de stage qui les conseilleront, les explications leur permettant d'appréhender plus facilement ce nouvel outil de formation et...
Site : http://bandedecom.com
Thèmes liés : guide des sources d'information sur internet pour l'entreprise / maison d'entreprise et de l'emploi / source d'information pour l'entreprise / sources d information pour l entreprise / formation en communication d'entreprise cours
N° 235 - Projet de loi de finances pour 2013
PertinenceLa version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2013
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
au nom de M. Jean-Marc...
I. Achèvement des locaux depuis plus de deux ans - BOFIP-I
PertinenceTVA - Prestations de services imposables au taux réduit - Travaux (autres que de construction ou de reconstruction) portant sur des locaux à usage d'habitation achevés depuis plus de deux ans - Locaux concernés
L 'article 279-0 bis du CGI prévoit que la TVA est perçue au taux réduit de 10% sur les travaux d'amélioration, de transformation, d'aménagement et d'entretien portant sur des...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : recensement locaux d'entreprise / nettoyage des locaux d'entreprise / usage d'entreprise en droit du travail / locaux d'entreprise / locaux d entreprise
I. Achèvement des locaux depuis plus de deux ans - BOFIP-I
PertinenceTVA - Prestations de services imposables au taux réduit - Travaux (autres que de construction ou de reconstruction) portant sur des locaux à usage d'habitation achevés depuis plus de deux ans - Locaux concernés
L 'article 279-0 bis du CGI prévoit que la TVA est perçue au taux réduit de 10% sur les travaux d'amélioration, de transformation, d'aménagement et d'entretien portant sur des...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Droit des contrats spéciaux en France — Wikipédia
PertinenceLe droit des contrats spéciaux en France est une branche du droit français qui étudie des contrats ayant un régime juridique dérogatoire au droit commun des contrats en France .
Objet d'un contrat spécial[ modifier | modifier le code ]
Un contrat spécial est un contrat nommé qui fait l'objet d'une législation particulière (exemples : la vente ; l'échange ; la donation ; le...
Date: 2017-03-26 22:37:11
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : contrat de vente et d'entreprise / contrat d'entreprise en droit du travail / objet contrat d'entreprise / contrat de vente et contrat d entreprise distinction / contrat de vente et le d entreprise
formation Domotique Immotique ingenieur licence master ...
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1er juillet
Soutenance de stage de LPRO SPH le mardi 7 juillet 2015,campus de beaulieu, batiment ISTIC, programme en cours ,
1er juillet
Soutenance publique des stages en entreprise des etudiants de Master ITEA le 4 septembre 2015, campus de beaulieu, bâtiment ISTIC, voir programme en cours
1er juillet
Soutenance publique des stages en...
Site : http://domotique.univ-rennes1.fr
Thèmes liés : systeme d information et de communication dans l entreprise / cours d economie de l entreprise / systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise
Réponses aux questions de Marie DAILLOUX
PertinenceMademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.
Date de résiliation
Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier
Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?
Voir sa réponse
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Sa réponse :
Bonjour, ...
Veille juridique — Wikipédia
PertinenceLa veille juridique consiste plus spécifiquement pour une organisation ou un individu :
à identifier à travers différentes sources d'informations sélectionnées, toute nouvelle disposition juridique ou texte de droit. Celle-ci peut être actuelle - droit positif opposable car publié - ou en cours d'élaboration. Elle a ou peut avoir une influence sur l'activité d'une personne juridique ,...
Date: 2017-03-26 22:27:52
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : dossier juridique creation d'entreprise / forme d'entreprise juridique / direction juridique d'une entreprise / systeme d'information de l'entreprise etendue audit et conseil / systeme d'information dans l'entreprise exemple
Comment réaliser une étude de marché quand on crée une ...
PertinenceQuel est l'environnement de mon marché ?
Il s'agit ici d'identifier :
- les processus d'innovation et les évolutions technologiques de votre marché,
- son cadre réglementaire et législatif (autorisations requises, diplôme à posséder,...),
- son environnement social, économique, politique et écologique.
Quelles sont les contraintes de mon marché et les clefs de succès ?
Quelles sont...
Site : https://www.afecreation.fr
Les métiers de la propreté et de l'hygiène - Métiers ...
PertinenceLes métiers de la propreté et de l'hygiène
Domaine : Environnement - Aménagement - Propreté
Dernière mise à jour : 03/10/2012
Méconnu et souvent jugé peu attractif, le secteur de la propreté se situe pourtant en tête des métiers du service.
