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chef d'entreprise en 2 lettres


230 articles

Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème

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    Qu'est-ce qu'une entreprise - volle.com

    Pertinence
    36%

    L'entreprise est le lieu où le travail des êtres humains s'organise afin d'agir sur la nature pour en obtenir des résultats utiles.

    Déployons cette définition pour l'analyser :

    1) « Des résultats utiles » : le résultat de l'action, ce sont des produits (biens et services) utiles pour le consommateur ou pour la fonction de production d'autres entreprises. Ceci s'applique aussi...

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    Date: 2010-12-01 18:14:55
    Site : http://www.volle.com

    Thèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / pourquoi un systeme d'information dans l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / outil de gestion des ressources humaines de l'entreprise

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    Entreprise Prévention - - PLAN DE CONTINUATION / Les ...

    Pertinence
    35%

    CODE DE COMMERCE (partie législative)

    Sous-section 2 : De la continuation de l'entreprise

    Article L621-70

    Le tribunal décide, sur le rapport de l'administrateur, la continuation de l'entreprise lorsqu'il existe des possibilités sérieuses de redressement et de règlement du passif.

    Cette continuation est accompagnée, s'il y a lieu, de l'arrêt, de l'adjonction ou de la cession de certaines...

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    Date: 2017-03-29 10:27:47
    Site : http://www.entrepriseprevention.com

    Thèmes liés : article de l entreprise / amelioration des conditions de travail dans l entreprise / information du comite d entreprise en cas de cession / conditions de travail dans l'entreprise / conditions de travail dans l entreprise

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    Exemple de gestion de planning chantier excel | Cours ...

    Pertinence
    33%

    Annuaire Cours

    comment s'inscrire facilement ?

    Cliquer : explication ici pour inscription sur notre newsletter et recevoir par mail les derniers articles publiés sur www.4geniecivil.com

    Top keywords 2016 : Les mots les plus recherchés en 2016

    descente de charge exercice corrigé , ppsps simplifié , calcul descente de charge excel , calcul mur de soutenement excel , calcul mur de soutenement...

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    Date: 2018-06-21 16:46:47
    Site : http://www.4geniecivil.com

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    ACCIDENTS DU TRAVAIL ET PENSION D'INVALIDITE - Le SITE DE ...

    Pertinence
    39%

    ACCIDENTS DU TRAVAIL ET PENSION DINVALIDITE

    Les accidents du travail et l'appréciation de leurs séquelles obéissent à des règlementations très particulières s'opposant aux autres accidents de la vie personnelle dit de « droit commun ». Cette réglementation ne concerne que les salariés.

     DÉFINITION DE L'ACCIDENT DU TRAVAIL

    L'accident du travail lui-même

    "Est considéré comme...

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    Site : http://www.handroit.com

    Thèmes liés : systeme d'information et de communication dans l'entreprise pdf / systeme d'information dans l'entreprise pdf / systeme d'information dans l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / importance du systeme d'information dans l'entreprise

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    LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

    Pertinence
    39%

    2014-05-05/05, art. 47,4°, 020; En vigueur : 01-09-2012>

       Section V. - Validation des périodes d'interruption de carrière.

       Art. 13 . L'article 75 de la loi du 21 mai 1991 apportant diverses modifications à la législation relative aux pensions du secteur public est remplacé par la disposition suivante :

      " Art. 75. Par dérogation à l'article 2, § 2, de l'arrêté royal n° 442...

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    Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

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    Réponses aux questions de Julie TROUPEL

    Pertinence
    39%

    Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.

    Réparations sous garantie

    Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation

    Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...

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    Site : http://juriste.documentissime.fr

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    Comment trouver une entreprise pour faire une formation en ...

    Pertinence
    39%

    Comment trouver une entreprise pour faire une formation en alternance

    Comment trouver une entreprise pour faire une formation en alternance

    Quand dois-je commencer à chercher une entreprise ?

    Il n'y a pas de période idéale.

