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article de l entreprise


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    Entreprise : bien négocier son départ | Dossier Familial

    Pertinence
    38%

    Quitter volontairement son entreprise, c'est facile : il suffit de donner sa démission. Mais une rupture conventionnelle est plus intéressante. comment convaincre votre employeur d'en conclure une... et de vous verser la meilleure indemnité possible ?

    Quelles sont les modalités de départ négocié d'une entreprise ?

    Depuis la fin de 2014, la rupture conventionnelle est l'unique moyen de...

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    Date: 2017-03-29 07:11:59
    Site : dossierfamilial.com

    Thèmes liés : droit d'image dans l'entreprise / droit des salaries dans l'entreprise / droit des salaries dans l entreprise / interessement des salaries dans l'entreprise / salaries dans l entreprise

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    Offre publique — Wikipédia

    Pertinence
    38%

    Dans l'Union européenne[ modifier | modifier le code ]

    L'ouverture du marché européen a créé des conditions favorables aux offres publiques d'entreprises extra-européennes sur des entreprises européennes, comme l'a montré l'offre publique de Mittal sur Arcelor .

    Les règles de concurrence dans l'Union européenne sont telles que la Commission européenne ne s'oppose pas aux fusions qui ne...

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    Date: 2017-03-26 21:33:28
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : economie et gestion de l entreprise / gestion de l'entreprise / gestion de l entreprise / culture de l'entreprise exemple / offre de rachat d'entreprise

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    Convention nationale du secteur principal ... - Service-CCT.ch

    Pertinence
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    Champ d'application du point de vue territorial

    S'applique à la Suisse entière, à l'exception des entreprises de charpenterie des cantons de FR, GR, VD, VS, NE, GE, JU et du Jura bernois

    Champ d'application du point de vue du genre d'entreprise

    S'applique à toutes les entreprises suisses et étrangères travaillant sur territoire suisse, respectivement aux parties d'entreprises (y...

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    Site : http://www.service-cct.ch

    Thèmes liés : entreprise par secteur d activite / secteur d activite d une entreprise / genre d'activite entreprise / forme d'entreprise en suisse / construction d entreprise

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    Grenelle II — Wikipédia

    Pertinence
    38%

    [28] « Tout produit recyclable soumis à un dispositif de responsabilité élargie des producteurs fait l'objet d'une signalétique commune informant le consommateur que ce produit relève d'une consigne de tri » [28]  ;

    Au-delà de 2 500  m2 , et avant le

    1er juillet 2011

    , les grands magasins vendant des produits alimentaires et de grande consommation devront proposer « à la sortie...

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    Date: 2018-06-21 03:41:16
    Site : https://fr.wikipedia.org

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    Mobilité Internationale : le contrat de travail ...

    Pertinence
    38%

    La forme du contrat

    Un salarié peut être soit spécialement recruté pour travaillerà l'étranger soit appartenir à une entreprise qui décide de l'envoyerà l'étranger. Si vous êtes envoyé à l'étranger par votre entreprise, après avoir travaillé pour elle en France, il s'agit d'une modification de votre contrat de travail qui doit être stipulée par écrit. Ce type de document...

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    Site : https://www.gereso.com

    Thèmes liés : contrat d'entreprise en droit du travail / contrat de travail d entreprise / emploi entreprise francaise a l'etranger / entreprise a l etranger / droit du travail anciennete dans l'entreprise

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    AGENT COMMERCIAL - frederic-chartier.com

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    Autre EXEMPLE de CONTRAT D'AGENT COMMERCIAL

    Entre les soussignés

    D'une part, la société ........ au capital de ....., immatriculée au registre du commerce et des sociétés de ......., sous le numéro ..... et dont le siège social est sis à ....., représentée par M ......, en qualité de ...... , ci-après désigné le mandant,

    Et d'autre part, M. ..... demeurant à ..... et inscrit au...