Liens utiles
Introduction
Le secteur de la propreté offre de réelles opportunités d'emplois évolutifs à des jeunes, du niveau CAP à bac + 5...
Site : http://www.lesmetiers.net
Thèmes liés : gestion de l'entreprise d'assurance / protection de l'environnement entreprise / maison d'entreprise et de l'emploi / systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise
Marchés publics et définition Qu'est-ce qu'un marché public
PertinenceFormation réponse électronique aux marchés publics. Accompagnement, conseil et formation en dématérialisation des marchés publics des PME, artisans, grandes entreprises, TPE, architectes, bureaux d'étude .. en BTP, industrie, services, organismes de formation, ...
Centre de formation pour des formations marchés publics à PARIS, LYON, LILLE, TOULOUSE à destination des...
Site : http://www.marche-public.fr
Thèmes liés : prix moyen de l'immobilier d'entreprise / financement et subventions a l'immobilier d'entreprise / droit d'image dans l'entreprise / systeme d information et de communication dans l entreprise / marche de l immobilier d entreprise
Septembre-Octobre 2014 - Lettre d'information n° 6 - CADA
PertinenceLes agents de l'URSSAF sont tenus au secret professionnel en vertu de l'article L.243-9 du code de la sécurité sociale
La Commission a rappelé que l'URSSAF est un organisme de droit privé chargé d'une mission de service public et que les décisions qu'elle prend dans le cadre du contrôle de l'application de la législation sur la sécurité sociale sont des documents...
Date: 2017-03-29 11:40:05
Site : http://www.cada.frThèmes liés : article de l entreprise / politique d'investissement de l'entreprise / decision d'investissement dans l'entreprise / association aide a la creation d'entreprise / association aide a la creation d entreprise
Capacité de transport | IFRAC FORMATION
PertinenceDISPOSITIONS GENERALES
Article 1 : Préambule
Le présent règlement (ci-après le « Règlement ») est établi conformément aux dispositions des articles L. 6352-3, L. 6352-4 et R. 6352-1 à R. 6352-15 du Code du travail. Il a pour objet de définir les principales mesures applicables en matière d'hygiène et de sécurité ainsi que les règles relatives à la discipline, notamment les...
Importance des connaissances pour une entreprise en croissance
PertinenceL'utilisation des connaissances dans votre entreprise ne signifie pas nécessairement d'imaginer de nouveaux produits et services brillants, ou de concevoir de nouvelles façons ingénieuses de les vendre. C'est beaucoup plus simple.
Des connaissances utiles et importantes existent déjà dans votre entreprise. Elles peuvent se trouver dans :
l'expérience de vos employés
les conceptions et...
Infos Mairie | La Sauvetat du Dropt
PertinenceProtégez-vous des moustiques
PORTE-A-PORTE ORDURES MÉNAGÈRES. Courrier de la Mairie du 28 juin 2017.
Le Conseil Municipal a étudié l'amélioration des services aux habitants en privilégiant un service de proximité aux usagers.Nous avons le plaisir de vous informer, qu'à partir du 4 juillet 2017, sur votre commune, la collecte des déchets ménagers se fera en...
Site : https://www.la-sauvetat-du-dropt.fr
École nationale d'administration (France) — Wikipédia
PertinenceGéolocalisation sur la carte : Alsace
�?cole nationale d'administration
Géolocalisation sur la carte : France
�?cole nationale d'administration
Géolocalisation sur la carte : Strasbourg
�?cole nationale d'administration
L'�?cole nationale d'administration (ENA) est une grande école française créée en 1945 pour démocratiser l'accès à la haute fonction publique de...
Date: 2017-03-28 22:55:29
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / pourquoi un systeme d'information dans l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / importance du systeme d'information dans l'entreprise
La Revue Fiduciaire - Fiscalité agricole - Sociétés et ...
PertinenceVoir mes dossiers
Le maintien du report d'imposition s'applique en cas de transmissions successives à titre gratuit des droits sociaux dès lors que chaque bénéficiaire souscrit le même engagement (BO 4 B-1-03).
Le report d'imposition est également maintenu lorsque les titres reçus en rémunération de l'apport initial font l'objet d'un échange lors de la fusion ou de la scission de la...