    Certains employeurs vous diront qu'en janvier c'est beaucoup trop tôt car ils viennent à peine de commencer l'année académique, d'autre commenceront à repérer les...

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    Site : http://www.seformerenalternance.com

    Thèmes liés : entreprise d'accueil contrat de professionnalisation / cours contrat d entreprise / contrats d entreprise / entreprise d'accueil apprentissage / chef d entreprise formation

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    Les entreprises qui ne visent pas l'égalité homme-femme ...

    Pertinence
    38%

    Hommes et femmes sont toujours loin d'être égaux dans les sociétés. Le sexe dit faible n'occupe qu'une dizaine de pourcent des postes aux comités de direction, reste moins bien payé et ose moins entreprendre. Mais souffle un vent de révolte...

    La place de la femme dans l'entreprise? Ce jeudi, à l'occasion de la Journée internationale de la femme et de l'égalité des genres, un large...

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    Site : lecho.be

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    Le chèque-emploi pour les TPE (très petites entreprises ...

    Pertinence
    38%

    Publié le 6 novembre 2011

    Institué par l'ordonnance n°2005-903 du 2 août 2005, dans le cadre du « plan d'urgence pour l'emploi », ce dispositif - faisant l'objet d'une étude dans InFOjuridiques, n°51, 09/05 - s'adresse aux entreprises dont l'effectif ne dépasse pas cinq salariés (TPE).

    Cet effectif s'apprécie au 31 décembre de l'année qui précède la demande. Mécanisme...

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    Site : https://www.info-tpe.fr

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    Autres congés | Portail de la Fonction publique

    Pertinence
    38%

    2 - Nouvelles modalités de demande de renouvellement pour les congés

    1 - Le toilettage de quelques dispositions relatives à certains congés

    Quelques modifications aux articles relatifs à certains congés (congés pour convenances personnelles ou raisons familiales) ont été apportées, pour préciser les conditions de durée des congés ainsi que les modalités de demande de renouvellement...

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    Site : fonction-publique.gouv.fr

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    Constitution 1978, Espagne, MJP

    Pertinence
    38%

    Constitution espagnole, adoptée par le peuple espagnol le 6 décembre 1978 a été modifiée par :

    - la loi constitutionnelle du 27 août 1992 : art. 13, al. 2 (droit de suffrage passif) ;

    - la loi constitutionnelle du 27 septembre 2011 : art. 135 et disposition additionnelle (règle d'or budgétaire).

    Constitution espagnole,

    Approuvée par les Cortès lors des séances plénières du Congrés...

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    Site : http://mjp.univ-perp.fr

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    Code de l'Eau coordonné - Portail environnement de Wallonie

    Pertinence
    38%

    Partie Ire. - Généralités

    TITRE Ier. - Principes

    TITRE II. - Définitions

    Art. R.1 . Au sens du présent livre, il faut entendre par "partie décrétale", les dispositions de la partie décrétale du livre II du Code de l'environnement contenues à l'article 1er du décret du 27 mai 2004 relatif au livre II du Code de l'environnement, contenant le Code de l'eau.

    Art. R.2 . [...]...

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    Date: 2018-01-26 15:21:55
    Site : http://environnement.wallonie.be

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    Création gestion financement cession entreprise PMEgestion

    Pertinence
    38%

    Modèle de business plan à 5 ans incluant compte de résultat et plan de financement

    Dossier PDF de 8 pages + 2 Outils de calcul 45 feuillets

    Notre modèle de business plan traduit instantanément vos principales hypothèses de travail en un compte de résultat prévisionnel, un plan de financement, un bilan prévisionnel ainsi qu'un plan de trésorerie.

    Calculer et analyser les ratios...