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    Date: 2017-03-28 13:00:39
    Site : http://www.frederic-chartier.com

    Thèmes liés : agent commercial d'entreprise / definition de l'entreprise commerciale / exemple de projet de creation d'entreprise commerciale / droit d'expression des salaries dans l'entreprise / projet de creation d'une entreprise commerciale

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    Crédit impôt Recherche : comment ça fonctionne

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    38%

    Crédit impôt Recherche : comment ça fonctionne ?

    Contactez-nous

    service entreprise

    Fonctionnement du Crédit Impôt Recherche

    Destiné à favoriser l'innovation au sein des entreprises, le crédit d'impôt recherche (CIR) est un dispositif fiscal ouvert aux structures qui font le choix d'investir dans le domaine de la R&D.

    La grande force de la mesure, c'est que le recours à de la...

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    Site : https://www.cadresenmission.com

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    Les indicateurs de performance d’une entreprise | SUPINFO ...

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    Les indicateurs de performance d'une entreprise

    Par Louis FARIN Publié le 14/06/2016 à 17:13:53 Noter cet article:

    Avis favorable du comité de lecture

    Louis FARIN

    Les indicateurs de performance d'une entreprise ou KPI (Key Perfomance Indicator) sont à la fois des outils qui mesurent la santé d'une entreprise et des aides à la prise de décision pour assurer sa...

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    Site : supinfo.com

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    Carte de presse en France — Wikipédia

    Pertinence
    38%

    La carte de presse est, en France , une carte d'identité professionnelle qui permet au journaliste de prouver son activité, d'accéder plus facilement à des lieux qui lui servent à obtenir des informations ( salles de presse , bureaux officiels, musées , etc.) et de faire valoir son droit à la protection sociale prévue par le statut de journaliste professionnel créé par la Loi Brachard...

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    Date: 2017-03-26 22:33:47
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : journal d'entreprise en ligne / creer un journal d entreprise / journal d'entreprise / journal d entreprise / article de presse creation d entreprise

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    Représentation du personnel dans l'entreprise - service-public.fr

    Pertinence
    38%

    Cet article est ancien, l'information n'est peut-être plus exacte.

    Vous pouvez néanmoins consulter cette page.

    Afficher l'article périmé

    Crédits : © publicdomainvectors.org

    Délégation unique du personnel (DUP) nouvelle formule et instance unique regroupant des institutions représentatives du personnel (IRP) : deux décrets publiés au Journal officiel du jeudi 24 mars 2016 viennent en préciser les modalités de fonctionnement. Ces deux textes font suite à la loi du 17 août 2015 concernant le dialogue social et l'emploi (dite « loi Rebsamen...

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    Site : https://www.service-public.fr

    Thèmes liés : representation des salaries dans l'entreprise / article de l entreprise / travail emploi comite d'entreprise / fonction comite d'entreprise / information consultation comite d entreprise

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    Maroc Numéric 2013 : Créer son entreprise en ligne au ...

    Pertinence
    38%

    Ayant expérimenté (en France) les avantages de la création d'entreprise en ligne, j'avais proposé il y a quelque temps de mettre en place un tel système au Maroc via le portail fikra.egov.ma.

    L'idée que j'ai proposé est accessible via ce lien : http://fikra.egov.ma/forums/102037-/suggestions/1535239-cr-ation-d-entreprise-simplifi-e-d-marches-en-li

    Suite à celà, et après avoir constaté...

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    Site : http://emaroc.info

    Thèmes liés : place du systeme d'information dans l'entreprise / systeme d'information dans l'entreprise / systeme d information dans l entreprise / ligne creation d entreprise / creation d une entreprise d un commerce

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    Les recours du consommateur en cas de faillite d'une ...