Annuaire des centres de bilan de compétences
PertinenceDepuis 1998, NORGATEC Consulting, cabinet de Conseil en Management et Stratégie, accompagne les entreprises dans leurs projets de transformation.
Nos consultants interviennent sur des projets d'adaptation et d'optimisation des compétences, de l'organisation et du management des systèmes d'information.
NORGATEC Consulting a développé son expertise dans la Valorisation des Ressources Humaines...
Site : http://www.bilandecompetences.fr
Thèmes liés : formation conseil en gestion d'entreprise / conseiller creation d'entreprise formation / accompagnement creation d'entreprise paris / representation des salaries dans l'entreprise / la vie du salarie dans l'entreprise
Paul Duvaux
PertinenceLa navigation à voile, cela ne s'improvise pas.
Pour éviter les récifs,
Mieux vaut être un marin expérimenté.
La fiscalité aussi, c'est compliqué et dangereux.
Pour gérer vos problèmes fiscaux, pour faire face aux contrôles,
et pour réduire le coût fiscal sur vos opérations ou sur vos revenus,
je peux vous aider.
Sur ce site, je vous propose une présentation de mon cabinet (SELARL...
Date: 2017-03-29 07:30:28
Site : http://paulduvaux.comThèmes liés : source d'information pour l'entreprise / sources d information pour l entreprise / avocat fiscaliste d'entreprise / role du fiscaliste d'entreprise / fiscaliste d entreprise
Arrete Royal du 27/04/2007 relatif aux offres publiques d'acquisition
Pertinence27 AVRIL 2007. - Arrêté royal relatif aux offres publiques d'acquisition
RAPPORT AU ROI Sire, L'arrêté soumis à Votre signature vise en premier lieu l'exécution de la loi du 1er avril 2007Documents pertinents retrouvés type loi prom. 01/04/2007 pub. 26/04/2007 numac 2007003184 source service public federal finances Loi relative aux offres publiques d'acquisition fermer relative...
Date: 2016-07-27 10:24:53
Site : http://www.etaamb.beMentions légales pour les clients privés et professionnels ...
PertinenceDernière modification: 25/05/2018
Quelles données à caractère personnel collectons-nous et combien de temps les conservons-nous ?
Pour vous fournir nos produits et services, nous avons besoin de vos données à caractère personnel. Nous collectons également d'autres informations personnelles, comme les données de paiement et de trafic. Toutes ces données sont stockées dans nos fichiers...
Site : https://www.proximus.be
Le portail de la formation tout au long de la vie - lifelong-learning.lu
PertinenceLe portail de la formation tout au long de la vie
Le portail de la formation tout au long de la vie
Rechercher par domaine de formation...
Diplômes en formation continue
241 organismes de formation membres
Cours pour adultes du Ministère de l'Éducation nationale
Marché de l'emploi
Administrateur(trice) système et réseau / Chargé(e) de Relation client Deux postes à pourvoir au...
Droit du travail/La distinction entre contrat de travail ...
PertinenceB. La distinction entre le contrat d'entreprise et le contrat de travail[ modifier | modifier le wikicode ]
L'hypothèse d'un responsable de la communication dans l'entreprise qui était déclaré travailleur indépendant ayant conclu un contrat d'entreprise avec une société commerciale. Celui ci voit son contrat résilié et son avocat saisit le conseil des prud'hommes en requalification du...
Date: 2018-06-07 20:25:44
Site : https://fr.wikibooks.orgMALIPAGES.COM - PAGES JAUNES DU MALI, OFFRES D'EMPLOI
PertinenceCarte d'identification Fiscale,
Procuration du signataire de la soumission (le cas échéant).
NB : la non fourniture ou la non-conformité d'une (01) seule de ces pièces ci-dessus citées entraine le rejet automatique de l'offre en question et du coup le postulant est éliminé de la compétition.
Exemples de non-conformité : (expiration de validité, légalisation non datée,...
Site : http://www.malipages.com
Thèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / sources d'information internes l'entreprise / source d'information pour l'entreprise / politique d'investissement de l'entreprise
La veille : une activité légale ? | Actulligence – Intelligence ...
Pertinencepar Frédéric Martinet sur 26 novembre 2014 dans Actualites , Intelligence Economique
Dans les processus de veille et au sein des entreprises, la question de la légalité de la veille est parfois abordée et cette dernière comporte des aspects complexes.
Au cours de cet été, de nombreux médias français en ligne ont apporté des modifications à la structure des fichiers robots.txt...