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    Site : http://www.pme-gestion.fr

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    Ouvrir ou reprendre un hôtel - Le coin des entrepreneurs

    Pertinence
    38%

    Les spécificités liées à la gestion administrative d'un hôtel

    Business plan d'ouverture ou de reprise d'un hôtel

    La concrétisation d'un projet d'ouverture ou de reprise d'un établissement hôtelier nécessite un financement conséquent, que ce soit pour une ouverture ou pour une reprise d'établissement. L'étape business plan est indispensable pour le porteur de projet compte tenu de...

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    Site : lecoindesentrepreneurs.fr

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    Rejoignez TWF, distributeur de produits alimentaires du ...

    Pertinence
    38%

    Chef des Ventes GMS (H/F) - Paris Ile-de-France

    EPIDIS - Paris Ile-de-France

    EPIDIS, filiale GMS de TWF-Traditional World Foods, www.twf.fr , entreprise reconnue pour ses marques leader sur le marché des Produits du Monde, recherche dans le cadre d'un CDI un :

    Chef des Ventes Paris Ile-de-France (H/F)

    Rattaché au Directeur National des Ventes, vos principales missions consistent...

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    Site : http://www.twf.fr

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    Circulaire n° 2002-063 : La scolarisation des élèves étrangers

    Pertinence
    38%

    L'objet de la présente circulaire est de reconsidérer et de préciser les modalités d'inscription et de scolarisation des élèves de nationalité étrangère du premier et du second degrés en prenant en compte les évolutions législatives et réglementaires intervenues depuis la circulaire du 16 juillet 1984 .

    En l'état actuel de la législation aucune distinction ne peut...

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    Date: 2014-07-22 15:35:20
    Site : http://dcalin.fr

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    ABUS DE CONFIANCE - fbls.net

    Pertinence
    38%

    Les six éléments constitutifs de l'abus de confiance doivent être additionnés et tous présents :

    1/ LE DETOURNEMENT

    Cour de cassation chambre criminelle arrêt du 16 octobre 2013 N° de pourvoi: 12-86241 cassation

    Vu l'article 593 du code de procédure pénale ;

    Attendu que tout jugement ou arrêt doit comporter les motifs propres à justifier la décision ; que l'insuffisance ou...

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    Date: 2017-04-08 17:09:34
    Site : http://www.fbls.net

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    Stations de lavage - tous les fournisseurs - stations de ...

    Pertinence
    37%

    Demander un devis Contacter le fournisseur

    Exemples de demandes de devis

    STATIONS DE LAVAGE : Bonjour, je souhaiterais installer un lavage à rouleau sur la commune d'argentat 19400 en corrèze. Il vient de s'ouvrir récemment une station de lavage oki à lance sur cette même commune. Cependant, il manquera ulterieurement une station à rouleau : je travaille actuellement chez total à argentat...

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    Site : http://www.hellopro.fr

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    Capacité de transport | IFRAC FORMATION

    Pertinence
    37%

    DISPOSITIONS GENERALES

    Article 1 : Préambule

    Le présent règlement (ci-après le « Règlement ») est établi conformément aux dispositions des articles L. 6352-3, L. 6352-4 et R. 6352-1 à R. 6352-15 du Code du travail. Il a pour objet de définir les principales mesures applicables en matière d'hygiène et de sécurité ainsi que les règles relatives à la discipline, notamment les...

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    Site : https://www.ifrac-formation.com

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    Artisanat (France) — Wikipédia

    Pertinence
    37%

    Présentation[ modifier | modifier le code ]

    L'artisan [3] est un petit entrepreneur, producteur de biens ou de services. Il est inscrit sur le répertoire des métiers. Il ne peut pas employer plus de 10 salariés. Selon la loi du 5 juillet 1996, doivent être immatriculées au répertoire des métiers les personnes qui n'emploient pas plus de dix salariés et qui exercent une activité...