    Pertinence
    38%

    Pétition contre le harcèlement téléphonique

    24 février 2017

    Vous êtes ici:  Accueil / Thématiques / Droit Justice / Les recours du consommateur en cas de faillite d'une entreprise ou d'un commerçant

    Les recours du consommateur en cas de faillite d'une entreprise ou d'un commerçant

    thematiques 26 mars 2014 UFC-Que Choisir Sarthe

    2013 a marqué un record dans le nombre de défaillances...

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    Site : ufc-quechoisir-sarthe.fr

    Thèmes liés : achat d'une entreprise en liquidation judiciaire / guide des sources d'information sur internet pour l'entreprise / source d'information pour l'entreprise / sources d information pour l entreprise / guide de l'immobilier d'entreprise

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    La comptabilité générale

    Pertinence
    38%

    La comptabilité générale

    Bienvenue à ComptabiliteGenerale.fr !

    Préambule du site

    La comptabilité veut donner une image fidèle. Mais lorsque l'on change de règles, de méthodes, de modèles, on obtient une autre image que l'on peut juger tout autant fidèle que la première.

    L'éventuelle science comptable a des préoccupations immédiates. De quels moyens dispose-t-on pour...

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    Date: 2018-02-05 10:09:27
    Site : http://www.comptabilitegenerale.fr

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    Publications sur l’immobilier d’entreprise Nord-Pas de Calais

    Pertinence
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    Aucun secteur pour ce type

    L'OEIL Arthur Loyd 2018 est sorti !

    Cette année Arthur Loyd vous propose son regard sur l'immobilier d'entreprise au travers de conseils, d'actualités et d'annonces. Nous voulions vous apporter, avec notre OEIL, une information pertinente et efficace à la réalisation de vos projets.Notre équipe reste bien entendu à votre entière disposition pour vous...

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    Site : http://www.arthur-loyd-lille.com

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    Les accidents du travail : mieux vaut prévenir que guérir

    Pertinence
    38%

    Les accidents du travail : mieux vaut prévenir que guérir

    L'évaluation des risques professionnels (EvRP) vise à sensibiliser les employeurs et les collaborateurs à la recherche collective de moyens d'amélioration de leurs conditions de travail.

    Des salariés absents suite à un accident constituent un coût économique, social et juridique pour les entreprises. Celles-ci ont...

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    Site : https://www.generali.fr

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    Photovoltaïque.info | Centre de ressources sur les ...

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    Amortissement accéléré ou exceptionnel

    Suite à la publication de la loi de finances pour 2011, l'amortissement accéléré sur 12 mois n'est pas reconduit.

    Contribution Economique et Territoriale (CET) et Imposition Forfaitaire sur les Entreprises de Réseaux (IFER)

    La production et la vente d'électricité photovoltaïque est considérée comme une activité commerciale et donc,...

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    Date: 2017-03-29 07:02:46
    Site : http://www.photovoltaique.info

    Thèmes liés : nouvelle creation d'entreprise / creation d entreprise nouvelle / creation de valeur dans l entreprise / societe generale d'entreprises / fonction d entreprise production

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    Consultation du comité d'entreprise sur un projet de ...

    Pertinence
    38%

    par Olivier Philippot | Juin 19, 2014 | Actualité | 2 commentaires

    Un arrêt de la Cour d'appel du 10 mars 2014 mérite l'attention en ce qu'il rappelle certaines règles de consultation du comité d'entreprise en matière de cession et de réorganisation d'entreprise.

    1/ Les faits

    L'affaire débute avec le projet d'actionnaires majoritaires du groupe Printemps de céder le groupe à un...

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    Site : https://philippotavocat.fr

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    Les entreprises en Angleterre

    Pertinence
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    Company : société de personnes, avec ses statuts, et normalement à responsabilité limitée.

    Firm : société établie en "company" ou en "partnership".

    Enterprise, business : mots génériques sans précision du régime ni du statut de l'affaire.

    Le principe de la responsabilité limitée.

    Introduit en Angleterre en 1855, le régime de responsabilité limitée - en anglais limited liability -...