Site : http://www.actulligence.com
l’impôt sur le revenu (Cours résumé sur l’IR) - Tifawt
PertinenceAccueil » Cours de Fiscalité » l'impôt sur le revenu (Cours résumé sur l'IR)
Laissez un commentaire
l'impôt sur le revenu (Cours résumé sur l'IR)
Ce cours résume très brièvement les dispositions du Code Général des Impôts relatives à l'impôt sur le revenu. Il ne saurait remplacer les lois et règlements en vigueur (Disponibles sur les pages du présent portail sur le site...
Site : http://www.tifawt.com
Le local et les moyens du CE : tout ce qu’il faut savoir
PertinenceL'employeur doit mettre à la disposition des membres du comité d'entreprise un local et les moyens matériels lui permettant de fonctionner et de remplir ses missions.
Le Local du CE
Le CE doit pouvoir disposer d'un local, mis à la disposition par l'employeur (1). Le texte n'apporte pas de précision sur la taille du local. Il dit simplement qu'il doit être aménagé. Les juges ont cependant...
Date: 2018-06-22 02:19:53
Site : juritravail.comRECOURS GRACIEUX ET HIERARCHIQUE - fbls.net
Pertinence- LE SILENCE GARDE PENDANT DEUX MOIS VAUT ACCEPTATION SAUF DE NOMBREUSES EXCEPTIONS
Nous pouvons analyser GRATUITEMENT et SANS AUCUN ENGAGEMENT vos griefs pour savoir s'ils sont susceptibles d'être recevables devant le parlement européen , la CEDH , le Haut Commissariat aux droits de l'homme , ou un autre organisme de règlement international de l' ONU .
Contactez nous à fabre@fbls.net . Si...
Date: 2016-11-08 11:00:34
Site : http://www.fbls.netIGESA: Conventions et partenaires
PertinenceConventions et partenaires
Vous êtes ici : Accueil > L'IGESA > Conventions et partenaires
L'activité de l'institution de Gestion Sociale des Armées s'exerce au profit de tous les personnels civils et militaires relevant du ministère des Armées, ainsi que de leur famille.
L'IGESA peut également faire bénéficier en application de conventions conclues avec d'autres départements...
Site : https://www.igesa.fr
Diplôme Marketing et communication d’entreprise - Prix ...
PertinenceCette formation en emploi est organisée à raison d'un soir par semaine, sur une durée d'environ 1 an. Les cours débutent à 18h45 et se terminent à 22h00. Le planning de cours tient compte des vacances scolaires et des jours fériés des cantons d'enseignement.
Nos conseillers aux études sont à votre disposition gratuitement au numéro de téléphone 0848 413 413, à l'adresse email formation@cefco.ch ou sur rendez-vous , pour répondre à toutes vos questions !
Tarifs et conditions de paiement
LE PRIX DE CETTE FORMATION COMPREND :
Les frais de dossier
Les supports de cours et les études de cas
Les exercices...
Site : https://marketing.cefco.ch
Thèmes liés : formation en communication d'entreprise cours / formation communication d'entreprise / formation communication d entreprise / formation des prix dans l entreprise / cours marketing communication d'entreprise
Commerce / Vente | Icoges – L'Ecole de tous les futurs
PertinenceMASTER Management des Ressources Humaines
La grande distribution
La grande distribution correspond au secteur du commerce de détail de biens de consommation. Elle rassemble des magasins, de tailles diverses à différencier du petit commerce indépendant. Il s'agit des hypermarchés, supermarchés, supérettes, magasins populaires, grands magasins (plutôt en centre-ville), grandes surfaces...
Site : http://www.icoges.fr
7 Aides Pôle Emploi: Achat d'une Voiture, Permis ...
Pertinence7 Aides Pôle Emploi: Achat d'une Voiture, Permis, Transport, Déménagement, Création d'Entreprise (ARCE, ACCRE, NACRE)...
7 Aides Pôle Emploi: Achat d'une Voiture, Permis, Transport, Déménagement, Création d'Entreprise (ARCE, ACCRE, NACRE)...
3.5 (70%) 8 votes
Elles existent, encore faut-il les connaître pour pouvoir les demander en temps utiles. Il peut s'agir de l'aide de Pôle Emploi...