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    Date: 2017-03-27 00:35:07
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : droit d'expression des salaries dans l'entreprise / formation gestion d'entreprise chambre des metiers / metier d entreprise / qualite chef d'entreprise / qualite chef d entreprise

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    Arrete Royal du 27/04/2007 relatif aux offres publiques d'acquisition

    Pertinence
    37%

    27 AVRIL 2007. - Arrêté royal relatif aux offres publiques d'acquisition

    RAPPORT AU ROI Sire, L'arrêté soumis à Votre signature vise en premier lieu l'exécution de la loi du 1er avril 2007Documents pertinents retrouvés type loi prom. 01/04/2007 pub. 26/04/2007 numac 2007003184 source service public federal finances Loi relative aux offres publiques d'acquisition fermer relative...

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    Date: 2016-07-27 10:24:53
    Site : http://www.etaamb.be

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    Actualité droit de l'immigration, séjour des étrangers et ...

    Pertinence
    37%

    skip to main | skip to sidebar

    Actualité droit de l'immigration, séjour des étrangers et de l'asile en France

    Actualité du droit des étrangers en France : entrée, séjour, éloignement, droit d'asile, immigration. Actualité législative, réglementaire et jurisprudentielle.

    vendredi, août 05, 2016

    Les conditions et modalités de l'acquisition de la nationalité française : du changement...

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    Date: 2017-03-10 12:54:55
    Site : http://droitdesetrangers.blogspot.com

    Thèmes liés : place du systeme d'information dans l'entreprise / offre d'emploi entreprise francaise a l'etranger / creation d'entreprise en france par un etudiant etranger / systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise

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    Ciliabule : Agence marketing Lyon stratégie Rhône-Alpes

    Pertinence
    37%

    1. Des solutions marketing qui s'adaptent à tous les secteurs d'activité, en BtoB et BtoC

    Secteur agricole

    C'est la 3ème campagne de De Sangosse que Ciliabule a accompagnée en élaborant le plan d'actions autour des 5 ans d'alliance entre le semencier de Pont-du-Casse et Dow Seeds. Positionnement de l'événement, identité de communication, plan média, optimisation des supports, suite audit...

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    Site : http://www.ciliabule.fr

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    Le salaire d'une esthéticienne en 2018 - Estheticienne.pro

    Pertinence
    37%

    Le savez-vous ?

    Le salaire d'une esthéticienne en 2018

    Vous travaillez en institut ? Votre salaire d'esthéticienne est régi par la Convention collective de l'Esthétique et de la Parfumerie du 24 juin 2011 (numéro 3032), qui définit la rémunération brute minimum à laquelle vous pouvez prétendre selon votre niveau de qualification. La dernière modification concernant les salaires en...

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    Site : http://estheticienne.pro

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    APE | Unipso - aides-entreprise-sociale.be

    Pertinence
    36%

    Quelles conditions l'employeur doit-il respecter pour avoir droit à l'aide?

    Le respect d'obligations légales ou réglementaires

    La réglementation APE impose le respect d'un certain nombre d'autres législations ou réglementations. Le respect de cette condition s'impose non seulement au moment de la demande, mais également pendant toute la durée de l'aide.

    Rémunération conforme aux...

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    Date: 2018-04-12 21:28:44
    Site : http://www.aides-entreprise-sociale.be

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    Offre d’emploi à Pondichéry | Pondichéry, La Française

    Pertinence
    36%

    Offre d'emploi à Pondichéry

    15 mars 2009 | Auteur: admin

    Centre d'appel Francophone basé à Pondichéry recherche personnes parlant PARFAITEMENT Français ( sans accent ) pour emploi de suivi client par téléphone. Parfaite aisance verbale et bonne culture générale requise. Nous recherchons aussi bien des personnes désirant un emploi stable sur le long terme que des Français en long...

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    Site : http://www.pondichery.info

    Thèmes liés : offre d'emploi entreprise francaise a l'etranger / offre d'emploi entreprise de travail adapte / offre d'emploi entreprise pharmaceutique / conseiller creation d'entreprise offre d'emploi / offre d'emploi dans une entreprise

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    Les métiers du web : nos expertes répondent à vos ...

