Les métiers des services à la personne - Métiers ...

Depuis la fin des années 1990, le secteur des services à la personne est en plein essor. L'allongement de la durée de la vie, le vieillissement de la population, l'émergence de nouveaux modes de vie (se libérer des contraintes matérielles...) et la création du chèque emploi service universel contribuent au développement de ces activités, qui se professionnalisent et sortent de la...

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Site : http://www.lesmetiers.net

Thèmes liés : aide a la creation d'entreprise pour personne handicape / association d'aide a la creation d'entreprise pour les femmes / association aide a la creation d'entreprise / association aide a la creation d entreprise / entreprise d aide aux personne

Mentions légales - Libération

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Date: 2018-04-13 00:15:05
Site : http://www.liberation.fr

Chevalier Merly Avocats Associés à Rennes - Bretagne.

Avocats à Rennes

Chevalier Merly Avocats Associés est un cabinet d'avocats experts dans plusieurs domaines du droit.

Vous êtes un particulier ? Vous êtes une entreprise ? Nous trouvons réponses à vos questions. Notre métier consiste à vous conseiller et vous assister au mieux de vos intérêts personnels et économiques, en parfaite connaissance des éléments de droit qui encadrent...

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Date: 2018-04-12 19:26:30
Site : http://www.cma-avocats.com

Thèmes liés : contrat d'entreprise en droit du travail / economie generale d entreprise droit / contrat de travail d entreprise / assemblee generale d'entreprise / conseiller en immobilier d'entreprise

Corse Immobilier - Tout l’immobilier d’habitation, de ...

L'article 107 de la loi de finances pour 2016, mise en application par le décret n° 2015-1813 du 29 décembre 2015, simplifie et élargit le prêt à taux zéro :

le PTZ peut désormais financer jusqu'à 40 % de l'achat d'un logement dans le neuf

les plafonds de revenus sont augmentés, permettant à davantage de ménages d'en bénéficier

le remboursement du prêt peut être différé de 5, 10...

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Site : http://www.corse-immobilier.com

Thèmes liés : decision d'investissement dans l'entreprise / investissement dans l immobilier d entreprise / source d'information pour l'entreprise / gestion de l'entreprise d'assurance / sources d information pour l entreprise

Rémunération du chef d'entreprise : les stratégies ...

Dans l'instabilité fiscale et sociale actuelle quelle stratégie de rémunération du dirigeant mettre en place en 2015

Fiche publiée le 6 décembre 2011 et mise à jour en 2015

Par Nadine Racamier,Adjoint au Responsable Développement Offre Entreprise et Partenariat

La même qu'en 2014 ? Après le choc psychologique créé par la loi de financement de la sécurité sociale 2013 soumettant à...

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Date: 2017-03-29 11:05:11
Site : http://www.fiscalonline.com

Thèmes liés : protection sociale de l'entreprise / dirigeant d entreprise / dirigeant l entreprise / droit des salaries dans l'entreprise / droit des salaries dans l entreprise

Créateur ou repreneur d’entreprise : cumul allocations ...

forward

En vue d'encourager la reprise d'emploi, l'Assurance chômage permet au demandeur d'emploi, qui reprend une activité en cours d'indemnisation de cumuler, pour partie, sa rémunération avec son allocation chômage. La mesure est incitative : le bénéficiaire dispose au total d'un revenu supérieur à ce qu'il aurait perçu en l'absence d'exercice d'une activité...

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Date: 2017-03-29 09:37:23
Site : unedic.org

Thèmes liés : demandeur emploi creation d'entreprise / pole emploi creation d'entreprise auto entrepreneur / assurance emploi creation d'entreprise / pole emploi creation d'entreprise / creation d entreprise pole emploi

Pointeuse à carte RFID ou empreinte digitale. Logiciel de ...

Sécurité du paiement au moyen du protocole SSL

La confidentialité et la protection de vos renseignements personnels sont très importantes pour nous, et nous faisons tout notre possible pour garantir la sécurité de vos renseignements personnels sur notre site. Afin de protéger vos renseignements durant le processus de commande, nous utilisons le protocole SSL (Secure Sockets Layer, couche...