Site : http://besoin-dargent.net
TEC - Rapport d'activités 2017 | TEC SRWT
PertinenceNotre approche de la Mobilité
Mise en concurrence des loueurs : ça se concrétise
Le Groupe TEC doit se conformer aux règles européennes et régionales belges sur les marchés publics. Celles-ci l'obligent à attribuer les services réguliers sous-traités par une mise en concurrence.
Dans ce contexte, la SRWT a fait appel à un consultant externe spécialisé dans la mise en concurrence de...
Date: 2018-06-14 07:17:35
Site : http://rapportannuel.groupetec.beBA - Base d'imposition - Déduction pour investissement ...
PertinenceBA - Base d'imposition - Déduction pour investissement - Réintégration des déductions non utilisées conformément à leur objet
I. Principe
Conformément au I de l' article 72 D du code général des impôts (CGI) , si la déduction n'est pas utilisée au cours des cinq exercices qui suivent celui de sa réalisation ou si elle fait l'objet d'une utilisation non conforme, elle est...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Cotisations sociales auto-entrepreneur
PertinenceAccueil > Statut auto-entrepreneur et micro-entrepreneur > Avantages statut auto-entrepreneur
Cotisations sociales auto-entrepreneur
Attention, si les taux de cotisations des auto-entrepreneurs constituaient parfois un avantage lors de la création de ce statut, leur augmentation progressive les rend au contraire tout à fait comparables aujourd'hui aux taux de cotisations des autres...
Site : aide-creation-entreprise.info
Thèmes liés : pole emploi creation d'entreprise auto entrepreneur / creation d'entreprise en france chiffre / aide a la creation d'entreprise pole emploi auto entrepreneur / forme de l'entreprise auto entrepreneur / pole emploi creation entreprise auto entrepreneur
Accueil - Site Officiel de la Ville de Namur
PertinenceRèglement général relatif aux funérailles et sépultures
1.01 Règlement général relatif aux funérailles et sépultures
Règlement général
CHAPITRE I : FORMALITES PREALABLES A L'INHUMATION ET A LA CREMATION
Tout décès survenu sur le territoire de la Ville de Namur est déclaré sans tarder au bureau du service administratif de la Gestion des Décès.
Il en va de...
Site : http://www.ville.namur.be
Thèmes liés : source d'information pour l'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / article de l entreprise / sources d information pour l entreprise / transport de personnes d'entreprise
500 entreprises « B Corp » en France d’ici 3 ans
PertinencePartages 594
Elles s'appellent Patagonia, Natura, Etsy ou encore Kickstarter : des entreprises au rayonnement international qui bénéficient du label B Corp, créé par l'ONG B Lab pour valoriser des entreprises qui voient plus loin que le seul profit financier. Rencontre avec Benjamin Enault, directeur général d' Utopies et à l'initiative du lancement du label B Corp en...
Site : http://magazine.ouishare.net
Thèmes liés : cours d economie de l entreprise / cours l'entreprise et le social / approche economique de l'entreprise / innovation taille de l'entreprise / innovation et performance de l'entreprise
Creation de site internet La Rochelle MEDIART tarif ...
PertinenceCreation de sites internet La rochelle sites e.commerce La Rochelle - Charente Maritime
LA ROCHELLE - ROCHEFORT - ILE DE RE - SAINTES - ROYAN - CHATELAILLON - FOURAS - SURGERES - CHARENTE MARITIME (17) - POITOU-CHARENTES
Creation site internet La Rochelle site web e-commerce entreprise artisan commerce service tourisme profession libérale ...
Creation de sites internet La Rochelle e.commerce...
Date: 2017-11-28 16:23:10
Site : http://www.site-web-larochelle.com8 M-1-05 n°135 du 4 août 2005 - www11.minefi.gouv.fr
PertinenceBULLETIN OFFICIEL DES IMP�?TS
DIRECTION G�?N�?RALE DES IMP�?TS
N° 135 du 4 AO�?T 2005
plus-values immobilieres et plus-values sur biens meubles.
Amenagements du régime d'imposition.
Art. 50 de la Loi de finances RECTIFICATIVE pour 2004 (loi n° 2004-1485 du 31 decembre 2004)
(C.G.I., art. 150 U à 150 VH, 200 B, 244 bis A)
NOR : BUD F 05 20315 J
Bureau C...
Date: 2005-08-04 12:48:00
Site : http://www11.minefi.gouv.frRégime fiscal de l'artiste - p-vogel.com
PertinenceDéfinitions. Haut de page
Quelles sont les obligations fiscales de l'artiste indépendant ?