    Pertinence
    36%

    [ Web marketing/Commerce électronique ]

    Prunelle Charvet, responsable éditoriale du Portail des métiers de l'Internet à la Délégation aux usages de l'Internet (DUI)

    Marjorie Soutric, consultante web freelance, animatrice du  Portail des Métiers de l'Internet .

    Formations du web

    Pathoo : Bonjour. Mon fils de 16 ans, actuellement en 2nde, est intéressé par le webmastering et les...

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    Site : http://www.onisep.fr

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    Quelques articles du Code du Travail sur le travail en hauteur

    Pertinence
    35%

    Législation

    Code du travail Art. R4323-62

    Lorsque les travaux temporaires en hauteur ne peuvent être exécutés ^ partir du plan de travail mentionné à l'article R4323-59, les équipements de travail appropriés doivent être choisis pour assurer et maintenir des conditions de travail sûres. La priorité doit être donnée aux équipements permettant d'assurer la protection collective des...

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    Date: 2017-03-21 20:30:04
    Site : http://formation-hauteur.com

    Thèmes liés : conditions de travail d une entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / conditions de travail dans l'entreprise / conditions de travail dans l entreprise / systeme d'information dans l'entreprise

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    Envie d'intégrer une équipe dynamique ? | Armor Corporate

    Pertinence
    35%

    Envie d'intégrer une équipe dynamique ?

    Envie d'intégrer une équipe dynamique ?

    Nos offres d'emploi

    Poste à pourvoir à partir de : 03/04/2017

    Direction Qualité & Amélioration continue

    Poste & Missions

    Au sein du service Améliorations Qualité AICP (technologie Transfert Thermique), votre mission consiste à analyser les données produits et production, et à proposer, gérer des projets...

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    Date: 2017-03-29 08:17:00
    Site : http://www.armor-group.com

    Thèmes liés : gestion de l'entreprise d'assurance / gestion des flux d'information dans l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / flux d'information interne a l'entreprise / flux d'information entre l'entreprise et les administrations

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    Accident du travail - Définition

    Pertinence
    35%

    ACCIDENT DU TRAVAIL DEFINITION

    Définition de Accident du travail

    L'accident du travail est un évènement de caractère soudain survenu par le fait ou à l'occasion du travail à un salarié d'une entreprise qui lui cause un dommage corporel. Sous réserve que soient établies ou reconnues par l'employeur et par l' organisme social qui prend en charge la réparation , les circonstance...

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    Site : dictionnaire-juridique.com

    Thèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / protection sociale de l'entreprise / importance du systeme d'information dans l'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance

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    Contrepoints | Journal libéral d'actualité en ligne

    Pertinence
    35%

    Nos auteurs

    Jacques Garello

    Jacques Garello, Professeur Émérite à l'Université Aix Marseille, Président d'honneur de l'ALEPS, rédacteur en chef de la Nouvelle Lettre ( www.Libres.org ), dernier ouvrage « Le Vote Libéral », Libréchange éd., septembre 2016.

    Fiche de...

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    Site : https://www.contrepoints.org

    Thèmes liés : groupe d'entreprise francais / chef d'entreprise en france / chef d entreprise en france / chef d'entreprise en 2 lettres / chef d entreprise formation

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    Colloque investissement responsable 2017 | Pri Québec

    Pertinence
    35%

    La cybersécurité - un risque sous-estimé?

    La transformation digitale des entreprises et l'utilisation accrue des objets connectés ont provoqué l'émergence d'un risque sous-estimé. L'impact d'une cyberattaque peut avoir de graves conséquences sur ses clients ou le bon fonctionnement de la société, et nuire à la réputation et la valeur d'une entreprise. Comment détecter les...

    Lire la suite

    Site : http://pri-quebec.org

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    Dassault Aviation — Wikipédia

    Pertinence
    34%

    Pour les articles homonymes, voir Dassault .