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    Site : https://angleterre.org.uk

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    Les recours du consommateur en cas de faillite d'une ...

    Pertinence
    38%

    Le bio : oui mais où ?

    2 février 2018

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    Les recours du consommateur en cas de faillite d'une entreprise ou d'un commerçant

    thematiques 26 mars 2014 UFC-Que Choisir Sarthe

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    2013 a marqué un record dans le nombre de...

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    Site : ufc-quechoisir-sarthe.fr

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    Le suramortissement, une mesure de soutien à l ...

    Pertinence
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    Qu'est-ce que le suramortissement ou l'amortissement supplémentaire ?

    Une entreprise réalise un investissement productif éligible : elle acquiert par exemple un nouvel équipement industriel. Elle bénéficie d'un avantage fiscal exceptionnel qui permet de déduire de son résultat imposable 40 % du prix de revient de ce bien. Le montant est déduit du bénéfice linéairement sur la durée...

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    Site : economie.gouv.fr

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    CHAPITRE1 : LA SATISFACTION CLIENT ET SA MESURE

    Pertinence
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    Ce chapitre permettra de mieux appréhender la notion de satisfaction qui est une notion abstraite et difficile à mesurer. Ce cadre conceptuel nous permettra aussi d'identifier la notion de Mesure de la Satisfaction de la Clientèle dans une entreprise de service spécialisée en relation B to B.

    SECTION1: DEFINITION ET MANIFESTATION DE LA SATISFACTION

    1.1. DEFINITION DE LA...

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    Site : http://www.institut-numerique.org

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    ? Codes promo Ubaldi » 219 codes de réduction … – Reduc.fr

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    38%

    Plaques de cuisson

    Ubaldi.com vend aussi du petit électroménager, par exemple des aspirateurs, des cafetières, des barbecues, des robots culinaires ou des friteuses. Pour le soin du linge, les internautes se tourneront vers les centrales-vapeur, les fers à repasser et les tables à repasser du site, tandis que pour décorer une table, il suffit d'acheter du linge, des couverts, des...

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    Site : https://www.reduc.fr

    Thèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / systeme d information dans l entreprise / cours d economie de l entreprise / article de l entreprise

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    Réponses aux questions de Jean-pierre DA ROS

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    38%

    Bonjour. Je suis depuis plus de quatre ans dans mon entreprise, et je supporte plus ce travail (conflits perpétuels avec les clients et l'équipe, lourde charge de travail pour petit salaire, etc.), et cela influe sur ma santé mentale (envie de pleurer quand j'arrive au boulot, insomnies, crises d'angoisses, etc.). Mon patron refuse le licenciement à l'amiable, comment faire pour avoir quand...

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    Site : http://professionnel.documentissime.fr

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    Les modèles de document unique pdf gratuit - 100risk.com

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    Accueil       Blog       Questions/réponses       Je teste 100Risk       Mon compte

    Sécuriser votre entreprise

    L'ambition de 100Risk, le blog est de vous aider à mettre en conformité votre entreprise, à vous protéger, et à vous permettre de concentrer sur l'essentiel : durer.

    Mise en conformité

    Les modèles de document unique gratuits pdf disponibles sur internet

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    Site : http://www.100risk.com

    Thèmes liés : accident du travail effet sur l'entreprise / travail sur les valeurs de l'entreprise / travail sur l entreprise / salaries dans l entreprise / valeur de l'entreprise google

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    Comptabilité générale — Wikipédia

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    38%

    De nombreux flux peuvent être enregistrés et valorisés en continu (achat, vente, paiement des salaires, opérations de trésorerie, etc.). Mais dans bien des cas les flux de période ne peuvent apparaître que comme la différence entre une estimation de début de période et une estimation de fin de période. Ce travail d'estimation est l' inventaire Il porte d'une façon générale sur les...