Comme tous les autres revenus, les revenus tirés d'une activité artistique (ventes d'oeuvres, quel que soit l'acheteur, cession de droits de reproduction) doivent être déclarés annuellement au centre des impôts de votre résidence fiscale.
Date: 2014-05-24 23:00:00
Site : http://www.p-vogel.comThèmes liés : droit d'image dans l'entreprise / droit d'expression des salaries dans l'entreprise / source d'information pour l'entreprise / politique d'investissement de l'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance
ORDIGENI - Groupe Millenium Micro
Pertinence"Saviez-vous... que le menu de navigation situé complétement en haut de la page (*ou les 3 lignes horizontales en haut à droite lorsque vous utilisez un périphérique mobile) renferme une tonne d'information sur nos partenaires, sur nos coordonnées, sur plusieurs des catégories de produits que vous pouvez vous procurer en magasin et en ligne, y compris les prix, la...
Site : http://www.milleniummicro.ca
Crédit inter-entreprises — Wikipédia
PertinenceDéfinition[ modifier | modifier le code ]
Le crédit inter-entreprises se définit macro-économiquement comme la somme des crédits fournisseur que les entreprises industrielles, commerciales et de services se consentent entre elles. Au niveau micro-économique, c'est-à-dire au niveau d'une entreprise, il est la différence entre le crédit fournisseur que cette entreprise accorde à ses...
Date: 2018-06-08 11:46:08
Site : https://fr.wikipedia.orgLes news de la franchise - EasyFranchise
PertinenceLes news de la franchise
Découvrez toute l'actualité de la franchise .
La résidence Les Babadines de Clamart vient de souffler sa première bougie. Cette structure est destinée à permettre aux personnes âgées de conserver leur autonomie grâce à des logements indépendants. Appelé à se développer en franchise dans l'ensemble de la France, le réseau Les Babadines souhaite construire...
Site : http://www.easyfranchise.fr
Actualité des déclarations sociales sur net-entreprises
PertinenceEric Hayat reçoit la Légion d'honneur au grade d'officier
Net-entreprises est fier d'annoncer qu'Eric Hayat, Président du Gip-MDS vient de se voir décerner la médaille de la Légion d'Honneur au grade d'officier.
Président du GIP-MDS depuis sa création en 2000, Éric Hayat est à l'initiative des nombreux projets de transformation numérique de la sphère sociale. Il a ainsi mis en...
Date: 2017-02-13 16:25:28
Site : net-entreprises.frThèmes liés : creation d entreprise auto entrepreneur / creation de micro entreprise auto entrepreneur / creation d'entreprise et chomage / annonce creation d'entreprise / creation d entreprise de service
CHEUVREUX NOTAIRES PARIS | Actualité de CHEUVREUX, Notaire ...
PertinenceUN COPROPRIÉTAIRE PEUT-IL LIBREMENT CHANGER L'AFFECTATION DE SON LOT ?
7 mars 2017
Lorsqu'un copropriétaire entend changer l'affectation de ses parties privatives, il doit, indépendamment du
respect des règles d'urbanisme, s'assurer :
- que cette affectation est compatible avec les dispositions du règlement de copropriété,
- qu'elle ne porte pas atteinte à la destination de...
Site : http://www.cheuvreux-notaires.fr
Auto entrepreneur : questions générales, fiscales ...
PertinenceINFORMATION
L'AUTO ENTREPRENEUR A CHANGE DE NOM POUR DEVENIR : MICRO ENTREPRENEUR.
CE STATUT, POUR CE QUI CONCERNE LE VERSEMENT LIBERATOIRE DES CHARGES SOCIALES, SERA APPLICABLE AUX ENTREPRISES INDIVIDUELLES simples et à responsabilité limitée : EIRL, ARTISANS, COMMERCANTS, PROFESSIONS LIBERALES ainsi qu'aux ASSOCIES MAJORITAIRES DE SARL.
L'INSCRIPTION AU REGISTRE DU COMMERCE OU A LA...
Site : http://www.autoentrepreneurs.com
Thèmes liés : pole emploi creation d'entreprise auto entrepreneur / aide a la creation d'entreprise pole emploi auto entrepreneur / forme de l'entreprise auto entrepreneur / creer son entreprise sur internet auto entrepreneur / creation d entreprise auto entrepreneur