    Dassault Aviation

    1971  : Breguet est absorbée

    1990  : Avions Marcel Dassault-Breguet Aviation (AMD-BA) devient Dassault Aviation

    Dassault Procurement Services (�?tats-Unis : Paramus (New Jersey)),

    Sogitec (Suresnes, Mérignac, Bruz)

    modifier - modifier le code - voir wikidata  

    Le groupe Dassault Aviation est un constructeur...

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    Date: 2017-03-27 13:45:27
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : pole emploi creation d'entreprise a l'etranger / systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise / importance du systeme d'information dans l'entreprise

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    Trade4you

    Pertinence
    34%

    Conditions Générales

    Article 1 : Généralités

    Dans les Conditions générales, le bon de commande ou dans le Contrat d'abonnement, il convient d'entendre par :

    Conditions générales : les présentes Conditions générales de vente, valables pour la Belgique

    Conditions générales d'utilisation : les conditions générales d'utilisation telles que décrites dans le document...

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    Site : http://www.trade4you.be

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    Toucher le chômage après une démission - Mode(s) d'emploi

    Pertinence
    34%

    Peu de gens le savent : on peut toucher des indemnités chômage même après une démission. Cette méconnaissance des droits freine souvent les ardeurs des potentiels démissionnaires. Mais si vous ne vous plaisez plus dans votre job, c'est parfois la seule alternative au licenciement ou à la rupture conventionnelle . Alors comment faire pour être indemnisé après une démission ?

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    Site : blog-emploi.com

    Thèmes liés : recherche d emploi dans une entreprise / aide pole emploi entreprise / formation pole emploi entreprise / auto entreprise mode d'emploi / contrat d'entreprise en droit du travail

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    Maroc: Loi n° 15-95 formant le Code de commerce ...

    Pertinence
    34%

    Loi n° 15-95 formant code de commerce

    Livre premier : Le commerçant

    Titre Premier : Dispositions générales Titre II : l' acquisition de la qualité de commerçant Titre lll : La capacité commerciale Titre IV : les obligations du commerçant

    Livre II: le fonds de commerce

    Titre premier : Les éléments du fonds de commerce Titre II : Les contrats portant sur le fonds de...

    Lire la suite

    Date: 2017-03-29 10:19:32
    Site : http://www.wipo.int

    Thèmes liés : commerce et gestion d'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / article de l entreprise / creation d une entreprise d un commerce / cours d economie de l entreprise

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    La culture japonaise au travail - Apprendre le japonais

    Pertinence
    34%

    La culture japonaise au travail

    Avant de travailler au Japon , vous vous demandez certainement comment est la culture japonaise au travail.

    Vous voudrez surement savoir quel est le mode de travail et à quoi vous devez vous attendre lorsque vous travaillez au Japon.

    Jusqu'à présent, j'ai pu travailler dans quatre entreprises japonaises et j'ai remarqué de nombreuses similitudes au niveau de la...

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    Site : https://www.apprendrelejaponais.net

    Thèmes liés : respect de la vie privee dans l'entreprise / c'est quoi l'entreprise individuelle / homme et femme dans l'entreprise / travail et culture d entreprise / la femme dans l'entreprise japonaise

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    Code des douanes de la République démocratique du Congo ...

    Pertinence
    34%

    Code des douanes de la République démocratique du Congo (RDC)

    Code des douanes de la République démocratique du Congo (RDC)

    ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT

    CODE DES DOUANES

    Le Président de la République,

    Vu la Constitution, spécialement en ses articles 129 ;

    Revu, tel que modifié et complété à ce jour, le Décret du 29 janvier 1949 coordonnant et révisant le régime...