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    Date: 2017-03-26 21:21:41
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : resultat comptable de l'entreprise / flux d'information entre l'entreprise et sa banque / flux d'information dans l'entreprise / flux d information dans l entreprise / cours d economie de l entreprise

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    Les heures supplémentaires - Info Syndicats

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    Les heures supplémentaires

    Publié le 4 janvier 2017

    S'il y a bien un domaine où l'inversion de la hiérarchie des normes a suscité le plus de polémique c'est sans nul doute le volet sur les heures supplémentaires.

    La définition des heures supplémentaires reste inchangée.

    Toute heure accomplie au-delà de la durée légale hebdomadaire est une heure supplémentaire, les heures...

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    Date: 2018-06-22 01:25:13
    Site : http://info-syndicats.fr

    Thèmes liés : information comite d'entreprise heures supplementaires / conditions de travail d une entreprise / conditions de travail dans l'entreprise / conditions de travail dans l entreprise / droit du travail dans l'entreprise

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    formation Domotique Immotique ingenieur licence master ...

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    38%

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    1er juillet

    Soutenance de stage de LPRO SPH le mardi 7 juillet 2015,campus de beaulieu, batiment ISTIC, programme en cours ,

    1er juillet

    Soutenance publique des stages en entreprise des etudiants de Master ITEA le 4 septembre 2015, campus de beaulieu, bâtiment ISTIC, voir programme en cours

    1er juillet

    Soutenance publique des stages en...

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    Site : http://domotique.univ-rennes1.fr

    Thèmes liés : systeme d information et de communication dans l entreprise / cours d economie de l entreprise / systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise

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    Marketing viral — Wikipédia

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    Le marketing viral est une forme de promotion d'une offre commerciale où ce sont les destinataires de l'offre qui font la recommandation de la marque, du produit ou bien du service à leur entourage et qui permettent ainsi la diffusion du message. De nos jours, le marketing viral utilise les réseaux sociaux en incitant les clients à donner leurs avis sur les entreprises, leur communication,...

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    Date: 2017-03-26 22:34:09
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / droit d'image dans l'entreprise / l'importance de l'information et de la communication dans l'entreprise / l'information et la communication dans l'entreprise pdf / information et communication de l'entreprise

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    Le suramortissement, mesure de soutien à l'investissement ...

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    38%

    Qu'est-ce que le suramortissement ou l'amortissement supplémentaire ?

    Une entreprise réalise un investissement productif éligible : elle acquiert par exemple un nouvel équipement industriel. Elle bénéficie d'un avantage fiscal exceptionnel qui permet de déduire de son résultat imposable 40 % du prix de revient de ce bien. Le montant est déduit du bénéfice linéairement sur la durée...

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    Date: 2017-03-29 08:08:46
    Site : economie.gouv.fr

    Thèmes liés : investissement dans l'entreprise / investissement de l entreprise / credit d impot entreprise / droit de l entreprise / information et communication de l'entreprise

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    Dissertation - La Protection Du Patrimoine De L ...

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    Dissertation - La Protection Du Patrimoine De L'entrepreneur Individuel

    Compte Rendu : Dissertation - La Protection Du Patrimoine De L'entrepreneur Individuel. Recherche parmi 200 000+ dissertations

    Par dissertation   o  9 Mars 2014  o  2 029 Mots (9 Pages)  o  1 893 Vues

    Page 1 sur 9

    Dans un discours prononcé à l'assemblée générale à l'occasion de l'examen du projet de loi sur...

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    Site : https://www.ladissertation.com

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    La prise de décision au sein de l'entreprise | Pearltrees

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    La prise de décision au sein de l'entreprise

    La prise de décision est l'acte le plus important qu'un individu puisse prendre, dans le temps et dans l'espace, quelle que soit la position sociale ou hiérarchique qu'il occupe dans la société. Qu'il soit homme de politique, homme d'affaires, magistrat, médecin ou un commun des mortels, la décision prise par lui, a inéluctablement une...

