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Modele : contrat de travaux de bâtiment - Documents.fr
PertinenceCONTRAT DE TRAVAUX DE BATIMENT
(construction d'un ouvrage industriel)
Le présent contrat de travaux de bâtiment est conclu entre
La société [NOM DE LA SOCIETE]
d'une part, ci-après dénommée "Le Maître de l'ouvrage",
La société [NOM DE LA SOCIETE]
d'autre part, ci-après dénommée "L'Entrepreneur".
Lesquels confirment l'exactitude des indications les concernant telles qu'elles...
Modele : exemple de rédaction d'un protocole d'accord
PertinenceExemple de rédaction d’un protocole d’accord :
Entre les soussignés :
La société [NOM DE LA SOCIETE],
SA au capital de [MONTANT DU CAPITAL SOCIAL DE L’ENTREPRISE] euros,
dont le siège social est situé à [VILLE SIEGE SOCIAL],
représentée par son P.D.G., Monsieur [NOM PDG DE LA SOCIETE],
d’une part,
M. [NOM DU TIERS 1],
demeurant à [VILLE TIERS 1],
agissant en son nom personnel...
Thèmes liés : societe d entreprise / cours l'entreprise et le social / communication d'entreprise exemple / nom d'entreprise original / des noms d'entreprise
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