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Site : https://www.safescan.com

Thèmes liés : place du systeme d'information dans l'entreprise / systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / importance du systeme d'information dans l'entreprise / systeme d information dans l entreprise

immobilier Vallauris, immobilier Sophia Antipolis ...

Proche ville au calme - 7 pièces - 353 m²

Agence Immobilière SOPHIA ANTIPOLIS VALLAURIS

Notre agence immobilière à Sophia Antipolis réalise des ventes appartements, ventes villas, locations appartements et locations villas. Consultez Prestigimmo.fr pour tout achat de villa sur Mougins, Valbonne,...

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Site : http://www.prestigimmo.fr

Thèmes liés : vente d immobilier d entreprise / vente immobilier d entreprise / vente locaux d'entreprise / vente locaux d entreprise / achat et vente d'entreprise

La micro-entreprise - journaldunet.fr

Email

Ce dispositif fiscal, dédié aux indépendants, permet de simplifier au maximum les obligations comptables et fiscales. Détails.

Le régime de la micro-entreprise est un dispositif fiscal qui s'applique aux entreprises individuelles , sous réserve de respecter certains critères. Les entrepreneurs sont alors des indépendants (libéraux, commerçants ou artisans) soumis à l'impôt sur...

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Site : https://www.journaldunet.fr

Comment faire une demande de microcrédit social

Accueil » Que faire quand on a pas d'argent ? » Astuces et aides, crédit social

Comment faire une demande de microcrédit social

Quand plus aucune banque ne prête, il reste le microcrédit social, des prêts d'urgence dédié aux exclus du circuit bancaire. Ces prêts sont majoritairement octroyés par des associations.

Par José da Silva , à jour le

19 août 2017

Faire la demande de...

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Site : https://ekonomia.fr

Cours et exercices comptabilité et gestion de l’entreprise ...

Extrait du cours comptabilité et gestion de l'entreprise

Cours n° 1 les objectifs de la Comptabilité - Notion de bilan, le patrimoine de l'entreprise

Par où commencer ?

Lorsqu'on ne sait pas comment s'y prendre pour établir les comptes prévisionnels, une méthode très simple peut être utilisée : elle consiste à rassembler, en vrac, les informations qui alimenteront les différents...

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Site : clicours.com

Acheter l’action Alibaba : Cours et analyse des prix

Banques en ligne

Acheter l'action Alibaba

Comme on le sait tous aujourd'hui, la Chine est l'un des pays qui présente la plus forte croissance économique de ces dernières années. Et les grandes sociétés chinoises sont également cotées en Bourse, ce qui permet aux investisseurs particuliers d'en profiter, même en France. Nous allons nous intéresser ici plus en détails à l'action Alibaba...

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Site : http://www.strategie-bourse.com

L'évolution du commerce et de la distribution automobile ...

L'évolution du commerce et de la distribution automobile

Publié le 6/11/2012

9 octobre 2012 - Paris - Paris Expo Porte de Versailles

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Parmi les quelques 2,3 millions de salariés qu'emploie directement la filière automobile, 304 000 travaillent dans le commerce et la...

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Date: 2017-03-29 07:17:30
Site : http://www.ccfa.fr

Thèmes liés : source d'information pour l'entreprise / mise en valeur de l offre d une entreprise / sources d information pour l entreprise / importance du systeme d'information dans l'entreprise / place du systeme d'information dans l'entreprise

IR - Crédit d'impôt pour la transition énergétique - Taux ...

Contribuables dont le revenu fiscal de référence n'excède pas la limite prévue au II de l' article 1417 du CGI

Contribuables dont le revenu fiscal de référence excède la limite prévue au II de l'article 1417 du CGI

Nature de la dépense

Dépenses réalisées en action seule

(hors bouquet de travaux)

Réalisation d'un bouquet de travaux

Dépenses réalisées en action seule

(hors bouquet...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : credit d'entreprise / credit d'impot entreprise individuelle / credit pour achat d'une entreprise / credit d impot entreprise / credit d une entreprise

LA FISCALITÉ DES ENTREPRISES AU TCHAD | izf.net

LA FISCALITÉ DES ENTREPRISES AU TCHAD

Tchad

Fiscalité des entreprises

FICHE FISCALITES D'ENTREPRISES/2017                                                 

Article 1er : / Sous réserve des dispositions de la présente Loi, la perception des impôts, contributions, taxes directes et indirectes, produits et revenus continuera à être opérée en l'an 2017 au profit de...