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    Site : http://www.pearltrees.com

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    Comment les innovations du digital favorisent le bien-être ...

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    Comment les innovations du digital favorisent le bien-être au travail

    Thomas Coëffé, le 15 janvier 2018

    Les innovations numériques modifient en profondeur la consommation : les achats sur Internet sont démocratisés, les transactions mobiles sont en forte hausse, la publicité en ligne s'affine de jour en jour et les produits numériques évoluent très vite. Mais le digital ne concerne pas...

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    Site : blogdumoderateur.com

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    Portabilité mutuelle et prévoyance service public

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    Tous savoir sur Portabilité mutuelle et prévoyance service public

    <- Retour au guide

    Portabilité de la prévoyance en vigueur au 1er juin 2015 ...

    Depuis le 1er juin 2014, vous devez donc mentionner la portabilité de la mutuelle (si vous en avez une) dans le certificat de travail remis à votre salarié.

    Portabilité - question de jade et réponses d'avocats ...

    A ce jour je n'ai pas perçu...

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    Date: 2018-04-13 00:37:11
    Site : http://prevoyance-entreprise.org

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    ACCRE et ARCE : faut-il choisir ? comment ça se passe

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    ACCRE et ARCE : ça vous concerne si vous voulez vous lancez en tant qu'entrepreneur et que vous êtes ou allez être au chômage. Dans cet article je vous explique le calcul à faire en 2018 pour optimiser les aides quand on est chômeur et que l'on va créer son entreprise : Comment toucher le maximum en toute légalité ?

    Si ce sujet vous intéresse,...

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    Site : https://www.macreationdentreprise.fr

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    Gestion de patrimoine du chef d'entreprise, optimisation ...

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    Gestion de patrimoine du chef d'entreprise

      Optimisation juridique et fiscale

      des patrimoines privé et professionnel

    Les partenariats Gestion de patrimoine du chef d'entreprise

    Conférences . La conférence réunit au moins quatre chefs d'entreprise clients et prospects durant 1 à 2 heures. Elle les sensibilise à la nécessité d'être bien conseillé et de nous rencontrer ; vous...

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    Date: 2016-10-08 19:22:25
    Site : http://www.chef-entreprise-familiale.com

    Thèmes liés : formation en gestion d'entreprise gratuit / formation en gestion d'entreprise / formation conseil en gestion d'entreprise / qualite chef d'entreprise / gestion du temps chef d'entreprise

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    Distinction contrat d'entreprise contrat de vente ...

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    Distinction contrat d'entreprise contrat de vente

    Dissertation : Distinction contrat d'entreprise contrat de vente. Recherche parmi 198 000+ dissertations

    Par Nova44   o  9 Novembre 2015  o  Dissertation  o  3 396 Mots (14 Pages)  o  2 699 Vues

    Page 1 sur 14

    Séance 1 : La vente et le contrat d'entreprise

    Commentaire d'arrêt : Chambre civile 3, 2 juillet 2008,...

    Lire la suite

    Site : https://www.ladissertation.com

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    Comment garantir le respect des temps de repos et de la ...

    Pertinence
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    Ce que dit le droit

    Négociation :

    « La négociation annuelle sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail porte sur : (...) 7° Les modalités du plein exercice par le salarié de son droit à la déconnexion et la mise en place par l'entreprise de dispositifs de régulation de l'utilisation des outils numériques, en vue d'assurer le...

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    Site : https://droitaladeconnexion.info

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    SoLocal Group — Wikipédia

    Pertinence
    37%

    (février 2013)

    Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section «  Notes et références  » ( modifier l'article , comment ajouter mes sources ? ).

    SoLocal Group

    1998  : rachat de l'ODA...