    Lire la suite

    Site : http://info.microetape.com

    Thèmes liés : maison d'entreprise et de l'emploi / systeme d'information de l'entreprise etendue audit et conseil / systeme d'information dans l'entreprise / source d'information pour l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise

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    Fiches pratiques: informations juridiques en droit belge

    Pertinence
    33%

    Le Juge compétent pour les personnes physiques et les sociétés non rattachées à un groupe

    Section 1 : pour l'ouverture de la procédure principale sans autre procedure en cours

    1. Juge unique de la procédure principale

    1 - Compétence directe d'un seul juge pour ouvrir une procédure principale L'apport qui se veut tout à fait révolutionnaire du Règlement qui a repris, en l'amplifiant...

    Lire la suite

    Site : http://www.droitbelge.be

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    Le plan de "remboursement des créanciers" : plan de ...

    Pertinence
    33%

    Honoraires : textes et grilles de calcul

    Le plan de "remboursement des créanciers" : plan de sauvegarde ou plan de redressement

    Le plan de Sauvegarde ou le plan de redressement tend au remboursement des créanciers, et c'est la raison pour laquelle nous avons choisi ce terme générique "plan de remboursement" (qui ne découle pas de la loi)

    Vous trouverez dans la partie " trouver la loi " les...

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    Cession des biens du débiteur (en liquidation judiciaire)

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    Une limitation temporaire: les biens objet d'une saisie pénale

    Le juge commissaire ne peut ordonner la vente d'un bien objet d'une saisie pénale Cass com 15 novembre 2017 n°16-17868 . En pratique il convient préalablement de solliciter du juge qui a ordonné la saisie qu'il autorise la vente ( article 706-144 du CPP )

    Les restrictions aux choix des candidats cessionnaires...

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    Meilleures licences

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    9 écoles membres de la FESIC, ESIEE Amiens, ESIEE Paris

    Du 20 janvier au 20 mars 2018

    GEIPI-Polytech

    AGROSUP Dijon, EEIGM Nancy, Groupe INP, INP-ENIT, ENSGSI Nancy, ENSIBS Lorient-Vannes, ESGT Le Mans, ENSIM, ESIREM Dijon, ESIROI La Réunion, ESISAR, les écoles du réseau Polytech...

    Du 20 janvier au 20 mars 2018

    www.geipi-polytech.org

    ** Cette liste n'est pas...

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    La société à responsabilité limitée en droit marocain

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    Historiquement la société à responsabilité limitée a  été introduite en France en 1925, copié de  la gesellschoft mit beschrauleter hoftung du droit allemand (G.M.B.H). La loi française de 1925 a été rendue applicable au Maroc par le dahir du 1er  Septembre  1926. Cette forme de société a connu un certainsuccès et continue dele connaitre.

    C'est la loi 5-96  du 13 février 1997...

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    Date: 2018-03-07 20:41:31
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    L'audit dans le secteur public marocain - Mémoire de ...

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    A l'aube de ce 21e siècle, l'administration, plus généralement appelée Secteur Public, s'engage de plus en plus dans des mouvements de modernisation afin de répondre au mieux aux besoins, en pleine mutation, de ses usagers. Cette évolution et/ou réforme visent principalement une responsabilisation accrue des décideurs publics. En effet, Forts du constat que la modernisation du secteur...

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    Thèmes liés : audit gestion risques d'entreprise controle interne / systeme d'information de l'entreprise etendue audit et conseil / systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / sources d'information internes l'entreprise

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    Bordereau de prix bâtiment gratuit - Exemple BPU BTP ...

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    Date: 2018-06-21 16:46:47
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    Dessin technique industriel exercices corrigées | Cours ...

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    Comment dessiner une fondation en bâtiment | Cours génie ...

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    Abaque charge IPN - EUROCODE | Cours génie civil - Outils ...

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    Lettres de motivation gratuites pour le secteur transport

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    Documents classés dans : Transport

    Retrouvez dans cette section l'ensemble des modèles de lettre de motivation pour le secteur des transports.

    Lettre Motiv' proposera bientôt l'option pour télécharger les lettres de motivation présentées sur cette page.

    Lettre de motivation Agent Logistique

    Zoom sur le métier d'agent logistique Participant à la...

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