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Date: 2018-06-22 01:41:56
Site : http://www.izf.net

C’est quoi une entreprise libérée ? L’exemple de la ...

Accueil Accueil  >  Actualité emploi  >  Vie professionnelle  >  C'est quoi une entreprise libérée ? L'exemple de la biscuiterie Poult

Vie professionnelle

C'est quoi une entreprise libérée ? L'exemple de la biscuiterie Poult

Dans le cadre d'une nouvelle série d'interviews, nous nous intéressons à l'holacratie : un paradigme organisationnel à la mode dans les entreprises...

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Site : regionsjob.com

Thèmes liés : comment mesurer l'innovation d'une entreprise / c'est quoi l'entreprise individuelle / c est quoi l entreprise / finance de l'entreprise et choix d'investissement / representation des salaries dans l'entreprise

Législation/Déchets/Généralités/Décret relatif aux déchets

Art. 9. Le Gouvernement peut imposer aux producteurs, collecteurs, transporteurs, [courtiers, négociants,] éliminateurs, valorisateurs et détenteurs de déchets :

1° l'obligation d'informer l'autorité administrative compétente au sujet de la détention et des déplacements des déchets, y compris par l'utilisation de registres, de bordereaux de suivi et de formulaires ...

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Date: 2018-03-30 08:03:19
Site : http://environnement.wallonie.be

Agence immobilière La Rochelle, cabinet immobilier La ...

Belles demeures

ORPI - SOLUTIONS IMMOBILIERES, premier réseau immobilier Français avec ses 1200 agences en France et une dizaine d'agences immobilières sur La Rochelle et son agglomération, met à votre service son fichier commun de plus de 80 000 annonces en vente et location (maisons, appartements, terrains, locaux commerciaux, fonds de commerce). Découvrez notre sélection d'annonces...

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Site : http://www.immo-desvallois.com

Thèmes liés : agence immobiliere d'entreprise la rochelle / marche de l immobilier d entreprise / prix de l immobilier d entreprise / agence immobilier d'entreprise / agence immobilier d entreprise

modèle de lettre gratuite - Modèle lettre type - lettre ...

 Modèle de lettre : Attestation Télécharger

 Modèle de lettre : à un ami Télécharger

 Modèle de lettre : Attestation d'affiliation au regime general de la Securite sociale Télécharger

 Modèle de lettre : Attestation de presence à la formation Télécharger

 Modèle de lettre : Attestation de regularisation Télécharger

 Modèle de lettre : Attestation d'hébergement present...

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Date: 2013-03-18 18:51:02
Site : http://www.modeleslettresgratuites.com

Thèmes liés : telecharger cours de gestion d'entreprise gratuit / lettre d'information changement d'adresse entreprise / lettre d'invitation entreprise / lettre d'engagement entreprise / lettre presentation d'entreprise

Valeur Citations concernant l'Éthique, la Responsabilité ...

Citations concernant les valeurs et l'éthique

de Socrate à Hsi-Tang

de la Genèse 1:1 au Dalaï Lama

de Warren Buffett à George W. Bush

Aimez-vous les Citations de Valeur? Lien vers nous! Merci...

On n'apprécie vraiment la valeur de l'eau que lorsque le puits est à sec.

Proverbe anglais

Le capital doit être mû par l'intérêt personnel ; il ne peut être induit par le bénévolat.

Walter...

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Date: 2014-04-07 10:14:24
Site : http://www.valuequotes.net

Thèmes liés : cours d economie de l entreprise / politique d'investissement de l'entreprise / travail sur les valeurs de l'entreprise / creation de valeur dans l entreprise / valeur de l'entreprise

Fonctionnement des comptes - plan-comptable-ohada.com

196 - Provisions pour pensions et obligations similaires (voir titre VIII Opérations spécifiques, Chapitre 21):

Dans la plupart des Etats de l'espace OHADA, il est institué une obligation légale ou conventionnelle, à la charge des entités, de verser au profit de l'employé une indemnité spéciale dite de fin de carrière, le jour du départ à la retraite d'un montant proportionnel à...