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    Date: 2017-03-27 13:54:13
    Site : https://fr.wikipedia.org

    Thèmes liés : groupe d'entreprise francais / source d'information pour l'entreprise / sources d information pour l entreprise / definition groupe d'entreprise / groupe d'entreprise

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    Comment faire un audit de son entreprise

    Pertinence
    37%

    Comment faire un audit de son entreprise ?

    Virginie POUPPEVILLE

    9 mars 2011

    Planifier, réaliser, vérifier et améliorer sont les quatre étapes essentielles du fonctionnement de l'entreprise. En management, l'audit est l'outil permettant de vérifier cette bonne adéquation, de diagnostiquer, surveiller et améliorer les activités et processus qui s'y rattachent.

    Audit interne ou...

    Lire la suite

    Site : https://www.over-blog.com

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    Plan d'Action Commerciale : comment faire ? - Techniques ...

    Pertinence
    37%

    Vous souhaitez aller plus loin ? Voici quelques articles complémentaires :

    Définition du Plan d'Action Commercial

    Un plan d'actions commerciales, c'est une feuille de route mise en place par la direction commerciale pour atteindre les objectifs fixés par l'entreprise. Il s'agit d'un document hautement stratégique et hyper opérationnel censé faire le lien entre la stratégie d'entreprise...

    Lire la suite

    Site : http://www.technique-de-vente.com

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    Les réunions et les délibérations du CE : petit rappel

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    les membres du comité d'entreprise doivent pouvoir avoir une idée précise des questions qui seront abordées et être à même de les préparer.

    L'ordre du jour est communiqué aux membres du comité d'entreprise au moins 3 jours avant la séance. ( art. L. 2325-15, C. trav.)

    Comment sont votées les délibérations du comité d'entreprise ?

    Les délibérations du comité d'entreprise sont...

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    Site : http://www.infoce.fr

    Thèmes liés : comite d entreprise / communication d'entreprise / communication d entreprise / chef d'entreprise / chef d entreprise

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    SUPPORT DE COURS DE DROIT DES ASSURANCES - jurisques.com

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    Du fait de son autonomie, l'action du tiers victime exerçant son action directe contre l'assureur du responsable n'est pas soumise à la prescription biennale , mais est calquée sur le délai de prescription applicable à son action principale contre le tiers responsable.

    En effet, elle trouve son fondement dans le droit de la victime à réparation de son préjudice, et se prescrit, dès lors,...

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    Date: 2014-11-04 12:33:53
    Site : http://www.jurisques.com

    Thèmes liés : article de l entreprise / cours de droit de l entreprise / cours contrat d entreprise / direction de l entreprise / cours de droit d entreprise

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    OBLIGATIONS DE MOYENS ET OBLIGATIONS DE RESULTAT

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    OBLIGATIONS DE MOYENS ET OBLIGATIONS DE RESULTAT

    L'inexécution contractuelle doit s'apprécier au regard de l'intensité de l'obligation souscrite. C'est ici que la distinction d'origine doctrinale entre « obligations de moyens » et « obligations de résultat » prend tout son sens. En effet, est-ce au créancier de prouver que son partenaire a commis un manquement afin d'engager sa...

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    Site : murielle-cahen.com

    Thèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / importance du systeme d'information dans l'entreprise / systeme d'information dans l'entreprise / systeme d information dans l entreprise / compte de resultat de l entreprise

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    Decathlon (enseigne) — Wikipédia

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    Decathlon est une enseigne française de distribution d'articles de sport. Elle est actuellement implantée dans 28 pays. Elle est une des enseignes de distribution du groupe Decathlon.

    Historique[modifier | modifier le code]

    En 1961, Gérard Mulliez ouvre son premier Auchan à Roubaix. Son cousin âgé à l'époque de 22 ans, Michel Leclercq, en est salarié, en tant que boucher. Une tante...

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    Date: 2018-04-11 07:03:19
    Site : https://fr.wikipedia.org

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    Fiche pratique Gestion commerciale : Comment déterminer un ...