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Date: 2017-12-02 14:05:32
Site : http://www.plan-comptable-ohada.com

Gestionnaire administratif(ve) du personnel / paie ...

Lexique

Activités

Regroupement cohérent, orienté vers un résultat, d'un ensemble de tâches ou d'opérations distinctes : ce que l'on fait pour réaliser un produit/service. La description des activités est nécessaire pour identifier les compétences indispensables pour les réaliser.

Une activité est « chronophage » : elle prend du temps, à l'inverse de la compétence.

Une activité...

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Date: 2018-04-13 03:09:33
Site : http://www.metiers-caoutchouc.fr

BNC - Base d'imposition - Nature des recettes

BNC - Base d'imposition - Nature des recettes

1

D'une manière générale, les recettes s'entendent des sommes versées au membre d'une profession libérale en contrepartie du service rendu par lui à son client. S'ajoutent à ces sommes les recettes accessoires, notamment les intérêts de placements perçus dans le cadre de l'exercice de la profession et les remboursements de frais.

I. Recettes...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : subvention d'equipement entreprise / article de l entreprise / resultat courant de l entreprise / resultat de l'exercice entreprise individuelle / bien d'equipement entreprise

Construction maison individuelle Merville 59 Nord

Vous rêvez de faire construire votre maison ?

 

Faites confiance à une entreprise ayant fait ses preuves !

 

Constructeur de maison dans le Nord de la France, Maisons Calesse conçoit et réalise des maisons neuves de qualité .

Entreprise familiale et à taille humaine, Maisons Calesse vous accompagne dans chacune des phases de votre projet de construction.

Nos collaborateurs, du bureau d'études à nos propres équipes de chantier, sont impliqués à 100% pour vous livrer la maison qui vous ressemble.

 

Maison classique, contemporaine ou moderne, nous comptabilisons de nombreuses réalisations de styles...

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Site : https://www.maisonscalesse.fr

Thèmes liés : maison de l entreprise nord / maison de l'entreprise / maison de l entreprise / maison d'entreprise / maison d entreprise

Activité d'agent commercial - Greffe du Tribunal de ...

Activité d'agent commercial

Activité d'agent commercial

L'agent commercial est défini par l'article 1er de la loi 91-593 du 25 juin 1991 comme "un mandataire qui, à titre de profession indépendante, sans être lié par un contrat de louage de services, est chargé, de façon permanente, de négocier et, éventuellement, de conclure des contrats de vente, d'achat, de location ou de prestation...

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Site : http://www.greffe-tc-paris.fr

Thèmes liés : agent commercial d'entreprise / definition de l'entreprise commerciale / definition d'entreprise commerciale / nom commercial d'entreprise / commercial d'entreprise

Bénéficier du crédit d'impôt pour la transition ...

Crédit d'impôt, un taux de 30% ou de 15%.

Un taux de 30% ou de 15%

Pour la Transition Énergétique :

Le taux de 30 % est appliqué au montant de dépenses éligibles pour les équipements, matériaux et prestations listés dans l'article 18 bis du CGI,

Le taux de 15 % est appliqué jusqu'au 30 juin 2018 au montant des dépenses éligibles pour l'acquisition d'une chaudière fioul (devis signé...

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Site : https://www.dedietrich-thermique.fr

Thèmes liés : credit d'impot entreprise individuelle / credit d'impot entreprise rge / credit d impot entreprise / credit pour achat d'une entreprise / bien d'equipement entreprise

C’est quoi une entreprise libérée ? L’exemple de la ... - RegionsJob

C'est quoi une entreprise libérée ? L'exemple de la biscuiterie Poult

Par Guirec Gombert | Publié le 20/07/2015 - Mis à jour le 07/10/2015

Dans le cadre d'une nouvelle série d'interviews, nous nous intéressons à l'holacratie : un paradigme organisationnel à la mode dans les entreprises consistant à supprimer la hiérarchie pour laisser plus d'autonomie aux salariés. La biscuiterie...

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Site : regionsjob.com

SWOT : analyse de facteurs internes et externes + cas IKEA

Publié le 11/04/2012 | Par Patrice Decoeur

Les décisions prises au sein de votre entreprise doivent prendre de nombreux facteurs en considération. Synthétiser la nature de votre entreprise et de son environnement vous offre une meilleure vision. Vous pourrez ainsi vous fixer des objectifs concrets. La SWOT , pour Strength, Weakness, Opportunities, Threats, ou FFOM, associe les résultats d'un...

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Site : http://www.succes-marketing.com

Thèmes liés : politique d entreprise ikea / strategie d'entreprise etude de cas / cours d economie de l entreprise / le marche potentiel represente les clients de l'entreprise / politique d'entreprise et strategie

Créer une Entreprise en Nom Personnel - Service Public du ...

Les retirer auprès de la Direction de l'Expansion Économique 

2

Constituer un dossier de demande d'autorisation d'exercice

Les pièces à fournir sont :

Le formulaire "Demande d'autorisation d'exercice d'une activité en Principauté de Monaco" dûment complété

Un formulaire "Note de renseignements individuels"

Une pièce d'état civil :

Un certificat de nationalité ou copie de la carte d'identité pour les monégasques

Une photocopie de la carte de séjour pour les résidents

Une copie de la carte d'identité ou du passeport pour les étrangers

Un extrait d'acte de naissance

Un extrait...

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Date: 2017-03-29 08:21:34
Site : http://service-public-entreprises.gouv.mc

Thèmes liés : creation d une entreprise d un commerce / creation d entreprise commerce / dossier creation d'entreprise / dossier creation d entreprise / dossier d'entreprise

chapitre 2 : le système d'information comptable - CGO

chapitre 2 : le système d'information comptable

Chapitre 2 : LE SYSTÈME D'INFORMATION COMPTABLE

 

I-              le comptable est partie prenante de la gestion de l'entreprise 

Cf : dipo 1 : schéma (poly.) 

 

L'ENTREPRISE : c'est un ensemble de moyens matériels, humains et financiers organisés en vu de produire des biens ou des services, destinés à être vendus sur...

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Site : http://cgo-moliere2010.e-monsite.com

Formation agent immobilier: diplome et qualité pour devenir un bon ... - mcadmd.org

Les qualifications nécessaires pour ouvrir une agence immobilière

Le représentant légal d'une agence immobilière doit posséder une carte professionnelle pour exercer l'activité. Cette carte peut être obtenue dans les différents cas de figure suivants.

Titulaire d'un diplôme d'études supérieures (article 11 du décret n° 72-678 du 20 juillet 1972)

Dans l'idéal, le demandeur devrait...

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Site : http://www.mcadmd.org

Aide pour rédiger le dossier ou livret de validation ...

- capacité à créer .

Lors du parcours VAE, votre capacité à mettre à distance vos expériences pour les décrire et les interroger est mobilisée.

Questions :

Les acquis issus de vos expériences ont confirmé, développé quelles capacités ? La bonne réalisation de vos activités dépendent de quelles capacités individuelles ? Collectives ? De quelles capacités dépendez-vous ? Quelles...

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Date: 2017-03-20 13:50:21
Site : http://vaeguidepratique.fr

Thèmes liés : systeme d'information dans l'entreprise exemple / systeme d'information dans l'entreprise / sources d'information internes l'entreprise / source d'information pour l'entreprise / pourquoi un systeme d'information dans l'entreprise

BNC - Base d'imposition - Dépenses - Frais divers de ...

BNC - Base d'imposition - Dépenses - Frais divers de gestion, dons et subventions

I. Frais de réception, de représentation, de congrès et de repas

A. Les frais de réception, de représentation et de congrès

1

Les frais de cette nature ne sont déductibles que dans la mesure où ils ont un rapport direct et certain avec la profession exercée et où leur montant est effectivement...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : gestion de l'entreprise d'assurance / resultat de l'exercice entreprise individuelle / prix d achat d une entreprise / article de l entreprise

iOS — Wikipédia

 Oui

 Oui

Enfin, l' iPad Wi-Fi + 3G, l' iPhone 3G et au-delà, sont équipés du système A-GPS (GPS Assisté) qui permet une localisation en quelques secondes. En effet, ils exploitent les informations fournies par les réseaux mobiles pour détecter plus rapidement la position des satellites les plus proches. De plus, comme présenté dans le tableau ci-dessus, ils utilisent également les...