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    Home > Gestion - Organisation >Fiche pratique Gestion commerciale : Comment déterminer un prix de vente

    Fiche pratique Gestion commerciale : Comment déterminer un prix de vente

    Le prix de vente est bien plus qu'un simple prix. Il intervient dans :

    la démarche d'appréciation du produit (ou de la prestation)  acheté (« c'est un bon rapport qualité prix »),

    l'image d'une entreprise...

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    Site : leblogdudirigeant.com

    Thèmes liés : prix de vente d une entreprise / prix d achat d une entreprise / achat et vente d'entreprise / prix de vente entreprise / achat et vente d entreprise

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    Groupe de sociétés. Convention de trésorerie passée entre ...

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    Groupe de sociétés. Convention de trésorerie passée entre deux sociétés soeurs, ayant le même dir...

    Le 05/08/2004

    Cour de cassation, chambre commerciale, 10 déc. 2003, X... c/SA SEMECA paru au Bull. Joly Sociétés, avril 2004 § 96 p. 503, note J.-M. Moulin. Une convention de trésorerie entre deux sociétés d'un même groupe, qui permet une gestion interne de la trésorerie des sociétés, constitue une dérogation valable au principe du monopole bancaire de l'article L. 511-5 du Code monétaire et financier. Cette dérogation résulte de...

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    Site : http://www.revue-banque.fr

    Thèmes liés : controle de gestion dans l'entreprise / controle de gestion dans l entreprise / article de l entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / cours sur l'entreprise individuelle

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    Articulation Intranet et Journal d’Entreprise ...

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    Cette articulation est en effet une question récurrente des membres d'un comité de rédaction de journal d'entreprise, moins des membres d'un groupe Intranet. Ceci étant un intranet mis à jour 1 fois par mois n'est pas l'Intranet tel que je le conçois. L'Intranet doit être tout d'abord un outil au service des salariés de l'entreprise dans leur travail de tous les jours et nécessite donc...

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    Site : http://fredericbranka.unblog.fr

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    declarer Une Activite D'agent Commercial - La

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    DECLARER UNE ACTIVITE D'AGENT COMMERCIAL

    L'agent commercial est défini par l'article L134-1 du code de commerce comme "un mandataire qui, à titre de profession indépendante, sans être lié par un contrat de louage de services, est chargé, de façon permanente, de négocier et, éventuellement,...

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    Date: 2017-01-17 14:30:35
    Site : http://www.creeruneentreprise.fr

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    Déclaration de l'employeur en matière d'équité salariale

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    Déclaration de l'employeur en matière d'équité salariale

    Depuis le 16 mai 2016, l'accès au formulaire de la Déclaration de l'employeur en matière d'équité salariale (DEMES) est aussi possible via l'hyperlien apparaissant à la fin de la déclaration de mise à jour annuelle au Registraire des entreprises et ce, sans réauthentification requise de la part des utilisateurs....

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    Site : http://www.demes.gouv.qc.ca

    Thèmes liés : article de l entreprise / qui l entreprise doit elle compter / entreprise et l'information / entreprise et l information / ligne pour l entreprise

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    Etat des lieux de l’immobilier d’entreprise

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    A Lyon, le secteur de l'immobilier d'entreprise est sorti d'affaire, après avoir souffert d'une période d'accalmie. Selon les données fraîchement recueillies, la levée des capitaux mobilisés a bondi de 44%, en culminant à 1,3 milliards d'euros. La croissance est due aux grands mouvements dans les bureaux et les locaux industriels, tant le centre-ville que dans les banlieues.

    Statistique...

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    Site : http://www.immobilier-d-entreprise.com

    Thèmes liés : location immobilier d'entreprise lyon / conseiller en immobilier d'entreprise / conseil en immobilier d'entreprise lyon / investissement dans l immobilier d entreprise / marche de l immobilier d entreprise

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