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Date: 2018-04-11 07:03:07
Site : https://fr.wikipedia.org

Programme d'économie-droit pour les classes préparatoires ...

5.1 La notion de marché

Le marché et le principe de la concurrence

Les échanges de la richesse s'opèrent sur des marchés dont beaucoup ont aujourd'hui une dimension internationale. Le fonctionnement du marché est encadré par des institutions, c'est-à-dire par des règles et des principes consacrés par le droit (droit de propriété, liberté contractuelle), mis en oeuvre par des...

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Site : http://www.education.gouv.fr

Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / economie generale d entreprise droit / la protection de l'entreprise contre la concurrence / politique generale d'entreprise exemple / politique d'entreprise exemple

Richesse créée et valeur ajoutée - vadway.com

5 Un troisième niveau de valeur ajoutée : La VAD (La Valeur Ajoutée Directe)

1 - La richesse créée par la nation

On a longtemps cru que la richesse d'une nation était constituée par les métaux précieux qu'elle possédait. Cette croyance a fondé une doctrine qui a pris corps au XVIe et au XVIIe siècle, le mercantilisme. Celle-ci a orienté à l'époque la politique des États, qui...

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Site : http://www.vadway.com

LVMH - PPR : le secteur du luxe

Introduction

 

Mandeville qualifie de luxe tout ce qui dépasse le strict nécessaire. Le luxe recouvre tout ce que l'on juge superflu et inutile. Mais le sens usuel signifie le faste et le raffinement dans les manières de vivre (art de la table, toilette élégante, décor somptueux). Le luxe s'acquiert et s'entretient par de grandes dépenses, ce qui lui valut d'être soit vanté soit...

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Date: 2005-05-31 12:40:04
Site : http://veronique.estienne.free.fr

Thèmes liés : mise en valeur de l offre d une entreprise / flux d'information dans l'entreprise / flux d information dans l entreprise / gamme des produits de l entreprise / source d'information pour l'entreprise

Le revenu de base universel est-il le remède miracle qui ...

En Finlande, les citoyens pourraient percevoir en 2017 la somme de 800 euros par mois, quelle que soit leur situation, au seul titre de leur citoyenneté et à condition d'être en âge de travailler. Le "revenu de base" ferait alors office d'ultime tentative de faire face à la crise.

La Finlande sera sans doute le premier pays à instituer un revenu de base. L'initiative, dans les tuyaux depuis...

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Site : lexpansion.lexpress.fr

Thèmes liés : assurance emploi creation d'entreprise / approche economique de l'entreprise / emploi creation d'entreprise / emploi creation d entreprise / conditions de travail d une entreprise

GPEC de la fonction commerciale - rh-experts.fr

GPEC pour le fonction commerciale : GUIDE D'ENTRETIEN

QUESTIONS D'AUDIT COMMERCIAL POUR UNE GPEC de la fonction commerciale

Introduction

Le but de ce guide d'entretien est de préparer la construction de l'avenir, sans porter de jugement ni sur les personnes ni sur leurs actes.

Pour cela, il faut :

1 .     se poser les bonnes questions :

quant au fond (les questions sont bonnes : les thèmes...

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Site : http://www.rh-experts.fr

conseil en immobilier d'entreprise : achat vente location

Hébergeur : OVH - 2 rue Kellermann 59100 Roubaix

2. Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés

L'utilisation du site www.invest.fr implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site...

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Date: 2018-04-13 02:03:19
Site : http://invest.fr

Thèmes liés : investissement dans l immobilier d entreprise / information au conseil d entreprise / droit commercial d'entreprise / information d'entreprise / informations d entreprise

- Conditions générales de vente

 

Préambule

Le présent site internet est exploité par la société BERGERE DE FRANCE, Société Anonyme au capital de 8 726 064 EUR, dont le siège social est sis 91, rue Ernest Bradfer à 55000 BAR LE DUC (France), immatriculée au RCS de BAR LE DUC sous le numéro B 312 141 344.

Les présentes Conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de la...

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Site : http://www.bergeredefrance.fr

Thèmes liés : conditions generales de vente colissimo entreprise / conditions generales de vente entreprise individuelle / conditions generales de vente entreprise batiment / conditions generales de vente entreprise / droit d'image dans l'entreprise